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5 869 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/827
 Date
1746-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, YERRES Commune
 Type de document
convention, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

Cote
A/883
 Date
1675-1745
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°3
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/934
 Date
1380-1746
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/940
 Date
1567-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY.

Cote
A/1089
 Date
1191-1780
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

Cote
A/1133
 Date
1507-1594
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...
Résultat n°7

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/1151
 Date
1245-1655
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Plan relatif aux terres prises sur la seigneurie de MAROLLES, pour construire le grand chemin qui conduit à BRIE-COMTE-ROBERT [registre].

Cote
A/1171
 Date
1700-1799
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan relatif aux terres...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par Pierre-François de BROCQ DE CINQ-MARS, commandeur de SENTENY, au sieur ARNAULT, contrôleur des Gardes-Françaises, d'enclore dans son jardin, sis à VILLECRESNE, une rue commune entre les seigneurs de SENTENY et de BRUNOY. Procès-verbal de bornage entre l'abbaye d'YERRES et messire Nicolas LE CAMUS, seigneur de LA GRANGE-DU-MILIEU, fait par de SEINE, ingénieur ; bornage de ces deux seigneuries, exécuté pour MONSIEUR. Récolement et bornage de la seigneurie d'YERRES.

Cote
A/1172
 Date
1662-1783
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...
Résultat n°10

HISTOIRE DE CHAMARANDE Augustine Mesnage-Vieillard

Cote
17AV/3, 17 - AV - 20 - Copie de sécurité 17AV3 - 2005 - 2005 17AV/20 (Cote de substitution)
 Date
2005
 Lieu
CHAMARANDE, ARPAJON Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

  • HISTOIRE DE CHAMARANDE Augustine Mesnage-Vieillard...
Résultat n°11

HISTOIRE DE CHAMARANDE Paulette Prêtre et Jeanine Collinet

Cote
17AV/14, 17 - AV - 32 - Copie de sécurité 17AV14 - 2005 - 2005 17AV/32 (Cote de substitution)
 Date
2005
 Lieu
CHAMARANDE, ETRECHY Commune, PARIS Département, TARN-ET-GARONNE, BRIIS-SOUS-FORGES, TORFOU, MAUCHAMPS, LARDY, AUVERS-SAINT-GEORGES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

  • HISTOIRE DE CHAMARANDE Paulette Prêtre et Jeanine Collinet...
Résultat n°12

MILLY. - Pavage des rues, réfection. Ecole des garçons, restauration (1787-1789) [lacunaire].

Cote
C/417
 Date
1787-1789
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • MILLY. - Pavage des rues, réfection. Ecole des garçons,...
Résultat n°13

Supplément. - Ruelle Courte enfermée, à ETAMPES. Titres concernant la possession d'une partie de cette rue, réunie au jardin des Pères Barnabites. Lettres de Louis de VENDOME, duc de MERCOEUR et d'ETAMPES, pair de France, gouverneur et lieutenant général pour le Roy en Provence, accordant aux Barnabites le droit de joindre à leur jardin une ruelle qui le coupe en deux et qui ne sert que de réceptacle à toutes les immondices[...], 13 mai 1658. Lettre missive du duc de MERCOEUR aux maire et échevins d'ETAMPES, au sujet de la ruelle, 19 mai 1658 [signature autographe]. Titres et procédures de 1657 à 1688.

Cote
D/73
 Date
1657-1688
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
titre de propriété, dossier de procédure

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Supplément. - Ruelle Courte enfermée, à ETAMPES. Titres...
Résultat n°14

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (6 - 16 août 1628).
Cote
E/4733
 Date
1628
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1628).
Cote
E/4735
 Date
1628
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MAUCHAMPS, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, contrat

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1628).
Cote
E/4737
 Date
1628
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MAUCHAMPS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BREUILLET, YVELINES, ARPAJON Commune, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).
Cote
E/4753
 Date
1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, EGLY, SAINT-YON, PARIS Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
minute notariale, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1630).
Cote
E/4760
 Date
1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, CHEPTAINVILLE, EGLY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SEINE-ET-MARNE, AUVERS-SAINT-GEORGES, TORFOU, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, MONTLHERY Commune, PARIS Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1631).
Cote
E/4765
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, EGLY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, PARIS Commune
 Type de document
minute notariale, bail, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1632).
Cote
E/4776
 Date
1632
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BREUILLET, PARIS Commune, AVRAINVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...