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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Civil : minutes des décisions, tutelle aux prestations sociales (29/08/1972-18/12/1978).

Date

1972-1978

Cote

2360W/4

Résultat n°2

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1988).

Date

1988

Cote

2341W/3

Résultat n°3

Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).

Date

1980

Cote

1284W/5

Résultat n°4

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/18

Résultat n°5

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (2000).

Date

2000

Cote

2341W/25

Résultat n°6

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/26

Résultat n°7

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1998).

Date

1998

Cote

2341W/23

Résultat n°8

Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).

Date

1979

Cote

1284W/4

Résultat n°9

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/2

Résultat n°10

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/8

Résultat n°11

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/1

Résultat n°12

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/13

Résultat n°13

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/4

Résultat n°14

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/30

Résultat n°15

Lettres B et T.

Date

2008

Cote

3093W/2

Résultat n°16

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/10

Résultat n°17

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1993).

Date

1993

Cote

2341W/12

Résultat n°18

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/9

Résultat n°19

Tutelles aux prestations sociales : minutes du cabinet C.

Date

1986

Cote

1395W/15

Résultat n°20

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1997).

Date

1997

Cote

2341W/22

Résultat n°21

Tutelles aux prestations sociales : registre du cabinet D, du n° 1 à 218.

Date

1982-1984

Cote

1395W/27

Résultat n°22

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossier individuel, lettres B et T (2003).

Date

2003

Cote

2453W/32

Résultat n°23

Tutelles aux prestations sociales : minutes du cabinet C.

Date

1986

Cote

1395W/17

Résultat n°24

Tutelles aux prestations sociales : registre du cabinet D, du n° 1 à 247.

Date

1988

Cote

1395W/34

Résultat n°25

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (2002).

Date

2002

Cote

2341W/32

Résultat n°26

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossier individuel, lettres B et T (2004).

Date

2004

Cote

2453W/61

Résultat n°27

Tutelles aux prestations sociales : registre du cabinet A, du n° 239 à 291.

Date

1987

Cote

1395W/32

Résultat n°28

Tutelle aux prestations sociales : correspondance (1969).

Date

1969

Cote

1030W/41

Résultat n°29

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (2001).

Date

2001

Cote

2341W/26

Résultat n°30

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/14

Résultat n°31

Lettres ID-VE.

Date

2009

Cote

3094W/3

Résultat n°32

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1993).

Date

1993

Cote

2341W/13

Résultat n°33

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossier individuel, lettres B et T (2003).

Date

2003

Cote

2453W/29

Résultat n°34

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/31

Résultat n°35

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/36

Résultat n°36

lettres B et T.

Date

2005

Cote

2750W/3

Résultat n°37

Ordonnances de tutelles.

Date

1975

Cote

980W/2

Résultat n°38

Tutelles aux prestations sociales : dossiers individuels n° 34 à 54.

Date

1976

Cote

1395W/51

Résultat n°39

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1992).

Date

1992

Cote

2341W/10

Résultat n°40

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1991).

Date

1991

Cote

2341W/8

Résultat n°41

Assistance éducative, chambre 106 : dossier individuel de tutelle aux allocations familiales clos en 1995, classés au nom du mineur ou de la fratrie, lettres B et T (1985-1995).

Date

1985-1995

Cote

2460W/7

Résultat n°42

Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).

Date

1982

Cote

1284W/7

Résultat n°43

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (2002).

Date

2002

Cote

2341W/35

Résultat n°44

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (2002).

Date

2002

Cote

2341W/31

Résultat n°45

Tutelles aux prestations sociales : registre du cabinet B, du n° 1 à 228.

Date

1974-1979

Cote

1395W/33

Résultat n°46

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1991).

Date

1991

Cote

2341W/7

Résultat n°47

lettres B et T.

Date

2005

Cote

2750W/2

Résultat n°48

Tutelles aux prestations sociales : dossiers individuels n° 112 à 153.

Date

1976

Cote

1395W/54

Résultat n°49

Tutelles aux prestations sociales : registre du cabinet C, du n° 1 à 116.

Date

1980-1984

Cote

1395W/26

Résultat n°50

Dossiers médicaux et radiologiques (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose ) standard risques professionnels (silicose, amiante ou asbestose) lettres OU- Z (années de consultation 1984-1992).

Date

1984-1992

Cote

2286W/27

Résultat n°51

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/34

Résultat n°52

Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).

Date

1977

Cote

1284W/2

Résultat n°53

Tutelles aux prestations sociales : dossiers individuels n° 55 à 92.

Date

1976

Cote

1395W/52

Résultat n°54

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/32

Résultat n°55

Tutelles aux prestations sociales : minutes du cabinet C.

Date

1986

Cote

1395W/16

Résultat n°56

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1992).

Date

1992

Cote

2341W/9

Résultat n°57

Ordonnances de tutelles.

Date

1977

Cote

980W/1

Résultat n°58

Tutelles aux prestations sociales : registre du cabinet C, du n° 1 à 60.

Date

1980-1984

Cote

1395W/31

Résultat n°59

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (2001).

Date

2001

Cote

2341W/115

Résultat n°60

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/3

Résultat n°61

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1999).

Date

1999

Cote

2341W/24

Résultat n°62

Dossiers d'assistance éducative et de tutelles aux prestations sociales clôturés en 2007 (échantillon lettres B et T).

Date

2007

Cote

2862W/1-2862W/43

Résultat n°63

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1994).

Date

1994

Cote

2341W/15

Résultat n°64

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1986).

Date

1986

Cote

2341W/1

Résultat n°65

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossier individuel, lettres B et T (2003).

Date

2003

Cote

2453W/30

Résultat n°66

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (2001).

Date

2001

Cote

2341W/114

Résultat n°67

Tutelle et curatelle des majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).

Date

1987

Cote

1284W/16

Résultat n°68

Ordonnances de tutelles.

Date

1975

Cote

980W/3

Résultat n°69

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/21

Résultat n°70

Tutelle et curatelle des majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).

Date

1985

Cote

1284W/12

Résultat n°71

Lettres AMA-FOU.

Date

2010

Cote

3095W/1

Résultat n°72

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossier individuel, lettres B et T (2004).

Date

2004

Cote

2453W/64

Résultat n°73

Tutelles aux prestations sociales : minutes du cabinet A.

Date

1976-1980

Cote

1395W/49

Résultat n°74

Lettres PAR-SAR.

Date

2010

Cote

3095W/3

Résultat n°75

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/38

Résultat n°76

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1994).

Date

1994

Cote

2341W/14

Résultat n°77

Tutelle et curatelle des majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).

Date

1986

Cote

1284W/15

Résultat n°78

Tutelles aux prestations sociales, cabinet D : dossiers individuels.

Date

1986

Cote

1576W/234

Résultat n°79

Tutelles aux prestations sociales : registre du cabinet A, du n° 1 à 175.

Date

1975-1981

Cote

1395W/36

Résultat n°80

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/39