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  1. Résultat n°1

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : quatre registres de la valeur du grain (1571-1578), (1592-1609), (1610-1616), (1617-1641)

    Date

    1571-1641

    Cote

    B/754

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Capitainerie et gruerie : rapports de messiers (1730-1748) ; mercuriale : un registre de la valeur des grains (3 juillet 1683-24 juin 1684)

    Date

    1683-1748

    Cote

    B/1668

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Capitainerie et gruerie :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mercuriale : un registre pour les mesures à grains, les droits de minage dans le marché et pour le droit de moulure des moulins (21 juillet 1621-4 décembre 1745) ; six registres de la valeur des grains vendus aux marchés de la Ferté-Alais (30 octobre 1688-8 janvier 1689), (19 mai 1696-29 septembre 1697), (5 octobre 1697-27 décembre 1698), (7 février 1699-30 octobre 1723), (8 janvier 1724-28 décembre 1743), (4 janvier 1744-24 mars 1770) ; demandes d'autorisation de faire le commerce de blé (1699) ; un registre de déclarations des grains de d'Huison-Longueville (25 septembre 1709-29 septembre 1709), un registre de déclaration des grains de Mondeville (25 septembre 1709-4 octobre 1709), un registre de déclaration des grains de Videlles du 25 septembre 1709, un registre de déclaration des grains de Maisse (20 octobre 1709-29 octobre 1709) ; sentence de la table de marbre au sujet du nettoiement de l'herbe dans les grains par les habitants de Videlles (1767) ; règlement du paiement du fermage (1740) ; un registre des vins déclarés entrés en la paroisse, avec les noms et qualités des vendeurs, acheteurs (1er avril 1672-12 septembre 1673) ; un extrait du registre des vins vendus en gros (octobre 1672-septembre 1673)

    Date

    1621-1770

    Cote

    B/1868

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    MAISSE (Prieuré de Saint Médard).- Procédure civile.

    Date

    1580-1765

    Cote

    B/2084

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prieuré de Saint Médard).- Procédure civile....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Contrôle des établissements hospitaliers. - CORBEIL : foyer Sainte-Geneviève, inspections (1945-1958) ; préventorium de CHAMPROSAY à DRAVEIL : prix de journée, rapports (1951-1952) ; hôpital-hospice de DOURDAN : règlements intérieurs (1935 et 1955), rapports de la commission administrative (1948-1962).

    Date

    1935-1962

    Cote

    852W/7

    • Contexte : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS

    • Contrôle des établissements hospitaliers. - CORBEIL...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    VIRY-CHATILLON, actions communales : relèvement du tarif des Pompes Funèbres, (1953) ; fixation du loyer du presbytère, (1953-1954) ; mise en vente de matériel (1954) ; subvention, (1955-1957)

    Date

    1953-1957

    Cote

    873W/11

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.

    • VIRY-CHATILLON, actions communales : relèvement du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    YERRES, eau potable : plan d'assainissement, (1950-1951) ; prix de l'eau : enquête de l'administration des Ponts et Chaussées, (1951) ; installation au lieudit les Grands Cadeaux (1956)

    Date

    1950-1956

    Cote

    873W/15

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.

    • YERRES, eau potable : plan d'assainissement, (1950-1951)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    YERRES, pompes funèbres : nouveaux tarifs, (1951) ; accords entre les Pompes funèbres et la ville, (1954)

    Date

    1951-1954

    Cote

    873W/17

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.

    • YERRES, pompes funèbres : nouveaux tarifs, (1951) ;...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Situations financières des communes du canton de la Ferté-Alais ; fiches financières des budgets primitifs de l'arrondissement de Corbeil ; listes des taux ou tarifs des taxes et des prestations de services pratiquées par les communes.

    Date

    1954-1965

    Cote

    923W/9

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Situations financières des communes du canton de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  21. Résultat n°21

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux (1948) ; concessions (1942-1948) ; travaux d'adduction d'eau potable (1952). ANGERVILLE. - Taxes (1946-1948) et budget (1952) ; affaires diverses : indemnités de fonctions des magistrats municipaux, règlement des honoraires de FLAMAND, architecte et conseiller municipal, réclamations, personnel, pompes funèbres, matériel d'incendie (1947-1957) ; création d'un centre municipal : acquisition de la propriété REYBEL-DANIAUD, rapport (plan de situation, plan de la maison d'habitation, plan du parc, 3 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm) (1949-1951) ; agrandissement de l'école et installation d'une salle des fêtes : acquisition de la propriété des établissements Chaussures ANDRE, correspondance, extraits de délibérations, rapports (plan parcellaire, plan de situation, plan de l'agglomération), 4 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm (1951) ; salle des fêtes : acquisition de la propriété BOSQUETTE, plan d'ensemble et plan de situation (1961) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; vente d'une grange à R. PEYRONIE et achat d'un terrain à F. LARGANT (1941) ; bains-douches : construction et tarifs (plan de situation) (1947-1951) et remise en état des bâtiments publics (1954) ; eau : tarifs (1945-1959).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien, tarifs et concessions (1945-1959) ; terrains communaux : expropriation, vente, donation, bail, acquisition pour l'établissement d'un jardin public (1940-1948).

    Date

    1940-1959

    Cote

    986W/5

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    ATHIS-MONS. - Ecole : création, constructions scolaires (1940-1955) : cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs et concessions (1944-1962).

    Date

    1940-1962

    Cote

    986W/9

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ATHIS-MONS. - Ecole : création, constructions scolaires...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Ecole : construction (1947-1951) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1951) ; acquisitions de terrains (1956-1960) et adduction d'eau (1952-1960) ; acquisition de matériel d'incendie (1942-1947) ; voirie (1942-1946).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/24

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Ecole : construction (1947-1951)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    BRUNOY. - Eglise : travaux (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941-1952) ; tarif des concessions (1945-1951) ; concessions (1944-1952).

    Date

    1941-1952

    Cote

    986W/31

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRUNOY. - Eglise : travaux (1952) ; cimetière : travaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40