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446 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

Cote
EDEPOT76 2I/3
 Date
1888-1899
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, TUNISIE
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°2

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : étrangers, surveillance, main d'oeuvre étrangère, réfugiés, circulaires et imprimés administratifs (1938-1938).

Cote
EDEPOT10 2I/2
 Date
1928-1938
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : étrangers, surveillance,...
Résultat n°3

N° 66 à 100.
Cote
3314W/19
 Date
1988
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
  • 1988.
  • N° 66 à 100.
Résultat n°4

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BOU-BRI (1968-1976).

Cote
991W/22
 Date
1968-1976
 Lieu
ALGERIE, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°5

Vie et moeurs d'un primitif en Essonne Quatre-Vingt-Onze
Cote
INSEIZE/1016
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE, MARCOUSSIS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EVRY Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Vie et moeurs d'un primitif en Essonne Quatre-Vingt-Onze
Résultat n°6

Rétention administrative d'un étranger : minutes des jugements et ordonnances civiles (2 avril - 30 avril 2001).

Cote
2086W/7
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 2086W Jugements et ordonnances de rétention administrative...

  • Rétention administrative d'un étranger : minutes des...
Résultat n°7

VILLECONIN. - Registre d'immatriculation des étrangers (11 cahiers).

Cote
EDEPOT13 2I/5
 Date
1893-1920
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Registre d'immatriculation des étrangers...
Résultat n°8

Serbie (1 dossier).
Cote
3311W/84
 Date
2006
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

  • 2006.
  • Serbie (1 dossier).
Résultat n°9

Royaume – Uni (1 dossier), Sénégal (1 dossier), Tunisie (1 dossier), Turquie (1 dossier), Yougoslavie (1 dossier).
Cote
3311W/71
 Date
2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

  • 2003.
  • Royaume – Uni (1 dossier), Sénégal (1 dossier), Tunisie...
Résultat n°10

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale relative aux violences faites sur les chantiers à l'encontre des Italiens (1902).

Cote
EDEPOT77 7F/5
 Date
1902
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°11

Liste des conseillers d'Etat étrangers et français à CORBEIL (1970) ; rectificatif à la liste des délégués régionaux, des chefs de districts ; rapports des renseignements généraux sur les élections sénatoriales, tourisme : manifestations culturelles, le Xe salon international Paris Sud, la convention collective de l'hôtellerie ; communes : documentation sur la gestion communale, note du préfet au directeur de la réglementation relative à la nomenclature des communes du département ; syndicat intercommunal de l'Essonne : modification des statuts du syndicat ; députés, président de la république (Général de Gaulle) : compte-rendu de conférence de presse, informations politiques et sociales (1967 - 1969).

Cote
930W/46
 Date
1967-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE
 Type de document
rapport de police, note, statut, communiqué de presse

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Liste des conseillers d'Etat étrangers et français...
Résultat n°12

Mali (1 dossier), Maroc (1 dossier), Nigeria (1 dossier), République centrafricaine (Centrafrique, 1 dossier), Roumanie (1 dossier), Russie (1 dossier), Sénégal (1 dossier), Tunisie (1 dossier), Yougoslavie (2 dossiers).
Cote
3311W/73
 Date
2004
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

  • 2004.
  • Mali (1 dossier), Maroc (1 dossier), Nigeria (1 dossier),...
Résultat n°13

N° 101 à 132.
Cote
3314W/20
 Date
1988
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
  • 1988.
  • N° 101 à 132.
Résultat n°14

Contentieux des étrangers : procédures relatives aux décisions de maintien ou non en rétention administrative (décembre 2009).

Cote
2573W/6
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2573W Procédures de rétention administrative (2006-2010)

  • Contentieux des étrangers : procédures relatives aux...
Résultat n°15

Maroc (2 dossiers), Île Maurice (1 dossier), Portugal (1 dossier).
Cote
3311W/39
 Date
1996
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

  • 1996.
  • Maroc (2 dossiers), Île Maurice (1 dossier), Portugal...
Résultat n°16

Algérie (2 dossiers), Cameroun (1 dossier), Chine (1 dossier), Comores (1 dossier), Congo (1 dossier), Éthiopie (1 dossier), Ghana (1 dossier), Jordanie (1 dossier), Madagascar (1 dossier).
Cote
3311W/72
 Date
2004
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

  • 2004.
  • Algérie (2 dossiers), Cameroun (1 dossier), Chine (1...
Résultat n°17

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : la Propagande française, journal des étrangers francophiles, octobre 1929-février 1935 (2 numéros).

Cote
EDEPOT10 2I/3
 Date
1929-1935
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : la Propagande française,...
Résultat n°18

CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.

Cote
EDEPOT53 2I/8
 Date
1949-1954
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et...
Résultat n°19

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : correspondance, circulaire du service des étrangers, extraits d'actes de naissance.

Cote
EDEPOT28 2I/6
 Date
1903-1939
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance, circulaire, acte authentique

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°20

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Grèves (1907-1911) ; mariages d'étrangers (1911).

Cote
4U/699
 Date
1907-1911
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Grèves (1907-1911)...