Filtrer les résultats
Multimédias
  • 488
  • 2
Période
  • 1
  • 2
  • 2
  • 21
  • 455
  • 29
Nom de l'inventaire
  • 153
  • 115
  • 103
  • 7
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 83
  • 25
  • 24
  • 22
  • 22
Afficher plus
Typologies
  • 265
  • 45
  • 41
  • 33
  • 26
Afficher plus
Sujets
  • 490
  • 453
  • 265
  • 264
  • 257
Afficher plus
Auteurs
  • 5
  • 3
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1

490 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.

Date

1503-1619

Cote

26J/34

Résultat n°2

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux : travaux à la rivière : - devis pour la réparation du pont, 7 mars 1643 ; - transaction entre les seigneurs de JUVISY représentés par Pierre de CAMBOUT DE COISLIN, évêque d'ORLEANS et les religieux de NOTRE-DAME-DES-CHAMPS, le seigneur d'ATHIS et autres concernant le déversoir de SAVIGNY, 1668 ; - acte constatant des dégâts causés le long de la rivière par Jean EMASET, 4 juillet 1673 ; - devis des ouvrages 'qu'il convient de faire' pour le curage de la rivière [1 dessin couleur], 20 septembre 1701. [7 pièces papier, 21 p.].

Date

1643-1701

Cote

26J/81

Résultat n°3

VILLECONIN. - Sinistres : procès-verbaux d'expertise, distribution de secours.

Date

1797-1856

Cote

EDEPOT13 3F/7

Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : sinistres, incendies (an X-1958).

Date

1801-1958

Cote

EDEPOT17 1I/14

Résultat n°5

BIEVRES. - Eglise, presbytère.

Date

1801-1937

Cote

2O/93

Résultat n°6

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

Date

1802-1938

Cote

EDEPOT77 1I/4

Résultat n°7

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Sinistres : déclarations de pertes de récoltes par incendie, rapport, correspondance, déclaration du sinistre du 30 août 1951.

Date

1820-1956

Cote

EDEPOT15 1I/4

Résultat n°8

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Sinistrés, indemnisation suite aux tempêtes du 23 juillet 1988, aux orage du 10 août 1986, du 26 juin 1983, du 1er juin et 21 juillet 1982, intempéries de l'hiver 1978-1979 : dossiers de procédure. Crue de l'orge du 4 au 6 novembre 1960 : rapport de l'adjoint au maire, croquis de la zone concernée (1960); glissement de terrain : rapport de l'ingénieur des Travaux Publics de l'Etat, croquis, correspondance (1930-1934, 1979-1989).

Date

1830-1989

Cote

EDEPOT50 1I/5

Résultat n°9

VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques agricoles, comité départemental de ravitaillement, enquête, inondation : liste des souscripteurs en faveur des habitants ruinés.

Date

1838-1945

Cote

EDEPOT13 5F/4

Résultat n°10

LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices d'assurance contractées par la commune pour garantir sa responsabilité civile : contrat d'assurance, correspondance (1851 - 1940). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

Date

1851-1940

Cote

EDEPOT81 4D/1

Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, recrutement, engagements quinquennaux : listes nominatives (1876 - 1926), un acte de consentement pour engagement volontaire (1938), instructions du préfet et correspondance (1883 - 1909) ; démissions : déclarations de démissionnaires, correspondance (1919 - 1921). Positions d'activités : un état de service, deux bulletins individuels, listes nominatives des sapeurs-pompiers mobilisables dans l'armée territoriale, note de service du gouverneur militaire, note du sous-préfet (1902 - 1909). Mesures disciplinaires (1853, 1923). Dotation budgétaire et dépenses : instructions du préfet et des services fiscaux (1874 - 1909). Caisse de retraite des sapeurs pompiers : services faits pour la retraite (1905), instructions du préfet (1899, 1902) ; maladie et invalidité (1921) ; litiges individuels (1886 - 1924) ; assurance professionnelles, sinistres (1907, 1921, 1944). Dotation en matériel et en équipement, habillement et armement, tableau synoptique des pompiers, de leur armement et de leurs effets vestimentaires (sans date). Demande de désarmement faite par le sous-préfet : note (1852) ; distribution de fusils : liste nominative (1868) ; fourniture en matériel de lutte contre l'incendie et en uniformes : correspondance des fournisseurs, facture, devis, descriptifs techniques (1882 - 1903) ; subventions accordées pour l'équipement en matériel : note du préfet (1910) ; fourniture d'uniformes et d'accessoires : descriptifs techniques avec croquis et photographies (1921 - 1937) ; échaffaudage pour les écoles des sapeurs-pompiers : deux devis (1882). Manoeuvres et exercices (1903). Réunion et concours des différentes compagnies du département (1862).

Date

1852-1944

Cote

EDEPOT77 3H/5

Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sinistres, incendies et inondations : rapports, états, correspondance (1854-1943).

Date

1854-1943

Cote

EDEPOT45 1I/11

Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Sinistres : circulaires, arrêtés, correspondance et liste des sinistrés à la suite de l'averse de grêle du 3 août 1855, états annuels des sinistres, demandes d'indemnités, arrêtés, travaux de déblaiement à la suite des orages de septembre 1949, sécheresse de 1959 'Protection des bois et forêts contre les incendies' (affiche 1950, 76 x 112 cm), 'Protection des récoltes' (affiche 24,5 x 31 cm).

Date

1855-1960

Cote

EDEPOT19 1I/4

Résultat n°14

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique agricole annuelle relative aux céréales, légumes secs, cultures industrielles, prés et fourrages, jachères, vignes, prix, salaires pratiqués et sinistres éventuellement survenus : questionnaires communaux (1856 - 1900).

Date

1856-1900

Cote

EDEPOT71 3F/8

Résultat n°15

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 1

Date

1858

Cote

INOCTAVO/1445/1

Résultat n°16

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 2

Date

1859

Cote

INOCTAVO/1445/2

Résultat n°17

CHAMPCUEIL. - Statistique du travail, état des sinistres survenus durant l'année (1859-1960).

Date

1859-1960

Cote

EDEPOT17 5F/1

Résultat n°18

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 3

Date

1861

Cote

INOCTAVO/1445/3

Résultat n°19

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 4

Date

1862

Cote

INOCTAVO/1445/4

Résultat n°20

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 5

Date

1863

Cote

INOCTAVO/1445/5

Résultat n°21

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Assurance des bâtiments communaux et déclarations de sinistres.

Date

1866-1946

Cote

EDEPOT28 4D/1

Résultat n°22

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Sinistres survenus dans la commune : états statistiques, notices explicatives (1889 - 1938), brochure intitulée Plan Orsec, organisation des secours à l'échelon communal ; documentation des maires [en 2 exemplaires, édition de 1955 ; en un exemplaire, édition de 1968], Règlement du service départemental d'incendie et de secours [en un exemplaire, édition de 1957]. Acquisition de matériel pour la lutte contre les incendies, demande de subvention de la commune auprès de l'Etat : circulaire du ministre, circulaire et correspondance du préfet, correspondance du directeur de l'inspection départementale des services d'incendie (1953 - 1955). Essais d'étanchéïté et de résistance des tuyaux de lances à incendie : procès-verbaux d'essais (1954 - 1955). Souscription lancée en faveur des sinistrés du Midi : correspondance avec le préfet et le comité de souscription nationale (1875). Souscription publique en faveur des victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL [v. 1910].

Date

1875-1968

Cote

EDEPOT80 1I/8

Résultat n°23

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Avis de passage du ramoneur dans la commune (1892). Objets perdus et trouvés (1903). Calamités agricoles causées par la sécheresse de l'été 1976, demandes d'indemnisation adressées par des agriculteurs : dossiers, instructions et circulaires du préfet (1976 - 1977) ; aides aux victimes des violents orages de l'été 1977 et des inondations de l'hiver 1978 : correspondance et arrêté du préfet ; tempête du 6 juillet 1969, demande de M.Bourgoin, agriculteur : dossier de sinistre.

Date

1892-1978

Cote

EDEPOT80 1I/9

Résultat n°24

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique agricole annuelle relative aux céréales, légumes secs, cultures industrielles, prés et fourrages, jachères, vignes, prix, salaires pratiqués et sinistres éventuellement survenus : questionnaires communaux (1901 - 1947). Registre décennal de statistique agricole (1951 - 1960).

Date

1901-1960

Cote

EDEPOT71 3F/9

Résultat n°25

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, création du corps communal : arrêté préfectoral, lettres d'engagement, courrier du sous-préfet (1926). Election d'un délégué au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'élection, états des effectifs, profession de foi d'un candidat, bulletins de vote, correspondance (1928-1938). Equipement vestimentaire et acquisition de matériel et de véhicules de lutte contre les incendies, passation de marché public, demandes de subventions et d'allocations : instruction et correspondance du préfet, délibération du conseil municipal, devis et brochures des fournisseurs, correspondance avec les fournisseurs, inventaire du matériel disponible (1927-1939). Utilisation des pompes à incendies de CORBEIL et d'ESSONNES par d'autres communes, modalités : correspondance, note (1915-1924). Réglementation concernant les allocations et indemnités, l'assurance du matériel, la participation de l'Etat aux dépenses d'équipement, la responsabilité des communes en matière de protection contre l'incendie, la sécurité des installations dangereuses, les commissions communales de sécurité, le matériel spécifique, les points d'eau : instructions et correspondance du préfet (1934-1954). Dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers : correspondance, décret du chef de l'Etat (1940). Médaille d'argent : correspondance (1901-1903). Sinistre dans la propriété de M. Vervisch : rapport d'intervention, correspondance du maire (1964).

Date

1901-1964

Cote

EDEPOT40 3H/1

Résultat n°26

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Population, agriculture. - Situation des récoltes : dispositions relatives aux bouilleurs de cru, instructions relatives à la lutte contre le doryphore, état des sinistres survenus dans l'année.

Date

1903-1940

Cote

EDEPOT32 3F/1

Résultat n°27

MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association d'éducation populaire, n°858 (1923-1946) ; Association locale des aides familiales rurales, n°2812 (1955) ; Avenir musical (l'), n°1414 (1934-1937) ; Centre culturel rural, n°3176 (1960) ; Cercle hyppique, n°3397 (1962) ; Comité local d'épargne de Maisse et Courdimanche-sur-Essonne, n°2193 (1947) ; Comité républicain et laïque pour le bloc de gauche, n°856 (1924) ; Fanfare, n°2910 (1956) ; Société de chasse, n°904 (1910), n°965 (1927-1929), n°1352 (1963) ; Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°917 (1908) ; Syndicat d'initiative, n°2922 (1956) ; Syndicat de défense des intérêts des usagers des services publics, n°1766 (1938) ; Union amicale des commerçants maissois, n°1113 (1930) ; MENNECY : Amicale des locataires du domaine de Bel-Air, n°965 (1971-1973) ; Association amicale des maires du canton de CORBEIl-ESSONNES, n°3276 (1961) ; Association de familles, n°1912 (1944-1954) ; Association des sinistrés du canton, n°2012 (1946) ; Caméra-club, n°2247 (1948) ; Club des débrouillards (le), n°3049 (1958) ; Comité d'entraide aux familles des soldats en Algérie, n°2920 (1956) ; Fan-club d'Eddy Mitchell, n°75/114 (1975-1978) ; Gardon menneçois (le). Société de pêche, n°1158 (1930-1931) ; Mennecy et environs, n°78/13, 91/2 (1920-1970) ; Société civile de chasse, n°3573 (1964) ; Société de chasse, n°690 (1924) ; Société de chasse communale, n°3566 (1964) ; Société de chasse du domaine du Buisson, n°2299 (1948) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°285 (1912) ; Société libre de chasse, n°2117 (1946-1962) ; Société lyrique La Mésange, n°707 (1925) ; Société sportive et gymnastique, n°702 (1924-1938) ; Union sportive, n°66 (1904).

Date

1904-1978

Cote

1007W/27

Résultat n°28

JUVISY-SUR-ORGE : Groupe folklorique La Clé des chants, n°258 (1963) ; Groupement d'achats en commun des fonctionnaires, n°1393 (1934) ; Groupement de défense des sinistrés, n°1959 (1945-1957) ; Groupement de défense des vergers d'Athis, n°152 (1965) ; Groupement des entreprises de Juvisy et environs, n°2281 (1948) ; Groupement des parents catholiques des élèves du lycée, n°3413 (1962) ; Groupement intercommunal des mutilés et invalides du travail de Seine-et-Oise, n°1865 (1942-1944) ; Groupement pour l'achat en commun de denrées alimentaires, n°418 (1919-1922) ; Groupement sud-parisien d'entreprises, n°2732 (1953-1954) ; Harmonie de Juvisy (l'), n°2165 (1947) ; Juvisienne (la). Société de gymnastique, n°56 (1904) ; Ligue mondiale contre l'avarie héréditaire des enfants, n°134 (1907-1927) ; Monde à venir (le), n°788 (1970-1979) ; Moto-club juvisien, n°1570 (1936-1939) ; Mutuelle des anciens combattants et mobilisés, n°736 (1925) ; Normands de Juvisy et environs, n°1469 (1935-1939) ; Oeuvres de plein air, n°2857 (1955) ; Papillons blancs du Val d'Orge (les), n°3204 (1960) ; Pédale sportive juvisienne (la), n°1094 (1930) ; Ping-pong-club, n°1339 (1933) ; Pro-patria (les), n°227 (1910-1949) ; Rayon de soleil de l'enfance (le). Espoir, n°3393 (1962) ; Rideau vert (le), n°2034 (1946) ; Roquet moto-club, n°1055 (1929) ; Rossignol (le). Chorale et symphonie, n°512 (1921-1939) ; Secours syndical de Juvisy, n°1003 (1928) ; Section de l'Union des mutilés réformés de Juvisy et environs, n°420 (1919) ; Section des locataires de Juvisy et environs, n°405 (1917) ; Section locale de l'Association départementale d'action sociale des policiers, n°3317 (1961) ; Société amicale des écoles de perfectionnement des sous-officiers de réserve de Juvisy et environs, n°1390 (1934) ; Société amicale des membres honoraires du corps des sapeurs-pompiers, n°1737 (1938) ; Société autonome des artistes de Bel-Fontaine, n°2961 (1957) ; Société bowling-club juvisien, n°2405 (1950).

Date

1904-1979

Cote

1007W/25

Résultat n°29

MEREVILLE : Fraternelle (la), n°78/298 (1905-1962) ; MESPUITS : Amicale de Mespuits (l'). Trompette, n°881 (1913) ; Association du cercle de Monseigneur Gibier, n°1403 (1934) ; Société de chasse, n°883 (1913) ; Société de chasse, n°1220 (1931) ; Société de chasse, n°1432 (1934-1936) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°1270 (1932) ; MILLY-LA-FORET : Amicale des sous-officiers de réserve du centre de Milly-la-Forêt, n°1486 (1935) ; Amicale du tennis-club, n°1821 (1939-1942), n°1881 (1943) ; Amis des petits enfants (les), n°1436 (1934) ; Association amicale des maires du canton, n°3378 (1962) ; Association des amis des vieux travailleurs, n°2750 (1954) ; Association des parents d'élèves du collège d'enseignement général mixte, n°3390 (1962) ; Association régionale de préhistoire et d'histoire, n°2597 (1952) ; Association sportive, n°1882 (1943) ; Association sportive milliacoise, n°1654 (1937-1945) ; Baron rouge animation, n°79/195 (1979-1980) ; Cercle de la bibliothèque de la jeunesse, n°919 (1908) ; Club sportif, n°1070 (1929-1936) ; Colonies Ames vaillantes, n°2771 (1954-1955) ; Comité d'action de défense républicaine du canton, n°1989 (1945) ; Comité local d'épargne, n°2191 (1947) ; Coopérative scolaire, n°1825 (1939-1941) ; Ermitage de Saint-François (l'), n°3042 (1958-1980) ; Espérance de Milly-la-Forêt, n°2204 (1947-1950) ; Groupe artistique du centre culturel, n°3076 (1958) ; Office des plantes médicinales, n°855 (1924-1940) ; Pédale milliacoise (la), n°1377 (1934-1937) ; Ping-pong, n°2122 (1946) ; Réveil milliacois (le), n°3391 (1962) ; Ruche enfantine (la), n°1841 (1939-1940) ; Société amicale des sapeurs-pompiers, n°1627 (1937-1954) ; Société de chasse, n°892 (1911-1932) ; Société de chasse, n°1269 (1932) ; Société de chasse, n°2641 (1952) ; Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°921 (1907-1936) ; Syndicat d'initiative, n°2814 (1955) ; Troupe artistique milliacoise, n°2412 (1950) ; Union musicale, n°923 (1907-1954) ; MOIGNY-SUR-ECOLE : Amicale de l'ambiance des fêtes (l'), n°3325 (1961) ; Amicale des sapeurs-pompiers, n°877 (1920) ; Comité de défense des sinistrés, n°2013 (1945-1948).

Date

1905-1980

Cote

1007W/28

Résultat n°30

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Sinistres survenus [4 pièces] (1907 - 1910).

Date

1907-1910

Cote

EDEPOT73 1I/4

Résultat n°31

TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Déclarations annuelles de sinistres concernant les incendies, la grêle, la mortalité du bétail par maladie contagieuse (1908 - 1940).

Date

1908-1940

Cote

EDEPOT75 1I/2

Résultat n°32

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Souscription publique en faveur des sinistrés de la catastrophe de la MARTINIQUE.

Date

1909

Cote

EDEPOT15 1I/5

Résultat n°33
Montlhéry.- Les sinistrés de Choisy et d'Yvry [1910].

1 media

Montlhéry.- Les sinistrés de Choisy et d'Yvry [1910].

Date

1910

Cote

57FI119/429

Résultat n°34

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : souscription en faveur des victimes des inondations, (15 fév. 1910).

Date

1910

Cote

EDEPOT22 1I/9

Résultat n°35
Montlhéry.- Groupe de sinistrés hospitalisés [1910]

1 media

Montlhéry.- Groupe de sinistrés hospitalisés [1910]

Date

1910

Cote

57FI119/430

Résultat n°36

Répertoire numérique de la série X : Etablissements de bienfaisance

Date

1911

Cote

INV/580

Résultat n°37

GRANGES-LE-ROI (LES). - Allocations et secours aux déplacés et réfugiés : instructions, correspondance, édition spéciale du journal L'AUTO (sans date) ; délivrance de sauf-conduit et de laisser-passer : correspondance ; assistance aux réfugiés belges par le Comité franco-belge de VERSAILLES : instruction, correspondance ; liste des communes sinistrées par les opérations de guerre (1920) ; recensement des sujets austro-allemands (1914-1920). Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre : délibération, correspondance ; assemblée générale de la Société française de secours aux blessés militaires :compte-rendu (1925) ; comité départemental des mutilés et réformés de la guerre de SEINE-ET-OISE : circulaires, rapports (1921-1925) ; fédération départementale des groupements des mutilés et réformés de SEINE-ET-OISE : bulletin n° 24 (1922) ; attribution de cartes rouges aux mutilés de guerre : correspondance (1942) (1911-1942).

Date

1911-1942

Cote

EDEPOT45 5Q/4

Résultat n°38

DRAVEIL : Amis du livre (les), n°2747, n°2760 (1954) ; Animation culturelle et sociale de l'Orme-des-Mazières, n°591 (1968) ; Art et culture, n°3492 (1963) ; Association amicale du personnel des établissements Filotex, n°2992 (1957) ; Association de défense des intérêts des futurs copropriétaires de la cité résidentielle des Plantes, n°2984 (1957) ; Association des habitants de Champrosay, n°2159 (1947-1965) ; Association des parents d'élèves de l'école Les Bergeries, n°2550 (1951) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2088 (1946) ; Association indépendante de la société d'extraction et de transport de matériaux, n°359 (1913) ; Association Karting-club Filotex, n°3236 (1960) ; Association pour l'amélioration de la plaisance aéronautique de l'Essonne, n°78/29 (1978) ; Association pour la défense des sinistrés, n°2804 (1955) ; Association rurale de Draveil, Mainville et Champrosay, n°1576 (1936-1937) ; Association spirituelle du théatre initiatique, n°59 (1975-1977) ; Association sport et camping, n°1952 (1945-1954) ; Association sportive draveilloise, n°2275 (1948) ; Association syndicale des acquéreurs de terrains du lotissement de Champrosay-Senart, n°981 (1927-1928) ; Boule de Champrosay (la), n°2863 (1955) ; Boxing-club draveillois, n°549 (1921) ; Caisse du sou du soldat, n°1542 (1936) ; Centre hyppique des Bergeries, n°3455 (1963) ; Cercle amical de tennis de JUVISY-SUR-ORGE-DRAVEIL, n°1378 (1934-1935) ; Cercle amical de tennis de Juvisy-sur-Orge-Draveil, n°1535 (1935-1936) ; Chapitre Robert Quillé de l'AMORC (Ancien et Mystique Ordre Rosae Crucis), n°1123 (1972) ; Ciné-club du sanatorium Joffre de Champrosay, n°2724 (1953) ; Cité ciné-club, n°3442 (1962) ; Club bouliste draveillois, n°1635 (1937-1949) ; Club des jeunes, n°3591 (1965) ; Club draveillois de javelot, n°1669 (1937) ; Comité de défense des intérêts de Mainville, n°1323 (1933) ; Comité de défense des intérêts locaux de la ville de Draveil, n°295 (1912) ; Comité de l'alliance républicaine démocratique, n°378 (1914) ; Compagnons de la forêt (les), n°2691 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles de Champrosay, n°2725 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles géminées de Champrosay, n°2705 (1953) ; Draveilloise (la), n°1942 (1945) ; Espérance de Paris-jardins (l'), n°583 (1922) ; Etat libre et dictatorial (l'). Commune libre, n°1043 (1929) ; Foyer laïque de Draveil, n°1489 (1935) ; France-URSS, n°2900 (1956) ; Fraternité catholique des malades et handicapés de l'Essonne, n°907 (1971) ; Groupe artistique des gais lurons, n°2934 (1956) ; Groupe de défense des intérêts de la ville, n°1187 (1931) ; Groupement artistique de la jeunesse, n°2262 (1948-1949) ; Groupement artistique des trois coups, n°2675 (1953-1954) ; Groupement d'action sociale et familiale des habitants du domaine de Villiers, n°3080 (1958).

Date

1912-1978

Cote

1007W/17

Résultat n°39

Explosion à la Poudrerie du Bouchet. Extrait du Journal Le Petit parisien du 4 mars 1917

Date

1917

Cote

PBR/563

Résultat n°40

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Sinistres : incendie, mortalité du bétail (1920-1923).

Date

1920-1923

Cote

EDEPOT46 3F/2

Résultat n°41

ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Tableaux des sinistres survenus sur la commune (1920-1922, 1927-1928, 1930) .

Date

1920-1930

Cote

EDEPOT30 3H/4

Résultat n°42

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : états des sinistres.

Date

1920-1937

Cote

EDEPOT28 1I/9

Résultat n°43

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (l'Entre deux guerres). Appel de la ligue nationale contre la propagande ennemie en France, association Générale des gazés de guerre, adoption des communes dévastées, décoration des monuments élevés à la mémoire des soldats morts pour la patrie, défense passive, mobilisation nationale (1921-1944).

Date

1921-1944

Cote

EDEPOT17 4H/5

Résultat n°44

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Courses cyclistes sur route organisées sous les règlements de l'Union vélocipédique de France : deux avis de passage dans la commune (1935, 1938). Règlementation relative aux normes de sécurité des salles de cinéma : correspondance du préfet, un guide édité par la préfecture de Seine-et-Oise (1938, 1948). Attribution de secours aux populations de Seine-et-Oise éprouvées par les calamités atmosphériques : notes du préfet, listes des victimes ; sinistres : état indicatif (1939 - 1951). Souscription en faveur de la commune dévastée de WEZ [Belgique] : liste des donateurs (1922). Transports de corps et organisation des obsèques, cas litigieux : correspondance (1953, 1967).

Date

1922-1967

Cote

EDEPOT20 1I/3

Résultat n°45

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Syndicat de lutte contre les ennemis des cultures, organisation professionnelle agricole ayant pour vocation la lutte contre les mauvaises herbes : statuts, correspondance, registre de déclarations de dépôt légal (1926 - 1936). Syndicat de lutte contre les mauvaises herbes de PLESSIS-PATE : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive et du bureau, statuts [un registre] (1926).

Date

1926-1936

Cote

EDEPOT81 3F/2

Résultat n°46

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Sinistres dans l'agriculture : états annuels (1928 - 1933).

Date

1928-1933

Cote

EDEPOT23 1I/1

Résultat n°47

COURSON-MONTELOUP. - Sinistres : états de déclaration (1928-1943).

Date

1928-1943

Cote

EDEPOT48 1I/3

Résultat n°48

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Journées de commémoration et souscription en faveur des sinistrés des intempéries du Midi, de Bretagne et de Tunisie : correspondance du préfet, liste des souscripteurs (1930, 1932).

Date

1930-1932

Cote

EDEPOT76 1I/3

Résultat n°49

Matériel d'exploitation, matériel d'imprimerie, achat d'occasion : correspondance, circulaires (1959-1962) ; expertises des matériels et mobiliers appartenant à la Société anonyme la Semeuse et loués à la Société d'exploitation : inventaires, note de frais, correspondance (1960) ; matériel réformé en 1966-1967 : documentation, factures, correspondance (1944-1961) ; Société anonyme d'imprimerie et publicité la Semeuse, sinistre du 4 mars 1968 : factures, état du matériel existant, devis, correspondance (1939-1968) ; matériels d'imprimerie et véhicules, matériel cédé : factures d'achats, de ventes, lettres de change, correspondance (1953-1972) ; reprises et cessions : factures d'achats, de ventes, lettres de change, relevés de factures, correspondance (1932-1967).

Date

1932-1972

Cote

73J/11

Résultat n°50

TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Registre communal des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles [vers 1935].

Date

1935

Cote

EDEPOT75 1I/3

Résultat n°51

CHEVANNES. - Sinistres. - Etat n°14, sinistres survenus pendant l'années (incendies et grêle) ; mortalité du bétail par maladies contagieuses.

Date

1935-1942

Cote

EDEPOT53 1I/1

Résultat n°52

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale), évacuation de la population : circulaire sur le contrôle des secours alimentaires lors des bombardements. Réfugiés, notification et rectification de décision de la commission cantonale : instructions pour l'accueil des réfugiés et sinistrés nécessiteux. Allocations : procès-verbaux. Logement : états nominatifs des réfugiés nécessiteux et hébergés. Etrangers (1939-1946).

Date

1939-1946

Cote

EDEPOT17 4H/11

Résultat n°53

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

Date

1940

Cote

838W/1

Résultat n°54

Dossier de procédure.

Date

1940-1960

Cote

841W/5

Résultat n°55

2ème partie.

Date

1940-1960

Cote

841W/61

Résultat n°56

Guillerval, YA 22810 D.S., association paroissiale de Guillerval, sinistre du 16 août 1944 (1944-1963).

Date

1940-1963

Cote

841W/50/2

Résultat n°57

Dossiers de réparations effectuées (voir également JUVISY cotes 841W 59-60).

Date

1940-1960

Cote

841W/7

Résultat n°58

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres, état nominatif des bénéficiaires, nombre de salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, CHAMPCUEIL - CORBEIL-ESSONNES.

Date

1940

Cote

838W/2

Résultat n°59

YA 3295 D.S. T., débit restaurant-hôtel, sinistres 14 juin 1940 et 27 mai 1944, 3 photographies (1940-1960) - YA 3631 D.S., Affinerie de Juvisy, affinage de métaux, sinistre mai 1944 (1944-1960).

Date

1940-1960

Cote

841W/8

Résultat n°60

Guigneville, YA 14759 D.S., B., hôtel, restaurant (1940-1963) ; YA 22883 D.S., D., hôtel meublé, sinistre du 26 juillet 1944 (1944-1962).

Date

1940-1963

Cote

841W/50/1

Résultat n°61

1ère partie.

Date

1940-1960

Cote

841W/60

Résultat n°62

Ville-du-Bois (la), YA 24010 D.S., Société Saint-Michel, école privée, pensionnat, sinistres des 6 et 9 juin 1940 (1940-1960).

Date

1940-1960

Cote

841W/89/2

Résultat n°63

1ère partie.

Date

1940-1960

Cote

841W/40

Résultat n°64

YA 26760 S.D., C., garage, sinistre du 3 juin 1940.

Date

1940-1957

Cote

841W/77/1

Résultat n°65

YA 15399 D.S., P., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1960) - YA 15714 D.S., S., maçonnerie, sinistre du 6 juin 1944 (1944-1960) - YA 22865 D.S., D., internat, sinistre de juin 1940 (1940-1963).

Date

1940-1963

Cote

841W/17

Résultat n°66

YA 12806 D.S., L. confection, nouveauté (1940-1963) ; YA 13642 D.S., M., hôtel, café, restaurant, sinistre du 10 juin 1944 (1944-1963) ; YA 15797 D.S., T., transporteur (1944-1961) ; YA 24285 D.S., D., charcuterie (1944-1963).

Date

1940-1963

Cote

841W/45

Résultat n°67

YA 9778 D.S., Société C-W., industrie et ventes de machines agricoles Mc C. et D., plages en 40, sinistre des 18-19 août 1944.

Date

1940-1961

Cote

841W/85

Résultat n°68

2ème partie.

Date

1940-1960

Cote

841W/41/1

Résultat n°69

Cerny, YA 13218 D.S., S., aérodrome de Toussus-le-Noble transféré à Cerny, sinistre de juin 1940 (11 photographies) (1940-1960).

Date

1940-1960

Cote

841W/23/1

Résultat n°70

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre de salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, à LONGPONT-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1940

Cote

838W/4

Résultat n°71

YA 14462 D.S., L-B., pension de familles au château de Viry, occupation allemande du 15 juin 1940 au 20 octobre 1943.

Date

1940-1963

Cote

841W/90

Résultat n°72

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES.

Date

1940

Cote

838W/5

Résultat n°73

Justificatifs de travaux, 12 photographies.

Date

1940-1960

Cote

841W/6

Résultat n°74

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1939-1945. Dommages de guerre et allocations. Conseils aux sinistrés par le commissariat technique à la reconstruction immobilière (brochure 56 p.) ; circulaires, réclamations, détérioration de la pompe à incendie, pillage de logements par l'occupation allemande.

Date

1940-1943

Cote

EDEPOT22 4H/14

Résultat n°75

Champlan, YA 9302 D.S., M., épicerie, sinistre du 15 juin 1944 (1940-1960).

Date

1940-1960

Cote

841W/23/2

Résultat n°76

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940 COUDRAY-MONTCEAUX (LE) - LONGJUMEAU.

Date

1940

Cote

838W/3

Résultat n°77

Dossier de dépenses immobilières.

Date

1940-1960

Cote

841W/59

Résultat n°78

BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

Date

1941-1964

Cote

986W/22

Résultat n°79

BRUYERES-LE-CHATEL. - Budget et compte administratif (1952) ; taxes, municipalité, personnel, assurance (1943-1955) ; construction d'un groupe scolaire (1947-1952) ; réfection des bâtiments scolaires endommagés par l'orage du 30 août 1951 et autres réparations (1947-1951) ; presbytère : bail (1945-1954) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : création d'une bibliothèque, aménagement d'une salle de réunion (plans), réfection des bâtiments (1949-1954) ; éclairage public et alimentation en eau potable (1945-1951) ; voirie rurale et urbaine (1943-1951). BUNO-BONNEVAUX. - Budget et compte administratif (1952-1953) ; dépenses, taxes, legs BOLLARD, municipalité (1943-1949) ; presbytère : bail (1949-1953) ; cimetière : concessions (1941-1945) ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'entretien, baux (1947-1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie (1947-1954) ; voirie : chemins vicinaux et ruraux (1946-1948).

Date

1941-1956

Cote

986W/33

Résultat n°80

1ère partie.

Date

1942-1961

Cote

841W/19