société de construction

1

Plaque: La construction moderne française, travaux publics et particuliers (s.d.)

Date

s.d

Cote

39J/150

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Plaque: La construction moderne française, travaux...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

2

PARAY-VIEILLE-POSTE : traverse du hameau de la Vieille-Poste (1937), sans éch. Coul. Dim. 0.30 x 2.16 ; traverse de la Vieille-Poste, s.d., Ech.1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 1.75 m ; acquisitions de terrains (1864) ; alignements et permissions de voirie (1807-1864) ; ATHIS-MONS : traverse d'ATHIS-MONS, partie comprise entre la rue Louis Hediard et la rue du Nord, demandes d'alignement présentées par MM. Soeur et Hordelalay (1942) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.43 m x 2.1m ; dossier : note, rapport de l'ingénieur du 28 décembre 1942, arrêté d'homologation du 25 janvier 1943 (1942-1943) ; ARPAJON : traverse d'ARPAJON, partie comprise entre la rue du Petit-Athis et la rue de l'avenir, demande d'alignement présentée par M. Virault (1943) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.50 m x 1.43 m ; dossier : rapport de l'ingénieur du 16 novembre 1943, arrêté d'homologation du 2 mars 1944 (1943-1944) ; cessions de terrains (1847) ; alignements et permissions de voirie (1835-1862) ; JUVISY-SUR-ORGE : règlement des alignements (1870-1881) ; projet de construction d'un pont sur la Seine à JUVISY : lettre du préfet aux mairies du 25 juillet 1885 ; extraits des registres de délibérations des conseils municipaux ; société du pont de JUVISY-DRAVEIL : mémoire ; statuts de la société ; carte des environs de PARIS, sign. service géographique de l'armée, 1882. Ech. 1/20000, Dim. 0.87 m x 0.32 m ; plan de l'emplacement du pont et de ses accès présenté par la société, 1890. Ech. 0.002 p.m., calque couleur, Dim. 1.00 m x 0.31 m ; avant projet dressé par messieurs Daydé et Pillé constructeurs, 1889, couleur, Dim. 1.00 m x 0.65 m ; avant-projet dressé par Dallot, 1890. Ech. 0.005 p.m., Dim. 1.07 m x 0.62 m ; plan d'ensemble, sign. Dallot, 1890. Ech. 0.002 p.m., calque couleur, Dim. 0.86 m x 0.31 m ; avant projet par la société des ponts et travaux en fer, coupe transversale, 1890. Ech. 0.02 p.m., Dim 0.40 m x 0.32 m et élévation, 1890. Ech. 0.05 p.m., Dim. 0.94 m x 0.32 m ; projet de tarif pour le péage du pont, 1890 ; rapport de l'agent voyer en chef, aout 1890 ; session ordinaire du conseil général, aout 1890 ; projet de construction à 4 travées : maçonneries ; rapport de l'agent voyer en chef, aout 1891 ; plan coupes et élévations de la culée de rive droite, sign. Michaux, 1891 . Ech. 1/50, calque, Dim. 1.47 m x 0.31 m; plan coupes et élévations de la culée de rive gauche, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/50, calque, Dim. 1, 47 m x 0,31 m ; plan coupes et élévations de la culée rive gauche, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/50, calque, Dim.0,80 m x 0,31 m ; avant métré ; devis ; bordereaux des prix d'application et rectification ; détail estimatif des travaux. charpente metallique à 4 travées : élévation et coupes longitudinales, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/100, calque couleur, Dim. 1,68 m x 0,31 m ; élévation et coupes, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 2,00 m x 0,55 m ; élévations et coupes sur les piles, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 4,57 m x 0,52 m ; plan du contreventement et détails des goussets d'attache, sign. Michaux, 1891. Ech. du plan 1/100, Ech. des détails 1/10, calque, Dim. 1,00 m x 0,31 m ; détails des appuis, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,00 m x 0,31 m ; avant métré ; bordereau des prix d'application ; détail estimatif des travaux ; projet étudié pour 3 travées : Elévation et coupes longitudinales, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/100, calque, Dim. 1,68 m x 0,31 m ; élévations et coupes, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 2,94 m x 0,80 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,04 m x 0,80 m ; avant métré ; voies d'accès : plan parcellaire, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/500, couleur, Dim. 1,47 m x 0,31 m ; état estimatif des parcelles de terrain à acquérir ; rapport de l'agent voyer, ; bordereau des prix ; voies d'accès : Etat estimatif des parcelles des terrains à acquérir ; profil en long, sign. Michaux, 1891. Ech. de longueur 1/500, de largeur 1/100, Dim. 0,42 m x 0,31 m ; profil en travers, sign. Michaux, 1891. Ech. 0,02 par m., Dim. 0,44 m x 0,31 m ; bordereau des prix ; détail estimatif des travaux ; projet de rectification sur une longueur de 113 m ; rapport de l'agent voyer ; procès verbal d'enquête ; profil en long, sign. Michaux, 1891. Ech. 0,001 pour la longueur, 0,005 pour la hauteur, Dim. 0,95 m x 0,31 m ; communication du dossier par le service vicinal ; Affiche, 1892 ; plans verbaux ; rapports de l'ingénieur ordinaire ; tablier métallique avec chaussée sur toles embouties : élévation générale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/100, Dim. 1,89 m x 0,31 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,05 m x 0,56 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,05 m x 0,60 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 0,96 m x 0,62 m ; plan de la charpente métallique et coupe horizontale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,05 m x 0,60 m ; plan de la charpente métallique, sign. Michaux, 1892 . Ech. 1/50, Dim. 1,47 m x 0,31 m ; plan des détails des appuis, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/50, calque, Dim. 1,26 m x 0,31 m : avant-métré ; devis du tablier métallique ; bordereau des prix ; rapport de l'agent-voyer ; détail estimatif des travaux ; projet de construction d'un escalier rive gauche ; délibération du conseil municipal ; rapport de l'agent voyer ; estimation ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; voeu du conseil d'arrondissement ; plan et élévations, 1892, calque, Dim. 1,00 m x 0,31 m ; construction du pont, demande d'autorisation d'établissement d'échafaudages en rivière, affiche, correspondance et plan, juin 1893. Ech. 1/50 , Dim. 2,00 m x 0,55 m ; lançage du tablier métallique, 1893. Ech. 0,005 pour la longueur, 0,002 pour les forces, Dim. 0,84 m x 0,48 m ; échafaudage de montage, 1893. Ech. 1/100, Dim. 1,82 m x 0,59 m. compte rendu comparatif des dépenses autorisées et des dépenses effectuées, 1896 ; cessions de terrains (1858-1869) ; alignements et permissions de voirie (1802-1886).

Date

1802-1944

Cote

2S/10

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
PARAY-VIEILLE-POSTE : traverse du hameau de la Vieille-Poste...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Saint Germain-lès-Arpajon : cessions de diverses parcelles de terrain au département de Seine-et-Oise provenant de l'ancien tracé de la ligne de chemin de fer, correspondance, plans (1939-1942) ; 4 projets de cession (1931-1941) ; vente par adjudication au profit de M. Audegard de terrains sis à Saint Germain-lès-Arpajon et à Leuville-sur-Orge appartenant au département de la Seine repris par ledit département à le Compagnie du chemin de fer ; 3 exemplaires du cahier des charges du 30 juin 1959 (1954-1959). Vente à la société civile de construction 'Les Basses Grillères' d'un terrain sis à Saint-Germain-lès-Arpajon appartenant au département de la Seine repris par ledit département à la Compagnie du chemin de fer ; 2 exemplaires de l'acte de vente des 12 et 16 décembre 1961, statuts de la société 'Les Basses Grillères' du 14 décembre 1960, plans (1955-1962). Origines de propriété : 4 actes de vente (1889-1892), actes de vente et expropriation de 134 parcelles sises sur la commune de Saint Germain-lès-Arpajon, à la Compagnie de chemin de fer ; enquêtes parcellaires, 4 plans (1890-1897). Commune de La Norville : désignation de 20 parcelles acquises sur la commune de La Norville qui ont été incorporées au chemin de grande communication n°19 en vue de son élargissement ; 2 plans (1891-1893)

Date

1889-1962

Cote

5S/180

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sociétés de construction : - 'Le Foyer Villeneuvois', société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : création, statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, 1898-1919 ; - 'Le Cottage d'ATHIS' société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, ordres du jour, convocations, bilan de 1922, 1894-1925. - Abeille de SEINE-ET-OISE du 18 juillet, n° 55 de 1897. [53 pièces papier, 358 p.].

Date

1894-1925

Cote

26J/201

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

5

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Vente de terrains par Louis Mamoul, propriétaire à Paris à la société immobilière du Petit Parc à MEREVILLE en septembre et octobre 1935.

Date

1896-1935

Cote

68J/52

Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....

Producteur :

MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

6

1 media

ARPAJON. - La grande rue du parc des régions libérées - Sortie des ouvriers. Editeur Bougerol, timbre à 25 centimes.

Date

s.d

Cote

2FI4/177

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
CARTES POSTALES
CARTES POSTALES PAR COMMUNES
ARPAJON
ARPAJON. - La grande rue du parc des régions libérées...

7

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Coupons divers, valeurs nominatives déposées par succession de JOLLET Henri, MARTIN, RONCERET, SEJOURNE, de SAINT-PERRIER (1920-1937) ; TAQUET, Sainte-Geneviève-des-Bois : acte de vente par la Société Générale Foncière de la Chataigneraie de Vaucresson [Hauts-de-Seine] à M. JOUAN, actes de ventes JOUAN - BERNARDEAU, BERNARDEAU - TOUSSAINT, TOUSSAINT - TAQUET, Compagnies d'Entreprises Immobilières à M. GILBERT [dont plans], GILBERT - TAQUET (1941-1963) ; SAMBIN Lucien, Etampes : succession (1961-1966) ; GARNIER Marthe : acquisition de parts de la société civile immobilière rue du Fer à Moulin à Paris (1961) ; HEOMET, Boulogne-Billancourt [Hauts-de-Seine] : indivision d'une propriété, plans colorés, autorisation de construire (1934-1975) ; MARTIGNY Léon, Etréchy : succession (1955-1971) ; LERICHE Joseph, Etampes : ouverture de crédit (1954-1955) ; BOUCHER consorts, La Forêt-Sainte-Croix : bail à M. PILLAS (1954) ; BOUCHER consorts, Etampes, succession : désignation et partage (1940-1955) ; DARBOIS René, Etampes : succession (1955-1956) ; CARPENTIER Albertine, née MOUSSU, Morigny : succession (1955) ; CHARMETEAU Robert, Etampes : succession [plan] (1955) ; MARCILLE Julien, Pussay : ouverture de crédit hypothécaire (1955) ; PASTURAUD Georges, Etampes : acte de cession de dommages de guerre, prêt (1954-1955).

Date

1920-1975

Cote

66J/84

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Coupons...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

8

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

Date

1923-1966

Cote

66J/96

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET,...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

9

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Lotissement du Petit Parc à MEREVILLE : vente de 213 lots de terrains à bâtir représentant 150 000 m2, ancienne dépendance du château, effectuée par Louis Mamoul, administrateur d'immeubles à Paris ; création de la société immobilière de MEREVILLE.

Date

1924-1938

Cote

68J/53

Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....

Producteur :

MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

10

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET, Boissy-la-Rivière : succession de M. LOUIS, vente d'une propriété (1957) ; DEVALLAND, Boissy-la-Rivière : créance de la SELF (1948) ; VACHER Maurice, Morigny : bail de l'exploitation agricole La Montagne appartenant à M. et Mme MARIETTE (1951-1965) ; GUERIN, bbé à Sermaise : vente d'une maison à Sermaises-du- Loiret (1948) ; DUCLOS, ferme de Saint-Phallier à Morigny : terres louées par la sucrerie de Morigny (1945-1946) ; GUILLOTEAU, Etampes : reconnaissance de dettes (1948) ; BOITELLE, Etréchy : cession d'un fonds de commerce de librairie-papeterie à Etréchy (1948) ; AUCLERT Jacques, Etampes : constitution de la Société Civile Imobilière Etampoise, dommages de guerres, ouverture d'un crédit (1949-1956) ; HERON-BARRUE, Le Plessis-Saint-Benoist : vente d'un bois à Boissy-le-Sec, bail [fermage], plan (1939-1949) ; NOE : projet de constitution de société (1950) ; ancien château de Saint-Brice : constitution d'une société (1949-1951) ; CHAPPART, Champmotteux : succession, contrat de mariage LEJOUR-CHAPPART, testament (1930-1952) ; FRITZ-DELPY, Etampes (1926-1980) : inscription d'hypothèque, succession, acte de vente TOUCHE-LOBROT (1926) ; POMERANTZEFF, château de Saint-Brice à Saint-Brice-sous-Forêt : vente du chateau à la société Ancien Chateau de Saint-Brice (1947-1949) ; BARBIER Pierre, Etampes : reconnaissance de dettes (1950) ; SCHMIEGER-LABBE, Colombes : succession (1950-1951) ; DUDEFFAND, Viry-Chatillon : constitution de biens de famille (1951) ; OLIVIER, Etampes (1950) : acquisition d'une maison, adjudication SAINSARD (1910) [Morigny] ; consorts GOBE-POCHE, Etréchy : successions, bail GOBE-MAUPIN (1944-1954).

Date

1926-1980

Cote

66J/40

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET,...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

11

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - MALLET-VALIERE, Boissy-la-Rivière : ventes de biens immobiliers par adjudication, reconnaissance de dettes, conseil de famille des mineurs MALLET, obligations du couple MALLET à M. LAMBERT (1929-1944) ; R.N.20, Etréchy : expropriations des terrains appartenant à Mmes VERNET et CHATTELUS à Etréchy et à divers propriétaires à Etampes pour la déviation de la Nationale 20 (1957-1958) ; PETIT-DAGUET, ferme de Lolainville, commune d'Engenville [Loiret] : succession, contrat de mariage (1943-1944) ; Société civile immmobilière du Château de Chamarande : vente du château par Mmes THOME et SOLDATI, fermage consenti par Mme MIONE aux époux MAUNY, cultivateurs (1962-1963) ; PILLAS Marcel, La Forêt-Sainte-Croix : ventes, baux, prêt (1962) ; SARL Au beau granit, Etampes : cession de parts, modification des statuts (1949-1957) ; SARL Etablissements Rozenberg et Fils, à Corbeil : cession de bail par M. et Mme HONET au profit de la SARL ROZENBERG (1945-1958).

Date

1929-1963

Cote

66J/69

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - MALLET-VALIERE,...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

12

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - TOURLOURAT Hubert, Etampes : succession [transporteur] (1932-1961) ; MUYARD-CORDE, Paris 19° : cession de fonds de commerce de café-restaurant à Paris (1961-1964) ; BRU Paul, Paris : acquisition d'un garage automobile à Paris appartenant à Mme REIMS, prêt, reconnaissance de dettes au profit de Mme de SAINT-PERRIER, succession, acte de vente DUMEU-REIMS, délivrance de legs MANCEAU (1940-1958) ; MOUTAULT Jeannine : acquisition d'un immeuble à Paris appartenant à Mme ROCHER, acte de vente DELABY-PIOS à ROCHER (1951-1962) ; MALNOUE, Etréchy : acquisition d'une maison (1960-1961) ; BIGNOLAIS, Paris (1953-1969) : acquisition d'un fonds de commerce avec logement à Paris 9°, actes de vente par la société civile immobilière IPFJ à Marcellin (1953) et par la société Le Vingtième Immobilier à M.et Mme BIGNOLAIS (1958), consorts MARCELLIN à M. et Mme BIGNILAIS (1964), correspondance.

Date

1932-1969

Cote

66J/49

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - TOURLOURAT...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

13

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société immobilière de l'Avenue de Villeneuve-Saint-Georges : acquisition par adjudication d'une propriété à Choisy-le-Roi appartenant à Mme HUET, cahier des charges, établissement d'une société ayant pour actionnaire les familles ROUGEOT, PARADIS-MEHERENC, comte de SAINT-PIERRE, GOURBILLON, JOUVENOT, LOUP, DUCHEMIN, comte SAINT-LEON (1933-1954) ; OLIVIER, Paris 13° arrondissement : vente du fonds de commerce d'opticien à la SARL Gobelin Optique, courrier, inventaire, baux, annonces légales (1962) ; DOLY Jean-Marie, Etampes : succession de fonds de commerce (1959-1963) ; CHENEAU Nestor, Etampes : bail (1944-1953) ; DALBY André, Bois-Chambault, commune d'Abbeville-la-Rivière : bail rural (1955-1963).

Date

1933-1963

Cote

66J/78

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

14

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

Date

1935-1990

Cote

66J/34

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD,...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

15

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - FORNEAU, Villeconin : vente d'une propriété (1946) ; MONBAR, Ormoy-la-Rivière : achat d'un terrain (1945-1951) ; LE MAOUT, Pierrefitte-Saint-Hilaire : achat d'une propriété (1945) ; PARMENTIER-ROBILLARD, Etampes : projet d'un contrat de mariage (1944) ; CHARDONNEREAU-CHAUBON, Sermaises [Loiret] : contrat de mariage (1946) ; BRAUT, Etampes : exploitation d'une carrière de sable (1942-1943) ; COUTAREL, Etampes : vente d'un fonds de commerce de charbon, bois, combustibles (1962) ; BARRIO, Paris : vente d'un immeuble à Paris, plans détaillés, succession (1962) ; BRIERE, Thonon : donation (1945) ; BLANTIVAUD et MACHAT, SARL, Boulogne Billancourt : vente par M. René DIAMY, hôtelier (1946) ; CALLEY, Etampes : acquisition d'une maison, plan (1953-1962) ; BOUDON, Maisse : acquisition d'une maison (1963) ; BOULDOIRES, Etampes : acquisition d'une propriété (1963) ; LECOMTE, Paris : acquisition d'un appartement (1963) ; BELLACICCO, Fresnes : ouverture d'un crédit (1962) ; SERON-VERDELET, Etampes : succession (1942-1951) ; LOISEAU-CHAMBON, Etampes : indivision, bail (1945-1951) ; MARECHAL, Etampes : constitution de la société Claude MARECHAL [construction de maçonnerie], indemnités de guerre et cession de droits (1954-1957) ; INGRAIN-JOANNEST, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce d'épicerie-mercerie et débit de boissons (1938-1951).

Date

1938-1963

Cote

66J/65

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - FORNEAU,...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

16

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

Date

1939-1969

Cote

66J/94

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

17

Liquidation de la Société d'Habitation à Loyers Modérés (H.L.M.) de LIMOURS et ses environs (1939 -1961) ; Logement minima : ARPAJON, CORBEIL (1953 -1956).

Date

1939-1961

Cote

806W/3

Contexte : RECONSTRUCTION DE LOGEMENTS ET RESTRUCTURATION URBAINE.
Liquidation de la Société d'Habitation à Loyers Modérés...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Lotissements : la Sablière (1939-1954) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Le Parc (1954) ; les Jardins de la Croix-Rouge (1941) ; les Jardins des Grillons (1941-1942) ; Montgardé (1942-1954) ; SAINTRY-SUR-SEINE : La Cour Notre-Dame, La Confédération générale des familles (1954) ; les Jardins de la Chaise-aux-Prêtres (1942) ; La Petite-Garenne, la Confédération générale des familles (1954-1955) ; Champlâtreux (1941-1942) ; Chemin vicinal n° 3, propriété Bergeron (1954-1955) ; l'Ancien-Château (1953-1956) ; Le Square de la Reine (1931-1956).

Date

1939-1954

Cote

1025W/62

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : la Sablière (1939-1954) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

19

Lotissements : l'Abbaye-aux-Bois (1953-1959) ; Les Mathurins (1939-1959) ; habitations et jardins, 7 et 9, route de Versailles ; lieu-dit Les Prés-de-Vauboyen, société civilie immobilière (1951) ; Terre et Famille (1961) ; BOISSY-LA-RIVIERE. - Route d'Etampes à Saclas (1953-1954) ; BONDOUFLE, habitation à loyer modéré Le Foyer du travailleur de RIS-ORANGIS (1962-1965) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, Le Village et Les Thibaudières (1956-1957).

Date

1939-1961

Cote

1025W/12

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : l'Abbaye-aux-Bois (1953-1959) ; Les...

Producteur :

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20

Lotissements : le Foyer du fonctionnaire et de la famille, rue d'Effiat et rue d'Athis (1956-1966) ; les Quatre-Fourchettes (1940-1953) ; CORBEIL. - Lotissements : Association départementale des Castors de Seine-et-Oise, rue de la Dauphine (1952-1954) ; le Logis populaire (1931-1956) ; La Papeterie Darblay (1954) ; les Pinsons (1954) ; propriété Brunet (1954-1955) ; groupe d'habitations, rue des Moulins (1954) ; gendarmerie (1957-1958) ; Montconseil (1947-1950) ; Motteau, avenue de Paris, rue Joyeuse, rue Henri-Cherrière (1954). .

Date

1940-1966

Cote

1025W/25

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : le Foyer du fonctionnaire et de la famille,...

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21

VERRIERES-LE-BUISSON. - Budget (1942, 1948, 1952, 1954) ; taxes et assurances (1945-1957) ; personnel communal : traitement du personnel administratif au 1er juin 1954 (tableau), nominations et indemnités de fonction (1941-1954) ; métaux non ferreux : état récapitulatif des sommes à payer par le receveur aux habitants (1941) ; loyers communaux (1948) ; carnets d'inspection des viandes (1940) ; legs MAUGE : vente au profit de la société de construction de stations-servies de terrains dépendants de la succession MAUGE, délibérations (1941-1957) ; legs MAUROUARD (1952-1957).

Date

1940-1957

Cote

986W/158

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
VERRIERES-LE-BUISSON. - Budget (1942, 1948, 1952, 1954)...

Producteur :

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22

JANVILLE-SUR-JUINE. - Taxes (1946, 1955) ; budget (1952) ; affaires diverses : pompes funèbres, marchés, extraits de délibérations (1945-1955) ; écoles : réparation et installation du chauffage central (1948-1960) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; adduction d'eau (1946-1948). JANVRY. - Taxes (1948) ; budget (1952) ; subventions, pompes funèbres (1946-1954) ; mairie-école : installation du chauffage central (1956) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1952). JUVISY-SUR-ORGE. - Taxes et assurances (1943-1955) ; budget (1952) ; réquisitions de guerre (1940-1944) ; subventions diverses (1942-1956) ; devis des établissements RUGGIERI pour un feu d'artifice : dépliant couleur, facture (1952) ; personnel municipal : indemnités de fonction, nominations (1943-1956) ; affaire entre la Société immobilière de la ferme de Champagne et la commune (1942-1948) ; pyramide de JUVISY : monument historique menacé par la construction d'un abri d'autobus (1941) ; affaires diverses : ordures ménagères, pompes funèbres, sapeurs-pompiers, extraits de délibérations (1943-1954).

Date

1940-1960

Cote

986W/83

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
JANVILLE-SUR-JUINE. - Taxes (1946, 1955) ; budget (1952)...

Producteur :

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23

Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir familial (1958) ; rue Pierre-Brosselette et rue Henri-Barbusse, le Logement français (1963-1967) ; les Bergeries (1966) ; le logement familial du bassin parisien (1967) ; ESSONNES, la Mort-Voisin, propriété Radot (1944-1945) ; rue Louis-Joyeux, propriété Radot (1941-1946) ; EGLY, la Longue-Mare (1966) ; EPINAY-SOUS-SENART, les Gerbeaux, société Travail et propriété (1966-1967) ; EPINAY-SUR ORGE, les Morelles (1958) ; Avenue Galliéni, habitations à loyer modéré d'Ile-de-France (1957) ; propriété Gros (1952) ; propriété Donnon (1957-1958).

Date

1941-1967

Cote

1025W/31

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir...

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24

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

Date

1941-1957

Cote

986W/96

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

25

Lotissements : les Jardins des Portereaux (1941-1944) ; Clos Saint-Martin (1955) ; Lieu-dit La Pente de Guinette (1951-1956) ; rue de Saclas, chemin de la Digue, propriété Rousseau (1955) ; Union foncière agricole, rue Réverseleux prolongée (1953-1954)..

Date

1941-1956

Cote

1025W/32

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : les Jardins des Portereaux (1941-1944)...

Producteur :

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26

Lotissements : le Pré-Fleuri (1942-1943) ; Bellevue, propriété Jacquet (1936-1956) ; chemin départemental n° 95, société immobilière régionale du sud-ouest (1939-1946) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc (1957) ; CHAMPCUEIL, la Propriété familiale de l'Ile-de-France (1960) ; CHEVANNES, habitations à loyer modéré le Foyer du travailleur de Ris-Orangis (1963).

Date

1942-1957

Cote

1025W/21

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : le Pré-Fleuri (1942-1943) ; Bellevue,...

Producteur :

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27

Lotissements : la Petite-Coudray, Le Fort (1954-1955) ; La Prairie de Courcelle, propriété Cintra (1952-1953) ; chemin vicinal n° 11 et de la Grande-Coudraie (1951) ; Quartier de l'Abbaye, habitations à loyer modéré Les Logements familiaux (1966) ; Sous la Hacquinière, prioiété Duyoter (1940-1941) ; IGNY, Le Marché-Palu (1961-1966) ; le Plan d'Igny, groupe d'habitations des PTT (1957-1962) ; le Versoir, habitations à loyer modéré la Maisonnette (1959-1961) ; Les Coteaux d'Igny (1947-1949) ; Avenue de la Gare, habitations à loyer modéré (1958-1963) ; les Trois-Arpents, habitations à loyer modéré (1957-1958) ; Rue Coizat, avenue Leclerc, habitations à loyer modéré(1958-1961) ; rue Gabriel-Péri (1964-1966) ; ITTEVILLE, Avenue de Ballancourt (1956).

Date

1942-1966

Cote

1025W/37

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : la Petite-Coudray, Le Fort (1954-1955)...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

28

Lotissements (1943-1966).

Date

1943-1966

Cote

1025W/49

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements (1943-1966).

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

29

Société civile immobilière.

Date

1944-1965

Cote

886W/68/1

Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...
Montgeron (1944-1965).
Société civile immobilière.

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

30

Château La Fontaine, Société immobilière de l'Hurepoix, Occupation américaine.

Date

1944-1965

Cote

886W/17

Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...
Brétigny-sur-Orge (1944-1965).
Château La Fontaine, Société immobilière de l'Hurepoix,...
Château La Fontaine, Société immobilière de l'Hurepoix,...

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

31

Vauhallan : Société immobilière de Limon (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/98

Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...
Vauhallan : Société immobilière de Limon (1944-1965).

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

32

Société immobilière Picarde.

Date

1944-1965

Cote

886W/78

Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...
Orsay (1944-1965).
Société immobilière Picarde.

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

33

Ferme de La Fontaine.

Date

1944-1965

Cote

886W/18

Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...
Brétigny-sur-Orge (1944-1965).
Château La Fontaine, Société immobilière de l'Hurepoix,...
Ferme de La Fontaine.

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

34

YA 22582 D.S., Consorts F., café, sinistre du 4 juin 1944 (1944-1963) ; YA 15694, D.S., L., mécanicien, forgeron, pompiste, sinistre des 2 et 4 juin 1944 (1944-1961) ; YA 5996 D.S., B., buvette-restaurant, sinistre des 4 et 6 juin 1944 (1944-1962) ; YA 12299 D.S., B., vins, liqueurs, hôtel meublé et entrepreneur de maçonnerie, sinistre des 2 et 4 juin 1944 (1944-1963).

Date

1944-1963

Cote

841W/80

Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...
Palaiseau (1944-1964).
YA 22582 D.S., Consorts F., café, sinistre du 4 juin...

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

35

YA 5464, D.S., Entreprise P-M et fils, entrepôt de produits chimiques, semences agricoles et produits du sol, sinistres des 2 et 4 juin 1944 (1944-1963) ; YA 5102 D.S., P., Société de constructions et de travaux public, sinistres des 4 et 5 juin 1944 (1944-1964).

Date

1944-1964

Cote

841W/78

Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...
Palaiseau (1944-1964).
YA 5464, D.S., Entreprise P-M et fils, entrepôt de...

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

36

Brétigny-sur-Orge, YA 19820 D.S., Société immobilière de l'Hurepoix : pensionnat de Passy-Froyennes au château de la Fontaine, sinistre du 16 août 1944 (1944-1960).

Date

1944-1960

Cote

841W/22

Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...
Brétigny-sur-Orge, YA 19820 D.S., Société immobilière...

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

37

Lotissements : propriété Jacquet (1947-1948) ; lotissements à TIGERY ; VERRIERES-LE-BUISSON : Le Petit-Vaupéreux (1951) ; Les Riantes-Cités, Estienne-d'Orves (1963) ; Emmaüs, rue d'Estienne d'Orves et du Moulin-de-Grais (1957) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc (1951).

Date

1947-1963

Cote

1025W/65

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : propriété Jacquet (1947-1948) ; lotissements...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

38

Installations classées. ANGERVILLE : Entreprise de travaux publics DUPONT, Société L'Elastomer I. T. C., Société civile immobilière de la Croix, Flacopharm, Etablissements GAUTHIER, Etablissement Gougis, Commune d'ANGERVILLE Groupe scolaire rue du Jeu de Paume, dépôt de gaz, Etablissements GUILLAUME, Entreprise Construction en bois, Société habitat à loyer modéré de l'Hurepoix, Etablissement IMBERT, Société JOUBERT et Compagnie, Société civile immobilière La Chalouette, Société La Copper, Etablissement LEBLANC, Maison de retraite des Soeurs de Saint Paul, Société civile immobilière MATEL. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, dossier de plainte, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Date

1947-2005

Cote

2017W/2

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées. ANGERVILLE : Entreprise de...

Producteur :

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

39

Lotissements : Propriété Dumay (1948) ; Propriété Pigier (1954) ; Place de la Gare (1955) ; Rue de la Justice et rue Mainville (1947-1950) ; rue Morin, Société immobilière des Chemins de fer (1954-1955).

Date

1947-1955

Cote

1025W/48

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : Propriété Dumay (1948) ; Propriété Pigier...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

40

Lotissements : le Bois Saint-Michel (1947) ; Le Bois des Roches, habitations à loyer modéré Le Foyer des Invalides (1962) ; Habitations à loyer modéré Le Foyer du travailleur (1962-1965) ; Ancien Parc de Lormoy (1949) ; Pierre et Verdure (1953-1956) ; Société coopérative d'Ile-de-France (1966) .

Date

1947-1966

Cote

1025W/61

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : le Bois Saint-Michel (1947) ; Le Bois...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

41

Société civile immobilière du château de Chamarande, créée entre Marthe, Céline Dervaux, veuve en premières noces d'André Thôme et remariée à James Hazen Hyde, et ses deux filles. - Statuts (1948), partage partiel de la succession de Mme Thôme-Hyde (1950), inscription du château, des communs, de l'auditoire et d'une partie du parc à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques et à l'inventaire des sites pittoresques de Seine-et-Oise (1952 et 1957), cession de parts de Mme Michaud à Mlle Mione (1957), nomination de Mlle Mione comme administrateur de la SCI (1957), actes de vente du domaine (1961), plan parcellaire (1963), statuts, procès-verbaux de l'assemblée de la CMF (Construction Moderne Française), rapport du commissaire aux apports, arrêté de division (1964-1965), apport de la SCI à la CMF (1965), dissolution de la SCI (1965).

Date

1948-1965

Cote

39J/143

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Société civile immobilière du château de Chamarande,...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

42

Lotissements : lieu-dit Les Robineaux, propriété Préteseille et Binant (1955) ; MAISSE, Le Hameau de Courty (1958-1960) ; la Couture (1956) ; MAROLLES-EN HUREPOIX, L'Alun, propriété Bouillé (1955), la Gare (1949-1952), Société de BRETIGNY-EN-HUREPOIX (1961-1964).

Date

1949-1964

Cote

1025W/42

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : lieu-dit Les Robineaux, propriété Préteseille...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

43

Lotissements : le Parc Tronchet (1955-1958) ; La Taupinière (1955) ; La Troche (1949-1950) ; La Motte Samson (1954) ; Propriété Renault et Martin, Chemin du Rocher (1952-1953) ; Route de Corbeil : propriété Tessier (1955) ; Unité d'habitation de Lozère (1953).

Date

1949-1958

Cote

1025W/54

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : le Parc Tronchet (1955-1958) ; La Taupinière...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

44

Lotissements : le Domaine des Larris, rue Louise-Bruneau, habitations à loyer modéré le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1961-1965) ; Le Domaine du Moulin-de-Lozère, habitations à loyer modéré (1962-1964) ; habitations à loyer modéré Le Foyer pour tous, rue Lamartine (1963-1964) ; Le Parc Tronchet, habitations à loyer modéré (1955-1961) ; La Chaumière, Lieu-dit Les Carmeaux (1951-1959) ; La Vooie des Châtaigniers, propriété Vissac (1954) ; Les Carmeaux (1955) ; Les Riantes-Cités, groupe Danton (1961-1962) ; Boulevard Viala (1949-1950) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc (1951). PARAY-VIEILLE-POSTE, Avenue Victor-Hugo (1963) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc (1955) ; société d'HLM d'ATHIS-MONS (1966).

Date

1949-1965

Cote

1025W/55

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : le Domaine des Larris, rue Louise-Bruneau,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

45

Lotissements : habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1956-1967) ; habitations à loyer modéré Le Home familial, avenue Morangis (1956) ; habitations à loyer modéré le Home familial, Grand'rue et rue de Châtillon (1962) ; La Voie-Verte, société d'ATHIS-MONS (1966-1967) ; habitations à loyer modéré La Région de Versailles (1953-1954) ; La Montagne de Mons, habitations à loyer modéré (1956-1962) ; La Sablière, avenue de l'Orge (1955-1961) ; La Sablière, rue Marguerite (1950-1961) ; Les Froides-Bouillies (1961-1966) ; Les Pourpointiers, habitations à loyer modéré Orly-Parc (1953) ; Chemin des Plantes, société d'ATHIS-MONS (1961-1966) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc, rue des Oiseaux (1954-1956) ; rue Henri-Barbusse, société Athis-Mons (1961-1966) ; rue Jules-Vallès, société d'ATHIS-MONS (1961-1966).

Date

1950-1967

Cote

1025W/11

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : habitations à loyer modéré Le Foyer...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

46

Lotissements : l'Ilôt Pasteur (1962) ; l'Ilôt Victor Hugo (1959-1964) ; la Roseraie (1950) ; la Roseraie Cossigny (1962), la Sablière, chemin des Halliers (1959-1964) ; la Saussaie (1955) ; les Pavillons Rochebrune (1962) ; Cité Edouard Branly, habitation à loyer modéré (1967) ; habitation à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille, chemin rural et rue Jean Mermoz (1965) ; Quartier de la Moinerie (1965) ; rue d'Estienne d'Orves, élargissement de la rue (1950) ; rue Gayot et chemin de Saint-Chéron, morcellement de la propriété Pinoteau (1952-1953) ; BREUILLET, la Badaudière (1963-1964) ; la Fosse Ronde et les Graviers (1956-1959) ; la Maison des Anciens Combattants (1961-1966).

Date

1950-1967

Cote

1025W/14

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : l'Ilôt Pasteur (1962) ; l'Ilôt Victor...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

47

Plans de la S.C.I. résidence du MOULIN SAINT-MARTIN, située du 10 au 18 rue de l'Yvette à LONGJUMEAU, dressés par MM. LETIXERANT et TIREAU, [s.l.n.d.]. Ech. 1/2.000. N et B. Lég. Dim. 0,65 x 1,07.

Date

2e moitié du 20e siècle

Cote

1FI/77

Contexte : CARTES ET PLANS
Plans de la S.C.I. résidence du MOULIN SAINT-MARTIN,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

48

Lotissements : Habitations à loyer modéré Le Foyer du travailleur, avenue de Brétigny (1957-1961) ; Habitations à loyer modéré Le nouveau Foyer, rue de Liers (1963-1965) ; Habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1959-1962) ; Habitations à loyer modéré Orly-Parc (1950-1951) ; La Propriété familiale d'Ile-de-France (1957) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : Société Habitations à loyer modéré de BRETIGNY-SUR-ORGE (1966) .

Date

1950-1966

Cote

1025W/60

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : Habitations à loyer modéré Le Foyer...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

49

Installations classées : ARPAJON : Société Point P, Etablissement REHBY (concession Fiat), Etablissement Riboulet, Station service Mobil RICHARD, Société S.A.R.D.E.C (usine de décolletage), Etablissement SARRAZIN (nettoyage à sec), Société de l'Yvette, Société civile immobilière La Roche. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Date

1950-2002

Cote

2017W/7

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : ARPAJON : Société Point P,...

Producteur :

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

50

Lotissements : le Réveillon (1953) ; la Vigne des Champs (1957-1960) ; la Maison des Anciens Combattants, groupe du Donjon (1952-1961) ; Propriété familiale de l'Ile-de-France (1955) ; rue du Rôle et rue des Vallées (1951).

Date

1951-1961

Cote

1025W/18

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : le Réveillon (1953) ; la Vigne des Champs...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

51

Lotissements : avenue Hoche, la Maison des Anciens Combattants, HLM, (1951-1954) ; chemin d'Avrainville (1955-1956) ; place du Jeu-de-Paume, acquisition (1952-1954) ; groupe de logements économiques de première nécessité, habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1953-1957) ; habitations à loyer modéré de BRETIGNY-HUREPOIX, cession de terrain (1965) ; habitations à loyer modéré Le Home familial, rue du Docteur Charcot (1955-1957) ; rue de Verdun, habitations à loyer modéré de BRETIGNY-SUR-ORGE (1966) ; Saint-Blaise, avenue de Verdun, habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1953-1963).

Date

1951-1966

Cote

1025W/1

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : avenue Hoche, la Maison des Anciens...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

52

Lotissements : le Domaine de Grand-Vaux, habitations à loyer modéré Le Logement Français (1961-1965) ; Le Verger de Champagne (1965) ; La Sablière, avenue de la Gare, habitations à loyer modéré (1959-1963) ; Groupe d'habitations, rue de Provence (1954) ; Groupe d'habitations, rue de Viry, SCI des Prés-Saint-Martin, Groupe de Grand Vaux (1961-1965) ; rue Chateaubriand et rue de Viry, la Maison des anciens combattants (1951-1956) ; rue Chilly-Mazarin, habitations à loyer modéré Orly-Parc (1951-1956) ; rue Vigier, habitations à loyer modéré (1952-1953) ; SOISY-SUR-SEINE, Les Sources (1954-1955) ; propriété Imbault (1956).

Date

1951-1965

Cote

1025W/64

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : le Domaine de Grand-Vaux, habitations...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

53

Lotissements : habitations à loyer modéré Coopération et famille, 40 logements (1959) ; rue Blanchard, pavillons (1952-1954) ; rue de la Papeterie et rue Pierre-Curie, habitations à loyer modéré, Coopération et famille, 60 logements (1954-1961) ; rue de la Papeterie, habitation à loyer modéré Coopération et famille, 30 logements (1960-1966) ; Rue de la Papeterie, habitations à loyer modéré Le Foyer du travailleur, 75 logements (1965) ; LEUDEVILLE : Rue Corneille, habitation à loyer modéré Le Logement français (1962-1964) ; JANVILLE-SUR-JUINE : le Foyer pour tous, 30 logements (1961-1966) ; LIMOURS-EN-HUREPOIX : La Maison des anciens combattants, 36 logements (1964-1965) ; MARCOUSSIS : Le Bel-Esbat, route nationale 446, propriété Duboscq, Association d'entraide des constructeurs de Marcoussis (1956-1958) ; NAINVILLES-LES ROCHES : habitations à loyer modéré Le Foyer du travailleur de Ris-Orangis (1963-1965) ; NOZAY : Le Mort-Rû, propriété Pucheu (1954-1960) ; VARENNES-JARCY : Lieu-dit Vaux-la-Reine, propriété Gautier (1951) ; VERT-LE-GRAND : habitations à loyer modéré Le Foyer des travailleurs de Ris-Orangis (1966) ; VERT-LE-PETIT : Lieu-dit Au-dessus-du-Grand-Bois, habitations à loyer modéré Coopération et famille (1960-1968) ; VILLIERS-SUR-ORGE : Rue Emile-Fontaine, propriété Lutz (1952-1953).

Date

1951-1968

Cote

1025W/74

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : habitations à loyer modéré Coopération...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

54

CORBEIL : Lotissements : habitations à loyer modéré, le Foyer du travailleur de RIS-ORANGIS, avenue d'Arblay (1961-1964) ; habitations à loyer modéré, le nouveau Foyer, Ilôt Saint-Léonard (1966) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, Société Bouchet et travailleurs réunis (1957) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, le Vaurouillers (1956-1959) ; Saint-Martin (1956-1957) ; DOURDAN, Le Val-Biron (1951) ; les Coopérateurs et castors d'Ile-de-France (1957) ; la Maison des Anciens Combattants (1952-1953) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc (1959) .

Date

1951-1966

Cote

1025W/28

Contexte : LOTISSEMENTS.
CORBEIL : Lotissements : habitations à loyer modéré,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

55

Lotissements : lE Domaine de l'Epine, constitution, adhésions (1952) ; Chemin rural n° 15, habitation à loyer modéré ; habitations à loyer modéré (1966) ; habitation à loyer modéré le Foyer des travailleurs de RIS-ORANGIS (1962-1965) ; JUVISY-COTTAGE, avenue Sarrault, habitations à loyer modéré (1954-1955).

Date

1952-1966

Cote

1025W/38

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : lE Domaine de l'Epine, constitution,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

56

Lotissements : l'Epine-Montrain (1957) ; le Progrès (1959-1960) ; Lutèce, groupe Leclerc de Grigny (1954) ; la Poterne (1958-1960) ; Lieu-dit Le Petit-Etang, Société des tuileries et briqueries (1952-1953) ; Massy-Graviers (1964) ; Résidences (1962-1964) ; rue Appert (1954-1957) ; Toit et Joie, habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1961-1965).

Date

1952-1965

Cote

1025W/46

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : l'Epine-Montrain (1957) ; le Progrès...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

57

Lotissements : la Plaine du Roussay, le Logement français (1962-1967) ; Avenue du Général-Leclerc, boulevard Pasteur, rue de la Gare (1954) ; Chemin de Vintura et allée de la Gravelle (1954) ; Lieu-dit La Roche-Benotte, propriété Bruneau (1958) ; EVRY, habitations à loyer modéré le Foyer du travailleur, rue d'Antin (1954-1956) ; LA FERTE-ALAIS, la Fertoise (1957).

Date

1954-1967

Cote

1025W/34

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : la Plaine du Roussay, le Logement français...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

58

DOURDAN : Lotissements : la Sablière, lieu-dit Le Port-aux-Dames (1955) ; 448, route nationale ; SCI Draveil-Champrosay, morcellement de propriétés (1959) ; propriété Joly (1954) ; la Maison des Anciens Combattants, avenue des Mazières (1953-1965) ; propriétés Richard (1956) ; Résidence des Plantes (1955-1956) ; rue de Châtillon, Compagnie des sablières de la Seine (1953).

Date

1954-1967

Cote

1025W/30

Contexte : LOTISSEMENTS.
DOURDAN : Lotissements : la Sablière, lieu-dit Le Port-aux-Dames...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

59

Lotissements : le Verger de Champagne (1954-1956) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc (1954-1965) ; LARDY, Lieu-dit L'Allée-Cormuel (1950) ; rue Panserot, rue de la Roche-qui-Tourne, morcellement (1954) ; LINAS, habitations à loyer modéré de Paris (1965-1966) ; LISSES, Société coopérative Bouchet et Travailleurs réunis (1957) ; LONGJUMEAU, La Croix-Breton, habitations à loyer modéré (1963-1965) ; La prairie de Saint-Martin (1956-1959) ; La Rocade (1963-1966) ; Allée d'Effiat, habitation à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1956-1960) ; Chemin de Ballainvilliers, habitation à loyer modéré (1962) ; Route de Corbeil, propriété Bailleau (1958).

Date

1954-1965

Cote

1025W/40

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : le Verger de Champagne (1954-1956) ;...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

60

Lotissements : habitations à loyer modéré Le Home familial (1955-1956) : habitations à loyer modérré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1957-1961) ; Le Pourtour du Parc (1965).

Date

1955-1965

Cote

1025W/70

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : habitations à loyer modéré Le Home familial...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

61

Lotissements : le Foyer du travailleur (1965) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc (1955).

Date

1955-1965

Cote

1025W/58

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : le Foyer du travailleur (1965) ; habitations...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

62

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Date

1960-2001

Cote

2017W/3

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...

Producteur :

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

63

2ème partie.

Date

1961-1979

Cote

2009W/350

Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...
Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
Dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes...
2ème partie.

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)

64

1ère partie.

Date

1961-1979

Cote

2009W/349

Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...
Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
Dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes...
1ère partie.

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)

65

Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

Date

1964-2002

Cote

2017W/5

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...

Producteur :

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

66

Sociétés civiles immobilières de construction, département de l'Essonne

Date

1965

Cote

806W/1

Contexte : RECONSTRUCTION DE LOGEMENTS ET RESTRUCTURATION URBAINE.
Sociétés civiles immobilières de construction, département...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

67

Société civile immobilière du domaine de CHAMARANDE. - Statuts (1965), réduction de capital de la SCI (1971), coupures de presse (1978-1980). Cession de parts de la Société agricole Le Belvédère à la Construction Moderne française (1970).

Date

1965-1970

Cote

39J/144

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Société civile immobilière du domaine de CHAMARANDE....

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

68

Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146 (section A1) accordé à la Société immobilière ""résidence du Plateau d'Orangis"" pour la construction d'un lotissement à RIS-ORANGIS : transferts des primes à la construction.

Date

1965-1974

Cote

1623W/9

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.
Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

69

Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146 (section C) accordé à la Société immobilière ""résidence du Plateau d'Orangis"" pour la construction d'un lotissement à RIS-ORANGIS : transferts des primes à la construction.

Date

1965-1982

Cote

1623W/11

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.
Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

70

Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146 (section A4) accordé à la Société immobilière ""résidence du Plateau d'Orangis"" pour la construction d'un lotissement à RIS-ORANGIS : transferts des primes à la construction.

Date

1966-1983

Cote

1623W/10

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.
Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

71

Organisation des services de l'urbanisme et de la construction ; relations avec les sociétés immobilières, les syndicats des entrepreneurs de travaux publics, les syndicats d'architectes.

Date

1966-1970

Cote

938W/159

Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...
Organisation des services de l'urbanisme et de la construction...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

72

Entreprises de l'ESSONNE.- CORBEIL, IBM (1970-1971), GILARDONI (1968-1971).

Date

1968-1971

Cote

978W/83

Contexte : CABINET DU PREFET X
Entreprises de l'ESSONNE.- CORBEIL, IBM (1970-1971),...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

73

SCI Résidence du Moulin Saint-Martin, 10 à 18 rue de l'Yvette à LONGJUMEAU, dressé par MM. Commissaire, Le Tixerant, Tireau, architectes et M. Trouvat, géomètre-expert, (2 feuilles), Ech. 1/2.000. N et B. Dim. 0,65 x 1,07.

Date

1969

Cote

1FI/3

Contexte : CARTES ET PLANS
SCI Résidence du Moulin Saint-Martin, 10 à 18 rue de...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

74

Bois de l'Epine, Locindus ; Whittington France ; SCI Evry BVB ; Hoerner-Rutefon ; SCI Le Bois d'Evry ; SOGEM ; CPL ; FORGOS ; Pierre et Bertrand.

Date

1969-1985

Cote

1632W/73

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...
Bois de l'Epine, Locindus ; Whittington France ; SCI...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

75

Société centrale immobilière de la caisse des dépôts : Note d'information

Date

novembre 1969

Cote

GBR/624

Contexte : Bibliothèque / GBR
Société centrale immobilière de la caisse des dépôts...

76

COURCOURONNES, Saint-Guénault ; Les Papillons Blancs ; centre cultuel ; Guérin promotion ; Commune de COURCOURONNES (remise voirie) ; IMMOPAR ; commune de COURCOURONNES (équipements publics, ateliers municipaux) ; SCI Le Bon Puits ; Les Hameaux du Bel Air ; LE PROGRES ; SCI Les Bois de Courcouronnes ; GIC CEPIM ; SCI Les Hameaux de la Garenne.

Date

1970-1990

Cote

1632W/88

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...
COURCOURONNES, Saint-Guénault ; Les Papillons Blancs...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

77

EVRY 1 : correspondance, projet d'exposition, rapport relatif aux réactions de la promotion immobilière publique et privée devant le concours d'EVRY, observations sur le concours EVRY 1, compte-rendu de réunion, questionnaire, réponses des questions, liste des membres de chaque groupement participant au concours EVRY 1, AGORA : la génèse d'une construction pilote, explication du concours, notes, recommandations sur le concours, projet de contrat.

Date

1970-1972

Cote

1776W/217

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
EVRY 1 : correspondance, projet d'exposition, rapport...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

78

Permis de construire. - Permis de construire n°91-6-11954 accordé à la Société immobilière ""les résidences immobilières de la Grande Prairie"" pour la construction d'un lotissement à YERRES : transferts des primes à la construction.

Date

1970-1984

Cote

1623W/13

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.
Permis de construire. - Permis de construire n°91-6-11954...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

79

LE COUTEUR : note de réajustement, note provisoire d'honoraires, autorisations d'engagements de dépenses, note définitive d'honoraires sur avant-projet, contrat, note définitive d'honoraires, plans, tableau des missions et prestations de l'architecte en liaison avec celles du B.E.T., correspondance, projet de contrat (1970 - 1976). Centre hospitalier d'EVRY : programme technique détaillé, tome II : programme organique et fonctionel (1971). GUILLAUMOT : avenant, proposition d'engagement de dépense, rapport de démission, contrat, correspondance, projet de contrat (1970 - 1973). FERRAND-ROUBIER : contrat, note d'honoraires, extrait de procuration, attestation, correspondance (1971). ROUBIER : contrat, correspondance, proposition d'engagement de dépense, note d'honoraires, projet de contrat (1971). Société d'Etudes et de Réalisations pour le traitement de l'information (SERTI) : document de méthodologie décisionnelle d'ordonnancement (1971). Centre commercial d'EVRY : étude sur les comptages et interviews aux entrées du centre commercial (1981). CODRA : étude sur l'organisation des déplacements dans la ville nouvelle d'EVRY, analyse des quartiers, diagnostic sur les réseaux de transports (1983).

Date

1970-1983

Cote

1776W/120

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
LE COUTEUR : note de réajustement, note provisoire...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

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Groupe immobilier, construction de PARIS : candidature au concours 1er degré EVRY 1, présentation de l'équipe, statuts, description générale du parti d'aménagement, photographies, programme de logement, dispositions administratives et juridiques, projet d'équipements collectifs, plans programme et coupes.

Date

1971

Cote

1776W/131

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Groupe immobilier, construction de PARIS : candidature...

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ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Résultats de la recherche

Plaque: La construction moderne française, travaux publics et particuliers (s.d.)

Date

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Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

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Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

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Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Vente de terrains par Louis Mamoul, propriétaire à Paris à la société immobilière du Petit Parc à MEREVILLE en septembre et octobre 1935.

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Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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ARPAJON. - La grande rue du parc des régions libérées - Sortie des ouvriers. Editeur Bougerol, timbre à 25 centimes.

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Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

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Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

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Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

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Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

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Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

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Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

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Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

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Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

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Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

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Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

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Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

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Liquidation de la Société d'Habitation à Loyers Modérés (H.L.M.) de LIMOURS et ses environs (1939 -1961) ; Logement minima : ARPAJON, CORBEIL (1953 -1956).

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Contexte : RECONSTRUCTION DE LOGEMENTS ET RESTRUCTURATION URBAINE.

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Contexte : LOTISSEMENTS.

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Contexte : LOTISSEMENTS.