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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ludovic Franceschet, star des réseaux et éboueur au service de l'environnement

    Date

    jeudi 28 décembre 2023

    Cote

    JAL7/526/4111/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4108-4127 (décembre 2023-avril 2024)
    • N° 4111 (28 décembre 2023)
    • Ludovic Franceschet, star des réseaux et éboueur au...
  2. Résultat n°2

    La future usine de méthanisation divise

    Date

    lundi 09 janvier 2023

    Cote

    JAL1/583/24375/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24369-24394 (janvier 2023)
    • n° 24375 (9 janvier 2023)
    • La future usine de méthanisation divise
  3. Résultat n°3

    Projet de méthaniseur : la mobilisation continue

    Date

    jeudi 28 octobre 2021

    Cote

    JAL7/520/3998/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3998 (28 octobre 2021)
    • Projet de méthaniseur : la mobilisation continue
  4. Résultat n°4

    Panache de fumée de l'Ecosite de Vert-le-Grand

    Date

    jeudi 17 juin 2021

    Cote

    JAL7/520/3979/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3979 (17 juin 2021)
    • Panache de fumée de l'Ecosite de Vert-le-Grand
  5. Résultat n°5

    Le projet de méthanisation agricole met le feu aux poudres

    Date

    mercredi 28 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23844/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23844
    • Le projet de méthanisation agricole met le feu aux...
  6. Résultat n°6

    Débat sur le projet de méthaniseur

    Date

    jeudi 15 avril 2021

    Cote

    JAL7/519/3970/6

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3970
    • Débat sur le projet de méthaniseur
  7. Résultat n°7

    Au cœur de la zone de traitement des déchets radioactifs

    Date

    jeudi 17 décembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3953/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3953
    • Au cœur de la zone de traitement des déchets radioactifs
  8. Résultat n°8

    Un plan de développement novateur pour Semardel

    Date

    jeudi 19 novembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3949/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3949
    • Un plan de développement novateur pour Semardel
  9. Résultat n°9

    Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence de la Semardel

    Date

    jeudi 12 novembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3948/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3948
    • Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence...
  10. Résultat n°10

    Les 7 Hectares : Premières conclusions d'expertise

    Date

    Entre le 1er septembre 2019 et le 31 octobre 2018

    Cote

    REV153/6/97/1

    • Contexte : FLEURY MEROGIS : Bulletin municipal REV153 (1968-...)

    • n° 87-103, n° 2-30 (2018-...)
    • 97
    • Les 7 Hectares : Premières conclusions d'expertise
  11. Résultat n°11

    Ici, les ordures ont de l'énergie à revendre

    Date

    jeudi 29 août 2019

    Cote

    JAL1/542/23324/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23300-23326 (août 2019)
    • 23324
    • Ici, les ordures ont de l'énergie à revendre
  12. Résultat n°12

    Le SIREDOM, qu'est-ce que c'est ?

    Date

    février 2019

    Cote

    PER535/4/135/1

    • Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS : Bulletin municipal PER535 (1973-...)

    • n° 109-138 (février 2012-...)
    • 135
    • Le SIREDOM, qu'est-ce que c'est ?
  13. Résultat n°13

    Marché SANS SUITE 0391_1_02 (SS le 10, 05, 2010) travaux d'impression hors impression offset et de reprographie Lot 2 : fond de dossier ; marché INFRUCTUEUX 0329_1_00 (INF le 08, 02, 2010) Prestations pour la virtualisation de serveurs et réplication SAN à SAN dans le cadre d'un plan de reprise et de continuité d'activité : fond de dossier ; marché SANS SUITE 0420_1_03 (SS le 05, 07, 2010) Prestations de collecte et de traitement des déchets dangereux et non dangereux Lot3 : fond de dossier ; marché INFRUCTUEUX 0342_1_00 (INF le 10, 05, 2010) Location de matériel d'éclairage et de fourniture d'électricité : fond de dossier ; marché SANS SUITE 0472_1_03 (SS le 40, 10, 2010) Photocopieur lot 3 : fond de dossier (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2390W/34

    • Contexte : MARCHES PUBLICS.

    • Marché SANS SUITE 0391_1_02 (SS le 10, 05, 2010) travaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    Rapports Assemblée générale et Commission permanent : versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2005, numéro 2005-SECU-001 (6 juillet 2005) ; versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2006, numéro 2006-SECU-005 (19 juin 2006) ; attribution de subventions de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2007, numéro 2007-SECU-004 (9 juillet 2007) ; aide exceptionelle à la commune de VILLEBON-SUR-YVETTE pour le fonctionnement du refuge animalier, numéro 2005-SECU-002 (6 juillet 2005).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1978W/7

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanent...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commission permanente, Déchets : exploitation des plates-formes écologiques départementales, des véhicules itinérants et des points fixes de collecte des déchets ménagers spéciaux - avenant n°1 au marché n°96-00-200 notifié à la société EPEE, numéro 98-0480-35 (6 juillet 1998) ; Audit des capacités de traitement des déchets ménagers et assimilés du centre de traitement de VERT-LE-GRAND, numéro 98-0640-21 EV-DECH (12 octobre 1998) ; Gestion sélective des déchets ménagers spéciaux - convention à conclure avec le SICTOM du Hurepoix, numéro 98-0793-14 (7 décembre 1998) ; Collecte des déchets ménagers spéciaux et mode de passation du marché, numéro 99-2-22 (3 juin 1999) ; Exploitation des déchèteries départementales, mode de passation et de dévolution du marché, numéro 99-2-25 (24 juin 1999) ; Plan départemental d'actions de solidarité consécutif aux intempéries du 26 décembre 1999, numéro 2000-02-0005 (3 février 2000) ; Résorption des dépôts sauvages hors routes départementales, mode de dévolution et de passation du marché, numéro 2000-02-0006 (2 mars 2000) ; Mise à disposition, à titre gratuit, de neuf armoires de collecte des déchets ménagers spéciaux, numéro 2000-1017-39 (12 décembre 2000) ; Convention relative à l'aide financière de l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour le traitement des déchets ménagers spéciaux, numéro 2001-0852-17 (5 novembre 2001) ; Avenant n°99-00-198 relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers spéciaux, numéro 2002-0012-12 (14 janvier 2002) ; Convention de partenariat avec l'association Handi-terre pour la collecte des cartouches d'encre usagées sur les déchèteries départementales, numéro 2002-0110-44 (4 mars 2002). Rapports Assemblée générale, déchets : lancement du marché de collecte et d'élimination des déchets ménagers spéciaux en points fixes, numéro 2002-02-0016 (27 mai 2002) ; Lancement d'un appel d'offres pour l'exploitation des déchèteries départementales, numéro 2002-02-0026 (30 septembre 2002) ; Accord de reprise des piles et accumulateurs usagés sur les déchèteries départementales, numéro 2002-1044-46 (20 décembre 2002) ; Lancement et mode de passation du marché de résorption des dépôts sauvages, numéro 2003-02-0003 (31 mars 2003) ; Accord de reprise des piles et accumulateurs usagés, numéro 2003-0661-28 (22 septembre 2003) ; Ajout d'imputations budgétaires au marché 03-000-91, relatif à la résorption des dépôts sauvages sur le Département de l'ESSONNE, numéro 2003-0780-17 (3 novembre 2003) ; Convention relative à l'accord de reprise des piles et accumulateurs usagés, numéro 2007-ENVT-010 (19 mars 2007).

    Date

    1998-2007

    Cote

    1978W/1

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Commission permanente, Déchets : exploitation des plates-formes...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente, plans autres départements, transfert et constitution commission PDEDMA 91 : désignation de représentants au groupe de travail pour l'élaboration d'un plan départemental d'élimination des déchets, numéro 93-3-07 (15 avril 1993) ; avis du Département sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de l'Essonne, numéro 95-3-37 (16 novembre 1995) ; Transfert de compétence du Plan Départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés, numéro 99-2-26 (24 juin 1999) ; Avis du Département sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2005-03-0017 (23 mai 2005).

    Date

    1993-2005

    Cote

    1978W/5

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Semardel.

    Date

    1996-2005

    Cote

    105J/199

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Activités.
    • Emissions.
    • Dossiers préparatoires (par émission ou événement).
    • Semardel.
  18. Résultat n°18

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente, convention d'adhésion à l'ORDIF (observatoire régionale des déchets) : cotisation du Département à l'observatoire des déchets d'ILE-DE-FRANCE pour l'année 1993, numéro 93-268-07 (11 mai 1993) ; pour l'année 1994, numéro 94-0400-12 (6 septembre 1994) ; pour l'année 1995, numéro 95-0415-08 (27 juin 1995) ; pour l'année 1996, numéro 96-0707-13 (12 novembre 1996) ; pour l'année 1997, numéro 97-0656-06 (20 octobre 1997) ; pour l'année 1999, numéro 99-0450-02 (12 juillet 1999) ; pour l'année 2001, numéro 2001-0656-62 (10 septembre 2001); pour l'année 2002, numéro 2002-0745-23 (4 novembre 2002) ; pour l'année 2003, numéro 2003-0411-15 (30 juin 2003) ; pour l'année 2004, numéro 2004-1067-28 (22 novembre 2004) ; pour l'année 2005, numéro 2005 - envt-024 (3 octobre 2005).

    Date

    1993-2005

    Cote

    1978W/8

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente : subventions de fonctionnement à des associations de protestion animale au titre de l'année 2002, numéro 2002-0991-77 (9 décembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2003, numéro 2003-0695-62 (22 septembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2003, numéro 2003-1009-50 (8 décembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2004, numéro 2004-0594-58 (5 juillet 2004) ; subvention de fonctionnement à l'association de protection animale, aide et défense des animaux en détresse au titre de l'année 2004, numéro 2004-1099-60 (22 novembre 2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1978W/6

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale, travaux de démolition et construction d'un local de déchetterie, Plate-forme écologique départementale : reportage photo, plans, dossier permis de démolir (demande de permis de démolir, permis de démolir n°PD9154903C7028), commission (délibération, rapport du président au conseil général).

    Date

    2003

    Cote

    2541W/110

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)