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Résultat n°1
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Cote A/942
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Date 1491-1670
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Lieu
BRUNOY Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE
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Type de document
- |
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
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Résultat n°2
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N° 104 - Bail à ponction d'héritage pour tutelle fait à la requête de Jean Fagueret, meunier demeurant au moulin de Glaire, paroisse Saint-Père de Méréville, tuteur de Marie-Jeanne Fagueret, fille de défunts Jean Fagueret et Estiennette Franchet sa seconde femme, à savoir : entretenir, nourrir, envoyer aux petites écoles ladite mineure et apprendre le métier de couturière, moyennant la somme de 30 livres annuelle à prendre sur son héritage, en présence du conseil de famille composé de Denis Pillas, laboureur demeurant à Autruy-sur-Juine [Loiret], cousin paternel, de A. Bouroche, manouvrier demeurant à Fouville, paroisse de Saclas, oncle maternel et subrogé tuteur non comptable et Madeleine Franchet sa femme, Claude Aubert, manouvrier demeurant à Chalo-Saint-Mars, oncle maternel et Marie-Jeanne Franchet sa femme et Pierre Percheron, manouvrier demeurant au Gué-les-Méréville, ami de ladite mineure (13 avril 1746).
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Cote B/2127
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Date 1746
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Lieu
MEREVILLE Commune, SACLAS, CHALO-SAINT-MARS
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Type de document
minute juridictionnelle
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
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Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
- N° 104 - Bail à ponction d'héritage pour tutelle fait...
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Résultat n°3
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N° 101 - Conseil de famille relatif à une tutelle et à un bail de pension, faits à la requête d'Estienne Retté, maréchal, oncle et tuteur de François Retté, fils mineur de défunts Claude retté, maréchal et Marie Duparc et à la requête de Jérôme Palleau, serrurier et oncle maternel dudit mineur, tous demeurant à Angerville, instituant ledit Palleau tuteur subrogé dudit mineur avec obligation de le loger, nourrir, entretenir, envoyer aux petites écoles et lui faire apprendre un métier jusqu'à ses 16 ans, moyennant la somme de 100 livres annuelle (4 février - 16 avril 1746).
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Cote B/2127
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Date 1746
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Lieu
ANGERVILLE
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Type de document
minute juridictionnelle
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
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Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
- N° 101 - Conseil de famille relatif à une tutelle et...
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Résultat n°4
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N° 76 - Election de Jean Sevestre, fouleur de bas, comme tuteur de Jeanne Leprince sa sœur utérine, fille de défunts Eutrope Leprince et Jeanne Cailleux, en vue du mariage de celle-ci avec Jean Rayé, berger, fils de défunt Guillaume Rayé et de Margueritte Rousseau, tous demeurant à Angerville, avec le consentement du conseil de tutelle composé de Guillaume Beauvallet, chemisier, Jacques Lesueur, fouleur de bas, Michel Glandas, tissier en toile et Simon David, tailleur d'habits, tous les quatre amis et voisins de ladite mineure demeurant audit Angerville (9 janvier 1745).
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Cote B/2127
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Date 1745
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Lieu
ANGERVILLE
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Type de document
minute juridictionnelle
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
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Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
- N° 76 - Election de Jean Sevestre, fouleur de bas,...
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Résultat n°5
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N° 45 - Assignation faite par Claude de CROIX, fermier du Petit Domaine de DOURDAN, y demeurant rue de La Foullerie, paroisse Saint-Germain, veuf de Françoise MUSNIER, elle-même veuve auparavant de Noël du CLOS, contre Abel BERTHELLOT, laboureur demeurant à Soucy, paroisse de FONTENAY-LES-BRIIS, tuteur de défunt Henry du CLOS, fils mineur desdits défunts Noël du CLOS et Françoise MUSNIER, afin que ledit BERTHELLOT rende les meubles et effets appartenant audit HENRY du CLOS. Témoins : Jean du CLOS, maître-serrurier et Estienne ROUILLARD, curateur dudit Henry du CLOS, tous deux demeurant audit DOURDAN (13 mars 1672).
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Cote 2E2/11
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Date 1672
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Lieu
DOURDAN Commune, FONTENAY-LES-BRIIS
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Type de document
minute notariale
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Contexte : 2E2 étude notariale de DOURDAN I (1564-1799)
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DOURDAN. - Claude Michau : minutes.
- N° 45 - Assignation faite par Claude de CROIX, fermier...
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Résultat n°6
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Cote 2E48/207
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Date 1786
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Lieu
PUISELET-LE-MARAIS
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Type de document
minute notariale
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Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)
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ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
- N° 25 - Compte de tutelle rendu par Etienne Naudin,...
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Résultat n°7
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Cote 2E61/33
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Date 1784
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Lieu
CHAMPMOTTEUX
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Type de document
minute notariale
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Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)
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CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
- N° 151 - Compte de tutelle rendu par Louis THOMAS,...
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Résultat n°8
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Cote 2E62/419
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Date 1776
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Lieu
MONTLHERY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
minute notariale
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Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)
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MONTLHERY. - Jean-Paul Loyal : minutes.
- N° 3 - Procuration faite par Louis DELAHALLE, huissier...
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Résultat n°9
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Cote 2E63/9/1
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Date 1689
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Lieu
JANVRY, MARCOUSSIS
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Type de document
minute notariale
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Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)
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MARCOUSSIS. - Jérôme Blondeau, tabellion : minutes.
- N° 22 - Compte de (tutelle ?) rendu par Anthoine Guérin,...
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Résultat n°10
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N° 60 - Mise sous tutelle de Pierre BRIZARD, demeurant à Chouanville, paroisse de MARCOUSSIS, veuf de Catherine LE COMTE, par leurs enfants Pierre BRIZARD, marchand de vin et cabaretier demeurant à VERSAILLES (Yvelines), rue des Mauvais Garçons, paroisse Saint-Louis, et Sulpice BRIZARD, compagnon menuisier en meubles demeurant à PARIS, quartier de la Halle, Cour des Miracles, paroisse Saint-Sauveur, et héritiers de la succession de Sulpice LE COMTE, ayeul maternel. Témoins : François GARNIER, praticien et Michel FERRET, cordonnier, tous deux demeurant à MARCOUSSIS [acte mutilé en très mauvais état] (février 1759).
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Cote 2E63/22
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Date 1759
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Lieu
MARCOUSSIS
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Type de document
minute notariale
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Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)
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MARCOUSSIS. - Jean Grignon : minutes (1759).
- N° 60 - Mise sous tutelle de Pierre BRIZARD, demeurant...
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Résultat n°11
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Cote 2E63/22
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Date 1759
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Lieu
MARCOUSSIS, JANVRY
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Type de document
minute notariale
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Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)
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MARCOUSSIS. - Jean Grignon : minutes (1759).
- N° 10 - Décharge de compte de tutelle et obligation...
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Résultat n°12
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N° 63 - Compte de tutelle rendu par Pierre BRIZARD, marchand de vin et cabaretier demeurant à VERSAILLES (Yvelines), rue des Mauvais Garçons, paroisse Saint-Louis, et Sulpice BRIZARD, compagnon menuisier en meubles demeurant à PARIS, quartier de la Halle, Cour des Miracles, paroisse Saint-Sauveur, tuteurs de leur père Pierre BRIZARD, demeurant à Chouanville, paroisse de MARCOUSSIS, veuf de Catherine LE COMTE, relatifs aux dettes actives, notamment à une rente de 60 livres sur 10 ans de 6 livres de constitution de rente due par Jacques ROUSSEAU, vigneron demeurant à LEUVILLE-SUR-ORGE, et pour 5 livres de rente due par Margueritte BLONDET, veuve de Joseph BARNABE, et, relatifs aux dettes passives, notamment pour 1 livre 2 sols due à BOYER dit BERRY, pour 7 livres 13 sols 3 deniers dues à GILBERT et BERTAULT, fripier à VERSAILLES, pour des dettes dues aux sieurs BOYER, RAGUENEAU et BABOEUR, et au sieur HEURTAUTS, cordonnier, pour marchandises de souliers, pour 54 livres 8 sols 6 deniers dues au sieur MADELINE pour marchandises de toiles et façons de chemises, linges, tablier et bas, pour 4 livres 4 sols dues au receveur des impôts du Dixième et du Vingtième, pour une dette due au sieur LE GRAIN, maître-menuisier pour l'apprentissage du dit Sulpice BRIZARD, pour 6 livres due au sieur MARIE, pour 13 livres dues pour dépenses d'acte de tutelle, d'inventaire et de contrôle des Actes. Mention du contrat de mariage entre les dits Pierre BRIZARD et Catherine LE COMTE, passé devant BOULLE, notaire à LA NORVILLE, le 13 janvier 173[lacune] [acte disparu ?].
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Cote 2E63/22
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Date- |
Lieu
MARCOUSSIS, LEUVILLE-SUR-ORGE
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Type de document
minute notariale
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Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)
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MARCOUSSIS. - Jean Grignon : minutes (1759).
- N° 63 - Compte de tutelle rendu par Pierre BRIZARD,...
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Résultat n°13
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Cote 2E75/35
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Date 1836
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Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
compte administratif
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Contexte : 2E75 étude notariale de MONTLHERY I - 2e versement...
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MONTLHERY. - Siméon Devaux : minutes (octobre - décembre...
- N° 73 - Compte de tutelle rendu par François-Michel...
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Résultat n°14
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Cote E/6984
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Date 1786
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
minute notariale
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
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Notariat d'ETAMPES. - Grosses notariales, probablement...
- N° 13 - Acte de tutelle de Marie Mercier, âgée de 20...
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Résultat n°15
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Cote 13J/43
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Date 1345-1781
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Lieu
MARCOUSSIS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
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Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, dossier de procédure, déclaration
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Fief du MARAIS au VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux.
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Résultat n°16
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Cote 13J/45
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Date 1598-1763
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Lieu
MARCOUSSIS, VILLECONIN, CHAMARANDE
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Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, délibération, registre
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Fief de LA GRANGE DE VILLECONIN. - Droits seigneuriaux.
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Résultat n°17
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Fief de VILLARCEAU à VILLEJUST. - Droits seigneuriaux. - Souffrance par Christophe Auguste de THOU pour Augustin, Auguste et Anne ses enfants mineurs et Jean BOCHARD sieur de NOROY Pour Jean et Marie ses enfants mineurs à François de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin (1597) ; foi et hommage par François de SAVARY seigneur de BREUILLET à Jeanne de GAIGNON veuve de Charles de BALSAC D'ENTRAGUES, papier (1620) ; par Cosme SAVARY marquis de MAULEVRIER seigneur de CHANTELOUP, papier (1631), échange des fiefs de VILLARCEAU et de VILLENAU Entre Cosme SAVARY et Louis de LOUVAIN, papier (1638) ; aveu et dénombrement rendu par Louis de LOUVAIN à Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 parchemin, 3 pièces papier (1639) ; foi et hommage et aveu et dénombrement par Pierre de LOUVAIN à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 parchemin et 1 papier (1718) ; foi et hommage par le tuteur de la famille de COSSE au marquis de RIEUX époux de Louise Jeanne D'ILLIERS D'ENTRAGUES, papier (1746), par Philippes René FONTENILLAT au comte d'ESCLIGNAC, aveu et dénombrement, parchemin (1773). Vente portant inféodation par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES au profit de Pierre de LOUVAIN des fermes de PUISLANDRY et de VILLIERS sises à NOZAY, papier (1709). Déclarations censuelles (1616-1665)
\t\t\t\t\t\t\t\t\t
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Cote 13J/52
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Date 1597-1773
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Lieu
MARCOUSSIS, VILLEJUST, NOZAY
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Type de document
déclaration féodale
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Fief de VILLARCEAU à VILLEJUST. - Droits seigneuriaux....
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Résultat n°18
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Cote 13J/55
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Date 1524-1666
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Lieu
MARCOUSSIS, SAINT-CHERON Commune
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Type de document
déclaration féodale
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Fiefs du SAULSOYE et d'ORGERY à SAINT CHERON. - Droits...
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Résultat n°19
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1 media
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Cote 13J/62
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Date 1367-1785
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Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
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Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, compte rendu, inventaire
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
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Résultat n°20
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Fiefs de FRETAY et de LA POI TEVINE. - Déclarations censuelles des terres et héritages dépendants des fiefs DE FRETAY et de LA POITEVINE : de GASSOT BEAUPERIN, Blaise et Jehan DEFORGES, de Jehan GOUJON (1526) ; de Jehan ARSAC comme tuteur de la famille GUERART, parchemin (1534) ; de Ligier et Gilles ARSAC, de Guillaume GILBERT (1527) ; de Charles DESPREZ, de Jehan ALLIGOT, de Jehan CORNET, parchemin (1604) ; de Pierre POUSSEPIN (1610) ; de Jehan PHILLIPPES (1611) ; de Marguerite DEFORGES, Pierre ROUSSELET, François HANIAT, Michel ROYER, Jehan ARSAC (1613) ; cens et rentes de LA POITEVINE, parchemin (1617) . Déclarations censuelles d'héritages de 1580 à 1608. Table des censitaires n°1 ; déclarations censuelles à Louis Auguste marquis de RIEUX puis au comte et à la comtesse d'ESCLIGNAC par Jean CLEMENT, Charles BESSIN, Louis CLEMENT, Charles PETIT, Joachim Guillaume LENOIR, Guillaume MENIL, François BARTHELEMY, Pierre SEROUGE, Pierre MARCHAND, Catherine BESSIN veuve GALLET, Anne COURBOIS veuve THIBAULT, Nicolas GARREAU, Eustache et Charles BESSIN, Jacques CORNEILLE, Charles BOUDINET, Antoine TISSERAND, Jacques GARREAU, Fabien GARREAU, Jacques TOURNEUR, Nicolas et Charles MACHELARD, Jeanne GARDIN veuve LECRIVAIN, Antoine et Jacques PESCHEUX, la veuve RENARD, Jacques DESFORGES, Charles GOIX, Germain BRIZARD, François AURY, Nicolas LUMIERE, Antoine et Claude PARENT, Marie CHEVALLIER veuve BARTHELEMY, Claude Charlotte TISSERAND veuve LAIGRIER, Marie Catherine JARDIN veuve BESNARD, Pierre BASSONNET et Catherine MARCHAND sa femme, Etienne BARON, François BEAUPIED, Pierre SELANGE, Louis GUILLOT, Jacques HOUIN, Thomas FEUILLERET, Antoine BASSONNET, Louis AURY, Louis GEOFFROY (1746-1779). Tables des censitaires n°2 : déclarations censuelles à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES par Marguerite ANGOUILLANT, Marie Elisabeth Françoise ARSAL, Jacques BARTHELEMY, Louis BROISSIN, Jacques DUVAL l'aîné, Marin LEBRUN, Thomas BOUDINET, Jeanne LIOT, Louis PERCHAIN, Jean DUVAL, Marie DUPONT veuve ROUSSEL, Pierre Louis CHABOT, Charles GOIX, Jeanne BESSIN veuve CHEVALLIER, Claude DEBRAY, Martin PIOT, Urbain LOUISET, Pierre DUVAL, Jacques BERTRAND, Jacques BLIN, Jacques BESSIN, Jean ROUSSELET, Jean Baptiste MARAIS, Pierre SEROUGE, Jacques et Charles CHEVALLIER, Pierre DUBARLE, Michel CHEVALLIER, Jean DUPONT, Fiacre ARTAGE, Barthélémy CHEVALLIER, Jacques BLIN, Antoine et Pierre COSSONNET, Nicole BONNELIER veuve BARTHELEMY, Charles BESSIN, Hélène ARSAC veuve PASQUIER, Etienne MOULE, Marie COLIN veuve GOIX, Marie Genviève BARBON, Nicolas LAIGRIER, Jacques PIOT, Pierre GEFFROY, Pierre DELOUVIN, Jean DANIEL, Jacques MACHELARD, Alexandre DOUBLET, Nicolas LEDUC, Nicolas HEURTAULT, Louis CLEMENT, Philippe René FONTENILLAT, Pierre Joseph BARBOT, Michel BOUDINET, Jean VALLEE (1706-1739) ; reconnaissance au terrier de MARCOUSSIS par Marie Anne BOUCHER d'ORSAY dame de COURTABOEUF (1749) ; déclaration censuelle au terrier de MARCOUSSIS des terres annexées à la ferme de COURTABOEUF en censive des fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE par Pierre Gaspard Marie GRIMOD comte d'ORSAY (1779).
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Cote 13J/74
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Date 1526-1779
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Lieu
MARCOUSSIS
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Type de document
déclaration féodale, TERRIER
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Fiefs de FRETAY et de LA POI TEVINE. - Déclarations...
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