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  1. Résultat n°1

    Lots 9-314, Lot 10-554-568-576 : Edelweiss et protocole transactionnel du 29 juin 2020.

    Date

    2013-2020

    Cote

    3304W/79

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 9-314, Lot 10-554-568-576 : Edelweiss et protocole...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  2. Résultat n°2

    Essonne [conseil départemental]. - Mobilité on ne compte pas s'arrêter en si bon chemin. Le Département agit : un tiers des routes départementales rénovées en 2020 ; couleur ; 30 cm x 42 cm [v. 2020].

    Date

    2020

    Cote

    18FI/2261

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil départemental]. - Mobilité on ne compte...
  3. Résultat n°3

    Marchés subséquents lots 12 à 20.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3305W/58

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés subséquents lots 12 à 20.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  4. Résultat n°4

    Accord-cadre, marchés subséquents lots 1 à 11.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3305W/56

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Accord-cadre, marchés subséquents lots 1 à 11.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  5. Résultat n°5

    Lot 11 : n°11-0593-1 SGA TRANSPORT 3/3.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/44

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 SGA TRANSPORT 3/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  6. Résultat n°6

    Lot 11 : n°11-0593-1 S2A et F39 : F61 CAB'S.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/38

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 S2A et F39 : F61 CAB'S.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lot 5 : n°05-260 à 05-280.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/15

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 5 : n°05-260 à 05-280.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  8. Résultat n°8

    Lot 11 : n°11-0593-1 YLUX 2/2.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/56

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 YLUX 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lot 14 NEDROMA 1/3.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/12

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 NEDROMA 1/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lot 11 : n°11-0593-1 2PJ 1/3.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/59

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 2PJ 1/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/84

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux transports scolaires.
    • Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lots 3-5-9-13 VP-TAXIS-IMAGINE R.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/73

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 3-5-9-13 VP-TAXIS-IMAGINE R.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  13. Résultat n°13

    Marchés CS lots 23-45-139.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3305W/52

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés CS lots 23-45-139.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lot 47 - Circuit 1 à 7 - 38 Lot 43 -Circuit 2-3 Lot 41 - Circuits1 à 6 Vortex Sisfa CCVE.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3305W/50

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 47 - Circuit 1 à 7 - 38 Lot 43 -Circuit 2-3 Lot...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lot 20 n°028-050.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/28

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°028-050.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lot 7 n° 006-024.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/7

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7 n° 006-024.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lot 14 CEAT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/23

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 CEAT.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lot 14 LES CARS JOUQUIN, MEYER, ORMONT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/21

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 LES CARS JOUQUIN, MEYER, ORMONT.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lot 7 : n°07-581 à 07-608.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/22

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7 : n°07-581 à 07-608.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  20. Résultat n°20

    Marchés CS et accord cadre 2014 lots 9-5-13-8-12-16.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3305W/53

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés CS et accord cadre 2014 lots 9-5-13-8-12-16.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  21. Résultat n°21

    Marché transport scolaire.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2670W/18

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marché transport scolaire.

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Lot 11 : n°11-0593-1 VORTEX 1/5.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/47

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 VORTEX 1/5.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  23. Résultat n°23

    Lot 10 : n°10-698 à 10-716.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/34

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 10 : n°10-698 à 10-716.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  24. Résultat n°24

    Lot 7 n°001 à 027 ; lot 13 n°001 à 005 ; lot 17 n°001 à 005 ; lot 19 n°001 à 003 ; lot 20 n°010 à 028 et n°046 à 049 ; lot 21 n°011-022-027-029-048.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/8

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7 n°001 à 027 ; lot 13 n°001 à 005 ; lot 17 n°001...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  25. Résultat n°25

    Marché transport scolaire.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2670W/20

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marché transport scolaire.

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Bordereaux mandats 2013/2014 Rejet exercices 2011/2012, 2013/2014.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/63

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces comptables.
    • Bordereaux mandats 2013/2014 Rejet exercices 2011/2012,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  27. Résultat n°27

    Lot 1 : n°01-204 à 01-225.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/1

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 1 : n°01-204 à 01-225.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  28. Résultat n°28

    Avenants Cars SUZANNE/ CEAT/CARS FRAIZY.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/55

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Avenants Cars SUZANNE/ CEAT/CARS FRAIZY.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  29. Résultat n°29

    Lot 11 ; lot 12 ; lot 13, lot 15.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/10

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 ; lot 12 ; lot 13, lot 15.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  30. Résultat n°30

    Lot 12 : n°12-191 à 12-218.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/67

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 12 : n°12-191 à 12-218.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  31. Résultat n°31

    Lot 9 : n°09-386 à 09-407.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/27

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 9 : n°09-386 à 09-407.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  32. Résultat n°32

    Lot 20 n°096-114.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/32

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°096-114.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  33. Résultat n°33

    Lot 11 : n°11-0593-1 ADD TRANSPORT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/39

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 ADD TRANSPORT.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  34. Résultat n°34

    Lots 1 à 10 : Edelweiss.

    Date

    2011-2015

    Cote

    3304W/80

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 1 à 10 : Edelweiss.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  35. Résultat n°35

    Lot 11 : n°11-0593-1 SEMINI TRANSPORT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/41

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 SEMINI TRANSPORT.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  36. Résultat n°36

    Lot 14 2PJ.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/20

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 2PJ.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lot 21 n°016-038.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/34

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 21 n°016-038.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  38. Résultat n°38

    Marchés TA (pièces de marché) Accord-cadre 15 1489 -1-01 à 1489-1-15.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/74

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Marchés TA (pièces de marché) Accord-cadre 15 1489...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  39. Résultat n°39

    Marchés CS.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3305W/54

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés CS.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  40. Résultat n°40

    Marché transport scolaire.

    Date

    2002-2015

    Cote

    2670W/11

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marché transport scolaire.

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  41. Résultat n°41

    Lot 11 : n°11-0593-1 COLLECTIBUS 2/2.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/63

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 COLLECTIBUS 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  42. Résultat n°42

    Lot 10 : n°10-597 à 10-625.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/30

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 10 : n°10-597 à 10-625.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  43. Résultat n°43

    Mandats 2013-2014-2015, Taxis, VP.

    Date

    2013-2015

    Cote

    2944W/86

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Bordereaux de mandats.
    • Mandats 2013-2014-2015, Taxis, VP.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  44. Résultat n°44

    Lot 7 : n°07-524 à 07-551.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/20

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7 : n°07-524 à 07-551.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  45. Résultat n°45

    Mandats de paiement TA Lots 2-3-4-5-6 Adiate/2-4-5-7-9-10 Vortex.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/90

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux de mandats.
    • Mandats de paiement TA Lots 2-3-4-5-6 Adiate/2-4-5-7-9-10...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  46. Résultat n°46

    Lot 1 : n°01-227 à 01-242.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/2

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 1 : n°01-227 à 01-242.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  47. Résultat n°47

    Lot 20 n°083-088-089.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/48

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°083-088-089.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  48. Résultat n°48

    Lot 2 n°003-0544 ; lot 7 n°026.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/43

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 2 n°003-0544 ; lot 7 n°026.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  49. Résultat n°49

    Lot 11 : n°11-0593-1 VORTEX 4/5.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/50

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 VORTEX 4/5.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  50. Résultat n°50

    Bordereaux Transports scolaires Journaux de mandats Lot 10.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3304W/91

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Bordereaux de mandats.
    • Bordereaux Transports scolaires Journaux de mandats...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  51. Résultat n°51

    Lot 6 n°001-012 ; lot 7 n°001-005.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/6

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 6 n°001-012 ; lot 7 n°001-005.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  52. Résultat n°52

    Lot 3 : n°03-001 à 03-010 ; Lot 4 : n°4-001 à 04-007.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/6

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 3 : n°03-001 à 03-010 ; Lot 4 : n°4-001 à 04-007.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  53. Résultat n°53

    Lot 14 CARS FRAIZY.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/15

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 14 CARS FRAIZY.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  54. Résultat n°54

    Marché transport scolaire : transports RATP, états comptables.

    Date

    1999-2015

    Cote

    2670W/13

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marché transport scolaire : transports RATP, états...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  55. Résultat n°55

    Lot 15 : n°15-277 à 15-245.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/71

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 15 : n°15-277 à 15-245.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  56. Résultat n°56

    Lot 7 n°023-025.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/44

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7 n°023-025.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  57. Résultat n°57

    Lot 8 : n°08-282 à 08-311.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/24

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 8 : n°08-282 à 08-311.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  58. Résultat n°58

    Marché transport scolaire : Optile.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2670W/14

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marché transport scolaire : Optile.

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  59. Résultat n°59

    Lot 1-136, lot 4 305-314-316-327-329-338-349, lot 6-164, lot 9-318, lot 10-399-413 : Edelweiss.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3304W/78

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 1-136, lot 4 305-314-316-327-329-338-349, lot 6-164,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  60. Résultat n°60

    Régie, titres 2013/2014, 2014/2015 (2013-2015).

    Date

    2013-2015

    Cote

    2670W/46

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Régie, titres 2013/2014, 2014/2015 (2013-2015).

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  61. Résultat n°61

    Lot 21 n°042-053.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/35

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 21 n°042-053.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  62. Résultat n°62

    CARS BLEUS, KEOLIS, ATHIS-CARS, GAREL NAVARRE, STA, CANARY'S, SOFADOU, VAG2000, CARS JOUQUIN, ORMONT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/63

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces conducteurs.
    • CARS BLEUS, KEOLIS, ATHIS-CARS, GAREL NAVARRE, STA,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  63. Résultat n°63

    Remise notifications 2013/2014 ; reconduction accord-cadre 2014/2015.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3304W/82

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Accord-cadre.
    • Remise notifications 2013/2014 ; reconduction accord-cadre...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  64. Résultat n°64

    Lot 11 : n°11-0593-1 MDV (3/3).

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/37

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 MDV (3/3).

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  65. Résultat n°65

    Lots 55 à 78.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/39

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 55 à 78.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  66. Résultat n°66

    SAVAC, SUZANNE, NEDROMA, CARS FRAIZY.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/61

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces conducteurs.
    • SAVAC, SUZANNE, NEDROMA, CARS FRAIZY.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  67. Résultat n°67

    Bordereaux d'encaissement (2014-2015).

    Date

    2014-2015

    Cote

    2670W/41

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Bordereaux d'encaissement (2014-2015).

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  68. Résultat n°68

    Lot 11 : n°11-0593-1 k2 TRANSPORT 2/2.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/58

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 k2 TRANSPORT 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  69. Résultat n°69

    Marchés, CDAO 2011, THA accord cadre 2010, mandats VP, TA 2013, marchés TA 2014/2015 (2008-2015).

    Date

    2008-2015

    Cote

    2670W/8

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés, CDAO 2011, THA accord cadre 2010, mandats...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  70. Résultat n°70

    Lot 9 : n°09-408 à 09-430.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/28

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 9 : n°09-408 à 09-430.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  71. Résultat n°71

    Lot 15 : n°15-195 à 15-226.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/70

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 15 : n°15-195 à 15-226.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  72. Résultat n°72

    Lot 11 : n°11-0593-1 MSERVICE 3/3.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/54

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 MSERVICE 3/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  73. Résultat n°73

    ORMONT/MEYER/NEDROMA/SUZANNE/CANARY'S/TRANSDEV ; dépôts d'offres SŒUR/FRAIZY.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/60

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces conducteurs.
    • ORMONT/MEYER/NEDROMA/SUZANNE/CANARY'S/TRANSDEV ; dépôts...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  74. Résultat n°74

    Lot 11 : n°11-0593-1 MDV (2/3).

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/36

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 MDV (2/3).

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  75. Résultat n°75

    Lot 10 : n°10-626 à 10-651.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/31

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 10 : n°10-626 à 10-651.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  76. Résultat n°76

    Lot 11 : n°11-0593-1 k2 TRANSPORT 1/2.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/57

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 k2 TRANSPORT 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  77. Résultat n°77

    Règlements Pay Box du 24/07 au 30/08 (2014-2015).

    Date

    2014-2015

    Cote

    2670W/39

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Règlements Pay Box du 24/07 au 30/08 (2014-2015).

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Lot 11 : n°11-0593-1 EDELWEISS 2/2.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/65

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 EDELWEISS 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  79. Résultat n°79

    Lot 11 : n°11-0593-1 JL INTERNATIONAL 2/2.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3304W/46

    • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 11 : n°11-0593-1 JL INTERNATIONAL 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  80. Résultat n°80

    Régies, mandats 2011-2012-2013 (2014-2015).

    Date

    2014-2015

    Cote

    2670W/44

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Régies, mandats 2011-2012-2013 (2014-2015).

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)