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Résultat n°1

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

Date

1997-2002

Cote

1978W/4

Résultat n°2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°3

Installations classées pour la protection de l'environnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS : Mandil, Mouza, Morisson, Palozzolo, Palair-Medina, Schunk-Golfiem ; LES MOLIERES : Besnard, Derbisz, Granier, Guillemin, Portanelli ; SAULX-LES CHARTREUX : décharge de LONGJUMEAU (1934-1980).

Date

1934-1980

Cote

1479W/9

Résultat n°4

Informatique. Opération Kangourou. - Calendriers.

Date

1997

Cote

1409W/76

Résultat n°5

Boues des stations d'épuration ; produits de curage ; matières de vidange ; graisses.

Date

1993-1997

Cote

1540W/76

Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°7

Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

Date

1990

Cote

1409W/82

Résultat n°8

Elimination des déchets industriels : guide régional d'Ile-de-France

Date

avril 1977

Cote

GBR/1388

Résultat n°9

Opération Kangourou. - Communication.

Date

1992

Cote

1409W/81

Résultat n°10

Réunion Jean-Jacques Boussingault (JJB). Vidanges. Valéco.

Date

1996

Cote

1409W/39

Résultat n°11

Elimination des déchets ménagers et assimilés. - Plan départemental (1995-1996). Semardel (1996). VERT-LE-GRAND. - Semardel (1995-1996).

Date

1995-1996

Cote

1409W/29

Résultat n°12

Déchetterie. - Implantation.

Date

1990-1993

Cote

1409W/90

Résultat n°13

Rapports Assemblée générale et Commission permanent : versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2005, numéro 2005-SECU-001 (6 juillet 2005) ; versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2006, numéro 2006-SECU-005 (19 juin 2006) ; attribution de subventions de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2007, numéro 2007-SECU-004 (9 juillet 2007) ; aide exceptionelle à la commune de VILLEBON-SUR-YVETTE pour le fonctionnement du refuge animalier, numéro 2005-SECU-002 (6 juillet 2005).

Date

2005-2007

Cote

1978W/7

Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°15

Débat sur le projet de méthaniseur

Date

jeudi 15 avril 2021

Cote

JAL7/519/3970/6

Résultat n°16

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Déchetterie.

Date

1995

Cote

1409W/36

Résultat n°17

Les 7 Hectares : Premières conclusions d'expertise

Date

Entre le 1er septembre 2019 et le 31 octobre 2018

Cote

REV153/6/97/1

Résultat n°18

Le traitement des déchets urbains dans le département de l'Essonne : Situation existante et perspectives d'ici l'an 2000 : Note de synthèse

Date

mai 1982

Cote

GBR/1942

Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

Date

1936-1940

Cote

EDEPOT17 1G/38

Résultat n°20

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

Résultat n°21

Conseil régional d'Ile-de-France. - Correspondance (1990-1994). VERT-LE-GRAND. - Centre de traitement des déchets (CTP) (novembre 1992). VERT-LE-GRAND (1993). Déchetterie (1994-1995).

Date

1990-1995

Cote

1409W/16

Résultat n°22

Collecte sélective. - Marché ; appel d'offres.

Date

1990

Cote

1409W/98

Résultat n°23

Divers (1994). Eco emballage (1992-1994). EPEE (1990-1995).

Date

1990-1995

Cote

1409W/46

Résultat n°24

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

Date

1996

Cote

1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

Résultat n°25

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, plans autres départements, transfert et constitution commission PDEDMA 91 : désignation de représentants au groupe de travail pour l'élaboration d'un plan départemental d'élimination des déchets, numéro 93-3-07 (15 avril 1993) ; avis du Département sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de l'Essonne, numéro 95-3-37 (16 novembre 1995) ; Transfert de compétence du Plan Départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés, numéro 99-2-26 (24 juin 1999) ; Avis du Département sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2005-03-0017 (23 mai 2005).

Date

1993-2005

Cote

1978W/5

Résultat n°26

Déchets ménagers. Ordures ménagères. Décharges. Traitement des déchets. Correspondance diverse. Tarifs des déchets. - Enquête.

Date

1996

Cote

1409W/33

Résultat n°27

Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

Date

décembre 1977

Cote

GBR/1943

Résultat n°28

Déchets. Revue de presse. Articles de presse divers.

Date

1993-1994

Cote

1409W/8

Résultat n°29

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1967 - 1971).

Date

1967-1971

Cote

EDEPOT17 1G/44

Résultat n°30

Collecte sélective. - Marché.

Date

1990

Cote

1409W/95

Résultat n°31

Syndicat intercommunal de récolte des ordures ménages (SIREDOM).

Date

1993-1996

Cote

1409W/41

Résultat n°32

Collecte des vieux papiers. Hôtel du département. Cartouches usagées. Collecte sélective. Campagne abris bus. Conseil général. - Organisation, règlement intérieur.

Date

1990-1995

Cote

1409W/60

Résultat n°33

Subventions. Traitements des déchets.

Date

1994-1995

Cote

1409W/21

Résultat n°34

Subventions. Traitement des déchets.

Date

1994-1995

Cote

1409W/55

Résultat n°35

Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS : billard ; CERNY : Mathevet ; ETAMPES : Arnoult ; BOUTIGNY : Brouillard ; BOIS HERPIN : Blot ; VAYRES SUR ESSONNE : Deshayes ; fabrication et élimination de l'amiante.

Date

1984-1997

Cote

1540W/72

Résultat n°36

Opération Kangourou. DMS.

Date

1994

Cote

1409W/42

Résultat n°37

Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence de la Semardel

Date

jeudi 12 novembre 2020

Cote

JAL7/518/3948/3

Résultat n°38

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

Résultat n°39

Rapports Assemblée générale et Commission permanente : subventions de fonctionnement à des associations de protestion animale au titre de l'année 2002, numéro 2002-0991-77 (9 décembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2003, numéro 2003-0695-62 (22 septembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2003, numéro 2003-1009-50 (8 décembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2004, numéro 2004-0594-58 (5 juillet 2004) ; subvention de fonctionnement à l'association de protection animale, aide et défense des animaux en détresse au titre de l'année 2004, numéro 2004-1099-60 (22 novembre 2004).

Date

2002-2004

Cote

1978W/6

Résultat n°40

Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et Sénart.- Usines d'ordures ménagères, programme (1971-1974), usines ordures ménagères, programme (1972-1975), programme Seine-et-Marne résidus urbains (1974),zone opérationnelle d'habitat (ZOH) programme (1966-1969), zone opérationnelle d'habitat (ZOH) programme (1971-1975).

Date

1966-1975

Cote

944W/26

Résultat n°41

Dépôts sauvages. Marché.

Date

1993

Cote

1409W/1

Résultat n°42

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1952 - 1956).

Date

1952-1956

Cote

EDEPOT17 1G/41

Résultat n°43

Syndicat intercommunal de récupération des ordures ménagères (SIREDOM). HUREPOIX. - Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM). Projet LET.

Date

1996

Cote

1409W/30

Résultat n°44

Ramassage des huiles usagées.

Date

1990

Cote

1540W/28

Résultat n°45

La future usine de méthanisation divise

Date

lundi 09 janvier 2023

Cote

JAL1/583/24375/1

Résultat n°46

Schéma régional d'élimination des déchets hospitaliers.

Date

1992-1993

Cote

1540W/75

Résultat n°47

Ramassage des huiles usagées.

Date

1989

Cote

1540W/27

Résultat n°48

Observatoire régional des déchets d'Ile-de-France (Ordif).

Date

1995-1996

Cote

1409W/63

Résultat n°49

Le SIREDOM, qu'est-ce que c'est ?

Date

février 2019

Cote

PER535/4/135/1

Résultat n°50

Opération Kangourou.

Date

1992-1993

Cote

1409W/116

Résultat n°51

Traitement des déchets (1995). Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des déchets (SICTOM) (1995). Espaces verts (1996).

Date

1995-1996

Cote

1409W/44

Résultat n°52

FACE 1: VISITE DU CITD DE VERT-LE-GRAND PAR LA CLASSE DE 3EME DU LYCEE DE LISSES FACE 2 : VISITE DE L'ENTREPRISE 3R (RECYCLAGE DES MATERIELS ELECTRONIQUES) A LISSES PAR LA CLASSE DE CM2 DE L'ECOLE LA LANTERNE D'EVRY

Date

2000

Cote

3AV/9

Résultat n°53

Que faisons-nous de nos déchets ? : cantons de La Ferté-Alais & Milly-la-Forêt, action pédagogique réalisée en 1996 à laquelle ont participé les écoles de Boigneville, Boissy-le-Cutté, Buno-Bonnevaux, La Ferté-Alais (Vieilles Vignes), Maisse (La Girafe ), Milly-la-Forêt (Jean Cocteau et Julie Daubié, collège), Mondeville et Prunay.-

Date

1996

Cote

GBR/3298

Résultat n°54

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1947 - 1951).

Date

1947-1951

Cote

EDEPOT17 1G/40

Résultat n°55

Ramassage des huiles usagées.

Date

1990-1995

Cote

1540W/29

Résultat n°56

Importations de déchets avicoles Sté AGDP (refus) à PRUNAY-SUR-ESSONNE et MILLY-LA-FORET (1995-1996) ; demandes d'autorisation export. Sté GEOCLEAN vers Danemark, GDF vers Pays-Bas et MC DERMID vers Belgique (dossiers échus ou dans suite) (1995 - 2000).

Date

1995-2000

Cote

1540W/5

Résultat n°57

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale, travaux de démolition et construction d'un local de déchetterie, Plate-forme écologique départementale : reportage photo, plans, dossier permis de démolir (demande de permis de démolir, permis de démolir n°PD9154903C7028), commission (délibération, rapport du président au conseil général).

Date

2003

Cote

2541W/110

Résultat n°58

Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux naturels (1993-1997). Eau, énergie, biomasse, récupération, déchets, air, incinérations, pollutions (1993-1997).

Date

1991-1997

Cote

1409W/22

Résultat n°59

L'AGHTM visite deux usines de compostage d'ordures ménagères de la région parisienne. Extrait de Techniques et sciences municipales, n° 11

Date

1973

Cote

GBR/1318

Résultat n°60

Déchetteries. - Marché.

Date

1991

Cote

1409W/115

Résultat n°61

Déchets. Correspondance diverse. Opération Kangourou.

Date

1992

Cote

1409W/71

Résultat n°62

Politique des déchets. Déchets du conseil général. - Gestion sélective : plan départemental. Eco-emballage.

Date

1995-1996

Cote

1409W/4

Résultat n°63

CROSNE, VALENTON : poste de prélèvement, étude d'impact (1984).

Date

1984

Cote

1479W/15

Résultat n°64

Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de déchets Sté MC DERMID vers Belgique (2.07.1999- 11.05.2000) ; statistiques pour l'IFEN (1995 - 1999).

Date

1995-2000

Cote

1540W/9

Résultat n°65

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

Date

1996

Cote

1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

Résultat n°66

Semardel (1994). Bail emphiteotique (1993-1994). Centre de traitement des déchets (1990-1991).

Date

1990-1994

Cote

1409W/50

Résultat n°67

Collecte sélective. - Marché, réponse à l'appel d'offres.

Date

1990

Cote

1409W/100

Résultat n°68

Dépôts sauvages (1992-1994). Gestion sélective. - Plan départemental (1992-1994). Opération Kangourou (1993). Déchets. - Rapport (1994). Réunions Jean-Jacques Boussingault (JJB) (1994-1995).

Date

1992-1995

Cote

1409W/43

Résultat n°69

Commission permanente, Déchets : exploitation des plates-formes écologiques départementales, des véhicules itinérants et des points fixes de collecte des déchets ménagers spéciaux - avenant n°1 au marché n°96-00-200 notifié à la société EPEE, numéro 98-0480-35 (6 juillet 1998) ; Audit des capacités de traitement des déchets ménagers et assimilés du centre de traitement de VERT-LE-GRAND, numéro 98-0640-21 EV-DECH (12 octobre 1998) ; Gestion sélective des déchets ménagers spéciaux - convention à conclure avec le SICTOM du Hurepoix, numéro 98-0793-14 (7 décembre 1998) ; Collecte des déchets ménagers spéciaux et mode de passation du marché, numéro 99-2-22 (3 juin 1999) ; Exploitation des déchèteries départementales, mode de passation et de dévolution du marché, numéro 99-2-25 (24 juin 1999) ; Plan départemental d'actions de solidarité consécutif aux intempéries du 26 décembre 1999, numéro 2000-02-0005 (3 février 2000) ; Résorption des dépôts sauvages hors routes départementales, mode de dévolution et de passation du marché, numéro 2000-02-0006 (2 mars 2000) ; Mise à disposition, à titre gratuit, de neuf armoires de collecte des déchets ménagers spéciaux, numéro 2000-1017-39 (12 décembre 2000) ; Convention relative à l'aide financière de l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour le traitement des déchets ménagers spéciaux, numéro 2001-0852-17 (5 novembre 2001) ; Avenant n°99-00-198 relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers spéciaux, numéro 2002-0012-12 (14 janvier 2002) ; Convention de partenariat avec l'association Handi-terre pour la collecte des cartouches d'encre usagées sur les déchèteries départementales, numéro 2002-0110-44 (4 mars 2002). Rapports Assemblée générale, déchets : lancement du marché de collecte et d'élimination des déchets ménagers spéciaux en points fixes, numéro 2002-02-0016 (27 mai 2002) ; Lancement d'un appel d'offres pour l'exploitation des déchèteries départementales, numéro 2002-02-0026 (30 septembre 2002) ; Accord de reprise des piles et accumulateurs usagés sur les déchèteries départementales, numéro 2002-1044-46 (20 décembre 2002) ; Lancement et mode de passation du marché de résorption des dépôts sauvages, numéro 2003-02-0003 (31 mars 2003) ; Accord de reprise des piles et accumulateurs usagés, numéro 2003-0661-28 (22 septembre 2003) ; Ajout d'imputations budgétaires au marché 03-000-91, relatif à la résorption des dépôts sauvages sur le Département de l'ESSONNE, numéro 2003-0780-17 (3 novembre 2003) ; Convention relative à l'accord de reprise des piles et accumulateurs usagés, numéro 2007-ENVT-010 (19 mars 2007).

Date

1998-2007

Cote

1978W/1

Résultat n°70

Collecte et élimination des déchets (étude) ; projet de décharge à FORGES-LES BAINS (1980-1982).

Date

1980-1982

Cote

1479W/14

Résultat n°71

Journées des agents. Opération Essonne verte propre. SGTE. - Etude sur les déchets.

Date

1995

Cote

1409W/40

Résultat n°72

Déchetterie.

Date

1992

Cote

1409W/113

Résultat n°73

Associations foncières urbaines libres. Projet de charte intercommunale. Traitement des déchets à VERT-LE-GRAND.

Date

1981-1996

Cote

1568W/7

Résultat n°74

Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de déchets Sté SAFETY KLEEN vers l'Allemagne (13.06.1997 au 31.12.1998).

Date

1997-1998

Cote

1540W/3

Résultat n°75

Le projet de méthanisation agricole met le feu aux poudres

Date

mercredi 28 avril 2021

Cote

JAL1/562/23844/2

Résultat n°76

Déchets hospitaliers.

Date

1992-1994

Cote

1409W/59

Résultat n°77

STIM environnement. Maison des collectivités locales. Politique des déchets. Conseil régional d'Ile-de-France, Agence de l'eau.

Date

1995

Cote

1409W/38

Résultat n°78

Déchets. - Etudes diverses. Jachères. Faune sauvage.

Date

1994

Cote

1409W/6

Résultat n°79

Plan départemental d'élimination des matières de vidange.

Date

1989

Cote

1540W/17

Résultat n°80

Ludovic Franceschet, star des réseaux et éboueur au service de l'environnement

Date

jeudi 28 décembre 2023

Cote

JAL7/526/4111/1