tutelle judiciaire

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.	Cote 2295W/92	Date 1987-2001	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE...
Résultat n°2	Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).	Cote 2332W/82	Date 2001	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....
Résultat n°3	Lettres LAV - MAR.	Cote 2763W/12	Date 2007	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2763W Dossiers de tutelles des mineurs clôturés en... Dossiers de tutelles des mineurs terminés en 2007. Lettres LAV - MAR.
Résultat n°4	Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.	Cote 1310W/40	Date 1962	Lieu ETAMPES Commune, DOURDAN Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES. Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...
Résultat n°5	Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).	Cote 1991W/48	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers...
Résultat n°6	Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).	Cote 2110W/65	Date 1993-1998	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,... Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).
Résultat n°7	Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.	Cote 1744W/165	Date 1993	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993....
Résultat n°8	Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).	Cote 2656W/6	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde... Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°9	Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992.	Cote 1733W/306	Date 1992	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992....
Résultat n°10	Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels (octobre à décembre).	Cote 1284W/50	Date 1982	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels...
Résultat n°11	Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991.	Cote 1733W/289	Date 1991	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991....
Résultat n°12	dossiers des majeurs protégés de A à CA	Cote 1636W/44	Date 1988	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES. dossiers des majeurs protégés de A à CA
Résultat n°13	Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.	Cote 1733W/308	Date 1993	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993....
Résultat n°14	Minutes de tutelles de majeurs (1967).	Cote 1924W/310	Date 1967	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Minutes de tutelles de majeurs (1967).
Résultat n°15	Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.	Cote 1579W/95	Date 1982	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.
Résultat n°16	Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.	Cote 1579W/89	Date 1982	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.
Résultat n°17	Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : dossiers de suivi clôturé en 2001, lettres N-P (1996-2001).	Cote 2302W/267	Date 1996-2001	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : dossiers de...
Résultat n°18	dossiers des mineurs protégés de J à M	Cote 1636W/87	Date 1991	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES. dossiers des mineurs protégés de J à M
Résultat n°19	Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances.	Cote 1284W/13	Date 1986	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°20	Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.	Cote 1579W/136	Date 1985	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document convention, dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...
Résultat n°21	Tutelles majeurs : dossiers individuels, lettres K - LAM.	Cote 2295W/108	Date 1990-2001	Lieu LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES Tutelles majeurs : dossiers individuels, lettres K...
Résultat n°22	Tutelles mineurs : dossiers individuels, A-V.	Cote 2289W/2	Date 1976-1989	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2289W Dossiers individuels de tutelles des mineurs... Tutelles mineurs : dossiers individuels, A-V.
Résultat n°23	Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30 juin 1996)	Cote 1916W/11	Date 1996	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1916W Dossiers individuels des tutelles des mineurs... Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30...
Résultat n°24	Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres F-K (1998).	Cote 1976W/388	Date 1998	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres F-K...
Résultat n°25	Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres O-W (1995)	Cote 2043W/58	Date 1995	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème... Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres...
Résultat n°26	Tutelle des mineurs : dossiers administration légale pure et simple (2002).	Cote 2302W/317	Date 2002	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Tutelle des mineurs : dossiers administration légale...
Résultat n°27	Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres CAI à DAC.	Cote 2330W/35	Date 2002	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs... Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs...
Résultat n°28	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze (1998).	Cote 1976W/385	Date 1998	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze...
Résultat n°29	Jamo - La.	Cote 3320W/51	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier de procédure
	Contexte : Dossiers de tutelles mineurs clos en 2012. Septembre 2012. Jamo - La.
Résultat n°30	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K (2000).	Cote 2161W/189	Date 2000	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K...
Résultat n°31	Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°101-200 (1983).	Cote 2656W/24	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde... Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°32	Lettres MALLE-MAS.	Cote 3050W/21	Date 2006	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3050W Dossiers de procédures de tutelle des majeurs... 2006. Lettres MALLE-MAS.
Résultat n°33	Tutelle judiciaire : Dossiers de tutelle clos entre 1966 et 1970.	Cote 1171W/24	Date 1966-1970	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Tutelle judiciaire : Dossiers de tutelle clos entre...
Résultat n°34	Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°233-500 (2004).	Cote 2656W/68	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde... Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°35	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres La (2000).	Cote 2161W/190	Date 2000	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres La...
Résultat n°36	Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : minutes (1979).	Cote 2302W/217	Date 1979	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : minutes (1979)....
Résultat n°37	Minutes de tutelles de majeurs (1974).	Cote 1924W/317	Date 1974	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Minutes de tutelles de majeurs (1974).
Résultat n°38	R - U.	Cote 3320W/47	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier de procédure
	Contexte : Dossiers de tutelles mineurs clos en 2012. Août 2012. R - U.
Résultat n°39	Dossiers tutelles mineurs (janvier 2002).	Cote 2332W/29	Date 2002	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles mineurs (janvier 2002).
Résultat n°40	Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres L-P (1994).	Cote 1976W/132	Date 1994	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres L-P...
Résultat n°41	Dossiers des tutelles majeurs terminés entre 1966 et 1971.	Cote 1310W/64	Date 1966-1971	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES. Dossiers des tutelles majeurs terminés entre 1966 et...
Résultat n°42	Le - M.	Cote 3320W/52	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier de procédure
	Contexte : Dossiers de tutelles mineurs clos en 2012. Septembre 2012. Le - M.
Résultat n°43	Dossiers tutelles majeurs : Denouel veuve Normand Raymonde n°118/98, Cordier veuve Aubrun Simone n°204/95, Guéguen Hervé n°202/94, Perini ép Carré Madeleine n°38/83, Nicolas jean n°361/98, Slepovron-Lopatinsky Georges n°22/96, Siano Clajac ép Feyreau Gisèle (1er janvier - 31 juillet 1999).	Cote 2332W/43	Date 1999	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles majeurs : Denouel veuve Normand Raymonde...
Résultat n°44	dossiers des majeurs protégés de A à BU	Cote 1636W/63	Date 1991	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES. dossiers des majeurs protégés de A à BU
Résultat n°45	Dossiers de tutelle des mineurs : 278 - année 1990.	Cote 1733W/278	Date 1990	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Dossiers de tutelle des mineurs : 278 - année 1990....
Résultat n°46	Tutelles mineurs : dossiers individuels, B-R.	Cote 2289W/17	Date 1973-1995	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2289W Dossiers individuels de tutelles des mineurs... Tutelles mineurs : dossiers individuels, B-R.
Résultat n°47	Dossiers civils de tutelles de mineurs (1977).	Cote 2206W/7	Date 1977	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE. Dossiers civils de tutelles de mineurs (1977).
Résultat n°48	Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°1 - 47.	Cote 1579W/30	Date 1977	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°1...
Résultat n°49	Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres BAR à BEN.	Cote 2330W/33	Date 2002	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs... Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs...
Résultat n°50	Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°21 - 36.	Cote 1579W/46	Date 1979	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°21...
Résultat n°51	Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.	Cote 3U/1147	Date 1924-1925	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....
Résultat n°52	Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Re-Ri (1997)	Cote 2043W/102	Date 1997	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème... Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres...
Résultat n°53	Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Ni-Or (1997)	Cote 2043W/98	Date 1997	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème... Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres...
Résultat n°54	Tutelles majeurs : dossiers C (1977-1999).	Cote 2110W/86	Date 1977-1999	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,... Tutelles majeurs : dossiers C (1977-1999).
Résultat n°55	Dossiers tutelles mineurs (avril 2002).	Cote 2332W/32	Date 2002	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles mineurs (avril 2002).
Résultat n°56	Dossiers civils de tutelles majeurs (16 - 31 mai 1999).	Cote 2185W/30	Date 1999	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2185W Dossiers des tutelles des mineurs et des majeurs... Dossiers civils de tutelles majeurs (16 - 31 mai 1999)....
Résultat n°57	A - B.	Cote 3320W/63	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier de procédure
	Contexte : Dossiers de tutelles mineurs clos en 2012. Décembre 2012. A - B.
Résultat n°58	Dossiers tutelles mineurs (septembre 2003).	Cote 2418W/8	Date 2003	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2418W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles mineurs (septembre 2003).
Résultat n°59	Dossiers de tutelle de mineurs (Février 1997).	Cote 1965W/3	Date 1997	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1965W Dossiers des tutelles des mineurs et des majeurs... Dossiers de tutelle de mineurs (Février 1997).
Résultat n°60	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H (1999).	Cote 2161W/72	Date 1999	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H (1999)....
Résultat n°61	Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres MBA - PIN.	Cote 2295W/91	Date 1986-2001	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres MBA...
Résultat n°62	Dossiers de tutelles de majeurs, lettres A (1995).	Cote 1976W/163	Date 1995	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers de tutelles de majeurs, lettres A (1995)....
Résultat n°63	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres A-BERT (1998).	Cote 1976W/107	Date 1998	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres A-BERT...
Résultat n°64	O - T.	Cote 3320W/53	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier de procédure
	Contexte : Dossiers de tutelles mineurs clos en 2012. Septembre 2012. O - T.
Résultat n°65	Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres A-D (1993).	Cote 1976W/124	Date 1993	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres A-D...
Résultat n°66	Tutelles mineurs : dossiers individuels, M.	Cote 2289W/62	Date 1988-1996	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2289W Dossiers individuels de tutelles des mineurs... Tutelles mineurs : dossiers individuels, M.
Résultat n°67	Tutelles mineurs : dossiers individuels, J.	Cote 2289W/105	Date 1986-1999	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2289W Dossiers individuels de tutelles des mineurs... Tutelles mineurs : dossiers individuels, J.
Résultat n°68	Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).	Cote 1284W/5	Date 1980	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°69	Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Ba-Bi (1999).	Cote 2161W/65	Date 1999	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Ba-Bi...
Résultat n°70	Dossiers de tutelle de majeurs (23 - 31 mars 1997).	Cote 1965W/26	Date 1997	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1965W Dossiers des tutelles des mineurs et des majeurs... Dossiers de tutelle de majeurs (23 - 31 mars 1997)....
Résultat n°71	Tutelle judiciaire : Dossiers de tutelle clos en 1973.	Cote 1171W/32	Date 1973	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Tutelle judiciaire : Dossiers de tutelle clos en 1973....
Résultat n°72	Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres BRU - CAR.	Cote 2295W/127	Date 1989-2001	Lieu LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres BRU...
Résultat n°73	Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Lec-Lev (1996)	Cote 2043W/68	Date 1996	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème... Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres...
Résultat n°74	Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres A-G (1994).	Cote 1976W/129	Date 1994	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres A-G...
Résultat n°75	Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres Be-Boi (1998)	Cote 2043W/144	Date 1998	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème... Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres...
Résultat n°76	Dossiers de tutelle des majeurs : 274 - année 1990.	Cote 1733W/274	Date 1990	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Dossiers de tutelle des majeurs : 274 - année 1990....
Résultat n°77	Tutelles majeurs : dossiers individuels, lettres MON - MOT.	Cote 2295W/116	Date 1996-2001	Lieu LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES Tutelles majeurs : dossiers individuels, lettres MON...
Résultat n°78	Dossiers des tutelles majeurs terminés en 1984.	Cote 1310W/82	Date 1984	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES. Dossiers des tutelles majeurs terminés en 1984.
Résultat n°79	Dossiers tutelles majeurs (1er - 20 juin 2001).	Cote 2332W/72	Date 2001	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles majeurs (1er - 20 juin 2001).
Résultat n°80	Dossiers de mineurs ; partage de l'autorité parentale.	Cote 1579W/255	Date 1982	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de mineurs ; partage de l'autorité parentale....

Résultats de la recherche

Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

Lettres LAV - MAR.

Contexte : 2763W Dossiers de tutelles des mineurs clôturés en...

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).

Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).

Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992.

Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels (octobre à décembre).

Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991.

Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

dossiers des majeurs protégés de A à CA

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.

Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

Minutes de tutelles de majeurs (1967).

Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : dossiers de suivi clôturé en 2001, lettres N-P (1996-2001).

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

dossiers des mineurs protégés de J à M

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances.

Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

Tutelles majeurs : dossiers individuels, lettres K - LAM.

Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

Tutelles mineurs : dossiers individuels, A-V.

Contexte : 2289W Dossiers individuels de tutelles des mineurs...

Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30 juin 1996)

Contexte : 1916W Dossiers individuels des tutelles des mineurs...

Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres F-K (1998).

Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres O-W (1995)

Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

Tutelle des mineurs : dossiers administration légale pure et simple (2002).

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres CAI à DAC.

Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs...

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze (1998).

Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Jamo - La.

Contexte : Dossiers de tutelles mineurs clos en 2012.

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K (2000).

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°101-200 (1983).

Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

Lettres MALLE-MAS.

Contexte : 3050W Dossiers de procédures de tutelle des majeurs...

Tutelle judiciaire : Dossiers de tutelle clos entre 1966 et 1970.

Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°233-500 (2004).

Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres La (2000).

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : minutes (1979).

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Minutes de tutelles de majeurs (1974).

Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

R - U.

Contexte : Dossiers de tutelles mineurs clos en 2012.

Dossiers tutelles mineurs (janvier 2002).

Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres L-P (1994).