Filtrer les résultats
Multimédias
  • 442
  • 4
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 4
  • 37
  • 348
  • 84
Nom de l'inventaire
  • 110
  • 41
  • 36
  • 24
  • 15
Afficher plus
Lieux
  • 127
  • 43
  • 27
  • 26
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 175
  • 35
  • 33
  • 30
  • 29
Afficher plus
Sujets
  • 446
  • 256
  • 110
  • 110
  • 92
Afficher plus
Auteurs
  • 6
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1

446 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

    Date

    1888-1899

    Cote

    EDEPOT76 2I/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    ONCY-SUR-ECOLE. - Police : étrangers, surveillance, main d'oeuvre étrangère, réfugiés, circulaires et imprimés administratifs (1938-1938).

    Date

    1928-1938

    Cote

    EDEPOT10 2I/2

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : étrangers, surveillance,...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    N° 66 à 100.

    Date

    1988

    Cote

    3314W/19

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1988.
    • N° 66 à 100.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BOU-BRI (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/22

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Vie et moeurs d'un primitif en Essonne Quatre-Vingt-Onze

    Auteur

    NGANDU NKASHAMA, Pius

    Date

    1987

    Cote

    INSEIZE/1016

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Vie et moeurs d'un primitif en Essonne Quatre-Vingt-Onze
  6. Résultat n°6

    Rétention administrative d'un étranger : minutes des jugements et ordonnances civiles (2 avril - 30 avril 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2086W/7

    • Contexte : 2086W Jugements et ordonnances de rétention administrative...

    • Rétention administrative d'un étranger : minutes des...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    VILLECONIN. - Registre d'immatriculation des étrangers (11 cahiers).

    Date

    1893-1920

    Cote

    EDEPOT13 2I/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Registre d'immatriculation des étrangers...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  8. Résultat n°8

    Serbie (1 dossier).

    Date

    2006

    Cote

    3311W/84

    • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

    • 2006.
    • Serbie (1 dossier).

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Royaume – Uni (1 dossier), Sénégal (1 dossier), Tunisie (1 dossier), Turquie (1 dossier), Yougoslavie (1 dossier).

    Date

    2003

    Cote

    3311W/71

    • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

    • 2003.
    • Royaume – Uni (1 dossier), Sénégal (1 dossier), Tunisie...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale relative aux violences faites sur les chantiers à l'encontre des Italiens (1902).

    Date

    1902

    Cote

    EDEPOT77 7F/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Liste des conseillers d'Etat étrangers et français à CORBEIL (1970) ; rectificatif à la liste des délégués régionaux, des chefs de districts ; rapports des renseignements généraux sur les élections sénatoriales, tourisme : manifestations culturelles, le Xe salon international Paris Sud, la convention collective de l'hôtellerie ; communes : documentation sur la gestion communale, note du préfet au directeur de la réglementation relative à la nomenclature des communes du département ; syndicat intercommunal de l'Essonne : modification des statuts du syndicat ; députés, président de la république (Général de Gaulle) : compte-rendu de conférence de presse, informations politiques et sociales (1967 - 1969).

    Date

    1967-1972

    Cote

    930W/46

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Liste des conseillers d'Etat étrangers et français...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  12. Résultat n°12

    Mali (1 dossier), Maroc (1 dossier), Nigeria (1 dossier), République centrafricaine (Centrafrique, 1 dossier), Roumanie (1 dossier), Russie (1 dossier), Sénégal (1 dossier), Tunisie (1 dossier), Yougoslavie (2 dossiers).

    Date

    2004

    Cote

    3311W/73

    • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

    • 2004.
    • Mali (1 dossier), Maroc (1 dossier), Nigeria (1 dossier),...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION (service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 101 à 132.

    Date

    1988

    Cote

    3314W/20

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1988.
    • N° 101 à 132.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contentieux des étrangers : procédures relatives aux décisions de maintien ou non en rétention administrative (décembre 2009).

    Date

    2009

    Cote

    2573W/6

    • Contexte : 2573W Procédures de rétention administrative (2006-2010)

    • Contentieux des étrangers : procédures relatives aux...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Maroc (2 dossiers), Île Maurice (1 dossier), Portugal (1 dossier).

    Date

    1996

    Cote

    3311W/39

    • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

    • 1996.
    • Maroc (2 dossiers), Île Maurice (1 dossier), Portugal...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION (service versant)

  16. Résultat n°16

    Algérie (2 dossiers), Cameroun (1 dossier), Chine (1 dossier), Comores (1 dossier), Congo (1 dossier), Éthiopie (1 dossier), Ghana (1 dossier), Jordanie (1 dossier), Madagascar (1 dossier).

    Date

    2004

    Cote

    3311W/72

    • Contexte : 3311W Dossiers d'étrangers condamnés à une peine d'éloignement...

    • 2004.
    • Algérie (2 dossiers), Cameroun (1 dossier), Chine (1...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION (service versant)

  17. Résultat n°17

    ONCY-SUR-ECOLE. - Police : la Propagande française, journal des étrangers francophiles, octobre 1929-février 1935 (2 numéros).

    Date

    1929-1935

    Cote

    EDEPOT10 2I/3

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : la Propagande française,...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.

    Date

    1949-1954

    Cote

    EDEPOT53 2I/8

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : correspondance, circulaire du service des étrangers, extraits d'actes de naissance.

    Date

    1903-1939

    Cote

    EDEPOT28 2I/6

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Justice de paix de la Ferté-Alais. - Grèves (1907-1911) ; mariages d'étrangers (1911).

    Date

    1907-1911

    Cote

    4U/699

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Grèves (1907-1911)...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)