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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

Date

1987-2001

Cote

2295W/92

Résultat n°2

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Date

2001

Cote

2332W/82

Résultat n°3

Lettres LAV - MAR.

Date

2007

Cote

2763W/12

Résultat n°4

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Date

1962

Cote

1310W/40

Résultat n°5

Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).

Date

1975

Cote

1991W/48

Résultat n°6

Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

Date

1993-1998

Cote

2110W/65

Résultat n°7

Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

Date

1993

Cote

1744W/165

Résultat n°8

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).

Date

1978

Cote

2656W/6

Résultat n°9

Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992.

Date

1992

Cote

1733W/306

Résultat n°10

Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels (octobre à décembre).

Date

1982

Cote

1284W/50

Résultat n°11

Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991.

Date

1991

Cote

1733W/289

Résultat n°12

dossiers des majeurs protégés de A à CA

Date

1988

Cote

1636W/44

Résultat n°13

Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.

Date

1993

Cote

1733W/308

Résultat n°14

Minutes de tutelles de majeurs (1967).

Date

1967

Cote

1924W/310

Résultat n°15

Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

Date

1982

Cote

1579W/95

Résultat n°16

Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

Date

1982

Cote

1579W/89

Résultat n°17

Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : dossiers de suivi clôturé en 2001, lettres N-P (1996-2001).

Date

1996-2001

Cote

2302W/267

Résultat n°18

dossiers des mineurs protégés de J à M

Date

1991

Cote

1636W/87

Résultat n°19

Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances.

Date

1986

Cote

1284W/13

Résultat n°20

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Date

1985

Cote

1579W/136

Résultat n°21

Tutelles majeurs : dossiers individuels, lettres K - LAM.

Date

1990-2001

Cote

2295W/108

Résultat n°22

Tutelles mineurs : dossiers individuels, A-V.

Date

1976-1989

Cote

2289W/2

Résultat n°23

Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30 juin 1996)

Date

1996

Cote

1916W/11

Résultat n°24

Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres F-K (1998).

Date

1998

Cote

1976W/388

Résultat n°25

Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres O-W (1995)

Date

1995

Cote

2043W/58

Résultat n°26

Tutelle des mineurs : dossiers administration légale pure et simple (2002).

Date

2002

Cote

2302W/317

Résultat n°27

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres CAI à DAC.

Date

2002

Cote

2330W/35

Résultat n°28

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze (1998).

Date

1998

Cote

1976W/385

Résultat n°29

Jamo - La.

Date

2012

Cote

3320W/51

Résultat n°30

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K (2000).

Date

2000

Cote

2161W/189

Résultat n°31

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°101-200 (1983).

Date

1983

Cote

2656W/24

Résultat n°32

Lettres MALLE-MAS.

Date

2006

Cote

3050W/21

Résultat n°33

Tutelle judiciaire : Dossiers de tutelle clos entre 1966 et 1970.

Date

1966-1970

Cote

1171W/24

Résultat n°34

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°233-500 (2004).

Date

2004

Cote

2656W/68

Résultat n°35

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres La (2000).

Date

2000

Cote

2161W/190

Résultat n°36

Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : minutes (1979).

Date

1979

Cote

2302W/217

Résultat n°37

Minutes de tutelles de majeurs (1974).

Date

1974

Cote

1924W/317

Résultat n°38

R - U.

Date

2012

Cote

3320W/47

Résultat n°39

Dossiers tutelles mineurs (janvier 2002).

Date

2002

Cote

2332W/29

Résultat n°40

Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres L-P (1994).

Date

1994

Cote

1976W/132

Résultat n°41

Dossiers des tutelles majeurs terminés entre 1966 et 1971.

Date

1966-1971

Cote

1310W/64

Résultat n°42

Le - M.

Date

2012

Cote

3320W/52

Résultat n°43

Dossiers tutelles majeurs : Denouel veuve Normand Raymonde n°118/98, Cordier veuve Aubrun Simone n°204/95, Guéguen Hervé n°202/94, Perini ép Carré Madeleine n°38/83, Nicolas jean n°361/98, Slepovron-Lopatinsky Georges n°22/96, Siano Clajac ép Feyreau Gisèle (1er janvier - 31 juillet 1999).

Date

1999

Cote

2332W/43

Résultat n°44

dossiers des majeurs protégés de A à BU

Date

1991

Cote

1636W/63

Résultat n°45

Dossiers de tutelle des mineurs : 278 - année 1990.

Date

1990

Cote

1733W/278

Résultat n°46

Tutelles mineurs : dossiers individuels, B-R.

Date

1973-1995

Cote

2289W/17

Résultat n°47

Dossiers civils de tutelles de mineurs (1977).

Date

1977

Cote

2206W/7

Résultat n°48

Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°1 - 47.

Date

1977

Cote

1579W/30

Résultat n°49

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres BAR à BEN.

Date

2002

Cote

2330W/33

Résultat n°50

Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°21 - 36.

Date

1979

Cote

1579W/46

Résultat n°51

Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

Date

1924-1925

Cote

3U/1147

Résultat n°52

Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Re-Ri (1997)

Date

1997

Cote

2043W/102

Résultat n°53

Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Ni-Or (1997)

Date

1997

Cote

2043W/98

Résultat n°54

Tutelles majeurs : dossiers C (1977-1999).

Date

1977-1999

Cote

2110W/86

Résultat n°55

Dossiers tutelles mineurs (avril 2002).

Date

2002

Cote

2332W/32

Résultat n°56

Dossiers civils de tutelles majeurs (16 - 31 mai 1999).

Date

1999

Cote

2185W/30

Résultat n°57

A - B.

Date

2012

Cote

3320W/63

Résultat n°58

Dossiers tutelles mineurs (septembre 2003).

Date

2003

Cote

2418W/8

Résultat n°59

Dossiers de tutelle de mineurs (Février 1997).

Date

1997

Cote

1965W/3

Résultat n°60

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H (1999).

Date

1999

Cote

2161W/72

Résultat n°61

Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres MBA - PIN.

Date

1986-2001

Cote

2295W/91

Résultat n°62

Dossiers de tutelles de majeurs, lettres A (1995).

Date

1995

Cote

1976W/163

Résultat n°63

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres A-BERT (1998).

Date

1998

Cote

1976W/107

Résultat n°64

O - T.

Date

2012

Cote

3320W/53

Résultat n°65

Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres A-D (1993).

Date

1993

Cote

1976W/124

Résultat n°66

Tutelles mineurs : dossiers individuels, M.

Date

1988-1996

Cote

2289W/62

Résultat n°67

Tutelles mineurs : dossiers individuels, J.

Date

1986-1999

Cote

2289W/105

Résultat n°68

Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).

Date

1980

Cote

1284W/5

Résultat n°69

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Ba-Bi (1999).

Date

1999

Cote

2161W/65

Résultat n°70

Dossiers de tutelle de majeurs (23 - 31 mars 1997).

Date

1997

Cote

1965W/26

Résultat n°71

Tutelle judiciaire : Dossiers de tutelle clos en 1973.

Date

1973

Cote

1171W/32

Résultat n°72

Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres BRU - CAR.

Date

1989-2001

Cote

2295W/127

Résultat n°73

Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Lec-Lev (1996)

Date

1996

Cote

2043W/68

Résultat n°74

Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres A-G (1994).

Date

1994

Cote

1976W/129

Résultat n°75

Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres Be-Boi (1998)

Date

1998

Cote

2043W/144

Résultat n°76

Dossiers de tutelle des majeurs : 274 - année 1990.

Date

1990

Cote

1733W/274

Résultat n°77

Tutelles majeurs : dossiers individuels, lettres MON - MOT.

Date

1996-2001

Cote

2295W/116

Résultat n°78

Dossiers des tutelles majeurs terminés en 1984.

Date

1984

Cote

1310W/82

Résultat n°79

Dossiers tutelles majeurs (1er - 20 juin 2001).

Date

2001

Cote

2332W/72

Résultat n°80

Dossiers de mineurs ; partage de l'autorité parentale.

Date

1982

Cote

1579W/255