MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre de commerce et d'industrie : résultats des scrutins des 30 novembre 1970, 9 juin 1971, 14 juin 1972, correspondance du préfet ; élections des 27 octobre et huit décembre 1967 : correspondance du préfet, liste d'émargement ; liste des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce de CORBEIL (1920 - 1925). Comité technique départemental des transports, élections : listes des électeurs aptes à élire les membres (1961). Elections à la chambre des métiers et des artisans, élections des membres chefs d'entreprise ou compagnons : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, tableaux des rectifications, deux affiches (1960

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MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT20 1D/1-2R/1

Date

1625-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

112 articles

Origine

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur)

MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives communales de MOIGNY-SUR-ECOLE qui font l'objet du présent inventaire ont été déposées le 6 mai 1993 aux Archives départementales de l'ESSONNE à la suite de la visite dans la commune du directeur des services d'archives. Ces documents dont la plupart remonte au XIXe siècle, couvrent une période allant de 1807 à 1965. L'ensemble mesure environ un mètre linéaire. Les registres d'état civil et de délibérations, ainsi que les archives postérieures à la première guerre mondiale sont toujours conservées en mairie. En voici le relevé : - registres paroissiaux et d'état civil depuis 1623 ; - registres de délibérations depuis 1790 ; - registres d'arrêtés du maire depuis 1870 ; - registres des arrêtés de permis de construire ; - plan cadastral de 1814 ; - plan du terroir de MOIGNY de 1854 ; - état de sections (2 volumes) ; - matrices cadastrales de 1910 et 1914 ; - rôles de contributions depuis 1895 ; - recensements de population depuis 1911 ; - et les archives modernes de 1920 à 1980."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique dressé par Anne-Marie PELLETIER, 1998.

Informations sur le traitement

1998

Mots clés lieux

MOIGNY-SUR-ECOLE