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  1. Résultat n°1

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : liste des électeurs, instruction et correspondance du préfet, affiche (1908 - 1957) ; élections au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1946 - 1949) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1920 - 1974).

    Date

    1908-1974

    Cote

    EDEPOT82 1K/18

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

    Date

    1948-1950

    Cote

    70J/267

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires : listes des électeurs par commune (1929-1938).

    Date

    1929-1938

    Cote

    6U/3

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4
    Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres de métiers. Avis du dépôt des listes électorales, 19 avril 1971.

    1 media

    Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres de métiers. Avis du dépôt des listes électorales, 19 avril 1971.

    Date

    1971

    Cote

    18FI/1430

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres...
  5. Résultat n°5

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : procès-verbaux de dépôt et de publication (1881 - 1936).

    Date

    1881-1936

    Cote

    EDEPOT82 1K/6

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce : listes des électeurs, (1945-1951), jury de cour d'assies : listes, correspondance, (1943-1947) ; actes de justice de paix du canton : répertoires.

    Date

    1945-1957

    Cote

    1221W/16

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  7. Résultat n°7

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    2765W/7

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 2008.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  8. Résultat n°8

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : tableaux des rectifications (1944 - 1961), une affiche (1956).

    Date

    1944-1961

    Cote

    EDEPOT82 1K/5

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    Élections : révision des listes électorales 1970-1971 ; élections 1969 : correspondance, procès-verbaux de recensement des votes, résultats.

    Date

    1969-1971

    Cote

    909W/5

    • Contexte : RECENSEMENT DE POPULATION, CHAMBRE D'AGRICULTURE, AFFAIRES...

    • Élections : révision des listes électorales 1970-1971...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE DE L ILE-DE-FRANCE (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Personnel éducatif et encadrant.

    Date

    1946-1960

    Cote

    1459W/1183

    • Contexte : 1459W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centres d'observation de CHARENTON, DE VILLEJUIF et...
    • Centre d'accueil de PARIS, 5 rue de Madrid.
    • Personnel éducatif et encadrant.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  11. Résultat n°11

    LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Elections aux tribunaux de commerce de CORBEIL, PONTOISE et VERSAILLES : résultats (1938). Statistiques des activités de l'industrie (1886). Enquête relative à l'artisanat rural : circulaire du préfet (1937).

    Date

    1886-1937

    Cote

    EDEPOT81 2F/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    LONGJUMEAU.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/84

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • LONGJUMEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    AA-CAL et de CAM-DUH.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/66

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
    • Listes d'émargement.
    • AA-CAL et de CAM-DUH.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

    Date

    1965-1998

    Cote

    128J/13

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  17. Résultat n°17

    MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture, de commerce et des métiers, tribunal de commerce, élections : listes des électeurs (1908-1922, 1930, 1934-1937, 1939).

    Date

    1908-1939

    Cote

    EDEPOT67 2F/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture,...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections des membres et des délégués consulaires de la Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil-Essonnes (1970).

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections des membres et des délégués consulaires de la Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil-Essonnes (1970).

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1475

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  19. Résultat n°19

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les grèves de mai 1968 (1968). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM PARIS, sur les entreprises de sous-traitance, les tirages de la tombola, les horaires, les primes, les conditions de travail, les élections professionnelles et le congrès de la Fédération générale de la métallurgie (1968,1970-1971,1974,1976-1977,1981-1982,1988). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française démocratique du travail et de Force ouvrière, syndicats d'IBM France, sur les élections professionnelles, la liberté d'opinion, les conditions de travail et la mutuelle (1968-1973,1975-1984,1986,1988). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française démocratique du travail, du Syndicat national autonome et de Force ouvrière, syndicats d'IBM France, sur le bilan de l'activité d'IBM, l'intéressement des salariés, les délégués du personnel, les salaires, les élections prud'hommales, l'emploi et les filiales d'IBM (1968-1973,1976,1979, 1981-1984,1986-1994). Tracts d'IBM France de Lutte ouvrière, du parti communiste français d'IBM France, du parti socialiste d'IBM France et du parti socialiste unifié, sur la nationalisation, les actionnaires, les élections présidentielles, la peine de mort, l'éducation, les ordinateurs d'IBM, les salaires, les intérimaires, l'usine Snecma de CORBEIL-ESSONNES, la crise d'IBM et les syndicats (1968-1978).

    Date

    1968-1994

    Cote

    75J/218

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  20. Résultat n°20

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

    Date

    1988-1996

    Cote

    75J/52

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  21. Résultat n°21

    Elections professionnelles : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1992-2006

    Cote

    2803W/47

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion du personnel.
    • Elections professionnelles : procès-verbaux des résultats.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  22. Résultat n°22

    Elections du 28 janvier 1983 : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1983

    Cote

    2056W/14

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Elections du 28 janvier 1983 : procès-verbaux des opérations....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections, budgets, comptabilité.

    Date

    1957-1966

    Cote

    923W/120

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (29 septembre 1981 au 26 septembre 1985).

    Date

    1981-1985

    Cote

    2006W/252

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur les horaires variables, les heures supplémentaires, les élections professionnelles, le temps de travail, les carrières, les licenciements, l'expression des salariés, la mutuelle, les primes, la sécurité sociale, les enquêtes d'opinion, les filialisations, le droit syndical, les manifestations du 1er mai, les tarifs des restaurants d'entreprise, les élections cantonales et les astreintes (1945,1968,1977-1983,1985- 1994,1998-1999,2001-2005).

    Date

    1945-2005

    Cote

    75J/214

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  26. Résultat n°26

    Paie et personnel (élections prud'hommales, contentieux avec un salarié)

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/14

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Ressources humaines
    • Paie
    • Paie et personnel (élections prud'hommales, contentieux...

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Membres, élections professsionnelles. - Résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise dans les usines d'IBM France (1959-1979,1982,1987-1990,1994). Résultats des élections des délégués du personnel d'IBM France (1964,1968,1970-1971,1976- 1979). Résultats des élections des membres du comité d'entreprise d'IBM France (1968,1972,1974-1977,1982-1983,1999). Procès-verbaux des résultats d'élections au comité d'entreprise de la Compagnie Générale Informatique, d'Eurequip, de CR2A-DI, de Prodstar, de Logic Line Operations (1994-1995). Procès-verbaux des résultats des élections des membres des comités d'établissements d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM BORDEAUX, d'IBM LA GAUDE, d'IBM MONTPELLIER (1995). Procès-verbaux des résultats des élections des membres des comités d'établissements d'IBM PARIS-banlieue, d'IBM nord-Normandie, d'IBM est, d'IBM centre-est, d'IBM Méditerrannée, d'IBM sud-ouest, d'IBM centre-ouest, d'IBM SAINTE-MARIE (1995). Procès-verbaux des résultats des élections aux comités d'entreprises du Groupe IBM France, de la société Axone et de la société Seprim, services produits informatiques multimarques (1995-1996). Résultats des élections aux comités d'établissements des sociétés prises en compte pour la composition du comité de groupe d'IBM France (1996).

    Date

    1959-1996

    Cote

    75J/57

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Résultats des...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  28. Résultat n°28

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les licenciements, l'intéressement, les élections professionnelles et les restaurants d'entreprise (1972-1973). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur l'utilisation du produit chimique cancérigène le J100 (1973-1974). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur la préretraite, la discrimination, IBM Global Services, les horaires variables, le temps de travail, la mutuelle et les salaires (1974,1976-1978,1982,1984-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur le contrat de solidarité, les essais professionnels, la sécurité sociale et le projet Advanced Manufacturing Fabricator (1977,1979-1984,1987-1988,1991-1992,1994,1996,2001,2003). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats du Groupe IBM France, sur l'accord d'entreprise IBM-Siemens, les salaires, l'autonomie du comité d'établissement, la réduction du temps de travail et les élections professionnelles (1977-1978,1980-1982,1988,1990-1991,1994,1996-1999,2000-2001). Tracts du Syndical national autonome d'IBM BORDEAUX, sur les élections professionnelles (1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE sur la sécurité sociale (1979).

    Date

    1972-2003

    Cote

    75J/223

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  29. Résultat n°29

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires : listes des électeurs par commune (1901-1949).

    Date

    1901-1949

    Cote

    6U/1

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Elections du 3 novembre 1952 : procès-verbal. Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise - Liste électorale : cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL-ESSONNES, LONGJUMEAU, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1954).

    Date

    1952-1954

    Cote

    2056W/13

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Elections du 3 novembre 1952 : procès-verbal. Chambre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    DUJ-JAU et de JAUL-MEZ.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/67

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
    • Listes d'émargement.
    • DUJ-JAU et de JAUL-MEZ.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Chambre d'agriculture : listes électorales, élections, documentation, circulaires, résultats (1919-1959).

    Date

    1919-1959

    Cote

    997W/113

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Chambre d'agriculture : listes électorales, élections,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Membres, élections professsionnelles. - Résultats des élections des délégués du personnel dans les usines IBM PARIS siège et agences (1987,1989). Elections des membres du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue : liste des candidats, tracts des syndicats (1995). Procès-verbal des élections des délégués du personnel d'IBM REAUMUR (1986). Résultats des élections professionnelles d'IBM MONTPELLIER (1988-1989,1992-1993,1997). Résultats des élections des délégués du personnel de l'usine IBM BOIGNY (1990). Résultats des élections des délégués du personnel d'IBM BORDEAUX (1992). Liste des candidats et résultats des élections professionnelles de la compagnie IBM France (1949-1970).

    Date

    1949-1995

    Cote

    75J/56

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Résultats des...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  34. Résultat n°34

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur les ordinateurs, les investissements américains en France, le chiffre d'affaires d'IBM France, le syndicalisme et la politique sociale d'IBM France (1966). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM France, sur le droit de censure, la formation professionnelle permanente, la commission centrale des délégués du personnel, les réunions syndicales, le démantèlement d'IBM Europe, le patronat et le temps de travail (1966,1968,1971-1972,1974-1977,1981-1983,1985-1986,1989,1991). Tracts de Force ouvrière, de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur l'usine de CORBEIL-ESSONNES, la sécurité sociale, les élections professionnelles, les enquêtes d'opinion et les restaurants d'entreprise (1966-1972,1977, 1979,1981). Tracts de la Confédération générale du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur les élections professionnelles, la sécurité sociale, le droit syndical, la fiscalité, les assemblées générales des syndiqués, l'augmentation des salaires, les retraites, les conditions de travail, les campagnes d'adhésion, les classifications et le temps de travail (1966-1982,1986).

    Date

    1966-1991

    Cote

    75J/216

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  35. Résultat n°35

    18 octobre ; Contentieux lié à l'inscription des salariés de l'établissement d'Evry des Biscuits Belin pour les élections des représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Sécurité sociale : listing des salariés, correspondance, DAS 82 (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2633W/28

    • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

    • Contentieux électoral.
    • Elections professionnelles.
    • 18 octobre ; Contentieux lié à l'inscription des salariés...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur l'ordinateur 360 d'IBM, l'organisation d'IBM Corporation, le marché informatique et la productivité américaine (1966). Coupures de presse sur les élections professionnelles au sein des syndicats (1967). Coupures de presse sur la décentralisation d'IBM France, l'industrie électronique, la politique économique et les investissements américains en France (1967). Coupures de presse sur les bénéfices d'IBM, les élections professionnelles à IBM, la formation professionnelle à IBM, les licenciements, le congrès de la Confédération générale du travail et l'activité économique et industrielle de l'Essonne (1967,1977). Coupures de presse sur l'historique de la compagnie IBM France (1968-1969,1976,1985,1987). Journal : le Monde diplomatique (17 décembre 1968). Coupures de presse sur les poursuites d'IBM contre la société Cogar pour utilisation de secret de fabrication, les plaintes de la société Data Processing contre IBM et les constructeurs d'ordinateurs (1969). Coupures de presse sur les suicides des employés d'IBM France et les dirigeants d'IBM France et d'IBM Corporation (1969, 1986-1987,1989-1991,1999). Coupures de presse sur le photographe Henri Cartier-Bresson et son livre financé par IBM Corporation, l'Homme et la machine (1969,2004).

    Date

    1966-2004

    Cote

    75J/461

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  37. Résultat n°37

    2009-2010.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2765W/8

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 2009-2010.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  38. Résultat n°38

    Publications et communication.- Publications, plaquettes, tracts : correspondance, tracts syndicaux, revendications salariales, convocations du conseil syndical, communiqués, procès-verbaux, comptes-rendus de réunions, plan de relance pour Hélio Corbeil présenté par la CGT, protocole d'entreprise de l'imprimerie François à Ozoir-la-Ferrière (Seine-et-Marne), liste des candidats à l'élection des représentants CGT au comité d'entreprise, projet de protocole d'accord sur la réduction du temps de travail (1979-1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    70J/318

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Publications, plaquettes,...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : arrêtés de nomination des délégués à la commission de révision (1944 - 1957), un procès-verbal d'inscription sur la liste électorale (1904), extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1930, 1944, 1949).

    Date

    1930-1957

    Cote

    EDEPOT82 1K/7

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), élections du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1523W/274

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  41. Résultat n°41

    CORBEIL-ESSONNES.- Entreprise HELIO-CORBEIL : mémoire de maîtrise ""L'Identité au travail, l'évolution de l'identité professionnelle des ouvriers imprimeurs de 1948 à 1993, le cas de l'imprimerie Hélio-Corbeil"" par Sophie Gueilhers (1992-1993), plaquette d'information Hélio-Corbeil [s.d], ""Brèves Infos"" (1994-1995), bilans sociaux (1993), méthode de résolution des problèmes [s.d], notice sur la visite de l'entreprise [1993], programme concert ""Les Yeux Noirs"" à l'imprimerie Hélio-Corbeil avec historique de l'imprimerie (1992), PCF (Parti Communiste Français Essonne ), ""Le Semainier"", ""Echange"" (2000). Résultats des élections des délégués du personnel (1994-1996), questionnaire ""Alcool et Entreprise"" par le groupe ""A votre santé"" (1994), projet d'investissement à Hélio-Corbeil présenté aux syndiqués de la CGT (1999), mouvements de grèves (1994) : topo, négociations, comptes rendus de réunion (1994-1995). CORBEIL-ESSONNES.- Compagnie papetière de l'Essonne: dossier presse, tracts, témoignages, bilan liquidation judiciaire, requête à fin d'assigner, extraits des minutes du secrétariat du greffe (1997).

    Date

    1992-2000

    Cote

    128J/16

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • CORBEIL-ESSONNES.- Entreprise HELIO-CORBEIL : mémoire...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  42. Résultat n°42

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    2765W/2

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 1997.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  43. Résultat n°43

    Elections des représentants au conseil d'administration du corps départemental des sapeurs-pompiers volontaires : résultats.

    Date

    1974-1989

    Cote

    2006W/246

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Elections des représentants au conseil d'administration...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  44. Résultat n°44

    Élections à la chambre interdépartementale d'agriculture : candidatures, résultats (2001) ; procès-verbaux des opérations électorales (2017). Élections pour le renouvellement du conseil d'administration de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) : listes électorales des bureaux 1 à 3, arrêté fixant la commission départementale de centralisation des résultats, arrêté préfectoral modifiant l'heure d'ouverture du scrutin, procès-verbaux des résultats (2001). Élection des juges aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales pour les tribunaux d'instance de Longjumeau, Évry, Étampes, Juvisy-sur-Orge, Palaiseau et procès-verbaux de recensement des votes pour les tribunaux de Longjumeau, Juvisy-sur-Orge et pour les 3 arrondissements de l'Essonne (2002).

    Date

    2001-2017

    Cote

    3327W/90

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

    • Élections professionnelles.
    • Élections à la chambre interdépartementale d'agriculture...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : listes des électeurs (1907 - 1912).

    Date

    1907-1912

    Cote

    EDEPOT77 1K/16

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  46. Résultat n°46

    Elections à la chambre de commerce et d'industrie, spécial élections

    Date

    octobre 1982 - décembre 1982

    Cote

    PBR/1581

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Elections à la chambre de commerce et d'industrie,...
  47. Résultat n°47

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, bulletins de vote, listes des candidats (1920 - 1974). Elections pour le renouvellement des juges au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes et tableaux de rectification des électeurs, deux affiches, bulletins de vote (1946 - 1973). Elections des délégués communaux au conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs (1959, 1965).

    Date

    1920-1974

    Cote

    EDEPOT20 1K/13

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : analyse par bâtiments des pourcentages exprimés aux élections des délégués du personnel titulaires, par le syndicat, la Confédération française démocratique du travail, s.d., Coul., Dim. 74,5 x 81 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/361

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : analyse...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  49. Résultat n°49

    Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : élections des délégués du personnel, par le syndicat, la Confédération française démocratique du travail, s.d., Coul., Dim. 60 x 75 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/357

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : élections...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  50. Résultat n°50

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : tableaux des rectifications (1911 - 1939).

    Date

    1911-1939

    Cote

    EDEPOT82 1K/4

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  51. Résultat n°51

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Bulletins annuels et trimestriels de la chambre de commerce de CORBEIL, numéros des années 1901, 1902, 1908, janvier-mars 1909, janvier-mars, avril-juin, juillet-décembre 1912, avril-juin, juillet-décembre 1913, juillet-décembre 1915, janvier-juin 1917 et janvier-décembre 1924.

    Date

    1901-1924

    Cote

    EDEPOT80 2F/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  52. Résultat n°52

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2765W/6

    • Contexte : 2765W Dossiers contentieux d'élections professionnelles...

    • 2011.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  53. Résultat n°53

    Plumitif du contentieux des élections professionnelles : 1982 - 1990.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1744W/446

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif du contentieux des élections professionnelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  54. Résultat n°54

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : tableaux des rectifications (1875, 1881-1910).

    Date

    1875-1910

    Cote

    EDEPOT82 1K/3

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  55. Résultat n°55

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

    Date

    1891-1981

    Cote

    EDEPOT80 2F/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  56. Résultat n°56

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election à la chambre des métiers : listes des électeurs (1935 - 1938).

    Date

    1935-1938

    Cote

    EDEPOT77 1K/12

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  57. Résultat n°57

    Publications et communication, tracts. - Tracts du syndicat Force ouvrière d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les élections professionnelles, la sécurité sociale, le comité d'entreprise d'IBM France, les enquêtes d'opinion et le travail des femmes (1967-1969). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur le comité d'entreprise d'IBM France, les employés d'IBM et les élections des délégués du personnel (1967-1970). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, du Syndicat national autonome, de Force ouvrière, de Lutte ouvrière, de la Confédération générale du travail, de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens et de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM PARIS, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM LA GAUDE, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France, sur les élections de la mutuelle, les élections professionnelles, les salaires, les horaires variables, les heures supplémentaires, la classification des postes de travail, les essais professionnels, le contrat à durée déterminée, les centres de vacances, les employés d'IBM Italie et la formation professionnelle (1967-1985,1988-1991).

    Date

    1967-1991

    Cote

    75J/217

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts du...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  58. Résultat n°58

    Membres, élections professsionnelles. - Bulletins de vote et résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1968-1978,1980,1982-1992,1999). Bulletins de vote et résultats des élections professionnelles d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1992-1994,1996). Bulletins de vote des élections professionnelles d'IBM CORBEIL-ESSONNES du 31 mai 2005 (2005).

    Date

    1968-2005

    Cote

    75J/55

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Bulletins de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  59. Résultat n°59

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election à la chambre de commerce : listes des électeurs (1908 - 1914), correspondance (1905 - 1911), une affiche (1908).

    Date

    1905-1914

    Cote

    EDEPOT77 1K/13

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  60. Résultat n°60

    Essonne [conseil départemental]. - Elections professionnelles dans la fonction publique, 6 décembre 2018 : CTP, CAP et CCP. Ma voix compte, je choisis mes représentants, je vote ; couleur ; 30 cm x 42 cm (2018).

    Date

    2018

    Cote

    18FI/2197

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil départemental]. - Elections professionnelles...
  61. Résultat n°61

    12-17 octobre.

    Date

    1983

    Cote

    2633W/26

    • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

    • Contentieux électoral.
    • Elections professionnelles.
    • 12-17 octobre.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  62. Résultat n°62

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : listes des électeurs aptes à élire les juges (1891 - 1973) ; création du tribunal, projet : correspondance (1886 - 1887).

    Date

    1886-1973

    Cote

    EDEPOT80 2F/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  63. Résultat n°63

    SNECMA (Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation), syndicats CGT : tracts et journaux syndicaux, ""Options"" (1994-2000), compte rendu RTT ; CFDT ""La vie à défendre"" (exemplaires de 1993 à 1995), ""Questions"" (1995, 1 exemplaire), ""Le Métallo"" (1995, 1 exemplaire). FO ""Ephéméride de l'aéronautique et du spatial"" (1993) (notes historiques 1730-1992). Syndicats : élections des délégues du personnel résultats-envois (1997-1999) ; SNECMA, challenge voile inter-entreprises : programme 1992.

    Date

    1992-1999

    Cote

    128J/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • SNECMA (Société Nationale d'Etude et de Construction...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  64. Résultat n°64

    Tribunal de commerce de DOURDAN. - Liste des commerçants appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal.

    Date

    1850

    Cote

    6U/285

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Liste des commerçants...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les salaires, la sous-traitance et les élections professionnelles (1968-1983).

    Date

    1968-1983

    Cote

    75J/220

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  66. Résultat n°66

    Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : élections des délégués du personnel, par le Syndicat national autonome, décembre 1992, Coul., Dim. 75 x 100 cm.

    Date

    1992

    Cote

    75J/356

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - IBM CORBEIL-ESSONNES : élections...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  67. Résultat n°67

    5-14 octobre.

    Date

    1983

    Cote

    2633W/27

    • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

    • Contentieux électoral.
    • Elections professionnelles.
    • 5-14 octobre.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Civil, contentieux élections professionnelles : dossiers de suivi (1993-1996).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2302W/367

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Civil, contentieux élections professionnelles : dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    MEZR-RUA et de ROZ-ZYG.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/68

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
    • Listes d'émargement.
    • MEZR-RUA et de ROZ-ZYG.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : instructions et correspondance du sous-préfet (1908 - 1912).

    Date

    1908-1912

    Cote

    EDEPOT77 1K/18

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  71. Résultat n°71

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election à la chambre d'agriculture : deux procès-verbaux d'élection (1927, 1939).

    Date

    1927-1939

    Cote

    EDEPOT77 1K/11

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  72. Résultat n°72

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre de commerce et d'industrie : résultats des scrutins des 30 novembre 1970, 9 juin 1971, 14 juin 1972, correspondance du préfet ; élections des 27 octobre et huit décembre 1967 : correspondance du préfet, liste d'émargement ; liste des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce de CORBEIL (1920 - 1925). Comité technique départemental des transports, élections : listes des électeurs aptes à élire les membres (1961). Elections à la chambre des métiers et des artisans, élections des membres chefs d'entreprise ou compagnons : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, tableaux des rectifications, deux affiches (1960 - 1971).

    Date

    1920-1971

    Cote

    EDEPOT20 1K/14

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Administration et organisation. Commissions.- Comité d'établissement, comité central d'entreprise : composition des commissions du comité d'établissement, bilan situation actuelle d'Hélio Corbeil, résultat des élections au comité d'établissement, rapport du secrétariat du comité central, prévisions du budget du comité central pour 1978, budget prévisionnel du comité d'établissement pour 1980, rapport sur l'activité de la mutuelle du comité central, rapport de la commission des restaurants du comité central, correspondance, (1976-1979).

    Date

    1976-1979

    Cote

    70J/239

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Commissions.- Comité...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  74. Résultat n°74

    Justice de paix de Corbeil. - Appels en matière électorale (1912, 1930-1937) ; feuilles de dépouillement des votes du conseil des prud'hommes (1908-1911) ; élections consulaires : avis de dépôt des listes électorales (1906), audiences électorales (1930-1937).

    Date

    1906-1937

    Cote

    4U/396

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Appels en matière électorale...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Comité d'Entreprise (CE) et délégués du personnel : procès-verbaux des élections et des séances.

    Date

    2002-2016

    Cote

    3285W/6

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion du personnel.
    • Comité d'Entreprise (CE) et délégués du personnel :...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  76. Résultat n°76

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux entre les syndicats et la compagnie IBM France sur le démantèlement d'IBM France en deux sociétés filiales : communiqués de presse, déclarations syndicales, tracts, correspondance (1974). Conflit entre Jean Ollivier et la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur des retenues effectuées sur son bulletin de salaire de décembre 1975 : correspondance (1975-1976). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France, les syndicats et les comités d'établissements de la compagnie : arrêt de la Cour de Cassation, mémoire déposé par les requérants, correspondance de l'inspection du travail (1978-1998). Conflit entre IBM France et l'entreprise sous-traitante d'entretien et de nettoyage Elan située à PARIS: tracts, correspondance, convention collective (1979-1981). Grève des hôtesses et huissiers d'IBM France contre leurs statuts : correspondance, tracts, pétitions, bulletins de salaires (1982). Conflit entre la direction d'IBM France et les syndicats Force ouvrière et Confédération française démocratique du travail sur les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France, l'exercice du droit syndical, le paiement des salaires, le licenciement du personnel, les élections des délégués du personnel à IBM CORBEIL-ESSONNES et la sécurité des travailleurs à IBM France : correspondance (1982-1983,1985-1986). Conflit entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER sur les horaires variables du personnel, les élections des délégués du comité d'établissement, les frais de déplacements du personnel, le travail de nuit, le temps de travail et les pointages : correspondance (1982-1983). Contentieux juridique entre IBM CORBEIL-ESSONNES et son personnel pour manque de respect des conditions d'hygiène, de sécurité et de travail : arrêt de la Cour d'Appel de PARIS (1983-1985). Contentieux juridiques entre IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1987,1993,1995,1999).

    Date

    1974-1999

    Cote

    75J/51

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  77. Résultat n°77
    Etat [ministère de la culture]. - Le ministère de la Culture et de la Communication présente les journées de l'archéologie, 7,8 et 9 juin 2013 ; couleur ; 40 cm x 60 cm (2013).  

    1 media

    Etat [ministère de la culture]. - Le ministère de la Culture et de la Communication présente les journées de l'archéologie, 7,8 et 9 juin 2013 ; couleur ; 40 cm x 60 cm (2013).  

    Date

    2013

    Cote

    18FI/2168

    • Contexte : AFFICHES

    • Etat [ministère de la culture]. - Le ministère de la...
  78. Résultat n°78

    Dossiers des élections professionnelles : année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1744W/377

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers des élections professionnelles : année 1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  79. Résultat n°79

    CORBEIL-EVRY.- Structures syndicales et politiques locales et départementales : bilan du conseil des prud'hommes d'Evry (1997), élections conseiller prud'hommes (professions de foi des candidats), résultats des élections prud'homales (1997), documentations sur les résultats des élections prud'homales (1997) et liste des élus (1997), discours du substitut du procureur (Gazeau) sur le conseil des prud'hommes (23 Janvier 1998), discours de Claude Vival (Pdt, collège salarié, CGT) (23 Janvier 1998). Emplois .- tracts et journaux politiques sur les sans-papiers, l'exploitation des enfants et des adultes, l'emploi (1991-2000), tracts politiques sur les élections européennes (13 juin 1999). CORBEIL.- utilisation des locaux de la bourse du travail : courriers. Chômage : tracts, publications (1997-1998). Formation professionnelle promotion sociale et emplois : arrêté de création du comité (1995). CORBEIL.- Entreprises : enquêtes, statistiques (1998), tableaux récapitulatifs emplois (1992-1994), chambre de commerce et d'industrie : rapport d'activité 1997 et ""Essonne en Chiffres"" sur l'emploi (1998). EVRY.- ""Les Cahiers de l'Observatoire, Evolution de l'emploi, Agglomération d'Evry"" (1994-1995). Ile de France : extrait de l'Atlas des Franciliens sur l'évolution de la population active (1992). Usine AVEBE-DECAUVILLE : compte rendu de la rencontre avec la cellule de reclassement d'AVEBE- FRANCE (1994), tracts syndicaux (1993-1994), coupures de presse (1994). CORBEIL.- Hôpitaux : tracts, communiqués (1997-2000). CORBEIL.- Union Locale, CGT : statistiques des syndicats. Syndicat CGT, grève de 1995, plan Juppé contre la protection sociale et emplois : tracts CGT (1991-1995). CFTC, 13è Congrès Départemental : rapport d'activité, résolution d'orientation (1994-1997). CGT, 11è Congrès ""Métallurgie en Essonne"" : adhésion, plan de formation, projet CGT Métallurgie pour les ingénieurs, cadres, techniciens : CD-ROM [s.d] .

    Date

    1991-2000

    Cote

    128J/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • CORBEIL-EVRY.- Structures syndicales et politiques...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  80. Résultat n°80

    Membres, élections professsionnelles. - Rapport de la commission nationale interprofessionnelle d'épuration et des délégués du personnel de la Compagnie électro-comptable sur les actions commises par la direction et le personnel de la Compagnie électro-comptable pendant l'occupation allemande (1944-1946,1949). Liste des candidats et résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement de la Compagnie éléctro-comptable à VINCENNES (1947-1948). Elections professionnelles à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : liste des candidats, tracts des syndicats, résultats des élections (1959-1967). Résultats des élections des délégués du personnel à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1968-1970,1976-1977,1981-1984,1986-1993). Résultats des élections des membres du comité d'établissement de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1968,1970,1972,1974-1976,1982,1986-1993). Communications internes sur les élections des membres du comité d'établissement à IBM CORBEIL-ESSONNES et IBM sud-est (1974,1983). Liste des électeurs du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990). Liste des électeurs affichée pendant la période des élections des délégués du personnel à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES le 18 décembre 1991 (1991). Liste des électeurs et des éligibles pour les élections du comité d'établissement du 25 novembre 1992 à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Procès-verbaux des élections de la délégation unique du personnel de MONTPELLIER technologies Groupe IBM France (1994). Résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (1999-2000).

    Date

    1944-2000

    Cote

    75J/54

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Rapport de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)