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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1978W/4
Date
1997-2002
Lieu
SEINE-ET-MARNE, EURE-ET-LOIR, VAL-DE-MARNE, ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

  • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...
Résultat n°2
Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°3
Cote
1479W/9
Date
1934-1980
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MOLIERES (LES), SAULX-LES-CHARTREUX, LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées pour la protection de l'environnement...
Résultat n°4
Cote
1409W/76
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Informatique. Opération Kangourou. - Calendriers.
Résultat n°5
Cote
1540W/76
Date
1993-1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
programme
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Boues des stations d'épuration ; produits de curage...
Résultat n°6
Cote
1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°7
Cote
1409W/82
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
étude
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.
Résultat n°8
Cote
GBR/1388
Date
avril 1977
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Elimination des déchets industriels : guide régional...
Résultat n°9
Cote
1409W/81
Date
1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Opération Kangourou. - Communication.
Résultat n°10
Cote
1409W/39
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Réunion Jean-Jacques Boussingault (JJB). Vidanges....
Résultat n°11
Cote
1409W/29
Date
1995-1996
Lieu
VERT-LE-GRAND
Type de document
rapport, schéma directeur
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Elimination des déchets ménagers et assimilés. - Plan...
Résultat n°12
Cote
1409W/90
Date
1990-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Déchetterie. - Implantation.
Résultat n°13
Cote
1978W/7
Date
2005-2007
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

  • Rapports Assemblée générale et Commission permanent...
Résultat n°14
Cote
1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°15
Cote
JAL7/519/3970/6
Date
jeudi 15 avril 2021
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
  • 3970
  • Débat sur le projet de méthaniseur
Résultat n°16
Cote
1409W/36
Date
1995
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Déchetterie.
Résultat n°17
Cote
REV153/6/97/1
Date
Entre le 1er septembre 2019 et le 31 octobre 2018
Lieu
FLEURY-MEROGIS
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : FLEURY MEROGIS : Bulletin municipal REV153 (1968-...)

  • n° 87-103, n° 2-30 (2018-...)
  • 97
  • Les 7 Hectares : Premières conclusions d'expertise
Résultat n°18
Cote
GBR/1942
Date
mai 1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Le traitement des déchets urbains dans le département...
Résultat n°19
Cote
EDEPOT17 1G/38
Date
1936-1940
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°20
Cote
1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)
Date
2002
Lieu
ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT
Type de document
document audiovisuel, règlement intérieur, marché public
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°21
Cote
1409W/16
Date
1990-1995
Lieu
VERT-LE-GRAND
Type de document
correspondance
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Conseil régional d'Ile-de-France. - Correspondance...
Résultat n°22
Cote
1409W/98
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Collecte sélective. - Marché ; appel d'offres.
Résultat n°23
Cote
1409W/46
Date
1990-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Divers (1994). Eco emballage (1992-1994). EPEE (1990-1995)....
Résultat n°24
Cote
1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE, SAINT-CHERON Canton, FORGES-LES-BAINS, SOISY-SUR-SEINE, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, ORSAY Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°25
Cote
1978W/5
Date
1993-2005
Lieu
EURE-ET-LOIR, ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

  • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...
Résultat n°26
Cote
1409W/33
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance, tarif
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Déchets ménagers. Ordures ménagères. Décharges. Traitement...
Résultat n°27
Cote
GBR/1943
Date
décembre 1977
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
note
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note...
Résultat n°28
Cote
1409W/8
Date
1993-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
revue de presse, coupure de presse
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Déchets. Revue de presse. Articles de presse divers....
Résultat n°29
Cote
EDEPOT17 1G/44
Date
1967-1971
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°30
Cote
1409W/95
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Collecte sélective. - Marché.
Résultat n°31
Cote
1409W/41
Date
1993-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Syndicat intercommunal de récolte des ordures ménages...
Résultat n°32
Cote
1409W/60
Date
1990-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
règlement intérieur
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Collecte des vieux papiers. Hôtel du département. Cartouches...
Résultat n°33
Cote
1409W/21
Date
1994-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Subventions. Traitements des déchets.
Résultat n°34
Cote
1409W/55
Date
1994-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Subventions. Traitement des déchets.
Résultat n°35
Cote
1540W/72
Date
1984-1997
Lieu
DANNEMOIS, CERNY, ETAMPES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOIS-HERPIN, VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS...
Résultat n°36
Cote
1409W/42
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Opération Kangourou. DMS.
Résultat n°37
Cote
JAL7/518/3948/3
Date
jeudi 12 novembre 2020
Lieu
VERT-LE-GRAND, ECHARCON
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
  • 3948
  • Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence...
Résultat n°38
Cote
1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)
Date
2002
Lieu
ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT
Type de document
document audiovisuel, règlement intérieur, marché public
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°39
Cote
1978W/6
Date
2002-2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

  • Rapports Assemblée générale et Commission permanente...
Résultat n°40
Cote
944W/26
Date
1966-1975
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (BASSIN DE L)
Type de document -
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

  • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et...
Résultat n°41
Cote
1409W/1
Date
1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Dépôts sauvages. Marché.
Résultat n°42
Cote
EDEPOT17 1G/41
Date
1952-1956
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°43
Cote
1409W/30
Date
1996
Lieu
HUREPOIX (LE)
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Syndicat intercommunal de récupération des ordures...
Résultat n°44
Cote
1540W/28
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
programme
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Ramassage des huiles usagées.
Résultat n°45
Cote
JAL1/583/24375/1
Date
lundi 09 janvier 2023
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 24369-24394 (janvier 2023)
  • n° 24375 (9 janvier 2023)
  • La future usine de méthanisation divise
Résultat n°46
Cote
1540W/75
Date
1992-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
programme
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Schéma régional d'élimination des déchets hospitaliers....
Résultat n°47
Cote
1540W/27
Date
1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
programme
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Ramassage des huiles usagées.
Résultat n°48
Cote
1409W/63
Date
1995-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Observatoire régional des déchets d'Ile-de-France (Ordif)....
Résultat n°49
Cote
PER535/4/135/1
Date
février 2019
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS : Bulletin municipal PER535 (1973-...)

  • n° 109-138 (février 2012-...)
  • 135
  • Le SIREDOM, qu'est-ce que c'est ?
Résultat n°50
Cote
1409W/116
Date
1992-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Opération Kangourou.
Résultat n°51
Cote
1409W/44
Date
1995-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Traitement des déchets (1995). Syndicat intercommunal...
Résultat n°52
Cote
3AV/9
Date
2000
Lieu
EVRY Commune, LISSES, VERT-LE-GRAND
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA RADIO RE2 DU LYCEE TECHNIQUE...

  • FACE 1: VISITE DU CITD DE VERT-LE-GRAND PAR LA CLASSE...
Résultat n°53
Cote
GBR/3298
Date
1996
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, BOIGNEVILLE, MONDEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Que faisons-nous de nos déchets ? : cantons de La Ferté-Alais...
Résultat n°54
Cote
EDEPOT17 1G/40
Date
1947-1951
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°55
Cote
1540W/29
Date
1990-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
programme
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Ramassage des huiles usagées.
Résultat n°56
Cote
1540W/5
Date
1995-2000
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, BELGIQUE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Importations de déchets avicoles Sté AGDP (refus) à...
Résultat n°57
Cote
2541W/110
Date
2003
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
document photographique, plan, permis de démolir, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale,...
Résultat n°58
Cote
1409W/22
Date
1991-1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux...
Résultat n°59
Cote
GBR/1318
Date
1973
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • L'AGHTM visite deux usines de compostage d'ordures...
Résultat n°60
Cote
1409W/115
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Déchetteries. - Marché.
Résultat n°61
Cote
1409W/71
Date
1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Déchets. Correspondance diverse. Opération Kangourou....
Résultat n°62
Cote
1409W/4
Date
1995-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
schéma directeur
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Politique des déchets. Déchets du conseil général....
Résultat n°63
Cote
1479W/15
Date
1984
Lieu
CROSNE
Type de document
étude
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • CROSNE, VALENTON : poste de prélèvement, étude d'impact...
Résultat n°64
Cote
1540W/9
Date
1995-2000
Lieu
BELGIQUE
Type de document
statistique
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de...
Résultat n°65
Cote
1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE, FORGES-LES-BAINS, SOISY-SUR-SEINE, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, ORSAY Commune, SAINT-CHERON Canton, SEINE-ET-MARNE
Type de document
document audiovisuel, budget, schéma directeur, document photographique
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°66
Cote
1409W/50
Date
1990-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport, bail
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Semardel (1994). Bail emphiteotique (1993-1994). Centre...
Résultat n°67
Cote
1409W/100
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Collecte sélective. - Marché, réponse à l'appel d'offres....
Résultat n°68
Cote
1409W/43
Date
1992-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport, schéma directeur
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Dépôts sauvages (1992-1994). Gestion sélective. - Plan...
Résultat n°69

Commission permanente, Déchets : exploitation des plates-formes écologiques départementales, des véhicules itinérants et des points fixes de collecte des déchets ménagers spéciaux - avenant n°1 au marché n°96-00-200 notifié à la société EPEE, numéro 98-0480-35 (6 juillet 1998) ; Audit des capacités de traitement des déchets ménagers et assimilés du centre de traitement de VERT-LE-GRAND, numéro 98-0640-21 EV-DECH (12 octobre 1998) ; Gestion sélective des déchets ménagers spéciaux - convention à conclure avec le SICTOM du Hurepoix, numéro 98-0793-14 (7 décembre 1998) ; Collecte des déchets ménagers spéciaux et mode de passation du marché, numéro 99-2-22 (3 juin 1999) ; Exploitation des déchèteries départementales, mode de passation et de dévolution du marché, numéro 99-2-25 (24 juin 1999) ; Plan départemental d'actions de solidarité consécutif aux intempéries du 26 décembre 1999, numéro 2000-02-0005 (3 février 2000) ; Résorption des dépôts sauvages hors routes départementales, mode de dévolution et de passation du marché, numéro 2000-02-0006 (2 mars 2000) ; Mise à disposition, à titre gratuit, de neuf armoires de collecte des déchets ménagers spéciaux, numéro 2000-1017-39 (12 décembre 2000) ; Convention relative à l'aide financière de l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour le traitement des déchets ménagers spéciaux, numéro 2001-0852-17 (5 novembre 2001) ; Avenant n°99-00-198 relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers spéciaux, numéro 2002-0012-12 (14 janvier 2002) ; Convention de partenariat avec l'association Handi-terre pour la collecte des cartouches d'encre usagées sur les déchèteries départementales, numéro 2002-0110-44 (4 mars 2002). Rapports Assemblée générale, déchets : lancement du marché de collecte et d'élimination des déchets ménagers spéciaux en points fixes, numéro 2002-02-0016 (27 mai 2002) ; Lancement d'un appel d'offres pour l'exploitation des déchèteries départementales, numéro 2002-02-0026 (30 septembre 2002) ; Accord de reprise des piles et accumulateurs usagés sur les déchèteries départementales, numéro 2002-1044-46 (20 décembre 2002) ; Lancement et mode de passation du marché de résorption des dépôts sauvages, numéro 2003-02-0003 (31 mars 2003) ; Accord de reprise des piles et accumulateurs usagés, numéro 2003-0661-28 (22 septembre 2003) ; Ajout d'imputations budgétaires au marché 03-000-91, relatif à la résorption des dépôts sauvages sur le Département de l'ESSONNE, numéro 2003-0780-17 (3 novembre 2003) ; Convention relative à l'accord de reprise des piles et accumulateurs usagés, numéro 2007-ENVT-010 (19 mars 2007).

Cote
1978W/1
Date
1998-2007
Lieu
VERT-LE-GRAND, ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

  • Commission permanente, Déchets : exploitation des plates-formes...
Résultat n°70
Cote
1479W/14
Date
1980-1982
Lieu
FORGES-LES-BAINS
Type de document
étude
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Collecte et élimination des déchets (étude) ; projet...
Résultat n°71
Cote
1409W/40
Date
1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport, étude
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Journées des agents. Opération Essonne verte propre....
Résultat n°72
Cote
1409W/113
Date
1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Déchetterie.
Résultat n°73
Cote
1568W/7
Date
1981-1996
Lieu
VERT-LE-GRAND
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

  • Associations foncières urbaines libres. Projet de charte...
Résultat n°74
Cote
1540W/3
Date
1997-1998
Lieu
ALLEMAGNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de...
Résultat n°75
Cote
JAL1/562/23844/2
Date
mercredi 28 avril 2021
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23821-23846 (avril 2021)
  • 23844
  • Le projet de méthanisation agricole met le feu aux...
Résultat n°76
Cote
1409W/59
Date
1992-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Déchets hospitaliers.
Résultat n°77
Cote
1409W/38
Date
1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • STIM environnement. Maison des collectivités locales....
Résultat n°78
Cote
1409W/6
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
étude
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Déchets. - Etudes diverses. Jachères. Faune sauvage....
Résultat n°79
Cote
1540W/17
Date
1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
programme
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Plan départemental d'élimination des matières de vidange....
Résultat n°80
Cote
JAL7/526/4111/1
Date
jeudi 28 décembre 2023
Lieu
PARIS Commune, ETAMPES Commune
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • N° 4108-4130 (décembre 2023-mai 2024)
  • N° 4111 (28 décembre 2023)
  • Ludovic Franceschet, star des réseaux et éboueur au...