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1 711 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe professionnelle.

    Date

    1985

    Cote

    3007W/3

    • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

    • Taxe professionnelle.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE VIRY-CHÂTILLON (service producteur), TRÉSORERIE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  2. Résultat n°2

    Taxe d'apprentissage. - Campagne de collecte : plaquettes (1995/1996-1998/1999, 2009-2010/2011), réponse enquête du ministère sur le recensement des subventions reçues au titre de la taxe d'apprentissage (1997-1998), état comparatif 1996-1999, liste des formations habilitées à percevoir la taxe d'apprentissage (2003-2004), tableau liste des donateurs et sommes versées (2007-2009), déclarations de donation (2001), courriers de donateurs (2004).

    Date

    1995-2011

    Cote

    2895W/255/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations université et les entreprises et monde économique.
    • Incubateurs.
    • Taxe d'apprentissage. - Campagne de collecte : plaquettes...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres T-W (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/51

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres T-W (2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Ne-Ol (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/50

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Ne-Ol...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Ma-Mi (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/49

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Ma-Mi...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Cz-Ec (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/48

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Cz-Ec...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Aq-Au (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/47

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Aq-Au...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers professionnels, VILLEJUST, lettres S-V (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/46

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEJUST, lettres S-V (2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers professionnels, VILLIERS-SUR-ORGE, lettres A-C (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/45

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLIERS-SUR-ORGE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres S-Z (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/44

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres G-K (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/43

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres A-Cr (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/42

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres W (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/41

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres V (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/40

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres S (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/39

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres P (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/38

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres M-N (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/37

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres L (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/36

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres K-L (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/35

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres H-I (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/34

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres G (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/33

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres E (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/32

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres D (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/31

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres B-C (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/30

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres A (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/29

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers professionnels, SAULX-LES-CHARTREUX, lettres L (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/28

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, SAULX-LES-CHARTREUX, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers professionnels, SAULX-LES-CHARTREUX, lettres A-L (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/27

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, SAULX-LES-CHARTREUX, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers professionnels, NOZAY, lettres E-J (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/26

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, NOZAY, lettres E-J (2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers professionnels, BALLAINVILLIERS, lettres N-S (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/25

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, BALLAINVILLIERS, lettres N-S...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers professionnels, BALLAINVILLIERS, lettres E-M (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/24

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, BALLAINVILLIERS, lettres E-M...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres Va-Van (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/23

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres Rob-Ros (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/22

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres Mp-Or (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/21

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres Jc-K (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/20

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres Dos-Far (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/19

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres Coq-Coz (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/18

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres Art-Atl (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/17

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers professionnels, VAUHALLAN, lettres Cha-Nad (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/16

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VAUHALLAN, lettres Cha-Nad...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers professionnels, SACLAY, lettres La-Paz (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/15

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, SACLAY, lettres La-Paz (2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Sy-Tei (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/14

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Sy-Tei...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  41. Résultat n°41

    Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Pert-Prol (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/13

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Pert-Prol...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Mod-Naq (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/12

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Mod-Naq...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Ir-Kz (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/11

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Ir-Kz (2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Eli-Fik (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/10

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Eli-Fik...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Djc-Dup (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/9

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Djc-Dup...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dossiers professionnels, PALAISEAU, centre de distribution de Massy-Palaiseau (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/8

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, PALAISEAU, centre de distribution...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Boud-Bra (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/7

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Boud-Bra...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Aa-Af (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/6

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Aa-Af (2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  49. Résultat n°49

    Dossiers professionnels, IGNY, lettres Pay-Rh (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/5

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, IGNY, lettres Pay-Rh (2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dossiers professionnels, IGNY, lettres Ahel-Lar (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/4

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, IGNY, lettres Ahel-Lar (2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dossiers professionnels, IGNY, lettres Aa-Ar (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/3

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, IGNY, lettres Aa-Ar (2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossiers professionnels, BIEVRES, lettres O-P (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/2

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, BIEVRES, lettres O-P (2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossiers professionnels, BIEVRES, lettres Au-Bot (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/1

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, BIEVRES, lettres Au-Bot (2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  54. Résultat n°54

    Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1994, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés année 1994, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1994, taxes accessoires amendes et droits divers année 1994 ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1994, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1994 : taxe professionnelle : rôle année 1994, rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1993 (1991-1994).

    Date

    1991-1994

    Cote

    2238W/320

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  55. Résultat n°55

    Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1993, contrôle fiscal sur place impôt sur les sociétés année 1993, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1993, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1993, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1993, taxe professionnelle rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1992, rôle supplémentaire année 1993 (3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1990-1993).

    Date

    1990-1993

    Cote

    2238W/319

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  56. Résultat n°56

    Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place et contrôle sur pièces année 1991et rôle supplémentaire taxe professionnelle 1988 année 1991 (1988-1991).

    Date

    1988-1991

    Cote

    2238W/309

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  57. Résultat n°57

    Taxe foncière : rôle, registres 5 à 7 de LAR à Z (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/297

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 à 7 de LAR à Z (1990)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  58. Résultat n°58

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COL à LAR (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/296

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COL à LAR...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  59. Résultat n°59

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COL (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/295

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  60. Résultat n°60

    Taxe professionnelle : rôle (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/294

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôle (1990).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  61. Résultat n°61

    Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).

    Date

    1988-1992

    Cote

    2238W/293

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  62. Résultat n°62

    Taxe professionnelle : rôle (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/272

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôle (1989).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  63. Résultat n°63

    Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire années 1985 -1988 ; impôts sur le revenu : rôle, contrôle fiscal sur place et rôle année 1988 ; impôt sur les sociétés : rôle, contrôle fiscal sur place année 1988 ; impôts sur les sociétés : rôle , imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1988, rôle supplémentaire taxes foncières année 1987 ; taxe d'habitation : rôle de 1987 année 1988 ; taxes accessoires amendes et droits divers : rôle année 1988 comprenant les cotisations établies par voie de matrices individuels, contrôle sur pièces et autres impositions, rôle supplémentaire 1988 (2ème émission) des impôts directs locaux et des taxes additionnelles incorporées de l'année 1987, prélèvement social 1% année 1988 (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    2238W/271

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  64. Résultat n°64

    Taxe foncière : rôle, registres 5 à 7 de LEJ à Z (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2238W/253

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 à 7 de LEJ à Z (1988)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  65. Résultat n°65

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CRO à LEJ (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2238W/252

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CRO à LEJ...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  66. Résultat n°66

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CRO (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2238W/251

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CRO...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  67. Résultat n°67

    Taxe professionnelle : rôle (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2238W/250

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôle (1988).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  68. Résultat n°68

    Taxe foncière : rôle, registres 4 à 7 de M à Z (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2238W/228

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 4 à 7 de M à Z (1987)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  69. Résultat n°69

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de DEL à LY (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2238W/227

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de DEL à LY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  70. Résultat n°70

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à DEL (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2238W/226

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à DEL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  71. Résultat n°71

    Taxe professionnelle : rôles, article 961 à 1524 (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2238W/225

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles, article 961 à 1524 (1987)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  72. Résultat n°72

    Taxe professionnelle : rôles et rôle supplémentaire article 1 à 960 (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2238W/224

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles et rôle supplémentaire...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  73. Résultat n°73

    Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles des controles fiscaux ; impôt sur le revenu, taxes accessoires, amendes et droits divers, taxe professionnelle : rôle général et supplémentaire années 1984 à 1986 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1985 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1985 ; impôt sur les revenus, taxes accessoires et droits divers année 1986 : rôle (1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    2238W/223

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  74. Résultat n°74

    Taxe professionnelle : rôle, article 763 à 1424 (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2238W/202

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôle, article 763 à 1424 (1986)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  75. Résultat n°75

    Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 762 (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2238W/201

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 762 (1986)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  76. Résultat n°76

    Taxe professionnelle : rôles individuels supplémentaires, année 1982-1985, mise en recouvrement 1985 et majoration 1986 ; impôt sur le revenu : rôle de 1985 taxes accessoires et droits divers ; taxe foncière : rôle année 1984 mise en recouvrement 1985 et majoration 1986, rôle général et supplémentaire des taxes directes locales et des taxes additionnelles incorporées ; taxe d'habitation : rôle, année 1984 mise en recouvrement année 1984 et majoration 1986, rôle général des taxes directes locales et des taxes additionnelles incorporées (1982-1986).

    Date

    1982-1986

    Cote

    2238W/200

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles individuels supplémentaires,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  77. Résultat n°77

    Taxe professionnelle : rôle, article 865 à 1364 (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2238W/184

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôle, article 865 à 1364 (1985)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  78. Résultat n°78

    Taxe professionnelle : rôle article 1 à 864 (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2238W/183

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôle article 1 à 864 (1985)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  79. Résultat n°79

    Taxe professionnelle : rôles, 2 registres (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/165

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles, 2 registres (1984).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  80. Résultat n°80

    Taxe professionnelle : rôles, 2 registres (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2238W/150

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles, 2 registres (1983).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)