Lot 14 CEAT, ORMONT, CARS PERRIER, STANCART, FERNANDES, MEYER, CANARY, EUROWAY, SOFADOU, VAG 2000, ORMONT.

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3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés, accords-cadres et marchés subséquents, pièces conducteur, pièces comptables (2011-2016)

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Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés, accords-cadres et marchés subséquents, pièces conducteur, pièces comptables.

Cote/Cotes extrêmes

3305W/1-64

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

9,81 ml

65 article(s)

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/03/2023

Mots clés matières

transport scolaire

Mots clés typologiques

Marchés.

Cote/Cotes extrêmes

3305W/1-50

Date

2013-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable

Lot 14 CEAT, ORMONT, CARS PERRIER, STANCART, FERNANDES, MEYER, CANARY, EUROWAY, SOFADOU, VAG 2000, ORMONT.

Cote/Cotes extrêmes

3305W/17

Date

2014-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable

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