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  1. Résultat n°1

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : union départementale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC [UDePSE] (1981), syndicat CGT des communaux d'Evry (1981), syndicat CFTC de la direction de l'Équipement de l'Essonne (1982-1983), syndicat des infirmiers libéraux de l'Essonne (1983), syndicat CGT des personnels du centre de formation de personnels de l'enfance inadaptée (1983), union des syndicats chrétiens des services hospitaliers et des services sociaux des personnels actifs et retraités CFTC (privé et public) de l'Essonne (1983-1984), syndicat UGICT CGT du personnel de direction praticiens techniciens cadres de la CPAM (1983-1984), syndicat général de l'Éducation nationale de l'Essonne (1983-1984), syndicat CGT de l'union locale d'Evry et sa région (1983-1985), syndicat local CGT des métaux (1984), union des syndicats de retraités UCR-CGT 91 (1984), syndicat FO du personnel du foyer ADEP (1984), syndicat groupement départemental des services publics et de santé FO de l'Essonne (1984-1992), syndicat CFDT commerces et services de l'Essonne et de la Seine-et-Marne Sud (1984-1998), syndicat interco CFDT de l'Essonne (1984-1998), syndicat départemental CGT des affaires sociales (1985), syndicat FO Euromarché Evry (1986), syndicat du personnel du logement social (1986-1987), syndicat FO des personnels du SAN d'Evry (1987), syndicat FO du personnel du service Contrôle des fabrications (1987-1988), syndicat UGICT-CGT des ingénieurs cadres et techniciens de la CPAM de l'Essonne (1987-1988), syndicat CGT de l'ASSEDIC de l'Essonne (1987-1989), syndicat FO Belin/ LU Biscuits France (1988-1996), syndicat FO chambre des métiers (1989), syndicat FO de la Société Nationale Immobilière (1989), Commission départementale UGICT-CGT Essonne (1989-1990), syndicat CFDT sanitaire et social de l'Essonne (1989-1997).

    Date

    1981-1998

    Cote

    2119W/26

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    2ème partie.

    Date

    1961-1979

    Cote

    2009W/350

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes...
    • 2ème partie.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  7. Résultat n°7

    1ère partie.

    Date

    1961-1979

    Cote

    2009W/349

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes...
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  8. Résultat n°8

    EVRY 1 : correspondance, projet d'exposition, rapport relatif aux réactions de la promotion immobilière publique et privée devant le concours d'EVRY, observations sur le concours EVRY 1, compte-rendu de réunion, questionnaire, réponses des questions, liste des membres de chaque groupement participant au concours EVRY 1, AGORA : la génèse d'une construction pilote, explication du concours, notes, recommandations sur le concours, projet de contrat.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1776W/217

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • EVRY 1 : correspondance, projet d'exposition, rapport...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Groupe d'intérêt économique : candidature au concours 2ème degré EVRY 1, projets d'équipements collectifs, plans.

    Date

    1972

    Cote

    1776W/133

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Groupe d'intérêt économique : candidature au concours...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Groupe d'intérêt économique : candidature au concours second degré EVRY 1, présentation de l'équipe, statuts, références, dispositions juridiques et administratives, convention, description générale du parti d'aménagement, projets de constructions d'infrastructures, plans généraux.

    Date

    1972

    Cote

    1776W/132

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Groupe d'intérêt économique : candidature au concours...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Groupe immobilier, construction de PARIS : candidature au concours 1er degré EVRY 1, présentation de l'équipe, statuts, description générale du parti d'aménagement, photographies, programme de logement, dispositions administratives et juridiques, projet d'équipements collectifs, plans programme et coupes.

    Date

    1971

    Cote

    1776W/131

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Groupe immobilier, construction de PARIS : candidature...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    LE COUTEUR : note de réajustement, note provisoire d'honoraires, autorisations d'engagements de dépenses, note définitive d'honoraires sur avant-projet, contrat, note définitive d'honoraires, plans, tableau des missions et prestations de l'architecte en liaison avec celles du B.E.T., correspondance, projet de contrat (1970 - 1976). Centre hospitalier d'EVRY : programme technique détaillé, tome II : programme organique et fonctionel (1971). GUILLAUMOT : avenant, proposition d'engagement de dépense, rapport de démission, contrat, correspondance, projet de contrat (1970 - 1973). FERRAND-ROUBIER : contrat, note d'honoraires, extrait de procuration, attestation, correspondance (1971). ROUBIER : contrat, correspondance, proposition d'engagement de dépense, note d'honoraires, projet de contrat (1971). Société d'Etudes et de Réalisations pour le traitement de l'information (SERTI) : document de méthodologie décisionnelle d'ordonnancement (1971). Centre commercial d'EVRY : étude sur les comptages et interviews aux entrées du centre commercial (1981). CODRA : étude sur l'organisation des déplacements dans la ville nouvelle d'EVRY, analyse des quartiers, diagnostic sur les réseaux de transports (1983).

    Date

    1970-1983

    Cote

    1776W/120

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • LE COUTEUR : note de réajustement, note provisoire...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    S.C.I.C. maître d'oeuvre pour le quartier des passages à EVRY : états de situation, comptes d'aménagement prévisionnel, factures, tableaux de la situation cumulative des travaux, tableaux de la répartition de la demande de règlement, décomptes de travaux.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1776W/97

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • S.C.I.C. maître d'oeuvre pour le quartier des passages...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Les Bordes, cession de l'EPEVRY à SCI RB ; SCI Les Bordes (ACPE) ; SCI Maurepas (SHIPLEY) ; BAFIP BAIL (fours Pons) ; SCI Natiocrédibail ; SA ANFA (2 dossiers) ; Société Euromur.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1632W/100

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Bordes, cession de l'EPEVRY à SCI RB ; SCI Les...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    COURCOURONNES, Saint-Guénault ; Les Papillons Blancs ; centre cultuel ; Guérin promotion ; Commune de COURCOURONNES (remise voirie) ; IMMOPAR ; commune de COURCOURONNES (équipements publics, ateliers municipaux) ; SCI Le Bon Puits ; Les Hameaux du Bel Air ; LE PROGRES ; SCI Les Bois de Courcouronnes ; GIC CEPIM ; SCI Les Hameaux de la Garenne.

    Date

    1970-1990

    Cote

    1632W/88

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • COURCOURONNES, Saint-Guénault ; Les Papillons Blancs...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    La Marinière, SCI du Champ de courses ; SCI de l'Hyppodrome ; SMEE (SCI Gustave Eiffel) ; Ateliers de Mécanique Moderne ; DIARICO ; SCI du grand JAS ; GRAPHIMRIM (SCI du Canal) ; GAM réalisation ; Société Graphoffset ; SCI La Marinière (SMB) ; SCI La Sphère ; Société Anciens Etablissements Bouvier ; SCI Les Closaux ; SOPRELEC ; IMMOFFICE SCI les Pierreux de France (2 dossiers) ; Société générale de transport et d'industrie ; Prénatal Materna.

    Date

    1972-1990

    Cote

    1632W/87

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • La Marinière, SCI du Champ de courses ; SCI de l'Hyppodrome...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    La Marinière, MISSLER ; SCI La Marinière SUP ; SCI des Monseaux ; AIFT construction ; SCI La Marinière PMI ; SEIA ; SCI NG 2 ; SCI USTEF ; SORAVIE ; SCI de la Butte ; SCI Marina Essonne ; SCI de transformation ; SCI PIETRI ; Ministère des postes et des télécommunication (centre de tri des PTT).

    Date

    1974-1990

    Cote

    1632W/83

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • La Marinière, MISSLER ; SCI La Marinière SUP ; SCI...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bois de l'Epine, Locindus ; Whittington France ; SCI Evry BVB ; Hoerner-Rutefon ; SCI Le Bois d'Evry ; SOGEM ; CPL ; FORGOS ; Pierre et Bertrand.

    Date

    1969-1985

    Cote

    1632W/73

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Bois de l'Epine, Locindus ; Whittington France ; SCI...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE ; sociétés civiles immobilières : Les Coquelicots, Plessis-parc, La Pointe, sociétés à responsablité limitée (SARL) SCLI ; sociétés civiles immobilières : SOCIPRAT, RB, Plessis-Parc ; société GP ; SCI Astree 4 ; SARL Texeira.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1632W/50

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE ; sociétés...

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    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE à SCI Les Lilas ; entreprise Maciel ; sociétés civiles immobilières : les Ginkgo, Biloba/Antoine, Plessi Bat./Styrel ; SED ; SCI Bellevue/Valente ; SCI Usiloc/SFE ; SCI Brenot ; M. Amsellem ; SC les Grandes Coutures ; SCI SOCIPRAT.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1632W/49

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE à SCI Les...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)