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782 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Spécial fiscalité 2019

Date

octobre 2019

Cote

PER157/5/47/SUP

Résultat n°2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1995

Cote

1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)

Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

1995

Cote

1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)

Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/40

Résultat n°8

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1994, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés année 1994, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1994, taxes accessoires amendes et droits divers année 1994 ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1994, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1994 : taxe professionnelle : rôle année 1994, rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1993 (1991-1994).

Date

1991-1994

Cote

2238W/320

Résultat n°9

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1993, contrôle fiscal sur place impôt sur les sociétés année 1993, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1993, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1993, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1993, taxe professionnelle rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1992, rôle supplémentaire année 1993 (3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1990-1993).

Date

1990-1993

Cote

2238W/319

Résultat n°10

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés : rôle, supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992, contrôle fiscal ; impôt sur le revenu : rôle année 1992, contrôle sur pièces, impôt sur le revenu année 1992, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992 : rôle supplémentaire taxe professionnelle année 1991, rôle supplémentaire taxe d'habitation année 1991, rôle supplémentaire année 1992 ( 3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1989, rôle supplémentaire année 1992 (2ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1989-1992).

Date

1989-1992

Cote

2238W/314

Résultat n°11

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

Date

1992

Cote

INV/934

Résultat n°12

Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).

Date

1988-1992

Cote

2238W/293

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1991

Cote

1356W/26

Résultat n°14

COURSON-MONTELOUP. - Taxe d'habitation : copie de la matrice des personnes physiques imposables (1991).

Date

1991

Cote

EDEPOT48 1G/13

Résultat n°15

Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760) square d'Ajaccio à allée d'Ermenonville (1990).

Date

1990

Cote

2238W/298

Résultat n°16

perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

Date

1990

Cote

1921W/7

Résultat n°17

perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

Date

1990

Cote

1921W/5

Résultat n°18

Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 781) square d'Ajaccio à avenue Georges Clémenceau (1990).

Date

1990

Cote

2238W/301

Résultat n°19

Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 781) square de la poterne à square Yves du Manoir (1990).

Date

1990

Cote

2238W/303

Résultat n°20

Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 3 (rôle 780) square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1990).

Date

1990

Cote

2238W/300