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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2360W/4
Date
1972-1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

  • Civil : minutes des décisions, tutelle aux prestations...
Résultat n°2
Cote
2341W/3
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°3
Cote
1284W/5
Date
1980
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°4
Cote
2862W/18
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet D.
  • Lettres B et T.
Résultat n°5
Cote
2341W/25
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°6
Cote
2862W/26
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet E.
  • Lettres B et T.
Résultat n°7
Cote
2341W/23
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°8
Cote
1284W/4
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°9
Cote
2862W/2
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'aide à la gestion du budget familial.
  • Lettres B et T.
Résultat n°10
Cote
2862W/8
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet B.
  • Lettres B et T.
Résultat n°11
Cote
2862W/1
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'aide à la gestion du budget familial.
  • Lettres B et T.
Résultat n°12
Cote
2862W/13
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet B.
  • Lettres B et T.
Résultat n°13
Cote
2862W/4
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet A.
  • Lettres B et T.
Résultat n°14
Cote
2862W/30
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet E.
  • Lettres B et T.
Résultat n°15
Cote
3093W/2
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3093W Tribunal pour enfants : dossiers de tutelles...

  • Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les...
  • Lettres B et T.
Résultat n°16
Cote
2862W/10
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet B.
  • Lettres B et T.
Résultat n°17
Cote
2341W/12
Date
1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°18
Cote
2862W/9
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet B.
  • Lettres B et T.
Résultat n°19
Cote
1395W/15
Date
1986
Lieu
EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : minutes du cabinet...
Résultat n°20
Cote
2341W/22
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°21
Cote
1395W/27
Date
1982-1984
Lieu
EVRY Commune
Type de document
registre
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : registre du cabinet...
Résultat n°22
Cote
2453W/32
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2453W Dossiers d'assistance éducative et dossiers tutelles...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°23
Cote
1395W/17
Date
1986
Lieu
EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : minutes du cabinet...
Résultat n°24
Cote
1395W/34
Date
1988
Lieu
EVRY Commune
Type de document
registre
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : registre du cabinet...
Résultat n°25
Cote
2341W/32
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°26
Cote
2453W/61
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2453W Dossiers d'assistance éducative et dossiers tutelles...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°27
Cote
1395W/32
Date
1987
Lieu
EVRY Commune
Type de document
registre
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : registre du cabinet...
Résultat n°28
Cote
1030W/41
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance
  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Tutelle aux prestations sociales : correspondance (1969)....
Résultat n°29
Cote
2341W/26
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°30
Cote
2862W/14
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet C.
  • Lettres B et T.
Résultat n°31
Cote
3094W/3
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3094W Tribunal pour enfants : dossiers de tutelles...

  • Dossiers de tutelles aux prestations sociale pour les...
  • Lettres ID-VE.
Résultat n°32
Cote
2341W/13
Date
1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°33
Cote
2453W/29
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2453W Dossiers d'assistance éducative et dossiers tutelles...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°34
Cote
2862W/31
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet E.
  • Lettres B et T.
Résultat n°35
Cote
2862W/36
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet F.
  • Lettres B et T.
Résultat n°36
Cote
2750W/3
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2750W Dossiers de tutelle aux prestations sociales...

  • Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les...
  • lettres B et T.
Résultat n°37
Cote
980W/2
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • Ordonnances de tutelles.
Résultat n°38
Cote
1395W/51
Date
1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : dossiers individuels...
Résultat n°39
Cote
2341W/10
Date
1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°40
Cote
2341W/8
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°41
Cote
2460W/7
Date
1985-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2460W Dossiers individuels d'assistance éducative,...

  • Assistance éducative, chambre 106 : dossier individuel...
Résultat n°42
Cote
1284W/7
Date
1982
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°43
Cote
2341W/35
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°44
Cote
2341W/31
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°45
Cote
1395W/33
Date
1974-1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
registre
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : registre du cabinet...
Résultat n°46
Cote
2341W/7
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°47
Cote
2750W/2
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2750W Dossiers de tutelle aux prestations sociales...

  • Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les...
  • lettres B et T.
Résultat n°48
Cote
1395W/54
Date
1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : dossiers individuels...
Résultat n°49
Cote
1395W/26
Date
1980-1984
Lieu
EVRY Commune
Type de document
registre
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : registre du cabinet...
Résultat n°50
Cote
2286W/27
Date
1984-1992
Lieu
MASSY Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Dossiers médicaux et radiologiques (prophylaxie ou/et...
Résultat n°51
Cote
2862W/34
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet F.
  • Lettres B et T.
Résultat n°52
Cote
1284W/2
Date
1977
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°53
Cote
1395W/52
Date
1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : dossiers individuels...
Résultat n°54
Cote
2862W/32
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet F.
  • Lettres B et T.
Résultat n°55
Cote
1395W/16
Date
1986
Lieu
EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : minutes du cabinet...
Résultat n°56
Cote
2341W/9
Date
1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°57
Cote
980W/1
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • Ordonnances de tutelles.
Résultat n°58
Cote
1395W/31
Date
1980-1984
Lieu
EVRY Commune
Type de document
registre
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : registre du cabinet...
Résultat n°59
Cote
2341W/115
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°60
Cote
2862W/3
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'aide à la gestion du budget familial.
  • Lettres B et T.
Résultat n°61
Cote
2341W/24
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°62
Cote
2862W/1-2862W/43
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative et de tutelles aux...
Résultat n°63
Cote
2341W/15
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°64
Cote
2341W/1
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°65
Cote
2453W/30
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2453W Dossiers d'assistance éducative et dossiers tutelles...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°66
Cote
2341W/114
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°67
Cote
1284W/16
Date
1987
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des majeurs protégés : minutes...
Résultat n°68
Cote
980W/3
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • Ordonnances de tutelles.
Résultat n°69
Cote
2862W/21
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet D.
  • Lettres B et T.
Résultat n°70
Cote
1284W/12
Date
1985
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des majeurs protégés : minutes...
Résultat n°71
Cote
3095W/1
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3095W Tribunal pour enfants : dossiers de tutelles...

  • Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les...
  • Lettres AMA-FOU.
Résultat n°72
Cote
2453W/64
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2453W Dossiers d'assistance éducative et dossiers tutelles...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°73
Cote
1395W/49
Date
1976-1980
Lieu
EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : minutes du cabinet...
Résultat n°74
Cote
3095W/3
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3095W Tribunal pour enfants : dossiers de tutelles...

  • Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les...
  • Lettres PAR-SAR.
Résultat n°75
Cote
2862W/38
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet F.
  • Lettres B et T.
Résultat n°76
Cote
2341W/14
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°77
Cote
1284W/15
Date
1986
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des majeurs protégés : minutes...
Résultat n°78
Cote
1576W/234
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales, cabinet D : dossiers...
Résultat n°79
Cote
1395W/36
Date
1975-1981
Lieu
EVRY Commune
Type de document
registre
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : registre du cabinet...
Résultat n°80
Cote
2862W/39
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet F.
  • Lettres B et T.