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446 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

Date

1888-1899

Cote

EDEPOT76 2I/3

Résultat n°2

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : étrangers, surveillance, main d'oeuvre étrangère, réfugiés, circulaires et imprimés administratifs (1938-1938).

Date

1928-1938

Cote

EDEPOT10 2I/2

Résultat n°3

N° 66 à 100.

Date

1988

Cote

3314W/19

Résultat n°4

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BOU-BRI (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/22

Résultat n°5

Vie et moeurs d'un primitif en Essonne Quatre-Vingt-Onze

Date

1987

Cote

INSEIZE/1016

Résultat n°6

Rétention administrative d'un étranger : minutes des jugements et ordonnances civiles (2 avril - 30 avril 2001).

Date

2001

Cote

2086W/7

Résultat n°7

VILLECONIN. - Registre d'immatriculation des étrangers (11 cahiers).

Date

1893-1920

Cote

EDEPOT13 2I/5

Résultat n°8

Serbie (1 dossier).

Date

2006

Cote

3311W/84

Résultat n°9

Royaume – Uni (1 dossier), Sénégal (1 dossier), Tunisie (1 dossier), Turquie (1 dossier), Yougoslavie (1 dossier).

Date

2003

Cote

3311W/71

Résultat n°10

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale relative aux violences faites sur les chantiers à l'encontre des Italiens (1902).

Date

1902

Cote

EDEPOT77 7F/5

Résultat n°11

Liste des conseillers d'Etat étrangers et français à CORBEIL (1970) ; rectificatif à la liste des délégués régionaux, des chefs de districts ; rapports des renseignements généraux sur les élections sénatoriales, tourisme : manifestations culturelles, le Xe salon international Paris Sud, la convention collective de l'hôtellerie ; communes : documentation sur la gestion communale, note du préfet au directeur de la réglementation relative à la nomenclature des communes du département ; syndicat intercommunal de l'Essonne : modification des statuts du syndicat ; députés, président de la république (Général de Gaulle) : compte-rendu de conférence de presse, informations politiques et sociales (1967 - 1969).

Date

1967-1972

Cote

930W/46

Résultat n°12

Mali (1 dossier), Maroc (1 dossier), Nigeria (1 dossier), République centrafricaine (Centrafrique, 1 dossier), Roumanie (1 dossier), Russie (1 dossier), Sénégal (1 dossier), Tunisie (1 dossier), Yougoslavie (2 dossiers).

Date

2004

Cote

3311W/73

Résultat n°13

N° 101 à 132.

Date

1988

Cote

3314W/20

Résultat n°14

Contentieux des étrangers : procédures relatives aux décisions de maintien ou non en rétention administrative (décembre 2009).

Date

2009

Cote

2573W/6

Résultat n°15

Maroc (2 dossiers), Île Maurice (1 dossier), Portugal (1 dossier).

Date

1996

Cote

3311W/39

Résultat n°16

Algérie (2 dossiers), Cameroun (1 dossier), Chine (1 dossier), Comores (1 dossier), Congo (1 dossier), Éthiopie (1 dossier), Ghana (1 dossier), Jordanie (1 dossier), Madagascar (1 dossier).

Date

2004

Cote

3311W/72

Résultat n°17

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : la Propagande française, journal des étrangers francophiles, octobre 1929-février 1935 (2 numéros).

Date

1929-1935

Cote

EDEPOT10 2I/3

Résultat n°18

CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.

Date

1949-1954

Cote

EDEPOT53 2I/8

Résultat n°19

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : correspondance, circulaire du service des étrangers, extraits d'actes de naissance.

Date

1903-1939

Cote

EDEPOT28 2I/6

Résultat n°20

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Grèves (1907-1911) ; mariages d'étrangers (1911).

Date

1907-1911

Cote

4U/699