CARS BLEUS, KEOLIS, ATHIS-CARS, GAREL NAVARRE, STA, CANARY'S, SOFADOU, VAG2000, CARS JOUQUIN, ORMONT.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés, accords-cadres et marchés subséquents, pièces conducteur, pièces comptables (2011-2016)

Déplier tous les niveaux

Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés, accords-cadres et marchés subséquents, pièces conducteur, pièces comptables.

Cote/Cotes extrêmes

3305W/1-64

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

9,81 ml

65 article(s)

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/03/2023

Mots clés matières

transport scolaire

Mots clés typologiques

Pièces conducteurs.

Cote/Cotes extrêmes

3305W/60-63

Date

2014-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable

CARS BLEUS, KEOLIS, ATHIS-CARS, GAREL NAVARRE, STA, CANARY'S, SOFADOU, VAG2000, CARS JOUQUIN, ORMONT.

Cote/Cotes extrêmes

3305W/63

Date

2014-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.