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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Date

1965

Cote

987W/5

Résultat n°2

Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE, impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

Date

1942

Cote

1196W/1

Résultat n°3

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1891-1894

Cote

EDEPOT51 1G/10

Résultat n°4

Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/314

Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°6

Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers.

Date

1960

Cote

987W/404

Résultat n°7

Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.

Date

1960-1965

Cote

987W/76

Résultat n°8

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Date

1965

Cote

987W/6

Résultat n°9

Accomptes provisionnels.

Date

1965

Cote

987W/10

Résultat n°10

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1950

Cote

987W/34

Résultat n°11

Taxe d'habitation : rôle, square d'Ajaccio à avenue des Bleuets n°1 à 2880 (1977).

Date

1977

Cote

2238W/67

Résultat n°12

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu.

Date

1945

Cote

987W/307

Résultat n°13

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

Date

1932-1935

Cote

EDEPOT44 1G/16

Résultat n°14

Commune de MANDRES.

Date

1960

Cote

987W/68

Résultat n°15

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

Date

1851-1963

Cote

EDEPOT19 1G/11

Résultat n°16

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Date

1945

Cote

987W/359

Résultat n°17

Commune de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Date

1950

Cote

987W/330

Résultat n°18

Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON : rôles individuels d'impôt sur le revenu.

Date

1945

Cote

987W/139

Résultat n°19

Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Cerf n°3 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Evezard n°20 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Evezard n°18-Juiverie n°21 ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, idem-Notre Dame n°27 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Petit Panier n°22 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-République n°121 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, République n°123-Roche Plate n°11 bis ; 8e cahier : art.3361 - 3840, idem-Saint-Jacques n°111 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, idem-Saint-Martin n°52 ; 10e cahier : art.4321 - 4800, idem-Fontaine Pesée ; 11e cahier : art.4801 - 4902, banlieue déclassés.

Date

1960

Cote

869W/20

Résultat n°20

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 4 à 6 allée de Narbonne à allée Emile Zola (1983).

Date

1983

Cote

2238W/154

Résultat n°21

fiches archivées.

Date

1970

Cote

987W/273

Résultat n°22

Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier) : rôles fonciers.

Date

1950

Cote

987W/212

Résultat n°23

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Date

1965

Cote

987W/244

Résultat n°24

Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

Date

1943

Cote

923W/88

Résultat n°25

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Date

1955

Cote

987W/370

Résultat n°26

Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : contributions foncières et mobilières (impôt foncier et taxe d'habitation) : rôles fonciers et mobiliers.

Date

1950

Cote

987W/206

Résultat n°27

Commune de VERRIERES-LE-BUISSON: rôles mobiliers.

Date

1950

Cote

987W/32

Résultat n°28

Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Jaurès à allée de Narbonne n° 8801 à 11760 (1977).

Date

1977

Cote

2238W/70

Résultat n°29

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/40

Résultat n°30

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 5 et 6 rue Jean Jaurès à rue de Montpellier (1988).

Date

1988

Cote

2238W/256

Résultat n°31

Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : rôles fonciers.

Date

1965

Cote

987W/284

Résultat n°32

Impôt sur le revenu.

Date

1950

Cote

987W/182

Résultat n°33

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions foncières : rôles fonciers.

Date

1945

Cote

987W/340

Résultat n°34

BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SOUZY-LA-BRICHE - Taxe d'habitation et taxe foncière.

Date

1975

Cote

1689W/24

Résultat n°35

Taxe d'habitation : rôle, rue Pierre Henri Lenoble à allée de Pologne n° 7681 à 12473 (1975).

Date

1975

Cote

2238W/36

Résultat n°36

LARDY . - Taxe d'habitation et taxe foncière.

Date

1975

Cote

1689W/22

Résultat n°37

Taxe professionnelle et taxe d'habitation : rôles, avenue Nationale à avenue de Verrières (1974).

Date

1974

Cote

2238W/4

Résultat n°38

Commune de BRUNOY : impôt sur le revenu.

Date

1960

Cote

987W/409

Résultat n°39

Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON : impôt sur le revenu.

Date

1950

Cote

987W/143

Résultat n°40

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Date

1970

Cote

987W/270

Résultat n°41

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : rôles d'impôts fonciers.

Date

1940

Cote

987W/393

Résultat n°42

Taxe d'habitation : rôle 5761 à 8640 rue d'Espagne à rue du Languedoc (1976).

Date

1976

Cote

2238W/42

Résultat n°43

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 4 et 5 allée de Narbonne à square Yves du Manoir (1980).

Date

1980

Cote

2238W/105

Résultat n°44

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 3 et 4 rue de Caen à rue Gabriel Péri (1987).

Date

1987

Cote

2238W/230

Résultat n°45

Communes de BONDOUFLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES, EVRY, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Date

1955

Cote

987W/124

Résultat n°46

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°47

1988 : BR - CE.

Date

1988

Cote

2983W/26

Résultat n°48

Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Mermoz à rue Pierre Curie n° 9001 à 13400 (1978).

Date

1978

Cote

2238W/78

Résultat n°49

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations

Date

1942-1946

Cote

EDEPOT19 1G/24

Résultat n°50

Impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

Date

1944

Cote

1196W/25

Résultat n°51

Rôles individuels.

Date

1970

Cote

987W/9

Résultat n°52

Impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/183

Résultat n°53

Impôt sur le revenu ; divers.

Date

1965

Cote

987W/188

Résultat n°54

PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VALPUISEAUX - Taxe d'habitation et taxe foncière.

Date

1975

Cote

1689W/28

Résultat n°55

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

Date

1940-1946

Cote

EDEPOT16 1G/15

Résultat n°56

Communes d'ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu (impôt communaux).

Date

1945

Cote

987W/138

Résultat n°57

Rôles individuels.

Date

1955

Cote

987W/7

Résultat n°58

VILLECONIN. - Matrice de rôle de la contribution mobilière.

Date

1791

Cote

EDEPOT13 1G/2

Résultat n°59

Communes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE : accomptes provisionnels d'impôt sur le revenu.

Date

1970

Cote

987W/199

Résultat n°60

Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

Date

1944

Cote

923W/89

Résultat n°61

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/38

Résultat n°62

Commune de GIF-SUR-YVETTE : contributions mobilières (taxe d'habitation) : rôles mobiliers.

Date

1965

Cote

987W/229

Résultat n°63

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1896-1899

Cote

EDEPOT44 1G/8

Résultat n°64

Commune de BRUNOY : rôles fonciers.

Date

1950

Cote

987W/77

Résultat n°65

Commune d'ESSONNES, contributions foncières : rôles fonciers (ordre alphabétique des contribuables).

Date

1930

Cote

987W/132

Résultat n°66

Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier) : rôles fonciers.

Date

1945

Cote

987W/211

Résultat n°67

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contributions personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc.., taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

Date

1929-1931

Cote

EDEPOT52 1G/15

Résultat n°68

Commune de GRIGNY : contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Date

1945

Cote

987W/150

Résultat n°69

Commune de YERRES: rôles mobiliers.

Date

1950

Cote

987W/84

Résultat n°70

Commune de BRUNOY: rôles mobiliers.

Date

1965

Cote

987W/99

Résultat n°71

Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : contributions foncières et mobilières (impôt foncier et taxe d'habitation) : rôles fonciers et mobiliers.

Date

1965

Cote

987W/209

Résultat n°72

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Date

1960

Cote

987W/375

Résultat n°73

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Dix-sept matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres.

Date

1850-1926

Cote

EDEPOT52 1G/13

Résultat n°74

Communes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE, ORSAY : contributions foncières (impôt foncier) : rôles fonciers.

Date

1955

Cote

987W/213

Résultat n°75

Rôles individuels ; prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation ; patentes supplémentaires.

Date

1955

Cote

987W/379

Résultat n°76

Commune de GIF-SUR-YVETTE : contributions mobilières (taxe d'habitation) : rôles mobiliers.

Date

1945

Cote

987W/217

Résultat n°77

Communes d'IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON: rôles fonciers.

Date

1970

Cote

987W/30

Résultat n°78

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés bâties, première page volante].

Date

1814

Cote

EDEPOT44 1G/41

Résultat n°79

Toutes communes exceptée Palaiseau, impôt mobilier et impôt foncier : rôles d'impôt.

Date

1943

Cote

1196W/37

Résultat n°80

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Date

1955

Cote

987W/371