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Résultat n°1
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Cote EDEPOT13 3Q/1
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Date s.d
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Lieu
VILLECONIN
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Type de document
circulaire
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission...
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Résultat n°2
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LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).
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Cote 79J36/2
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Date 1704-1891
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Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
règlement, correspondance, plan
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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LONGJUMEAU
- LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...
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Résultat n°3
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Cote EDEPOT5 1Q/6
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Date 1708
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Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
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Type de document
- |
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-
Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : vente...
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Résultat n°4
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BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Acceptation de dons, legs et produits des ventes de biens immeubles et coupes de bois réalisés au profit du bureau de bienfaisance : expéditions des actes notariés passés par devant les notaires et tabellions des bailliages et chatellenies de SAINT-YON, ANGERVILLIERS, BONNELLES, et les notaires dépendant du Châtelet de PARIS (1728 - 1790) ; autres expéditions d'actes notariés : vente de terres de Lazare Juste à Jacques Giffard pardevant Me Valencier, notaire à SAINT-MAURICE (28/06/1807), vente de coupes de bois de Marie-Louise Playette à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), vente d'immeuble de Madelaine Playette à Antoine-Bernard Caramija pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), vente de terres d'Antoine-Bernard Caramija à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (29/10/1819), vente de parcelles boisées de Madelaine Playette à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), donations de Catherine Colleau, veuve Juste, pardevant Me Bouttet, notaire à SAINT-CHERON (05/12/1848, 29/01/1850), délivrance de legs par les légataires de M. Le Tellier pardevant Me Percheron, notaire à SAINT-CHERON (27/12/1871), donation de M. Juste pardevant Me Cottance, notaire à ARPAJON (04/10/1875), vente de terres des époux Poirier à M. Juste pardevant Me Le Restoux, notaire à ARPAJON (21/11/1879), vente de terres des époux Jallier à M. Juste pardevant Me Le Restoux, notaire à ARPAJON (28/01/1881), legs d'Anne Garet pardevant Me Percheron, notaire à SAINT-CHERON (28/12/1886), donation des époux Hémar pardevant Me Collin, notaire à SAINT-CHERON (30/12/1901), donation des frère et soeur Hémar pardevant Me Collin, notaire à SAINT-CHERON (14/04/1903).
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Cote EDEPOT16 1Q/6
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Date 1728-1903
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, ANGERVILLIERS, PARIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ARPAJON Commune, YVELINES
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Type de document
minute notariale
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Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
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Résultat n°5
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Cote 79J72/6
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Date 1734-1834
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Lieu
VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
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Type de document
menu, acte authentique, inventaire, déclaration, portrait, pièce comptable, correspondance
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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VILLIERS-SUR-ORGE
- VILLIERS-SUR-ORGE, familles (1734 - 1834).
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Résultat n°6
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Cote EDEPOT5 1Q/1
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Date 1775-1878
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Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
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Type de document
titre de propriété, registre
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Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : bureau...
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Résultat n°7
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180 medias
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Cote EDEPOT48 1D/1
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Date 1790-1853
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Lieu
COURSON-MONTELOUP
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Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, texte officiel, délibération
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Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des...
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Résultat n°8
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Cote L/332
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Date 1790-1793
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Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
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Type de document
registre
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet.
Fonctionnement...
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Résultat n°9
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SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale. - Procès-verbal de la réception faite par les habitants de la commune au citoyen COUTURIER, représentant du peuple, 23 brumaire an ll [1793-1794] [1] ; archives communales : inventaire, 1853 [2] ; impositions extraordinaires, taxes et legs SOUPAULT, 1836, 1934-1938 [3] ; arrêtés, 1850-1852, 1888 [4] ; réquisitions de guerre, 1882-1883 [5] ; personnel, 1929-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, 1933-1937 [4].
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Cote 2O/1205
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Date 1793-1938
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Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
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Type de document
inventaire
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale....
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Résultat n°10
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Cote HDEPOT2 J/1
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Date 1793-1852
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Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
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Type de document
- |
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Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
- Arrêté pour l'établissement des troncs et des quêtes...
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Résultat n°11
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Cote EDEPOT5 1Q/5
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Date 1796-1914
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Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
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Type de document
acte authentique, certificat, bail
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Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : contrats...
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Résultat n°12
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BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).
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Cote 2X/4
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Date 1798-1953
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Lieu
BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune
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Type de document
- |
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Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
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Résultat n°13
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BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).
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Cote 2X/5
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Date 1798-1944
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Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
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Type de document
- |
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Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
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Résultat n°14
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DOURDAN. - Cimetière.- Travaux de clôture, an lX (1800-1801)-1815 [1] ; sépulture : réclamation, 1905-1906 [2] ; caveaux provisoires, 1882-1894 [3] ; tarifs et règlement, 1847-1937 [4] ; monument aux morts, 1921-1922 [5] ; inhumations : taxes, 1867, 1894-1901 [6] ; travaux, agrandissement, 1847-1891 [7] ; idem, 1911-1919 [8] ; entretien d'une tombe par le bureau de bienfaisance, 1930 [9] ; concessions, 1829, 1869, 1926-1930 [10].
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Cote 2O/434
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Date 1800-1937
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
tarif, règlement
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- DOURDAN. - Cimetière.- Travaux de clôture, an lX (1800-1801)-1815...
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Résultat n°15
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BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).
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Cote 2X/13
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Date 1801-1953
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Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE
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Type de document
- |
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Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
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Résultat n°16
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105 medias
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Cote EDEPOT16 1D/3
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Date 1801-1854
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
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Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, registre
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Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
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Résultat n°17
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BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.
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Cote 2X/20
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Date 1801-1958
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Lieu
PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune
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Type de document
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Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
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Résultat n°18
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BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : ORSAY, budgets (1890-1944) ; ORVEAU (1893-1925) ; PALAISEAU (1802-1852).
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Cote 2X/19
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Date 1802-1944
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Lieu
ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune
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Type de document
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Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
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Résultat n°19
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BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : BALLAINVILLIERS (1862-1925), statistiques (1888-1920) ; BALLANCOURT/ESSONNE (1888 - 1925), statistiques (1889-1919) ; BAULNE (1810-1925), statistiques (1919-1930) ; BIEVRES (1837-1925), budgets (1876-1943), comptes de gestion (1889), statistiques (1888 - 1930) ; BLANDY (1893-1925) ; BOIGNEVILLE (1819-1925), budgets (1921), statistiques (1919-1930) ; BOIS-HERPIN (1904-1925) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; BOISSY-LE-CUTTE (1893-1925) ;BOISSY-LE-SEC (1810-1925), statistiques (1919) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1802-1925), budgets(1891), statistiques (1919).
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Cote 2X/3
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Date 1802-1925
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Lieu
BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOISSY-LE-SEC
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Type de document
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Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
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Résultat n°20
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BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).
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Cote 2X/12
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Date 1802-1943
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Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS
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Type de document
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Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
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