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123 résultats

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  1. Résultat n°1

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1583W/160

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

    Date

    1947

    Cote

    824W/2

    • Contexte : COURS D'EAUX NON NAVIGABLES.

    • Association syndicale autorisée ayant pour objet la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,74 x 3,00 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/245

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental 12 : profils en long et en travers, plan parcellaire, s. d. Ech. 1/50. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,30 x 8,40 m, 0,37 x 4,275 m, 0,30 x 2,10 m, 0,33 x 10,27 m, 0,33 x 4,60 m, 0,34 x 10,985 m. [6 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/403

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : liste des propriétaires réels par commune concernée, plans pour enquête parcellaire, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, notice général de l'opération, ordonnances de transports sur les lieux ; jugements rectificatifs : GFA/Ormoy-la-Rivière (16/05/1988), certificat non appel (29/06/1988), Consorts IMBAULT/Ormoy-la-Rivière (16/06/1988), certificat non appel (01/08/1988) ; jugements globaux : Boissy-la-rivière, Ormoy-la-rivière (18/05/1987), certificat non appel (10/07/1988), Boissy-la-rivière, Fontaine-la-rivière, Abbeville-la-rivière (15/06/1987), certificat non appel (10/08/1987), Abbeville-la-rivière et Fontaine-la-rivière (13/10/1987) (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2359W/32

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. N et B. Dim. 0,74 x 6,29 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/259

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2359W/30

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 extension : dossier général et dossiers particuliers, correspondance, évaluation des Domaines, plans et états parcellaires, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes du 6 mai 1971, arrêté d'utilité publique, frais de procédure, documents d'arpentage, acte de vente.

    Date

    1960-1979

    Cote

    1583W/73

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers individuels d'acquisition et enquête préalable à la déclaration d'utilité publique par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiche récapitulative ; commune de BONDOUFLE, EVRY, COURCOURONNES : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, adhésion à ordonnance d'expropriation, ordonnances d'expropriation, indemnisation judiciaire, jugement, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, certificat de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle, acceptation d'indemnité d'éviction, cartes, avis de la Direction nationale d'intervention domaniale (DNID), état parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêtés de la cour d'appel.

    Date

    1972-1976

    Cote

    1583W/86

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers individuels d'acquisition et enquête préalable...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat) : enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, pièces d'état civil, état parcellaire, affiches, arrêté, liste de propriétaires, arrêté de cessibilité, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1583W/67

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, promesse de vente, estimations domaniales, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail.

    Date

    1971-1984

    Cote

    1583W/150

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Raccordement A6-RN191. - Enquêtes d'utilité publique et parcellaire, acquisitions foncières, expropriations, projet d'exécution : avant-projet, marché public.

    Date

    1960-1970

    Cote

    1502W/267

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Raccordement A6-RN191. - Enquêtes d'utilité publique...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU. - Collecteur principal d'eaux usées, section comprise entre le chemin des Meuniers et le Rouillon : plan parcellaire d'Epinay-sur-Orge, état parcellaire de Longjumeau, plan d'un regard, s. d. Ech. 1/20. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 1,30 m, 0,32 x 1,40 m, 0,32 x 1,68 m, 0,37 x 1,78 m. [4 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/194

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU. - Collecteur principal...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Rivière d'Yvette et affluents, service hydraulique. - Bassin de retenue à SAULX-LES-CHARTREUX, construction. La Mérantaise à BURES-SUR-YVETTE, acquisition de terrains : enquête parcellaire, arrêté de cessibilité ; travaux, 1ère et 2e tranches.

    Date

    1954-1959

    Cote

    1502W/976

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Yvette et affluents, service hydraulique....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    TGV Atlantique. - Enquête parcellaire : arrêté n°84-11.57 du 3 mai 1984 (cessibilité du 19 mars 1985 au 8 février 1989).

    Date

    1984

    Cote

    1172W/64

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • TGV Atlantique. - Enquête parcellaire : arrêté n°84-11.57...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ETAMPES, SACLAS, GUILLERVAL. - Route nationale 20, recalibrage : plan parcellaire, état parcellaire de Saclas, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,335 x 14,655 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/219

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ETAMPES, SACLAS, GUILLERVAL. - Route nationale 20,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Route Nationale 306. - Déviation de BIEVRES, enquête d'utilité publique et parcellaire, plans.

    Date

    1955-1956

    Cote

    1502W/402

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 306. - Déviation de BIEVRES, enquête...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Chemin départemental de Limours à Arpajon : plan de situation parcellaire, troisième tronçon compris entre les points kilométriques 4.4 et 6.1, quatrième et dernier tronçon, compris entre les points kilométriques 6.1 et 7.618,20, s. d. Ech. 1/500. Coul. Papier canson. Dim. 0,675 x 3,79 m, 0,68 x 2,86 m. [2 plans]

    Date

    s.d

    Cote

    784W/93

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Chemin départemental de Limours...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation de Liers : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,35 x 3,475 m, 0,33 x 2,48 m, 0,31 x 9,68 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/527

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition département de l'Essonne : enquête parcellaire, arrêté de cessibilité, enquête parcellaire complémentaire par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, état parcellaire, affiches, arrêté, liste des propriétaires, arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation, cartes.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1583W/198

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, COURANCES, DANNEMOIS, COUDRAY-MONTCEAU (le), AUVERNAUX, MAISSE. - Chemin départemental 141, route nationale 448, terrains à aliéner en vue de l'élargissement de chemins départementaux : plan parcellaire, plan de situation, s. d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,40 x 0,73 m, 0,31 x 0,255 m, 0,31 x 0,635 m, 0,36 x 0,51 m, 0,34 x 0,31 m. [5 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/535

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, COURANCES, DANNEMOIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles (1970-1972), affaires d'occupation sans droit ni titre des immeubles ruraux, libérations des terrains agricoles ; droit de chasse à EVRY (1968-1969) et LIEUSAINT (Seine-et-Marne) (1983-1984) ; centrales à béton et aires de stationnement du bois BRIARD à COURCOURONNES (1979-1980) et affaires d'occupation sans droit ni titre, par l'Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne pour le compte de l'EPEVRY : correspondance, journaux, affiches, formulaires, conservation des hypothèques, état civil, notifications individuelles, promesses de vente, extraits cadastraux, fiches d'évaluation immobilière, actes de vente, conventions, ordonnances d'expropriation, jugements, décisions de consignation, certificat de pourvoi et de non pourvoi en cassation, paiement, plans, états parcellaires, avis DNID, estimation domaniale ; Entreprise moderne de construction de l'Essonne : convention de jouissance précaire sur un terrain à COURCOURONNES établie avec la direction des services fiscaux, cahier des charges pour l'installation de centrales à béton sur les terrains appartenant à l'Etat dans le périmètre de la ville nouvelle d'EVRY, plans (1976-1980).

    Date

    1976-1983

    Cote

    2040W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    LINAS. - Route nationale 20 de Paris à Toulouse, déviation de Linas entre les points kilométriques 11.577,5 et 13.071,4, desserte des propriétés enclavées, projet d'exécution : profils en long et en travers-types, état parcellaire, 1953-1954, Ech. 1/5. 1/50. 1/100. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,32 x 0,67 m, 0,32 x 0,44 m, 0,29 x 0,36 m, 0,37 x 1,57 m. [4 plans].

    Date

    1953-1954

    Cote

    784W/348

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • LINAS. - Route nationale 20 de Paris à Toulouse, déviation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de BONDOUFLE, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative, fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, adhésion à ordonnance d'expropriation, jugement, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, certificat de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plans de parcelle, acceptation d'indemnité d'éviction, cartes, avis de la Direction nationale d'intervention domaniale (DNID), état parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêtés de la cour d'appel.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1583W/133

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers individuels d'acquisition de terrains par...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    RIS-ORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE. - Route nationale 7 : plan parcellaire, s. d. Sans éch. Papier. N et B. Dim. 0,31 x 11,29 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/512

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • RIS-ORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE. - Route nationale 7 :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    ETAMPES, MORIGNY. - Route nationale 20 : plan parcellaire, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 0,305 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/268

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ETAMPES, MORIGNY. - Route nationale 20 : plan parcellaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, promesse de vente, estimations domaniales, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1583W/146

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    ORSAY. - Chemin départemental 95, routes nationales 188 et 446 : plan parcellaire, 1957, Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,345 x 6,895 m. [1 plan].

    Date

    1957

    Cote

    784W/490

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ORSAY. - Chemin départemental 95, routes nationales...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    CHAMARANDE, MAUCHAMPS, ETRECHY. - Route nationale 20, recalibrage d'emprise, acquisitions de terrains : plan parcellaire avec plan de situation, 1963. Ech. 1/500. 1/20 000. N et B. Calque. Dim. 0,375 x 7,52 m. [1 plan].

    Date

    1963

    Cote

    784W/101

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CHAMARANDE, MAUCHAMPS, ETRECHY. - Route nationale 20,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Communes de GRIGNY, EVRY, CORBEIL-ESSONNES. - Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail, ordonnances d'expropriation.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1583W/145

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Communes de GRIGNY, EVRY, CORBEIL-ESSONNES. - Dossiers...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers d'acquisition, consorts de Nattes, par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, communes de BONDOUFLE, de COURCOURONNES, centre urbain d'EVRY, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative, fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, adhésion à ordonnance d'expropriation, jugement, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, certificat de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plans de parcelle, acceptation d'indemnité d'éviction, cartes, avis de la Direction nationale d'intervention domaniale (DNID), état parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêtés de la cour d'appel, contrats de foretage.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1583W/135

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition, consorts de Nattes, par l'Agence...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Communes de RIS-ORANGIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, GRIGNY, FLEURY-MEROGIS. - Acquisition Bouthéon-Poulain, Chanteloup-en-Brie par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : documents d'arpentage, dossier de demande d'arrêt de cessibilité, cartes, état parcellaire, notice explicative, certificats d'affichage, notes, correspondance, formulaire, ordonnance d'expropriation, certificats de non-appel, jugement, tableaux.

    Date

    1969-1973

    Cote

    1583W/111

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Communes de RIS-ORANGIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMPLAN. - Chemin départemental 117 : plan parcellaire, profils en travers, mars 1966, Ech. 1/100. 1/200. N et B. Calque. Dim. 0,375 x 2,00 m, 0,37 x 2,79 m. [2 plans].

    Date

    1966

    Cote

    784W/103

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CHAMPLAN. - Chemin départemental 117 : plan parcellaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement concerté, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : enquêtes parcellaire, résultat de l'enquête parcellaire, dossier complémentaire de déclaration d'utilité publique, dossier de réalisation de zone d'aménagement concerté par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, affiche, état parcellaire, arrêtés de cessibilité, liste des propriétaires, ordonnance d'expropriation, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1583W/164

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Plan et état parcellaire de la vallée de la RENARDE [fév. 1960]

    Date

    1960

    Cote

    EDEPOT28 3O/3

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  36. Résultat n°36

    LONGJUMEAU. - Collecteur principal d'eaux usées, section comprise entre le chemin des Meuniers et le Rouillon : plan parcellaire, profil en long, s. d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 0,885 m, 0,38 x 1,18 m. [2 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/382

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • LONGJUMEAU. - Collecteur principal d'eaux usées, section...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Autoroute A10 : enquête parcellaire.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1096W/5

    • Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Autoroute A10 : enquête parcellaire.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, communes de LISSES et VILLABE, acquisitions foncières par l'Etablissement public d'aménagement (EPA) d'EVRY dans le secteur sud-ouest : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, adhésion à ordonnance d'expropriation, ordonnances d'expropriation, indemnisation judiciaire, jugement, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, certificat de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle, acceptation d'indemnité d'éviction, cartes, avis de la Direction nationale d'intervention immobilière (DNID), état parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêtés de la cour d'appel.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1583W/98

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, adhésion à ordonnance d'expropriation, ordonnances d'expropriation, indemnisation judiciaire, jugement, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, certificat de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle, acceptation d'indemnité d'éviction, cartes, avis de la Direction nationale d'intervention immobilière (DNID), état parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêtés de la cour d'appel.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1583W/197

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    ZAC de LISSES, extension ; plans SITAC ; plans EPEVRY ; définition du parcellaire LISSES-est ; implantations ; parcellaire promoteurs.

    Date

    1975-1988

    Cote

    1632W/16

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • ZAC de LISSES, extension ; plans SITAC ; plans EPEVRY...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  41. Résultat n°41

    ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,74 x 6,20 m. [1 plan en deux morceaux].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/228

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes : plan parcellaire, plan du tracé de la nationale, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,65 x 8,24 m, 0,37 x 1,545 m, 0,37 x 1,33 m, 0,37 x 3,38 m, 0,28 x 0,66 m. [6 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/257

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    Autoroute A6. - Excédents, plan d'ensemble, état parcellaire, assises : plans, correspondance.

    Date

    1956-1967

    Cote

    1502W/228

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Excédents, plan d'ensemble, état parcellaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    MONTLHERY. - Autodrome : état parcellaire des terrains cédés à l'Etat, profils en long et en travers types, septembre 1958, Ech. 1/10. 1/500. 1/2 500. Calque. N et B. Dim. 0,67 x 0,54 m. [1 plan].

    Date

    1958

    Cote

    784W/477

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MONTLHERY. - Autodrome : état parcellaire des terrains...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    MONTGERON. - Route nationale 5, déviation de Montgeron, occupation temporaire de terrains pour extraction de matériaux : plan de situation, plan et état parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,305 x 0,42 m, 0,70 x 1,68 m. [2 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/470

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MONTGERON. - Route nationale 5, déviation de Montgeron,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains au département : plans parcellaires, décisions, déclarations.

    Date

    1959-1970

    Cote

    1502W/1799

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    MILLY-LA-FORET. - Route nationale 448, déviation de Milly-la-Forêt : plan de situation, plan parcellaire, profils en long et en travers, s. d. Ech. 1/100. 1/500. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,355 x 6,76 m, 0,325 x 11,515 m, 0,33 x 5,545 m, 0,33 x 0,225 m. [4 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/405

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MILLY-LA-FORET. - Route nationale 448, déviation de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    MILLY-LA-FORET, aménagement du giratoire sur la commune, route départementale RD372 - RD948 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique, plan et état parcellaires, plan général, notice d'impact, dossier d'enquête publique avec arrêté ouverture d'enquêtes conjointes et cessibilité, approbation définitive, arrêté de cessibilité, avis des Domaines, journaux, certificat d'affichage, ordonnances de transport, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, délibération acquisitions amiables (1997-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    2359W/37

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • MILLY-LA-FORET, aménagement du giratoire sur la commune,...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  49. Résultat n°49

    Commune de LISSES centre, zone d'aménagement concerté de la Ferme en place, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : dossiers individuels de renseignements et enquêtes parcellaire par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, notes, état parcellaire, cartes.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1583W/165

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de LISSES centre, zone d'aménagement concerté...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création de deux bretelles avec l'A6 : dossiers d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, ordonnances du Tribunal Administratif nomination Commissaire enquêteur, ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire (29/04/92), ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclararion d'utilité Publique, parcellaire et Plan d'Occupation des Sols (10/11/92), arrêté préfectoral ouverture d'enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique, parcellaire, Plan d'Occupation des Sols, journaux, rapports Commissaires enquêteur, certificat affichage, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêtés préfectoraux de Déclaration d'Utilité Publique et Cessibilité (plans 1 à 7, 17, 18), ordonnance 1ère expropriation (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non pourvoi, avis des Domaines avec termes de comparaison, arrêtés préfectoraux d'enquête parcellaire complémentaire (13/09/95-02/10/95), dossier d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de cessibilité (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), ordonnance 2ème expropriation (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), certificat de non pourvoi, ordonnance de transport sur les lieux, procès-verbal du transport sur les lieux Jugement unique (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non appel, jugement unique rectificatif (plans 1 à 7, 17, 18), certificat de non appel, documents d'arpentage (1992-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    2359W/70

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  51. Résultat n°51

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction : état parcellaire (cession avec l'Etat) ; canalisations téléphoniques ; notes internes (1994-1995) ; dossier reproductible ; bassin de retenue des eaux pluviales dit bassin tortues ; dossier administratif ; compte rendu, (octobre 1991 à août 1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1293W/60

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Acquisition de terrains pour l'établissement, l'agrandissement des forts : états parcellaires de Villeras (commune de Saclay), de Palaiseau, de la butte chaumont (comme de Champlan).

    Date

    1874-1898

    Cote

    2R/21

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • Acquisition de terrains pour l'établissement, l'agrandissement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Route Nationale 20. - Recalibrage entre CHILLY-MAZARIN et MASSY, enquête parcellaire, occupation temporaire, cessibilité : arrêté préfectoral.

    Date

    1954-1955

    Cote

    1502W/276

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Recalibrage entre CHILLY-MAZARIN...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    CORBEIL-ESSONNES. - Rue de Seine, rue Lafayette, terrains à aliéner en vue de l'élargissement de chemins départementaux : plan parcellaire de la gare de Corbeil, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,34 x 0,66 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/141

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Rue de Seine, rue Lafayette, terrains...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Commune de LISSES, extension sud ; acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : enquête parcellaire et dossiers individuels de renseignements par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, état parcellaire, liste des propriétaires.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1583W/162

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de LISSES, extension sud ; acquisition du Fonds...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  56. Résultat n°56

    VAUHALLAN, LISSES, VILLABE. - Zone d'habitation : dossier d'enquête d'utilité publique, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, dossiers individuels 1 à 148.

    Date

    1960-1975

    Cote

    1583W/66

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • VAUHALLAN, LISSES, VILLABE. - Zone d'habitation : dossier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    LISSES, EVRY. - Autoroute du Sud, déviation du chemin départemental 26 : plan parcellaire, juin 1955, Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,38 x 2,63 m, 0,375 x 2,22 m, 0,375 x 1,04 m, 0,75 x 2,80 m. [4 plans].

    Date

    1955

    Cote

    784W/362

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • LISSES, EVRY. - Autoroute du Sud, déviation du chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Travaux d'aménagement de voirie dans plusieurs rues de la commune (1957 - 1973).

    Date

    1957-1973

    Cote

    EDEPOT85 1O/14

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
    • Voirie communale, chemins vicinaux et ruraux.
    • Travaux d'aménagement de voirie dans plusieurs rues...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  59. Résultat n°59

    BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].

    Date

    1803-1937

    Cote

    2O/129

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    ETRECHY, CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Route nationale 20 : plan d'alignement, état parcellaire, janvier 1963, Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 3,225 m, 0,37 x 2,04 m. [2 plans].

    Date

    1963

    Cote

    784W/286

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ETRECHY, CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Route nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    MILLY-LA-FORET. - Route nationale 448, déviation de Milly-la-Forêt : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,45 x 6,55 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/407

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MILLY-LA-FORET. - Route nationale 448, déviation de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  62. Résultat n°62

    Chemin rural n°73, alignement : état parcellaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/106

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Chemin rural n°73, alignement : état parcellaire.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  63. Résultat n°63

    Autoroute A10. - Section JANVRY-PONTHEVRARD, VILLEBON-SAINT-JEAN DE BEAUREGARD, SONCHAMPS-PRUNAY-SOUS-ABLIS ; travaux topographiques, levés parcellaires ; marché public.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/673

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10. - Section JANVRY-PONTHEVRARD, VILLEBON-SAINT-JEAN...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    Aménagement de la vallée de l'Orge, reconstruction de ponts et ponceaux (1924 - 1965). Affaire de la boëlle de Leuville (1910 - 1911).

    Date

    1910-1965

    Cote

    EDEPOT85 1O/19

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
    • Rivière de l'Orge, entretien et travaux.
    • Aménagement de la vallée de l'Orge, reconstruction...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  65. Résultat n°65

    Commune de BONDOUFLE, extension sud avec acquisition par le Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) ; dossier individuel d'acquisition, affaire Cruciani, par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, pièces d'état civil, état parcellaire, affiches, arrêté, liste de propriétaires, arrêté de cessibilité, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1978-1990

    Cote

    1583W/68

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de BONDOUFLE, extension sud avec acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  66. Résultat n°66

    ETAMPES, SACLAS. - Route nationale 20, déviation d'Etampes : plan et état parcellaire, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 1,83 m, 0,37 x 11,37 m. [2 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/213

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ETAMPES, SACLAS. - Route nationale 20, déviation d'Etampes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  67. Résultat n°67

    Route Nationale 20, déviation d'ETRECHY, enquête d'utilité publique : plans et état parcellaire ; acquisition de terrains ; enquête parcellaire : arrêté de cessibilité ; rétrocession des chemins cloturaux à la commune.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1502W/1559

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20, déviation d'ETRECHY, enquête d'utilité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    CHILLY-MAZARIN, WISSOUS, CHAMPLAN, MASSY. - Amélioration du carrefour du chemin départemental 59 avec la route nationale 20 : plan de situation, plan et état parcellaire de Massy, plan général des travaux et des dispositions principales des ouvrages, s. d. Ech. 1/500. 1/20 000. N et B. Calque. Dim. 0,33 x 0,53 m, 0,48 x 0,87 m, 0,32 x 0,63 m, 0,69 x 1,09 m, 0,70 x 1,22 m, 0,69 x 1,50 m. [6 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/108

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CHILLY-MAZARIN, WISSOUS, CHAMPLAN, MASSY. - Amélioration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    IGNY. - Biens communaux : vente AUGUSTE, acquisition pour agrandissement de la décharge communale, baux (1951-1956) ; salle des fêtes : réfection de la toiture (1952-1955) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1957) ; garage municipal : construction, dossier technique, plans (1957) ; parc municipal : réfection du mur de soutènement (1956) ; marché couvert de GOMMONVILLIERS : délibérations, correspondance, plans, devis (1951-1956) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères : acquisition d'une benne tasseuse Sovel et d'un terrain, plan (1954-1956) ; eau : délibération et correspondance (1948-1954) ; voirie vicinale (1949) ; voirie urbaine (1950-1952) ; classement des voies du parc du château et des voies de l'association syndicale autorisée Le nouveau PILEU dans la voirie urbaine : état parcellaire, plans d'alignement, deux extraits de Toutes les nouvelles de Versailles (1947-1950).

    Date

    1947-1957

    Cote

    986W/81

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • IGNY. - Biens communaux : vente AUGUSTE, acquisition...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Communes de LISSES et VILLABE, extension sud ; acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : enquête parcellaire et dossiers individuels de renseignements par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, état parcellaire, liste des propriétaires.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1583W/161

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Communes de LISSES et VILLABE, extension sud ; acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  71. Résultat n°71

    VILLABE. - Chemin vicinal ordinaire 4 de Ville-Oison à Ormoy : plan d'aménagement, extrait parcellaire avec plan de situation, note de calculs, s. d. Ech. 1/50. Calque. N et B. Dim. 0,355 x 0,945 m, 0,365 x 0,555 m, 0,40 x 1,80 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/546

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • VILLABE. - Chemin vicinal ordinaire 4 de Ville-Oison...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    Communes de COURCOURONNES et de LISSES, extension Sud-ouest II : dossier général II, arrêté d'utilité publique, arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire, arrêté d'ouverture d'enquête d'utilité publique, avis de la Commission régional des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA), correspondance, estimations domaniales, plans, conventions, frais de procédure, honoraire de l'agence.

    Date

    1975-1985

    Cote

    1583W/46

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Communes de COURCOURONNES et de LISSES, extension Sud-ouest...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  73. Résultat n°73

    LINAS. - Route nationale 20, déviation de Linas : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/20. 1/50. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,35 x 0,62 m, 0,32 x 4,865 m. [2 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/353

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • LINAS. - Route nationale 20, déviation de Linas : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de LISSES : dossier général 2, avis de la Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA) sur les acquisitions amiables, prorogation de la déclaration d'utilité publique, arrêté déclaratif d'utilité publique, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes, arrêtés de cessibilité, ordonnance d'expropriation, indemnisation judiciaire (1974-1975) ; LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition ; SERVON, zone d'aménagement économique de l'Orme Rond ; commune de LISSES : correspondance, état parcellaire, financement, documents d'arpentage pour extension, enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1970).

    Date

    1969-1975

    Cote

    1583W/32

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  75. Résultat n°75

    RIS-ORANGIS. - Route nationale 7 de Paris à Antibes, recalibrage de la plate forme entre les points kilométriques 24.600 et 25.400 : plan et état parcellaire, profils des points kilométriques 24.815 et 27.230, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 1,35 m, 0,375 x 2,04 m. [2 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/513

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • RIS-ORANGIS. - Route nationale 7 de Paris à Antibes,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, promesse de vente, estimations domaniales, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1583W/147

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Raccordement A6-CD29, enquêtes d'utilité publique et parcellaire ; acquisitions foncières ; expropriations ; construction et aménagement des voies : instructions mixtes. Problèmes de circulation : instructions mixtes. Aqueduc, franchissement : instructions mixtes.

    Date

    1959-1971

    Cote

    1502W/774

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Raccordement A6-CD29, enquêtes d'utilité publique et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

    Date

    1912-1952

    Cote

    3X/4

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    ETRECHY. - Route nationale 20, déviation d'Etréchy, emprunt de terre, affaire Boinquet : plan et état parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,36 x 1,72 m, 0,34 x 1,47 m, 0,40 x 1,18 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/298

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ETRECHY. - Route nationale 20, déviation d'Etréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition département de l'Essonne : dossiers individuels de renseignements et arrêtés de cessibilité par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry), renseignements cadastraux, formulaires, correspondance, notes, état parcellaire, cartes, ordonnances d'expropriation, arrêtés de cessibilité.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1583W/200

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)