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Dommages de guerre subis par des édifices publics.- CORBEIL : YA 2.223 SP, abattoirs (1946-1954), YA 1.393 SP, bains-douches (1946-1961), YA 2.227 SP, bibliothèque populaire (1947-1958), YA 653 SP, caserne de gendarmerie (1945-1961), YA 2.235 SP, cloture du cimetiere (1946-1952), habitation du gardien, YA 2.178 SP, dispensaire municipal (1946-1949), YA 2.228 SP, éclairage public (1946-1947), YA 2.226 SP, école des filles Galignani (1946-1953), YA 2.225 SP, école Jacques Bourgoin (1946-1958), YA 2.224 SP, école Waldeck Rousseau (1946-1953).

902W/17

1946-1961

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

2O/206

1803-1931

BRIIS-SOUS-FORGES

JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

2O/1654

1892-1926

JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

arrêté préfectoral

Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885), bâtiment à usage de tuerie de porcs (1888), gares à bateaux (1866-1908), poses de tuyaux (1881-1926), travaux d'assainissement pour la décontamination des eaux résiduaires industrielles dans l'Orge (1891-1900), plaintes et réclamations (1889-1934), inondations (1879-1931).

7S/75

1866-1934

ORGE (COURS D EAU), ORGE (BASSIN DE L)

rapport

LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

79J36/2

1704-1891

LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

règlement, correspondance, plan

BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches : acquisition de terrain, 1927-1929 [1] ; abattoirs : construction, 1883 [2] ; eau : canalisations, 1868-1930 [3] ; égouts : construction, 1921-1928 [4] ; puits, lavoir, fontaine : acquisition, 1841-1927 [5] ; éclairage au gaz : installation, 1868-1909 [6] ; téléphone : installation, 1912 [7] ; vente d'arbres, 1872-1882 [8].

2O/225

1841-1930

BRUNOY Commune

MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

2O/835

1831-1930

MENNECY Commune, ALLEMAGNE

règlement, pièce comptable, convention, permis de construire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Agriculture, céréales, engrais, récoltes, volaille, fruits et légumes, viande, lait, foin, paille : circulaires, instructions, bons (1940-1944) ; comité de défense des céréales : informations (1943-1944) ; guide du rationnement des produits industriels de consommation (1944) ; approvisionnement des agriculteurs : documentation sur le comité départemental de l'agriculture (1945), instructions du secrétariat d'Etat à l'agriculture (1942), presse : L'Agriculture (1943) ; demande d'autorisation de circuler pour exploiter une ferme (1943) ; défense passive, protection des récoltes (1942).

EDEPOT58 4H/7

1940-1945

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

circulaire, documentation, permis

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue des eaux et rupture des deux arches du pont de CORBEIL : correspondance et rapports, nivôse an X (1801-1802) [1] ; règlement de police sur les rivières et ports de la ville, 1806-1807 [2] ; règlement de police pour la salubrité, 1832 [3] ; droits de place sur les ports, 1837-1893 [4] ; foires et marchés : droits de place, règlement du marché et tarifs des droits de place les jours de fêtes, 1851-1933 [5] ; abattoirs : règlement de police, droits de places, taxes d'abattage, 1851-1917 [6] ; règlement et tarifs des droits de pesage, 1860-1862 [7] ; établissement d'un marché franc aux bestiaux, 1900 [8].

2O/330

1801-1933

CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

correspondance, rapport, règlement, tarif

GRANGES-LE-ROI (LES). - Atelier d'équarissage. - Ouverture (1847-1874). Ateliers dangereux et incommodes. - Ouverture (1851-1888). Fours à chaux et à huile. - Installation (1852-1868). Logements insalubres. - Assainissement (1853, 1865). Dépôt de poudrette. - Autorisation (1854-1886). Tueries d'animaux. - Autorisation (1904-1911) (1847-1911).

EDEPOT45 5I/3

1847-1911

GRANGES-LE-ROI (LES)

permis

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.

2O/527

1823-1937

ETAMPES Commune

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Spécimens : cartes de lait, de viande et charcuterie, feuilles trimestrielles de coupons, tickets pour isolés civils, cartes individuelles d'alimentation et cartes de priorité (12 pièces), feuilles de rentrée de coupons ou de tickets.

EDEPOT19 6F/7

1941-1946

CHALO-SAINT-MARS

JUVISY. - Administration générale.- Demande de changement de date de la fête patronale, 1823 [1] ; arrêtés, 1828-1885 [2] ; réquisitions allemandes, 1871 [3] ; bureau de bienfaisance, 1895-1896, 1904-1905, 1911-1914 [4] ; personnel, 1913-1939 [5] ; affaire de l'abattoir, 1896-1905 [6] ; police du marché, 1922 [7].

2O/687

1823-1939

JUVISY-SUR-ORGE Commune

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : service sanitaire vétérinaire, inspection des tueries.

EDEPOT22 5I/8

1918

CHAMARANDE

Enquêtes animales. - Porcs. Lait à la ferme.

1190W/60

1981

ESSONNE

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, service vétérinaire. Inspection des viandes. Surveillance des abattoirs, campagne d'évarronnage, déclaration de ruches, équarrissage, collecte de laine (1811-1963).

EDEPOT17 5I/7

1811-1963

CHAMPCUEIL

déclaration

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Ouverture d'un abattoir, autorisation : arrêté préfectoral, plan (1900).

EDEPOT50 5I/8

1900

BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

arrêté préfectoral, plan

MEREVILLE. - Administration générale. - Changement d'heure d'ouverture du marché, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1905, 1925 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1926-1932 [3] ; location des droits de place sur les lois des marchés, 1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1929 [5] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1930 [6] ; droit des pauvres, 1934 [7] ; taxe d'abattage, 1936-1937 [8].

2O/1689

1905-1937

MEREVILLE Commune

tarif, règlement

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

EDEPOT17 1G/4

1801-1945

CHAMPCUEIL

avis, déclaration, registre

Dommages de guerre subis par des édifices publics.- ESSONNES : YA 1864 SP, église Saint-Paul (1944-1959) ; ESTOUCHES : YA 2.349 SP, école communale (1951-1952) ; ETAMPES : YA 2.002 SP, abattoir municipal (1946-1961), YA 2.310 SP, arbres, plantations (1947-1959), YA 2.521 SP, caisse d'épargne (1939-1963) [transfert au profit de la salle des fêtes], YA 1.818 SP, cimetiere Notre-Dame Nouveau (1946-1961), YA 1.924 SP, collège municipal mixte Saint-Hilaire (1939-1946), YA 1924 SP, collège municipal mixte Saint-Hilaire (1946-1957), YA 1.812 SP, éclairage public (1946-1963).

902W/26

1939-1963

CORBEIL-ESSONNES Commune, ESTOUCHES, ETAMPES Commune

dossier de procédure

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Inspection des viandes : circulaires, Uniformisation des services municipaux d'inspections des viandes dans les communes dépourvues d'abattoir public [4 pages] (1922 - 1923).

EDEPOT20 5I/5

1922-1923

MOIGNY-SUR-ECOLE

circulaire

Industries agricoles et alimentaires. - Abattoirs d'Etampes.

1189W/5

1962-1969

ETAMPES Commune

ONCY-SUR-ECOLE. - Hygiène publique : établissements dangereux et insalubres, construction de deux abattoirs, arrêtés, correspondance, plan (1937-1939).

EDEPOT10 5I/2

1937-1939

ONCY-SUR-ECOLE

plan, correspondance, arrêté du maire

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Construction d'un abattoir public, 1836-1858 [1] ; abattoir : travaux, 1864 [2] ; mémoire des charcutiers et bouchers concernant le tarif d'abattoir, 1884-1886 [3] ; abattoirs : règlement et tarifs, 1886-1889 [4] ; travaux divers et constructions d'un pavillon, 1892-1898 [5].

2O/346

1836-1898

CORBEIL-ESSONNES Commune

règlement, tarif

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : circulaire du préfet de SEINE-ET-OISE sur l'inspection de salubrité des viandes [postérieur à 1927].

EDEPOT28 5I/19

1927

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SEINE-ET-OISE

circulaire

CHAMPCUEIL. - Ravitaillement civil. - Service du lait, recensement des chevaux, huilerie, fourrage, ration de vin pour travaux agricoles, circulation du bétail, commission du ravitaillement, réglementation de la vente de viande, prix du blé, marchés passés avec les communes, récolte de vieux papiers (1894-1951).

EDEPOT17 4F/2

1894-1951

CHAMPCUEIL

marché public, inventaire

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection sanitaire des viandes et des abattoirs : instruction du préfet, modèles d'arrêté du maire et délibération du conseil municipal (1938). Mesures de prévention et de protection du bétail à l'encontre des maladies animales et des épizooties : circulaire, arrêté du préfet (1814 - 1815), comptes-rendus de soins des vétérinaires (1813 - 1814) ; mesures de prophylaxie des maladies animales, campagnes annuelles (1970 - 1974) ; instructions relatives aux périmètres d'activité des établissements d'équarissage (1977), aux prix d'enlèvement des cadavres d'animaux et des déchets d'origine animale (1997 - 1979) ; mesures spécifiques de lutte contre la fièvre aphteuse, la tuberculose bovine, la brucellose caprine, la morve et la rage : instructions, correspondance, déclarations d'infection ou de levée d'infection (1892 - 1978) ; registre des déclarations faites en exécution de l'art. 3 de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux (1893 - 1923), manuel populaire d'élevage, d'hygiène et d'engraissement des animaux domestiques et de basse-cour à l'usage des petits cultivateurs de Seine-et-Oise [brochure éditée par la Société d'agriculture et des arts de Seine-et-Oise] (1880). Epizootie de fièvre aphteuse : un rapport, un arrêté de déclaration d'infection (1927).

EDEPOT80 5I/7

1813-1979

AVRAINVILLE

correspondance, brochure, circulaire, arrêté préfectoral, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, registre, documentation, rapport

Installations classées : ATHIS MONS : Société MIRETE père et fils (E.M.A.P.), Société EREL, Etablissement scolaire Saint Charles, Société Etudesol, Etablissements FESQUET, Société Les Fondations modernes, Société GA5, Etablissement royal pressing, Atelier de préparation de viande et abats RICHARDET, Garage Francis auto. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

2017W/11

1960-2003

ATHIS-MONS Commune

rapport, plan, correspondance

Fournisseurs de l'hospice. - LEUVILLE : Leroy Charles Pierre, marchand boucher ; MONTLHERY : Bertin Léon, pharmacien ; Bitry Léon, marchand boucher ; Bourbon Louise Laure, blanchisseuse ; Bresson Edouard Théodore, épicier ; Butant Joseph Grégoire, pharmacien ; Charenton Jules Isidore Théodule, marchand épicier ; Denizet Louis Joseph, marchand boucher ; Gautruche Nicolas, marchand de bois ; Gauthier Henri Georges, épicier ; Hébrard Jean, pharmacien ; Husson Clémont Eloi, marchand épicier ; Lamoureux Louise Marguerite Denise, bouchère ; Lefranc Guillaume François Désiré, marchand boucher ; Létoffé Louis François, boulanger ; Mauge Jules, marchand de bois et de charbon ; Mémain Charles Henri, boulanger ; Moreau Eugène Augustin, marchand boucher ; Nouette Charles Albert, marchand de charbon ; Nouette Eugène Antoine, marchand de fer et de charbon ; Riedinger Philippe, boulanger ; PARIS : Simon François Alfred, négociant en vins.

HDEPOT3 P/2

1851-1874

LEUVILLE-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune

contrat

Installations classées : ATHIS MONS : Dépôt de gaz LACHAUD, Atelier d'enfumage des viandes LAMICHE, Société Ph. LAURENT et compagnie, Société Les Régates, Société LECOTILEC, Etablissements LEFRANCOIS, Société LEZER ATHIS, Société LOUIS et Compagnie, Etablissement LUTZ et KREMPP Industries, Etablissements MALGUY, MARTO Travaux publics et particuliers, Société MATEOS, Société MOROZ CHMIL Auto, Etablissements METENIER, Blanchisserie MICHEL, Entreprise MOUREAU, Garage PEIRS. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

2017W/13

1958-1997

ATHIS-MONS Commune

rapport, plan, correspondance

ETAMPES. - Biens communaux, équipement. - Pavage de la place de l'hôtel de ville, 1895 [1] ; tarifs des droits de voirie, 1925-1926 [2] ; vente de lots et location de compteurs, 1926 [3] ; projet de construction d'une boyauterie et d'une remise à cuirs, 1927 [4] ; décharge publique, 1928 [5] ; tarifs des droits de pesage d'un pont et de l'abattoir, 1929 [6].

2O/1629

1895-1929

ETAMPES Commune

tarif

MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Bureau de bienfaisance : comptabilité et extraits de délibérations, 1846-1911 [1] ; bureau de bienfaisance : rapports sur les secours à accorder, 1855 [2] ; renouvellement des bureaux de bienfaisance de l'arrondissement d'ETAMPES, 1860 [3] ; legs HOUDIN, legs COUANON en faveur de l'association des anciens élèves du collège de NOGENT-LE-ROTROU (Eure-et-Loir), 1837-1912 [4] ; aliénation de terrains et d'immeubles, 1867-1924 [5] ; legs COCHIN pour la construction d'un abattoir, la société de secours mutuels, l'entretien du caveau de famille, la société des sapeurs-pompiers, 1907-1922 [6].

2O/869

1837-1924

MILLY-LA-FORET Commune, ETAMPES Arrondissement, LOIRET, EURE-ET-LOIR

pièce comptable, rapport

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, guerre de 1939-1945, imposition en viande et liste des organismes stockeurs : instruction, tableaux et listes nominatives, correspondance (1939 - 1944) ; ravitaillement des civils (1939-1940, 1943-1944).

EDEPOT80 6F/2

1939-1944

AVRAINVILLE

correspondance, liste nominative, circulaire

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre contenant les bons de distribution de viandes pour les nécessiteux (1926 - 1930).

EDEPOT80 5Q/6

1926-1930

AVRAINVILLE, PARIS Département

registre

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Secours aux indigents : registre de distribution de pain, bons nominatifs de pain (90 pièces), de viande (67 pièces) et de charbon (23 pièces).

EDEPOT19 1Q/2

1874-1954

CHALO-SAINT-MARS

registre

VERRIERES-LE-BUISSON. - Carnet d'inspection des viandes, 1943 [copie de 1992].

5FI/1522

1943

VERRIERES-LE-BUISSON

document photographique

MARCOUSSIS. - Administration générale.- Budget, 1894 [1] ; dépenses, 1832-1938 [2] ; taxe, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1845-1912 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [5] ; legs GIRARD aux héritiers BLANCHET, 1921-1931 [6] ; arrêtés : police de la boulangerie, police des cafés, incendies, maintien du bon ordre, vidanges, ramonage des cheminées, 1846-1924 [7] ; garde champêtre, 1860-1864 [8] ; police du marché, 1863 [9] ; personnel communal, 1921-1939 [10] ; mainlevée, 1870 [11] ; extraits de délibérations : omnibus, fête nationale, tuerie d'animaux, 1892-1905 [12] ; fête patronale, 1922-1936 [13] ; pompes funèbres, 1926 [14].

2O/786

1832-1939

MARCOUSSIS

budget, pièce comptable, délibération

BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Rationnement et ravitaillement de la population, ressources générales agricoles ; recensement des terres cultivables et du cheptel ; détermination d'un barême d'imposition sur la production agricole, mesures de coercition à l'encontre des contrevenants, contrôle de la main d'oeuvre agricole : instructions du préfet, états descriptifs des ressources en culture et élevage, liste des exploitants, correspondance, arrêtés préfectoraux, tableaux de recensement, tickets d'alimentation [échantillon] (1941 - 1945). Cartes individuelles d'alimentation (1940). Rationnement des ressources alimentaires, céréales, viandes, légumes, oeufs et volailles, oléagineux (1940 - 1947).

EDEPOT73 6F/1

1940-1947

BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE

circulaire, liste nominative, correspondance, arrêté préfectoral

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Carte sociale des 'économiquement faibles' : liste des bénéficiaires, avis de rejet et d'admission de la commission cantonale, déclarations, circulaires, correspondance, distribution de sucre, bons de réduction nominatifs de beurre et de viande.

EDEPOT19 5Q/9

1930-1962

CHALO-SAINT-MARS

correspondance, circulaire, déclaration

LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Maison de la justice de paix : travaux, 1817-1897 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1926 [2] ; horloge : travaux, 1810-1893 [3] ; téléphone, 1894 [4] ; bâtiments communaux, 1915-1939 [5] ; service d'incendie : acquisition de matériel, 1852-1939 [6] ; hangar : construction, 1920 [7] ; stand de gymnastique : travaux, 1921-1926 [8] ; hôpital : travaux, 1929-1938 [9] ; hospice : travaux, 1933 [10] ; abattoir : travaux, 1881-1930 [11] ; bains-douches : travaux, 1926-1929 [12].

2O/763

1810-1939

LONGJUMEAU Commune

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Epizooties de fièvre aphteuse dans la commune : arrêtés de déclarations et de levées de déclaration d'infection (1883 - 1928). Notice sur la rage : livret [édité en 1919]. Inspection des viandes dans les communes dépourvues d'abattoir public : circulaire du directeur des services vétérinaires de Seine-et-Oise (sans date).

EDEPOT76 5I/6

1883-1928

VILLIERS-LE-BACLE, SEINE-ET-OISE

circulaire, arrêté du maire

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Inspection sanitaire des viandes et tueries : Etablissements classés soumis à la surveillance du service sanitaire vétérinaire (brochure imprimée, 1910, 23 p.), arrêtés du préfet, circulaires de la direction des services vétérinaires de Seine-et-Oise, nomination d'un vétérinaire municipal, réorganisation du service, carnets nominatifs des tueries particulières (10 pièces).

EDEPOT19 5I/5

1910-1959

CHALO-SAINT-MARS

arrêté préfectoral, brochure, circulaire

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Mauvaises odeurs en provenance de la charcuterie de Mme Soutan : correspondance, plan (1948). Mesures de lutte contre les nuisances occasionnées par un dépôt de gadoues : arrêté du maire, délibération du conseil municipal (1939) ; exploitation d'une décharge de déchets ménagers, demande d'autorisation de la commune auprès du préfet : correspondance (1956-1957, 1967-1968). Etablissement d'un contrôle sanitaire des viandes, nomination d'un vétérinaire inspecteur : arrêté municipal (1938 - 1940) ; viandes foraines, contrôle du tonnage : correspondance, tableaux synoptiques (1960) ; suppression de la taxe sanitaire (1968). Epidémie de fièvre aphteuse chez M. Soyer, agriculteur à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1938).

EDEPOT20 5I/9

1938-1968

MOIGNY-SUR-ECOLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Abattage en vue de la consommation familiale : déclarations nominatives de non abattage pour la délivrance de tickets de viande, circulaires, déclarations d'élevage familial.

EDEPOT19 6F/10

1941-1943

CHALO-SAINT-MARS

circulaire, déclaration

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Prophylaxie des maladies animales, mise en place : circulaires relatives aux campagnes annuelles, listes nominatives de déclarations de cheptel, levée d'arrêté, arrêté de déclaration d'infection, rapport de visite vétérinaire sanitaire, arrêté de déclaration anti-aphteuse obligatoire (1956-1988). Abbatage de viande de boucherie, statistique : état des abattages, tableaux de tonnage des viandes foraines introduites dans la commune, état de la consommation de viande (1961-1967).

EDEPOT50 5I/7

1956-1988

BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

statistique

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, emprunt, dépenses, 1849-1883 [1] ; contribution de guerre, emprunt, 1872-1879 [2] ; bureau de bienfaisance, 1847-1863, 1911-1920 [3] ; secours aux nécessiteux, donation HEBERT, rente MORAND, 1849-1903 [4] ; pompes funèbres, 1905-1938 [5] ; pompiers : habillement et équipement, 1930-1931 [6] ; inspection des tueries, 1905 [7] ; taxe, 1936 [8] ; garde champêtre, 1818 [9].

2O/717

1818-1938

LEUVILLE-SUR-ORGE

budget, pièce comptable

Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

1FI/294

s.d

ETAMPES Commune

plan

Industries agricoles et alimentaires. - Société civile d'agriculture de de plantation (1969-1971). Station fruitière. Abattoirs de Corbeil (1964-1969).

1189W/3

1964-1971

CORBEIL-ESSONNES Commune

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Impositions en oléagineux, betteraves, céréales, fourrage, viande, oeufs et autres denrées : tableaux de répartition, engagements de livraison, listes des cultivateurs, demandes de prise en charge des récoltes de blé, déclarations de production, recours, réductions de l'impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole en faveur des producteurs de blé et de seigle, carnets d'ordre de production (2 pièces), correspondance, télégramme.

EDEPOT19 4F/2

1917-1948

CHALO-SAINT-MARS

déclaration, correspondance, télégramme

Les Origines de l'abattoir municipal d'Etampes

PER499/2/165/1

1978

ETAMPES

publication périodique

VIRY-CHATILLON, JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat pour l'abattoir : dossiers de fonctionnement, pièces comptables. MEREVILLE. - Syndicat pour le fonctionnement des colonies de vacances : dossiers de fonctionnement, pièces comptables (1959-1967). JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat pour l'aménagement d'une décharge d'ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces comptables (1961-1967). MENNECY. - Syndicat d'électricité (1959-1966).

1119W/24

1959-1967

VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MEREVILLE Commune, MENNECY Commune

dossier de procédure

CHAMARANDE. - Agriculture. - Déclarations mensuelles de l'abattage familial 1942. Réglementation de l'abattage de vaches pleines et de veaux femelles de moins de 2 ans et demi.

EDEPOT22 6F/6

1916-1942

CHAMARANDE

déclaration, règlement

Préfecture de Seine-et-Oise.

5M/66

1840-1938

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUNOY Commune, CERNY, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, CROSNE, DRAVEIL Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SOISY-SUR-ECOLE, TORFOU, VAUGRIGNEUSE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

dossier de procédure, déclaration, plan

HISTOIRE DE CHAMARANDE Roger Rousseau

17AV/10, 17 - AV - 28 - Copie de sécurité 17AV10 - 2005 - 2005 - 17AV/28 (Cote de substitution)

2005

CHAMARANDE, GIRONDE, VAL-DE-MARNE

document audiovisuel

Industries agricoles et alimentaires. - Abattoirs de Corbeil (1964-1969).

1189W/4

1962-1969

CORBEIL-ESSONNES Commune

plan

Seine-et-Oise [Département]. - Services vétérinaires. Arrêté portant obligation de déclarer la provenance des animaux, viandes et abats sur lesquels ont été constatées des maladies contagieuses, 26 décembre 1937.

18FI/1365

1937

SEINE-ET-OISE

affiche

ETAMPES.- Adjudication des fournitures de pain, viande, vin, épicerie, légumes secs et farine, céréales, son et rémoulage nécessaires à l'Hospice civil d'Etampes en 1915, 10 décembre 1914.

18FI/916

1914

ETAMPES Commune

affiche

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Statistique sanitaire : note du sous-préfet, tableau indicatif (1911 - 1912). Mesures de prévention à l'encontre du choléra, de la variole et des épidémies consécutives aux inondations (1908 - 1912). Mesures de désinfection : note du préfet, une brochure (1910 - 1911). Pollution de l'Essonne consécutive aux activités des industriels (1902, 1909, 1916) ; eaux stagnantes et dépôts d'immondices (1911). Surveillance des abattoirs, tueries et porcheries : correspondance et circulaires du préfet (1853 - 1911) ; tuerie de monsieur Leroux : demande de création, autorisation accordée, arrêtés préfectoraux, rapports du vétérinaire, un plan (1905 - 1910) ; tuerie de monsieur Ledour : carnets d'inspection (1923 - 1927). Lutte contre les différentes maladies affectant le bétail : circulaires et correspondance, rapport vétérinaire (1853, 1899-1901, 1911-1913, 1926). Attribution de secours pour cause de perte de bétail (1849).

EDEPOT77 5I/3

1849-1927

VERT-LE-PETIT

correspondance, plan, arrêté préfectoral, circulaire

ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Agrandissement de l'asile : correspondance, budget, emprunt, rapport, devis et mémoires, cahier des charges, soumissions, inventaire du mobilier, liste des dames du comité de patronage, 1857-1869 [1] ; projet de construction d'abattoirs, construction d'une bibliothèque, 1884, 1900 [2] ; hôpital-hospice : travaux d'aménagement, aliénations, acquisitions, baux, emprunt et subventions, affaires diverses, 1894-1938 [3] ; construction d'une piscine et d'un établissement de douches, d'un kiosque et d'un abri publicitaire sur la voie publique, règlement intérieur de la maison de retraite, 1933-1936 [4] ; construction d'un hôtel des postes et aménagement d'un jardin public : projet, expropriation HARDOUIN, protestations et contestations d'HENRY-JACQUES HARDOUIN, homme de lettre, enquête, 1938-1939 [5].

2O/32

1857-1939

ARPAJON Commune

règlement intérieur, correspondance, budget, pièce comptable, cahier des charges, inventaire

LONGPONT-SUR-ORGE, industrie.- Deux plans identiques d'un terrain appartenant à Mr MARGAT, pour servir à obtenir l'autorisation d'établir une usine d'abattage de chevaux et de vaches (1851).

79J37/5

1851

LONGPONT-SUR-ORGE

plan

GRANGES-LE-ROI (LES). - Service vétérinaire. - Inspection des viandes ; surveillance des abattoirs, tueries : arrêtés, circulaires, instruction, état, délibération (1854-1948).

EDEPOT45 5I/9

1854-1948

GRANGES-LE-ROI (LES)

arrêté du maire, circulaire, délibération

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Hygiène publique et salubrité.- Surveillance des tueries : modification de la taxe par tête d'animal abattu (1911).

EDEPOT58 5I/3

1911

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Terrains : acquisitions et ventes, 1836-1875, 1935 [1] ; immeubles communaux : baux, 1847-1876, 1885-1939 [2] ; travaux communaux : emprunt, 1884-1886 [3] ; construction d'abattoirs, 1890 [4] ; caserne de gendarmerie : loyer, 1874-1878 [5] ; pompe à incendie, 1864-1865, 1897-1898 [6] ; électricité, 1898-1899, 1904-1935 [7] ; gaz, 1934-1935 [8] ; construction du lotissement 'Les deux Tourelles' : plan, pièces techniques, 1925-1926 [9] ; horloge : acquisition, 1860-1861 [10].

2O/1143

1836-1939

SAINT-CHERON Commune

bail

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Contrôle et surveillance des prix de vente au détail des viandes de boucherie : instructions et correspondance (1938 - 1939). Détaxation des carburants pour les usages de l'agriculture : instructions et correspondance (1934 - 1938). Formation d'un comité pour le rachat de chevaux réformés de l'armée britannique de la Iére Guerre Mondiale (1938).

EDEPOT81 6F/1

1934-1939

PLESSIS-PATE (LE)

CHAMPCUEIL. - Ravitaillement civil : service du lait, recensement des chevaux, huilerie, fourrage, ration de vin pour travaux agricoles, circulation du bétail, commission du ravitaillement, réglementation de la vente de la viande, prix du blé, marchés passés avec les communes, récolte de vieux papiers (1802-1947).

EDEPOT17 4F/3

1802-1947

CHAMPCUEIL

marché public, inventaire

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : arrêté municipal portant nomination de l'inspecteur de l'abattoir de CHAMARANDE.

EDEPOT22 5I/6

1918

CHAMARANDE

arrêté du maire

Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort.- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne) (1804 - 1835).

52J/6

1804-1835

VAL-DE-MARNE

rapport, rapport d'expertise, correspondance, procès-verbal, inventaire, registre

YERRES. 1258. Sirot, gaz acétylène, serrurier, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 1259. Guillier, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1929, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1260. Tenier, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1925-1936, 1 plan machine. 1261. Fouchet frères, atelier de métaux, classe 2, 1926-1927, 2 plans de situation. 1262. Hinsberger et Poubeau, usine de verrerie et cristallerie, classe 2, 1926-1927, 8 plans de situation, 4 plans machine. 1263. Ségal, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 2 plans machine. 1264. Larroque, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1265. Société Laines et Tricots et Blazy, Blanchiment de la laine, classe 2, 1931-1933, 2 plans de situation. 1266. Pinçon, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. Aubry et Staath, réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1938, 1 plan de situation. Haddjali, réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1927-1937, 2 plans de situation. Société les produits ESCA, mélange de grains et farines de céréales, dépôts d'os secs, préparations des viandes et abats, cl. 3, 1936-1938, 1 plan de situation. 1267. Plaintes : Etablissement Guilbert à Breuillet, 1865, distillerie de la ferme à Briis-sous-Forges, 1894, M. Gallerand, marchand d'os et de peaux à Maisse, 1903-1913, dépôts d'immondices à Palaiseau, 1888. ANGERVILLE. 1268. Piet, tuerie de porcs, classe 2, 1881, 2 plans de situation. 1269. Le Prince et Rabourdin, tuerie de porcs, classe 2, 1881, 1947, 2 plans de situation. 1270. Renard et Ehrmann, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881, 1953, 2 plans de situation. 1271. Devouton, tuerie de bestiaux, classe 2, 1887-1888, 6 plans de situation. Bourgeois, tuerie d'animaux, classe 2, 1942-1943. 1272. Mauchamps, tuerie de porcs, classe 2, 1953. ANGERVILLIERS. 1273. Sorieul, tuerie de bestiaux, classe 2, 1895-1896, 1 plan de situation. 1274. Yon, tuerie de porcs, classe 2, 1927-1928, 2 plans de situation. ARPAJON. Surveillance des animaux abattus : réclamations de Monsieur Girard vétérinaire à Arpajon, 1905. 1275. Gonbault, tuerie de porcs, classe 2, 1892-1893, 2 plans de situation. 1276. Bénard, tuerie de porcs, classe 2, 1900. 1277. Chardon, tuerie de porcs, classe 2, 1900, 2 plans de situation. 1278. Legendre, tuerie de porcs, classe 2, 1900, 2 plans de situation. 1279. Boutoury et Gaudin, tuerie de bestiaux, classe 2, 1900, 1942, 2 plans de situation. 1280. Lemoine et Migliori, tuerie de porcs, classe 2, 1900, 1942, 2 plans de situation. 1281. Béranger et Le Boedec, tuerie de bestiaux, classe 2, 1900, 1948. 1282. Union générale d'Arpajon, abattoir, classe 2, 1912, 2 plans de situation. 1283. Blahay, tuerie de chevaux, classe 1, 1912-1926. 1284. Malaquin, tuerie de porcs, classe 1, 1923-1924, 3 plans de situation. 1285. Baron et Pépin, tuerie de porcs, classe 1, 1924, 1941, 4 plans de situation.

5M/50

1865-1953

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, YERRES Commune, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, MAISSE, PALAISEAU Commune

plan

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 1 : Edifices publics

INV/1574

1991

VERSAILLES Arrondissement, YVELINES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE