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181 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : union départementale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC [UDePSE] (1981), syndicat CGT des communaux d'Evry (1981), syndicat CFTC de la direction de l'Équipement de l'Essonne (1982-1983), syndicat des infirmiers libéraux de l'Essonne (1983), syndicat CGT des personnels du centre de formation de personnels de l'enfance inadaptée (1983), union des syndicats chrétiens des services hospitaliers et des services sociaux des personnels actifs et retraités CFTC (privé et public) de l'Essonne (1983-1984), syndicat UGICT CGT du personnel de direction praticiens techniciens cadres de la CPAM (1983-1984), syndicat général de l'Éducation nationale de l'Essonne (1983-1984), syndicat CGT de l'union locale d'Evry et sa région (1983-1985), syndicat local CGT des métaux (1984), union des syndicats de retraités UCR-CGT 91 (1984), syndicat FO du personnel du foyer ADEP (1984), syndicat groupement départemental des services publics et de santé FO de l'Essonne (1984-1992), syndicat CFDT commerces et services de l'Essonne et de la Seine-et-Marne Sud (1984-1998), syndicat interco CFDT de l'Essonne (1984-1998), syndicat départemental CGT des affaires sociales (1985), syndicat FO Euromarché Evry (1986), syndicat du personnel du logement social (1986-1987), syndicat FO des personnels du SAN d'Evry (1987), syndicat FO du personnel du service Contrôle des fabrications (1987-1988), syndicat UGICT-CGT des ingénieurs cadres et techniciens de la CPAM de l'Essonne (1987-1988), syndicat CGT de l'ASSEDIC de l'Essonne (1987-1989), syndicat FO Belin/ LU Biscuits France (1988-1996), syndicat FO chambre des métiers (1989), syndicat FO de la Société Nationale Immobilière (1989), Commission départementale UGICT-CGT Essonne (1989-1990), syndicat CFDT sanitaire et social de l'Essonne (1989-1997).

Cote
2119W/26
 Date
1981-1998
 Lieu
EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°2

Installations classées : ARPAJON : Société Point P, Etablissement REHBY (concession Fiat), Etablissement Riboulet, Station service Mobil RICHARD, Société S.A.R.D.E.C (usine de décolletage), Etablissement SARRAZIN (nettoyage à sec), Société de l'Yvette, Société civile immobilière La Roche. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/7
 Date
1950-2002
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ARPAJON : Société Point P,...
Résultat n°3

Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

Cote
2017W/5
 Date
1964-2002
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...
Résultat n°4

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote
2017W/3
 Date
1960-2001
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...
Résultat n°5

Installations classées. ANGERVILLE : Entreprise de travaux publics DUPONT, Société L'Elastomer I. T. C., Société civile immobilière de la Croix, Flacopharm, Etablissements GAUTHIER, Etablissement Gougis, Commune d'ANGERVILLE Groupe scolaire rue du Jeu de Paume, dépôt de gaz, Etablissements GUILLAUME, Entreprise Construction en bois, Société habitat à loyer modéré de l'Hurepoix, Etablissement IMBERT, Société JOUBERT et Compagnie, Société civile immobilière La Chalouette, Société La Copper, Etablissement LEBLANC, Maison de retraite des Soeurs de Saint Paul, Société civile immobilière MATEL. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, dossier de plainte, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote
2017W/2
 Date
1947-2005
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
déclaration, plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées. ANGERVILLE : Entreprise de...
Résultat n°6

2ème partie.
Cote
2009W/350
 Date
1961-1979
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
  • Dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes...
  • 2ème partie.
Résultat n°7

1ère partie.
Cote
2009W/349
 Date
1961-1979
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
  • Dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes...
  • 1ère partie.
Résultat n°8

EVRY 1 : correspondance, projet d'exposition, rapport relatif aux réactions de la promotion immobilière publique et privée devant le concours d'EVRY, observations sur le concours EVRY 1, compte-rendu de réunion, questionnaire, réponses des questions, liste des membres de chaque groupement participant au concours EVRY 1, AGORA : la génèse d'une construction pilote, explication du concours, notes, recommandations sur le concours, projet de contrat.

Cote
1776W/217
 Date
1970-1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • EVRY 1 : correspondance, projet d'exposition, rapport...
Résultat n°9

Groupe d'intérêt économique : candidature au concours 2ème degré EVRY 1, projets d'équipements collectifs, plans.

Cote
1776W/133
 Date
1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de candidature, plan

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Groupe d'intérêt économique : candidature au concours...
Résultat n°10

Groupe d'intérêt économique : candidature au concours second degré EVRY 1, présentation de l'équipe, statuts, références, dispositions juridiques et administratives, convention, description générale du parti d'aménagement, projets de constructions d'infrastructures, plans généraux.

Cote
1776W/132
 Date
1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de candidature, convention, plan

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Groupe d'intérêt économique : candidature au concours...
Résultat n°11

Groupe immobilier, construction de PARIS : candidature au concours 1er degré EVRY 1, présentation de l'équipe, statuts, description générale du parti d'aménagement, photographies, programme de logement, dispositions administratives et juridiques, projet d'équipements collectifs, plans programme et coupes.

Cote
1776W/131
 Date
1971
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique, dossier de candidature, plan, programme

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Groupe immobilier, construction de PARIS : candidature...
Résultat n°12

LE COUTEUR : note de réajustement, note provisoire d'honoraires, autorisations d'engagements de dépenses, note définitive d'honoraires sur avant-projet, contrat, note définitive d'honoraires, plans, tableau des missions et prestations de l'architecte en liaison avec celles du B.E.T., correspondance, projet de contrat (1970 - 1976). Centre hospitalier d'EVRY : programme technique détaillé, tome II : programme organique et fonctionel (1971). GUILLAUMOT : avenant, proposition d'engagement de dépense, rapport de démission, contrat, correspondance, projet de contrat (1970 - 1973). FERRAND-ROUBIER : contrat, note d'honoraires, extrait de procuration, attestation, correspondance (1971). ROUBIER : contrat, correspondance, proposition d'engagement de dépense, note d'honoraires, projet de contrat (1971). Société d'Etudes et de Réalisations pour le traitement de l'information (SERTI) : document de méthodologie décisionnelle d'ordonnancement (1971). Centre commercial d'EVRY : étude sur les comptages et interviews aux entrées du centre commercial (1981). CODRA : étude sur l'organisation des déplacements dans la ville nouvelle d'EVRY, analyse des quartiers, diagnostic sur les réseaux de transports (1983).

Cote
1776W/120
 Date
1970-1983
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport, contrat, plan, correspondance, étude, programme

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • LE COUTEUR : note de réajustement, note provisoire...
Résultat n°13

S.C.I.C. maître d'oeuvre pour le quartier des passages à EVRY : états de situation, comptes d'aménagement prévisionnel, factures, tableaux de la situation cumulative des travaux, tableaux de la répartition de la demande de règlement, décomptes de travaux.

Cote
1776W/97
 Date
1976-1977
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte de gestion, rapport

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • S.C.I.C. maître d'oeuvre pour le quartier des passages...
Résultat n°14

Les Bordes, cession de l'EPEVRY à SCI RB ; SCI Les Bordes (ACPE) ; SCI Maurepas (SHIPLEY) ; BAFIP BAIL (fours Pons) ; SCI Natiocrédibail ; SA ANFA (2 dossiers) ; Société Euromur.

Cote
1632W/100
 Date
1989-1991
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Les Bordes, cession de l'EPEVRY à SCI RB ; SCI Les...
Résultat n°15

COURCOURONNES, Saint-Guénault ; Les Papillons Blancs ; centre cultuel ; Guérin promotion ; Commune de COURCOURONNES (remise voirie) ; IMMOPAR ; commune de COURCOURONNES (équipements publics, ateliers municipaux) ; SCI Le Bon Puits ; Les Hameaux du Bel Air ; LE PROGRES ; SCI Les Bois de Courcouronnes ; GIC CEPIM ; SCI Les Hameaux de la Garenne.

Cote
1632W/88
 Date
1970-1990
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • COURCOURONNES, Saint-Guénault ; Les Papillons Blancs...
Résultat n°16

La Marinière, SCI du Champ de courses ; SCI de l'Hyppodrome ; SMEE (SCI Gustave Eiffel) ; Ateliers de Mécanique Moderne ; DIARICO ; SCI du grand JAS ; GRAPHIMRIM (SCI du Canal) ; GAM réalisation ; Société Graphoffset ; SCI La Marinière (SMB) ; SCI La Sphère ; Société Anciens Etablissements Bouvier ; SCI Les Closaux ; SOPRELEC ; IMMOFFICE SCI les Pierreux de France (2 dossiers) ; Société générale de transport et d'industrie ; Prénatal Materna.

Cote
1632W/87
 Date
1972-1990
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • La Marinière, SCI du Champ de courses ; SCI de l'Hyppodrome...
Résultat n°17

La Marinière, MISSLER ; SCI La Marinière SUP ; SCI des Monseaux ; AIFT construction ; SCI La Marinière PMI ; SEIA ; SCI NG 2 ; SCI USTEF ; SORAVIE ; SCI de la Butte ; SCI Marina Essonne ; SCI de transformation ; SCI PIETRI ; Ministère des postes et des télécommunication (centre de tri des PTT).

Cote
1632W/83
 Date
1974-1990
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • La Marinière, MISSLER ; SCI La Marinière SUP ; SCI...
Résultat n°18

Bois de l'Epine, Locindus ; Whittington France ; SCI Evry BVB ; Hoerner-Rutefon ; SCI Le Bois d'Evry ; SOGEM ; CPL ; FORGOS ; Pierre et Bertrand.

Cote
1632W/73
 Date
1969-1985
 Lieu
LISSES
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Bois de l'Epine, Locindus ; Whittington France ; SCI...
Résultat n°19

Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE ; sociétés civiles immobilières : Les Coquelicots, Plessis-parc, La Pointe, sociétés à responsablité limitée (SARL) SCLI ; sociétés civiles immobilières : SOCIPRAT, RB, Plessis-Parc ; société GP ; SCI Astree 4 ; SARL Texeira.

Cote
1632W/50
 Date
1984-1989
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
plan

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE ; sociétés...
Résultat n°20

Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE à SCI Les Lilas ; entreprise Maciel ; sociétés civiles immobilières : les Ginkgo, Biloba/Antoine, Plessi Bat./Styrel ; SED ; SCI Bellevue/Valente ; SCI Usiloc/SFE ; SCI Brenot ; M. Amsellem ; SC les Grandes Coutures ; SCI SOCIPRAT.

Cote
1632W/49
 Date
1988-1993
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
plan

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE à SCI Les...