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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
987W/5
Date
1965
Lieu
IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...
Résultat n°2
Cote
1196W/1
Date
1942
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MAROLLES-EN-BEAUCE
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

  • Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE,...
Résultat n°3
Cote
EDEPOT51 1G/10
Date
1891-1894
Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...
Résultat n°4
Cote
987W/314
Date
1955
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), FLEURY-MEROGIS
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt...
Résultat n°5
Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°6
Cote
987W/404
Date
1960
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers....
Résultat n°7
Cote
987W/76
Date
1960-1965
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.
Résultat n°8
Cote
987W/6
Date
1965
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes...
Résultat n°9
Cote
987W/10
Date
1965
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Accomptes provisionnels.
Résultat n°10
Cote
987W/34
Date
1950
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°11
Cote
2238W/67
Date
1977
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, square d'Ajaccio à avenue...
Résultat n°12
Cote
987W/307
Date
1945
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu....
Résultat n°13
Cote
EDEPOT44 1G/16
Date
1932-1935
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°14
Cote
987W/68
Date
1960
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de MANDRES.
Résultat n°15
Cote
EDEPOT19 1G/11
Date
1851-1963
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
rôle d'imposition, délibération
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°16
Cote
987W/359
Date
1945
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières...
Résultat n°17
Cote
987W/330
Date
1950
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, contributions foncières...
Résultat n°18
Cote
987W/139
Date
1945
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON...
Résultat n°19
Cote
869W/20
Date
1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...
Résultat n°20
Cote
2238W/154
Date
1983
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°21
Cote
987W/273
Date
1970
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
fichier
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • fiches archivées.
Résultat n°22
Cote
987W/212
Date
1950
Lieu
ORSAY Canton, ORSAY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier)...
Résultat n°23
Cote
987W/244
Date
1965
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°24
Cote
923W/88
Date
1943
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.
Résultat n°25
Cote
987W/370
Date
1955
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières...
Résultat n°26
Cote
987W/206
Date
1950
Lieu
ORSAY Canton, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, YVELINES
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE,...
Résultat n°27
Cote
987W/32
Date
1950
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de VERRIERES-LE-BUISSON: rôles mobiliers.
Résultat n°28
Cote
2238W/70
Date
1977
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Jaurès à allée de...
Résultat n°29
Cote
987W/40
Date
1955
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°30
Cote
2238W/256
Date
1988
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°31
Cote
987W/284
Date
1965
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : rôles fonciers....
Résultat n°32
Cote
987W/182
Date
1950
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°33
Cote
987W/340
Date
1945
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions foncières...
Résultat n°34
Cote
1689W/24
Date
1975
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,...
Résultat n°35
Cote
2238W/36
Date
1975
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, rue Pierre Henri Lenoble...
Résultat n°36
Cote
1689W/22
Date
1975
Lieu
LARDY
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • LARDY . - Taxe d'habitation et taxe foncière.
Résultat n°37
Cote
2238W/4
Date
1974
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe professionnelle et taxe d'habitation : rôles,...
Résultat n°38
Cote
987W/409
Date
1960
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de BRUNOY : impôt sur le revenu.
Résultat n°39
Cote
987W/143
Date
1950
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON...
Résultat n°40
Cote
987W/270
Date
1970
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°41
Cote
987W/393
Date
1940
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : rôles d'impôts fonciers....
Résultat n°42
Cote
2238W/42
Date
1976
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle 5761 à 8640 rue d'Espagne...
Résultat n°43
Cote
2238W/105
Date
1980
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°44
Cote
2238W/230
Date
1987
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°45
Cote
987W/124
Date
1955
Lieu
EVRY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES, BONDOUFLE
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de BONDOUFLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES,...
Résultat n°46
Cote
1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°47
Cote
2983W/26
Date
1988
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1988 : BR - CE.
Résultat n°48
Cote
2238W/78
Date
1978
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Mermoz à rue Pierre...
Résultat n°49
Cote
EDEPOT19 1G/24
Date
1942-1946
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°50
Cote
1196W/25
Date
1944
Lieu
LARDY
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

  • Impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu...
Résultat n°51
Cote
987W/9
Date
1970
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°52
Cote
987W/183
Date
1955
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°53
Cote
987W/188
Date
1965
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu ; divers.
Résultat n°54
Cote
1689W/28
Date
1975
Lieu
PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VALPUISEAUX
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE,...
Résultat n°55
Cote
EDEPOT16 1G/15
Date
1940-1946
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...
Résultat n°56
Cote
987W/138
Date
1945
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, ATHIS-MONS Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes d'ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE : impôt...
Résultat n°57
Cote
987W/7
Date
1955
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°58
Cote
EDEPOT13 1G/2
Date
1791
Lieu
VILLECONIN
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Matrice de rôle de la contribution mobilière....
Résultat n°59
Cote
987W/199
Date
1970
Lieu
ORSAY Canton, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE : accomptes...
Résultat n°60
Cote
923W/89
Date
1944
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.
Résultat n°61
Cote
987W/38
Date
1955
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°62
Cote
987W/229
Date
1965
Lieu
ORSAY Canton, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de GIF-SUR-YVETTE : contributions mobilières...
Résultat n°63
Cote
EDEPOT44 1G/8
Date
1896-1899
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°64
Cote
987W/77
Date
1950
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de BRUNOY : rôles fonciers.
Résultat n°65
Cote
987W/132
Date
1930
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune d'ESSONNES, contributions foncières : rôles...
Résultat n°66
Cote
987W/211
Date
1945
Lieu
ORSAY Canton, ORSAY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier)...
Résultat n°67
Cote
EDEPOT52 1G/15
Date
1929-1931
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...
Résultat n°68
Cote
987W/150
Date
1945
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de GRIGNY : contributions foncières et mobilières...
Résultat n°69
Cote
987W/84
Date
1950
Lieu
YERRES Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de YERRES: rôles mobiliers.
Résultat n°70
Cote
987W/99
Date
1965
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de BRUNOY: rôles mobiliers.
Résultat n°71
Cote
987W/209
Date
1965
Lieu
ORSAY Canton, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, YVELINES
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE,...
Résultat n°72
Cote
987W/375
Date
1960
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières...
Résultat n°73
Cote
EDEPOT52 1G/13
Date
1850-1926
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...
Résultat n°74
Cote
987W/213
Date
1955
Lieu
ORSAY Canton, ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE, ORSAY...
Résultat n°75
Cote
987W/379
Date
1955
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels ; prélèvement exceptionnel de lutte...
Résultat n°76
Cote
987W/217
Date
1945
Lieu
ORSAY Canton, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de GIF-SUR-YVETTE : contributions mobilières...
Résultat n°77
Cote
987W/30
Date
1970
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes d'IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON: rôles fonciers....
Résultat n°78
Cote
EDEPOT44 1G/41
Date
1814
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°79
Cote
1196W/37
Date
1943
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

  • Toutes communes exceptée Palaiseau, impôt mobilier...
Résultat n°80
Cote
987W/371
Date
1955
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières...