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BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT5 AA/1-1S/3

Date

1536-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

100 articles

Origine

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

4- 2E 77/491 : obligations, 1718-1778

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

BRUYERES-LE-CHATEL

BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : bureau de bienfaisance, registres du bureau de charité (1775-1878) [3 registres] ; filles de la charité : donations (1668), baux de rentes (1670-1676), marché pour la reconstruction de la maison (1743-1753) [5 pièces] ; état des biens appartenant à la Charité vendus comme biens nationaux (1789-1822) [18 pièces] ; titres de propriété de la Charité [28 pièces] (1661-1775) ; mémoire de défense (1793-1794) [1 pièce].

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT5 1Q/1

Date

1775-1878

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/01/2002

Mots clés lieux

BRUYERES-LE-CHATEL

Mots clés matières

STRUCTURE COMMUNALE D AIDE SOCIALE SOCIETE,protection sociale, DONS-ET-LEGS OPINION,vie publique, BIEN ADMINISTRE ADMINISTRATION,finances publiques, SOCIETE DE CHARITE OPINION,vie religieuse, SAISIE REVOLUTIONNAIRE ACTION, BIENS NATIONAUX ADMINISTRATION,finances publiques, 18è siècle, 19è siècle

Mots clés typologiques

BAIL A RENTE, TITRE DE PROPRIETE, REGISTRE, MEMOIRES