n° 103 (29 décembre 1898)
Date
29 décembre 1898
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1898
- n° 103 (29 décembre 1898)
Archives départementales de l’Essonne
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Résultat n°1
4 medias
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Résultat n°2
Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).
Date
1799-1936
Cote
7S/94
-
Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°3
5 medias
n° 7 (13 février 1932)
Date
13 février 1932
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
- 1932
- n° 7 (13 février 1932)
-
-
Résultat n°4
Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.
Date
1926
Cote
6U/112
-
Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
- Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)
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-
Résultat n°5
26 janvier : 152, 153, 154, 155, 156, 157.
Date
2007
Cote
3105W/332
-
Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
- 2007.
- Chambre 10.
- 26 janvier : 152, 153, 154, 155, 156, 157.
Producteur :
TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service versant)
-
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Résultat n°6
SAIN - SEDD.
Date
1995-2006
Cote
2796W/28
-
Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...
- SAIN - SEDD.
Producteur :
DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)
-
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Résultat n°7
Lettres VEN-VID.
Date
2007-2013
Cote
3083W/91
-
Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...
- Clôturés en 2013.
- Lettres VEN-VID.
Producteur :
DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)
-
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Résultat n°8
Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars
Date
2002
Cote
2030W/728
-
Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
- Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
-
-
Résultat n°9
Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).
Date
1975-1977
Cote
1014W/492
-
Contexte : AIDE SOCIALE
- Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
-
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Résultat n°10
Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).
Date
2005
Cote
2637W/15
-
Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.
- Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Producteur :
SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
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Résultat n°11
Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997
Date
1989-1997
Cote
2030W/1350
-
Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
- Dossiers de procédures collectives sans nomination...
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
-
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Résultat n°12
3 medias
n° 35 (23 août 1924)
Date
23 août 1924
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
- 1924
- n° 35 (23 août 1924)
-
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Résultat n°13
n°3496 au n°3535.
Date
2009
Cote
3118W/1174
-
Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
- 2009.
- n°3496 au n°3535.
Producteur :
ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
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Résultat n°14
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).
Date
1850-1963
Cote
3O/643
-
Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)
- SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
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Résultat n°15
LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du massif de Fontainebleau [s. d. ; archives privées ; bandes de 23 centimètres, négatif].
Date
s.d
Cote
1MI/235/23
-
Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Lasserre Georges, Notes sur les pétroglyphes du massif...
- LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
-
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Résultat n°16
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).
Date
1655-1656
Cote
B/1978
-
Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
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Résultat n°17
Partie IV.
Date
1993-1995
Cote
2602W/48
-
Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...
- 1992
- Cabinet 6 (Juges M d'HUY et BOUCHER)
- Affaires Corral et autres/Affaire Alcatel (12 octobre...
- Partie IV.
Producteur :
TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)
SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant) -
-
Résultat n°18
N° 1 à 3
Date
1984-1985
Cote
PER40/1
-
Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES...
- N° 1 à 3
-
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Résultat n°19
Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).
Date
2013
Cote
2430W/1
-
Contexte : ARCHIVES
- Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires...
Producteur :
DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)
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Résultat n°20
n° 24142 (12 avril 2022)
Date
mardi 12 avril 2022
Cote
JAL1/574/24142
-
Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 24133-24158 (avril 2022)
- n° 24142 (12 avril 2022)
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Résultat n°21
3 medias
n° 7 (17 février 1923)
Date
17 février 1923
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
- 1923
- n° 7 (17 février 1923)
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Résultat n°22
Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.
Date
1983
Cote
1614W/698
-
Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
- Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Producteur :
TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)
-
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Résultat n°23
Lettres ADA - ZOU.
Date
1997-2015
Cote
3199W/6
-
Contexte : 3199W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'informations...
- Lettres ADA - ZOU.
Producteur :
DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)
-
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Résultat n°24
Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres JEB-JEU (1999).
Date
1999
Cote
1718W/61
-
Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
- Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Producteur :
DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)
-
-
Résultat n°25
Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.
Date
1999-2002
Cote
2005W/77
-
Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.
- Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...
Producteur :
DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)
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Résultat n°26
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean BEZAULT (3 juillet - 21 août 1650) : Partage entre les enfants et héritiers de Madeleine Thizier, femme de Michel Pelletier. Vente d'héritages, à la NORVILLE, faite à Henri Vallet, demeurant audit lieu. Jacques Masson, maréchal à BRÉTIGNY, s'engage envers Philippe Belin, marchand au même lieu, à enseigner, pendant 3 ans, le métier de maréchal à Claude Belin, fils du susdit Philippe. L'apprenti sera nourri et logé chez son patron, et entretenu de vêtements par son père. Transaction entre les enfants et héritiers de Jeanne Boutillenie, femme de Pierre Lochard. Cession du bail de la ferme du Mesnil, appartenant à François Martel, seigneur de BRÉTIGNY, faite à Mathieu Bruneau et Michel Pigeon, son beau-frère, par Michel Asselin, laboureur à ladite ferme. Accord entre Nicolas Fichet, sergent en la justice de LAUNOY et SAINT-MICHEL, d'une part, et Fiacre Michel, le vigneron au Carouge, et Marie Coyfiet, sa femme, d'autre part. Actes relatifs à un bail d'héritages fait à Pierre du Péage, berger à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, par Claude Dance. [liasse, 8 pièces, papier].
Date
1650
Cote
E/5374
-
Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
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Résultat n°27
Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).
Date
1983-1990
Cote
2058W/645
-
Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.
- Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Producteur :
TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
-
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Résultat n°28
Marché n° 12_0181_1_00- Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de la demi-pension du colllège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - Fond de dossier + notification marché
Date
2012-2016
Cote
2906W/8
-
Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe équipement, environnement...
- Pour le compte de la Direction de la construction et...
- Marché n° 12_0181_1_00- Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction...
Producteur :
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)
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Résultat n°29
Enquête maïs 1969 : Résultats partiels
Date
1969
Cote
GBR/543
-
Contexte : Bibliothèque / GBR
- Enquête maïs 1969 : Résultats partiels
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Résultat n°30
MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).
Date
1938-1939
Cote
1M/135
-
Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°31
Dossiers individuels.
Date
1947-1955
Cote
2476W/218
-
Contexte : Ressources humaines
- Dossiers individuels des agents ayant quitté le Conseil...
- Dossiers individuels.
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE PILOTAGE ET POLITIQUE DE CARRIÈRE ET DE RÉMUNÉRATION (service versant)
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Résultat n°32
30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.
Date
2016
Cote
2921W/47/1
-
Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...
- 2016.
- Non plénière.
- 30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25...
Producteur :
MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)
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Résultat n°33
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776)
Date
1776
Cote
B/2493
-
Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
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Résultat n°34
Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.
Date
vendredi 21 novembre 1755
Cote
G/563/2
-
Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
- Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
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Résultat n°35
2 medias
n° 47 (21 novembre 1942)
Date
21 novembre 1942
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
- 1942
- n° 47 (21 novembre 1942)
-
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Résultat n°36
n° 10557-10581 (septembre 1978)
Date
septembre 1978
Cote
JAL1/25
-
Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 10557-10581 (septembre 1978)
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Résultat n°37
n°7691 au n°7735.
Date
2008
Cote
3118W/903
-
Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
- 2008.
- n°7691 au n°7735.
Producteur :
ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
-
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Résultat n°38
5 medias
n° 228 (28 septembre 1918)
Date
28 septembre 1918
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
- 1918
- n° 228 (28 septembre 1918)
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Résultat n°39
Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.
Date
1981-1984
Cote
2006W/112
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
-
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Résultat n°40
YERRES. - Section E - Plaine Basse (la), 4, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 64x87 (1820).
Date
1820
Cote
3P/5490
-
Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- YERRES. - Section E - Plaine Basse (la), 4, ech. 1/1250,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
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Résultat n°41
Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).
Date
1987
Cote
1267W/41
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Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
- Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
-
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Résultat n°42
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre BEDEE (8 janvier - 11 juin 1744).
Date
1744
Cote
E/5995
-
Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
-
Résultat n°43
Laissez-vous guider dans l'église
Date
jeudi 06 août 2020
Cote
JAL7/518/3934/3
-
Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
- n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
- 3934
- Laissez-vous guider dans l'église
-
-
Résultat n°44
1 media
SAINT-CHERON. - Section E : Mirgaudon, 1ère feuille.
Date
1826
Cote
3P/1521
-
Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SAINT-CHERON. - Section E : Mirgaudon, 1ère feuille....
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
-
Résultat n°45
DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).
Date
1726-1739
Cote
B/855
-
Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).-...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
-
Résultat n°46
Mandats annulation.
Date
2013
Cote
2871W/8
-
Contexte : INSERTION.
- Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
- Pièces comptables.
- Mandats annulation.
Producteur :
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)
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-
Résultat n°47
N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à Abbeville-la-Rivière, femme d'Auguste Gravot, pour circulation sans lumière avec une voiture attelée d'un cheval, à Fontaine-la-Rivière (16 janvier 1872).
Date
1872
Cote
4U/879
-
Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
- Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
- N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à...
Producteur :
JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°48
![BRUNOY. - Matrice des propriétés non bâties : folios 3687 à 3886 [cadastre rénové en 1972].](/images/5a6c3bde-b8d5-4e98-b77e-1d4447f94b3d_search_result_thumbnail.jpg)
200 medias
BRUNOY. - Matrice des propriétés non bâties : folios 3687 à 3886 [cadastre rénové en 1972].
Date
1914
Cote
3P/2229
-
Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- BRUNOY. - Matrice des propriétés non bâties : folios...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°49
Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).
Date
1996
Cote
2192W/47
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Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
- Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Producteur :
DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)
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Résultat n°50
Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (9 juillet 1991).
Date
1989-1991
Cote
2058W/905
-
Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.
- Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Producteur :
TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
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Résultat n°51
Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).
Date
1998-2008
Cote
2329W/185
-
Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
- Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...
Producteur :
SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE TERRITORIALISEE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)
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Résultat n°52
4 medias
n° 24 (16 juin 1928)
Date
16 juin 1928
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Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
- 1928
- n° 24 (16 juin 1928)
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Résultat n°53
MEREVILLE. -Section E - Menessard, 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 68x105 (1831).
Date
1831
Cote
3P/4750
-
Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- MEREVILLE. -Section E - Menessard, 2, ech. 1/2500,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°54
16 juillet 1999.
Date
1999
Cote
3132W/287
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Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...
- 1999.
- Cabinet 6,
- 16 juillet 1999.
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'INSTRUCTION (service versant)
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Résultat n°55
N° 13931 - 13943
Date
2016
Cote
3156W/78
-
Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...
- Bordereaux de mandats.
- N° 13931 - 13943
Producteur :
DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)
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Résultat n°56
3 medias
n° 79 (10 octobre 1895)
Date
10 octobre 1895
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Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1895
- n° 79 (10 octobre 1895)
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Résultat n°57
ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].
Date
1929
Cote
1M/62
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°58
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Section C - Fourcon, 3, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 69x49 (1820).
Date
1820
Cote
3P/5159
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Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Section C - Fourcon, 3,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°59
Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).
Date
1981
Cote
2615W/275
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Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...
- Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)
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Résultat n°60
Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.
Date
1999-2003
Cote
2005W/299
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Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.
- Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...
Producteur :
DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)
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Résultat n°61
3 medias
n° 96 (2 décembre 1888)
Date
2 décembre 1888
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Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1888
- n° 96 (2 décembre 1888)
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Résultat n°62
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre FONTAINE (novembre 1636).
Date
1636
Cote
E/5312
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°63
Minutes de jugement de juillet à septembre
Date
1999
Cote
2030W/397
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Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
- Minutes de jugement de juillet à septembre
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
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Résultat n°64
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)
Date
1748-1766
Cote
B/905
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°65
1 media
BOULLAY-LES-TROUX. - Section D - Plaine du Fay, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 47x84 (sd).
Date
1800-1899
Cote
3P/3889
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Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- BOULLAY-LES-TROUX. - Section D - Plaine du Fay, ech....
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°66
Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).
Date
2001
Cote
2119W/50
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Inspection du travail : états d'activité par sections...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°67
Chambre 115 (21 mars 2006).
Date
2006
Cote
2753W/48
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Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS)
- Chambre 115 (21 mars 2006).
Producteur :
TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service versant), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur)
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Résultat n°68
Les sceaux médiévaux, images de la société, portraits de rois. Exposition présentée par les archives départementales de l'Essonne du 5 mai au 27 juin 2003
Auteur
SZARANEK, Katia
Date
2003
Cote
GBR/3031
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- Les sceaux médiévaux, images de la société, portraits...
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Résultat n°69
Assistance éducative : dossier individuel, lettres Tol-Tur (1983).
Date
1979-1985
Cote
2052W/22
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Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)
- Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Producteur :
TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
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Résultat n°70
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.
Date
1801-1817
Cote
3U/303
-
Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Producteur :
TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°71
Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1994).
Date
1994
Cote
2111W/33
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Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...
- Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°72
Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).
Date
2003
Cote
2458W/169
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Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...
- Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...
Producteur :
TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
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Résultat n°73
1 media
BOIGNEVILLE. - Section L : Bostard, 2e feuille.
Date
1814
Cote
3P/154
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Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- BOIGNEVILLE. - Section L : Bostard, 2e feuille.
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°74
Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).
Date
1976
Cote
2363W/672
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Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...
- Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Producteur :
TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
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Résultat n°75
Marché n° 13_1181_1_01- Travaux d'extension de la Maison départementale des solidarités (MDS) de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS lot n°1- Fond de dossier + original + notification + avenant n°1
Date
2013-2017
Cote
2907W/27
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Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe equipement, environnement...
- Pour le compte de la Direction de la construction et...
- Marché n° 13_1181_1_01- Travaux d'extension de la Maison...
Producteur :
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
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Résultat n°76
5 au 17 mars.
Date
2009-2009
Cote
2707W/5
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Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
- Minutes de jugement
- 5 au 17 mars.
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)
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Résultat n°77
Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).
Date
1981
Cote
1614W/460
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Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
- Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...
Producteur :
TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)
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Résultat n°78
Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).
Date
1983
Cote
2655W/183
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Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...
- Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Producteur :
SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
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Résultat n°79
janvier à avril
Date
1994
Cote
PER328/25
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Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.
- janvier à avril
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Résultat n°80
Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mars- 16 mai 1983.
Date
1983
Cote
2340W/46
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Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.
- Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mars-...
Producteur :
TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
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