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Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

1978W/4

1997-2002

SEINE-ET-MARNE, EURE-ET-LOIR, VAL-DE-MARNE, ESSONNE

rapport

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE

document audiovisuel

Installations classées pour la protection de l'environnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS : Mandil, Mouza, Morisson, Palozzolo, Palair-Medina, Schunk-Golfiem ; LES MOLIERES : Besnard, Derbisz, Granier, Guillemin, Portanelli ; SAULX-LES CHARTREUX : décharge de LONGJUMEAU (1934-1980).

1479W/9

1934-1980

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MOLIERES (LES), SAULX-LES-CHARTREUX, LONGJUMEAU Commune

dossier de procédure

Informatique. Opération Kangourou. - Calendriers.

1409W/76

1997

ESSONNE

rapport

Boues des stations d'épuration ; produits de curage ; matières de vidange ; graisses.

1540W/76

1993-1997

ESSONNE

programme

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

1409W/82

1990

ESSONNE

étude

Elimination des déchets industriels : guide régional d'Ile-de-France

GBR/1388

avril 1977

REGION ILE-DE-FRANCE

ouvrage imprimé

Opération Kangourou. - Communication.

1409W/81

1992

ESSONNE

rapport

Réunion Jean-Jacques Boussingault (JJB). Vidanges. Valéco.

1409W/39

1996

ESSONNE

rapport

Elimination des déchets ménagers et assimilés. - Plan départemental (1995-1996). Semardel (1996). VERT-LE-GRAND. - Semardel (1995-1996).

1409W/29

1995-1996

VERT-LE-GRAND

rapport, schéma directeur

Déchetterie. - Implantation.

1409W/90

1990-1993

ESSONNE

rapport

Rapports Assemblée générale et Commission permanent : versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2005, numéro 2005-SECU-001 (6 juillet 2005) ; versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2006, numéro 2006-SECU-005 (19 juin 2006) ; attribution de subventions de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2007, numéro 2007-SECU-004 (9 juillet 2007) ; aide exceptionelle à la commune de VILLEBON-SUR-YVETTE pour le fonctionnement du refuge animalier, numéro 2005-SECU-002 (6 juillet 2005).

1978W/7

2005-2007

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ESSONNE

rapport

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

Débat sur le projet de méthaniseur

JAL7/519/3970/6

jeudi 15 avril 2021

FONTENAY-LE-VICOMTE

publication périodique, publication périodique

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Déchetterie.

1409W/36

1995

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

rapport

Les 7 Hectares : Premières conclusions d'expertise

REV153/6/97/1

Entre le 1er septembre 2019 et le 31 octobre 2018

FLEURY-MEROGIS

presse institutionnelle, publication périodique

Le traitement des déchets urbains dans le département de l'Essonne : Situation existante et perspectives d'ici l'an 2000 : Note de synthèse

GBR/1942

mai 1982

ESSONNE

étude

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

EDEPOT17 1G/38

1936-1940

CHAMPCUEIL

matrice d'imposition

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT

document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

Conseil régional d'Ile-de-France. - Correspondance (1990-1994). VERT-LE-GRAND. - Centre de traitement des déchets (CTP) (novembre 1992). VERT-LE-GRAND (1993). Déchetterie (1994-1995).

1409W/16

1990-1995

VERT-LE-GRAND

correspondance

Collecte sélective. - Marché ; appel d'offres.

1409W/98

1990

ESSONNE

marché public

Divers (1994). Eco emballage (1992-1994). EPEE (1990-1995).

1409W/46

1990-1995

ESSONNE

rapport

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, SAINT-CHERON Canton, FORGES-LES-BAINS, SOISY-SUR-SEINE, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, ORSAY Commune, SEINE-ET-MARNE

document audiovisuel

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, plans autres départements, transfert et constitution commission PDEDMA 91 : désignation de représentants au groupe de travail pour l'élaboration d'un plan départemental d'élimination des déchets, numéro 93-3-07 (15 avril 1993) ; avis du Département sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de l'Essonne, numéro 95-3-37 (16 novembre 1995) ; Transfert de compétence du Plan Départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés, numéro 99-2-26 (24 juin 1999) ; Avis du Département sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2005-03-0017 (23 mai 2005).

1978W/5

1993-2005

EURE-ET-LOIR, ESSONNE

rapport

Déchets ménagers. Ordures ménagères. Décharges. Traitement des déchets. Correspondance diverse. Tarifs des déchets. - Enquête.

1409W/33

1996

ESSONNE

correspondance, tarif

Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

GBR/1943

décembre 1977

REGION ILE-DE-FRANCE

note

Déchets. Revue de presse. Articles de presse divers.

1409W/8

1993-1994

ESSONNE

revue de presse, coupure de presse

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1967 - 1971).

EDEPOT17 1G/44

1967-1971

CHAMPCUEIL

matrice d'imposition

Collecte sélective. - Marché.

1409W/95

1990

ESSONNE

marché public

Syndicat intercommunal de récolte des ordures ménages (SIREDOM).

1409W/41

1993-1996

ESSONNE

rapport

Collecte des vieux papiers. Hôtel du département. Cartouches usagées. Collecte sélective. Campagne abris bus. Conseil général. - Organisation, règlement intérieur.

1409W/60

1990-1995

ESSONNE

règlement intérieur

Subventions. Traitements des déchets.

1409W/21

1994-1995

ESSONNE

dossier de procédure

Subventions. Traitement des déchets.

1409W/55

1994-1995

ESSONNE

dossier de procédure

Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS : billard ; CERNY : Mathevet ; ETAMPES : Arnoult ; BOUTIGNY : Brouillard ; BOIS HERPIN : Blot ; VAYRES SUR ESSONNE : Deshayes ; fabrication et élimination de l'amiante.

1540W/72

1984-1997

DANNEMOIS, CERNY, ETAMPES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOIS-HERPIN, VAYRES-SUR-ESSONNE

dossier de procédure

Opération Kangourou. DMS.

1409W/42

1994

ESSONNE

rapport

Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence de la Semardel

JAL7/518/3948/3

jeudi 12 novembre 2020

VERT-LE-GRAND, ECHARCON

publication périodique, publication périodique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT

document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

Rapports Assemblée générale et Commission permanente : subventions de fonctionnement à des associations de protestion animale au titre de l'année 2002, numéro 2002-0991-77 (9 décembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2003, numéro 2003-0695-62 (22 septembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2003, numéro 2003-1009-50 (8 décembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2004, numéro 2004-0594-58 (5 juillet 2004) ; subvention de fonctionnement à l'association de protection animale, aide et défense des animaux en détresse au titre de l'année 2004, numéro 2004-1099-60 (22 novembre 2004).

1978W/6

2002-2004

ESSONNE

rapport

Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et Sénart.- Usines d'ordures ménagères, programme (1971-1974), usines ordures ménagères, programme (1972-1975), programme Seine-et-Marne résidus urbains (1974),zone opérationnelle d'habitat (ZOH) programme (1966-1969), zone opérationnelle d'habitat (ZOH) programme (1971-1975).

944W/26

1966-1975

EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (BASSIN DE L)