2895W Activités du cabinet du Président de l'Université d'EVRY (1991-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2895W/1-266

Date

1991-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

27 ml, 266 article(s)

Origine

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur)

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/05/2019

Mode de classement

Thématique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2895W/254/3;2895W/255/1-2895W/255/3

Date

1995-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2895W/254/3;2895W/255/1-2895W/255/3;2895W/256-2895W/259;2895W/260/1-2895W/260/3

Date

1995-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Taxe d'apprentissage. - Campagne de collecte : plaquettes (1995/1996-1998/1999, 2009-2010/2011), réponse enquête du ministère sur le recensement des subventions reçues au titre de la taxe d'apprentissage (1997-1998), état comparatif 1996-1999, liste des formations habilitées à percevoir la taxe d'apprentissage (2003-2004), tableau liste des donateurs et sommes versées (2007-2009), déclarations de donation (2001), courriers de donateurs (2004).

Cote/Cotes extrêmes

2895W/255/3

Date

1995-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de communicable 0 ans à partir de 2011

Mots clés matières

Mots clés typologiques