Filtrer les résultats
Multimédias
  • 613
Période
  • 1
  • 39
  • 577
Nom de l'inventaire
  • 98
  • 92
  • 83
  • 69
  • 65
Afficher plus
Lieux
  • 429
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 489
  • 366
  • 12
  • 11
  • 8
Afficher plus
Sujets
  • 613
  • 342
  • 80
  • 33
  • 32
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1

613 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relations avec la paierie, bordereau des mandats, factures lots 9-30-31-135-136.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/64

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces comptables.
    • Relations avec la paierie, bordereau des mandats, factures...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bordereaux mandats 2013/2014 Rejet exercices 2011/2012, 2013/2014.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/63

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces comptables.
    • Bordereaux mandats 2013/2014 Rejet exercices 2011/2012,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  3. Résultat n°3

    CARS BLEUS, KEOLIS, ATHIS-CARS, GAREL NAVARRE, STA, CANARY'S, SOFADOU, VAG2000, CARS JOUQUIN, ORMONT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/63

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces conducteurs.
    • CARS BLEUS, KEOLIS, ATHIS-CARS, GAREL NAVARRE, STA,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  4. Résultat n°4

    TRANSDEV, CEAT, CARS D'ORSAY, STRAV, ORMONT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/62

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces conducteurs.
    • TRANSDEV, CEAT, CARS D'ORSAY, STRAV, ORMONT.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  5. Résultat n°5

    SAVAC, SUZANNE, NEDROMA, CARS FRAIZY.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/61

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces conducteurs.
    • SAVAC, SUZANNE, NEDROMA, CARS FRAIZY.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  6. Résultat n°6

    ORMONT/MEYER/NEDROMA/SUZANNE/CANARY'S/TRANSDEV ; dépôts d'offres SŒUR/FRAIZY.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/60

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces conducteurs.
    • ORMONT/MEYER/NEDROMA/SUZANNE/CANARY'S/TRANSDEV ; dépôts...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    Accords-cadres ESSONNE TRANSPORT, NEDROMA, CARS BLEUS, SAVAC, SUZANNE, KEOLIS, TRANSDEV, MEYER-ORMONT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/59

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Accords-cadres ESSONNE TRANSPORT, NEDROMA, CARS BLEUS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  8. Résultat n°8

    Marchés subséquents lots 12 à 20.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3305W/58

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés subséquents lots 12 à 20.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  9. Résultat n°9

    Accord-cadre lots 14-1318-1-21 ; marché subséquent lot 14-1318-1-20 sans suite.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/57

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Accord-cadre lots 14-1318-1-21 ; marché subséquent...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  10. Résultat n°10

    Accord-cadre, marchés subséquents lots 1 à 11.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3305W/56

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Accord-cadre, marchés subséquents lots 1 à 11.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  11. Résultat n°11

    Avenants Cars SUZANNE/ CEAT/CARS FRAIZY.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/55

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Avenants Cars SUZANNE/ CEAT/CARS FRAIZY.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  12. Résultat n°12

    Marchés CS.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3305W/54

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés CS.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  13. Résultat n°13

    Marchés CS et accord cadre 2014 lots 9-5-13-8-12-16.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3305W/53

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés CS et accord cadre 2014 lots 9-5-13-8-12-16.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  14. Résultat n°14

    Marchés CS lots 23-45-139.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3305W/52

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés CS lots 23-45-139.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  15. Résultat n°15

    Marchés CS.

    Date

    2011-2015

    Cote

    3305W/51

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés CS.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lot 47 - Circuit 1 à 7 - 38 Lot 43 -Circuit 2-3 Lot 41 - Circuits1 à 6 Vortex Sisfa CCVE.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3305W/50

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 47 - Circuit 1 à 7 - 38 Lot 43 -Circuit 2-3 Lot...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lot 20 n°084-085.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/49

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°084-085.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lot 20 n°083-088-089.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/48

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°083-088-089.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lot 20 n°081-082.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/47

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°081-082.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lot 20 n°050-077.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/46

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°050-077.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  21. Résultat n°21

    Lot 18 n°017 ; lot 20 n°092 ; lot 11 n°010 ; lot 4 n°005.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/45

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 18 n°017 ; lot 20 n°092 ; lot 11 n°010 ; lot 4...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  22. Résultat n°22

    Lot 7 n°023-025.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/44

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7 n°023-025.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  23. Résultat n°23

    Lot 2 n°003-0544 ; lot 7 n°026.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/43

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 2 n°003-0544 ; lot 7 n°026.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  24. Résultat n°24

    Lot 7.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/42

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  25. Résultat n°25

    Lot 2 n°13-14.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/41

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 2 n°13-14.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  26. Résultat n°26

    Lot 2 n°006-007.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/40

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 2 n°006-007.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  27. Résultat n°27

    Lots 55 à 78.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/39

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 55 à 78.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  28. Résultat n°28

    Lots 24-25.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/38

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 24-25.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  29. Résultat n°29

    Lots 21-22-23.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/37

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 21-22-23.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  30. Résultat n°30

    Lot 07-015 ; lot 20 n°115-121.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/36

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 07-015 ; lot 20 n°115-121.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  31. Résultat n°31

    Lot 21 n°042-053.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/35

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 21 n°042-053.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  32. Résultat n°32

    Lot 21 n°016-038.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/34

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 21 n°016-038.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  33. Résultat n°33

    Lots 20-21 ; lot 21 n°001-006.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/33

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 20-21 ; lot 21 n°001-006.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  34. Résultat n°34

    Lot 20 n°096-114.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/32

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°096-114.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  35. Résultat n°35

    Lot 20 n°084-095.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/31

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°084-095.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  36. Résultat n°36

    Lot 20 n°067-083.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/30

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°067-083.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lot 20 n°050-066.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/29

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°050-066.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  38. Résultat n°38

    Lot 20 n°028-050.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/28

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°028-050.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lot 20 n°005-028.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/27

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°005-028.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  40. Résultat n°40

    Lot 18 n°016-024 ; lot 19 n°001-002 ; lot 20 n°001-004.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/26

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 18 n°016-024 ; lot 19 n°001-002 ; lot 20 n°001-004.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  41. Résultat n°41

    Lot 16 n°001-007 ; lot 17 n°001-005 ; lot 18 n°001-015.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/25

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 16 n°001-007 ; lot 17 n°001-005 ; lot 18 n°001-015.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  42. Résultat n°42

    Lot 14 ADD TRANSPORT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/24

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 ADD TRANSPORT.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  43. Résultat n°43

    Lot 14 CEAT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/23

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 CEAT.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  44. Résultat n°44

    Lot 14 LES CARS BLEUS.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/22

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 LES CARS BLEUS.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  45. Résultat n°45

    Lot 14 LES CARS JOUQUIN, MEYER, ORMONT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/21

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 LES CARS JOUQUIN, MEYER, ORMONT.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  46. Résultat n°46

    Lot 14 2PJ.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/20

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 2PJ.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  47. Résultat n°47

    Lot 14 ESSONNE TRANSPORT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/19

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 ESSONNE TRANSPORT.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  48. Résultat n°48

    Lot 14 SOFADOU, SUZANNE, YLUX.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/18

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 SOFADOU, SUZANNE, YLUX.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  49. Résultat n°49

    Lot 14 CEAT, ORMONT, CARS PERRIER, STANCART, FERNANDES, MEYER, CANARY, EUROWAY, SOFADOU, VAG 2000, ORMONT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/17

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 CEAT, ORMONT, CARS PERRIER, STANCART, FERNANDES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  50. Résultat n°50

    Lot 14 ORMONT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/16

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 ORMONT.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  51. Résultat n°51

    Lot 14 CARS FRAIZY.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/15

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 CARS FRAIZY.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  52. Résultat n°52

    Lot 14 NEDROMA 3/3.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/14

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 NEDROMA 3/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  53. Résultat n°53

    Lot 14 NEDROMA 2/3.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/13

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 NEDROMA 2/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  54. Résultat n°54

    Lot 14 NEDROMA 1/3.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/12

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 NEDROMA 1/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  55. Résultat n°55

    Lot 14 SAVAC.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/11

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 SAVAC.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  56. Résultat n°56

    Lot 11 ; lot 12 ; lot 13, lot 15.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/10

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 ; lot 12 ; lot 13, lot 15.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  57. Résultat n°57

    Lot 7 ; lot 8 ; lot 9 ; lot 10 ; lot 11.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/9

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7 ; lot 8 ; lot 9 ; lot 10 ; lot 11.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  58. Résultat n°58

    Lot 7 n°001 à 027 ; lot 13 n°001 à 005 ; lot 17 n°001 à 005 ; lot 19 n°001 à 003 ; lot 20 n°010 à 028 et n°046 à 049 ; lot 21 n°011-022-027-029-048.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/8

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7 n°001 à 027 ; lot 13 n°001 à 005 ; lot 17 n°001...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  59. Résultat n°59

    Lot 7 n° 006-024.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/7

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7 n° 006-024.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  60. Résultat n°60

    Lot 6 n°001-012 ; lot 7 n°001-005.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/6

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 6 n°001-012 ; lot 7 n°001-005.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  61. Résultat n°61

    Lot 5 ; lot 11 ; lot 20 Segpa ; lot 21, 2013/2014 ; lot 23.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/5

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 5 ; lot 11 ; lot 20 Segpa ; lot 21, 2013/2014 ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  62. Résultat n°62

    Lot 2 ; lot 3 ; lot 9 ; lot 12 ; lot16 ; lot 18.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/4

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 2 ; lot 3 ; lot 9 ; lot 12 ; lot16 ; lot 18.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  63. Résultat n°63

    Lot 1 n°015-019 ; lot 2 n°01 à 14.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/3

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 1 n°015-019 ; lot 2 n°01 à 14.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  64. Résultat n°64

    Lot 1 n°01 à 014.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/2

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 1 n°01 à 014.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  65. Résultat n°65

    Lot 1 ; lot 4 ; lot 20 ; lot 21.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/1

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 1 ; lot 4 ; lot 20 ; lot 21.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  66. Résultat n°66

    Mandats de paiement lots 8-9 Vortex.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3304W/92

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux de mandats.
    • Mandats de paiement lots 8-9 Vortex.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  67. Résultat n°67

    Bordereaux Transports scolaires Journaux de mandats Lot 10.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3304W/91

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux de mandats.
    • Bordereaux Transports scolaires Journaux de mandats...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  68. Résultat n°68

    Mandats de paiement TA Lots 2-3-4-5-6 Adiate/2-4-5-7-9-10 Vortex.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/90

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux de mandats.
    • Mandats de paiement TA Lots 2-3-4-5-6 Adiate/2-4-5-7-9-10...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  69. Résultat n°69

    Mandats de paiement TA lots 7-8-9-10-12-15 Adiate.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/89

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux de mandats.
    • Mandats de paiement TA lots 7-8-9-10-12-15 Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  70. Résultat n°70

    Mandats de paiement TA Lots 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-14-21.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/88

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux de mandats.
    • Mandats de paiement TA Lots 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-14-21.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  71. Résultat n°71

    Mandats de paiement TA Lots 2-3-4-5-7-8-910-14-15.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/87

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux de mandats.
    • Mandats de paiement TA Lots 2-3-4-5-7-8-910-14-15.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  72. Résultat n°72

    Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/86

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux transports scolaires.
    • Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  73. Résultat n°73

    Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/85

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux transports scolaires.
    • Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  74. Résultat n°74

    Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/84

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux transports scolaires.
    • Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  75. Résultat n°75

    Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/83

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux transports scolaires.
    • Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  76. Résultat n°76

    Remise notifications 2013/2014 ; reconduction accord-cadre 2014/2015.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3304W/82

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Accord-cadre.
    • Remise notifications 2013/2014 ; reconduction accord-cadre...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  77. Résultat n°77

    Accord-cadre marchés scolaires transports adaptés.

    Date

    2015

    Cote

    3304W/81

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Accord-cadre.
    • Accord-cadre marchés scolaires transports adaptés.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  78. Résultat n°78

    Lots 1 à 10 : Edelweiss.

    Date

    2011-2015

    Cote

    3304W/80

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 1 à 10 : Edelweiss.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  79. Résultat n°79

    Lots 9-314, Lot 10-554-568-576 : Edelweiss et protocole transactionnel du 29 juin 2020.

    Date

    2013-2020

    Cote

    3304W/79

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 9-314, Lot 10-554-568-576 : Edelweiss et protocole...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  80. Résultat n°80

    Lot 1-136, lot 4 305-314-316-327-329-338-349, lot 6-164, lot 9-318, lot 10-399-413 : Edelweiss.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3304W/78

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 1-136, lot 4 305-314-316-327-329-338-349, lot 6-164,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)