Élections à la chambre interdépartementale d'agriculture : candidatures, résultats (2001) ; procès-verbaux des opérations électorales (2017). Élections pour le renouvellement du conseil d'administration de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) : listes électorales des bureaux 1 à 3, arrêté fixant la commission départementale de centralisation des résultats, arrêté préfectoral modifiant l'heure d'ouverture du scrutin, procès-verbaux des résultats (2001). Élection des juges aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales pour les tribunaux d'instance de Longjumeau, Évry, Étampes, Juvisy-sur-Orge, Palaiseau et procès-verbaux de recensement des votes pour les tribunaux de Longjumeau, Juvisy-sur-Orge et pour les 3 arrondissements de l'Essonne (2002).

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3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-92

Date

1981-2022

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

3327W/90-92

Date

2001-2019

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2019

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3327W/90

Date

2001-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2017

Mots clés matières

Mots clés typologiques