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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEPOT76 2I/3
Date
1888-1899
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, TUNISIE
Type de document
carte d'identité
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°2
Cote
EDEPOT10 2I/2
Date
1928-1938
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
circulaire
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : étrangers, surveillance,...
Résultat n°3
Cote
3314W/19
Date
1988
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
  • 1988.
  • N° 66 à 100.
Résultat n°4
Cote
991W/22
Date
1968-1976
Lieu
ALGERIE, ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°5
Cote
INSEIZE/1016
Date
1987
Lieu
ESSONNE, MARCOUSSIS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EVRY Commune
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Vie et moeurs d'un primitif en Essonne Quatre-Vingt-Onze
Résultat n°6
Cote
2086W/7
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 2086W Jugements et ordonnances de rétention administrative...

  • Rétention administrative d'un étranger : minutes des...
Résultat n°7
Cote
EDEPOT13 2I/5
Date
1893-1920
Lieu
VILLECONIN
Type de document
registre matricule
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Registre d'immatriculation des étrangers...
Résultat n°8
Cote
3311W/84
Date
2006
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

  • 2006.
  • Serbie (1 dossier).
Résultat n°9
Cote
3311W/71
Date
2003
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

  • 2003.
  • Royaume – Uni (1 dossier), Sénégal (1 dossier), Tunisie...
Résultat n°10
Cote
EDEPOT77 7F/5
Date
1902
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
circulaire
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°11
Cote
930W/46
Date
1967-1972
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE
Type de document
rapport de police, note, statut, communiqué de presse
  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Liste des conseillers d'Etat étrangers et français...
Résultat n°12
Cote
3311W/73
Date
2004
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

  • 2004.
  • Mali (1 dossier), Maroc (1 dossier), Nigeria (1 dossier),...
Résultat n°13
Cote
3314W/20
Date
1988
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
  • 1988.
  • N° 101 à 132.
Résultat n°14
Cote
2573W/6
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2573W Procédures de rétention administrative (2006-2010)

  • Contentieux des étrangers : procédures relatives aux...
Résultat n°15
Cote
3311W/39
Date
1996
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

  • 1996.
  • Maroc (2 dossiers), Île Maurice (1 dossier), Portugal...
Résultat n°16
Cote
3311W/72
Date
2004
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

  • 2004.
  • Algérie (2 dossiers), Cameroun (1 dossier), Chine (1...
Résultat n°17
Cote
EDEPOT10 2I/3
Date
1929-1935
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : la Propagande française,...
Résultat n°18
Cote
EDEPOT53 2I/8
Date
1949-1954
Lieu
CHEVANNES
Type de document
publication officielle
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et...
Résultat n°19
Cote
EDEPOT28 2I/6
Date
1903-1939
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
correspondance, circulaire, acte authentique
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°20
Cote
4U/699
Date
1907-1911
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document -
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Grèves (1907-1911)...