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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.

    Date

    1503-1619

    Cote

    26J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux : travaux à la rivière : - devis pour la réparation du pont, 7 mars 1643 ; - transaction entre les seigneurs de JUVISY représentés par Pierre de CAMBOUT DE COISLIN, évêque d'ORLEANS et les religieux de NOTRE-DAME-DES-CHAMPS, le seigneur d'ATHIS et autres concernant le déversoir de SAVIGNY, 1668 ; - acte constatant des dégâts causés le long de la rivière par Jean EMASET, 4 juillet 1673 ; - devis des ouvrages 'qu'il convient de faire' pour le curage de la rivière [1 dessin couleur], 20 septembre 1701. [7 pièces papier, 21 p.].

    Date

    1643-1701

    Cote

    26J/81

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLECONIN. - Sinistres : procès-verbaux d'expertise, distribution de secours.

    Date

    1797-1856

    Cote

    EDEPOT13 3F/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Sinistres : procès-verbaux d'expertise,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : sinistres, incendies (an X-1958).

    Date

    1801-1958

    Cote

    EDEPOT17 1I/14

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    BIEVRES. - Eglise, presbytère.

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/93

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BIEVRES. - Eglise, presbytère.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Date

    1802-1938

    Cote

    EDEPOT77 1I/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  7. Résultat n°7

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Sinistres : déclarations de pertes de récoltes par incendie, rapport, correspondance, déclaration du sinistre du 30 août 1951.

    Date

    1820-1956

    Cote

    EDEPOT15 1I/4

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Sinistres : déclarations...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  8. Résultat n°8

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Sinistrés, indemnisation suite aux tempêtes du 23 juillet 1988, aux orage du 10 août 1986, du 26 juin 1983, du 1er juin et 21 juillet 1982, intempéries de l'hiver 1978-1979 : dossiers de procédure. Crue de l'orge du 4 au 6 novembre 1960 : rapport de l'adjoint au maire, croquis de la zone concernée (1960); glissement de terrain : rapport de l'ingénieur des Travaux Publics de l'Etat, croquis, correspondance (1930-1934, 1979-1989).

    Date

    1830-1989

    Cote

    EDEPOT50 1I/5

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Sinistrés,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques agricoles, comité départemental de ravitaillement, enquête, inondation : liste des souscripteurs en faveur des habitants ruinés.

    Date

    1838-1945

    Cote

    EDEPOT13 5F/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  10. Résultat n°10

    LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices d'assurance contractées par la commune pour garantir sa responsabilité civile : contrat d'assurance, correspondance (1851 - 1940). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

    Date

    1851-1940

    Cote

    EDEPOT81 4D/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, recrutement, engagements quinquennaux : listes nominatives (1876 - 1926), un acte de consentement pour engagement volontaire (1938), instructions du préfet et correspondance (1883 - 1909) ; démissions : déclarations de démissionnaires, correspondance (1919 - 1921). Positions d'activités : un état de service, deux bulletins individuels, listes nominatives des sapeurs-pompiers mobilisables dans l'armée territoriale, note de service du gouverneur militaire, note du sous-préfet (1902 - 1909). Mesures disciplinaires (1853, 1923). Dotation budgétaire et dépenses : instructions du préfet et des services fiscaux (1874 - 1909). Caisse de retraite des sapeurs pompiers : services faits pour la retraite (1905), instructions du préfet (1899, 1902) ; maladie et invalidité (1921) ; litiges individuels (1886 - 1924) ; assurance professionnelles, sinistres (1907, 1921, 1944). Dotation en matériel et en équipement, habillement et armement, tableau synoptique des pompiers, de leur armement et de leurs effets vestimentaires (sans date). Demande de désarmement faite par le sous-préfet : note (1852) ; distribution de fusils : liste nominative (1868) ; fourniture en matériel de lutte contre l'incendie et en uniformes : correspondance des fournisseurs, facture, devis, descriptifs techniques (1882 - 1903) ; subventions accordées pour l'équipement en matériel : note du préfet (1910) ; fourniture d'uniformes et d'accessoires : descriptifs techniques avec croquis et photographies (1921 - 1937) ; échaffaudage pour les écoles des sapeurs-pompiers : deux devis (1882). Manoeuvres et exercices (1903). Réunion et concours des différentes compagnies du département (1862).

    Date

    1852-1944

    Cote

    EDEPOT77 3H/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  12. Résultat n°12

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Sinistres, incendies et inondations : rapports, états, correspondance (1854-1943).

    Date

    1854-1943

    Cote

    EDEPOT45 1I/11

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sinistres, incendies et inondations...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Sinistres : circulaires, arrêtés, correspondance et liste des sinistrés à la suite de l'averse de grêle du 3 août 1855, états annuels des sinistres, demandes d'indemnités, arrêtés, travaux de déblaiement à la suite des orages de septembre 1949, sécheresse de 1959 'Protection des bois et forêts contre les incendies' (affiche 1950, 76 x 112 cm), 'Protection des récoltes' (affiche 24,5 x 31 cm).

    Date

    1855-1960

    Cote

    EDEPOT19 1I/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  14. Résultat n°14

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique agricole annuelle relative aux céréales, légumes secs, cultures industrielles, prés et fourrages, jachères, vignes, prix, salaires pratiqués et sinistres éventuellement survenus : questionnaires communaux (1856 - 1900).

    Date

    1856-1900

    Cote

    EDEPOT71 3F/8

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 1

    Auteur

    CHAMPION, Maurice

    Date

    1858

    Cote

    INOCTAVO/1445/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
  16. Résultat n°16

    Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 2

    Auteur

    CHAMPION, Maurice

    Date

    1859

    Cote

    INOCTAVO/1445/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
  17. Résultat n°17

    CHAMPCUEIL. - Statistique du travail, état des sinistres survenus durant l'année (1859-1960).

    Date

    1859-1960

    Cote

    EDEPOT17 5F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Statistique du travail, état des sinistres...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 3

    Auteur

    CHAMPION, Maurice

    Date

    1861

    Cote

    INOCTAVO/1445/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
  19. Résultat n°19

    Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 4

    Auteur

    CHAMPION, Maurice

    Date

    1862

    Cote

    INOCTAVO/1445/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
  20. Résultat n°20

    Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 5

    Auteur

    CHAMPION, Maurice

    Date

    1863

    Cote

    INOCTAVO/1445/5

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
  21. Résultat n°21

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Assurance des bâtiments communaux et déclarations de sinistres.

    Date

    1866-1946

    Cote

    EDEPOT28 4D/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  22. Résultat n°22

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Sinistres survenus dans la commune : états statistiques, notices explicatives (1889 - 1938), brochure intitulée Plan Orsec, organisation des secours à l'échelon communal ; documentation des maires [en 2 exemplaires, édition de 1955 ; en un exemplaire, édition de 1968], Règlement du service départemental d'incendie et de secours [en un exemplaire, édition de 1957]. Acquisition de matériel pour la lutte contre les incendies, demande de subvention de la commune auprès de l'Etat : circulaire du ministre, circulaire et correspondance du préfet, correspondance du directeur de l'inspection départementale des services d'incendie (1953 - 1955). Essais d'étanchéïté et de résistance des tuyaux de lances à incendie : procès-verbaux d'essais (1954 - 1955). Souscription lancée en faveur des sinistrés du Midi : correspondance avec le préfet et le comité de souscription nationale (1875). Souscription publique en faveur des victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL [v. 1910].

    Date

    1875-1968

    Cote

    EDEPOT80 1I/8

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Avis de passage du ramoneur dans la commune (1892). Objets perdus et trouvés (1903). Calamités agricoles causées par la sécheresse de l'été 1976, demandes d'indemnisation adressées par des agriculteurs : dossiers, instructions et circulaires du préfet (1976 - 1977) ; aides aux victimes des violents orages de l'été 1977 et des inondations de l'hiver 1978 : correspondance et arrêté du préfet ; tempête du 6 juillet 1969, demande de M.Bourgoin, agriculteur : dossier de sinistre.

    Date

    1892-1978

    Cote

    EDEPOT80 1I/9

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique agricole annuelle relative aux céréales, légumes secs, cultures industrielles, prés et fourrages, jachères, vignes, prix, salaires pratiqués et sinistres éventuellement survenus : questionnaires communaux (1901 - 1947). Registre décennal de statistique agricole (1951 - 1960).

    Date

    1901-1960

    Cote

    EDEPOT71 3F/9

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, création du corps communal : arrêté préfectoral, lettres d'engagement, courrier du sous-préfet (1926). Election d'un délégué au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'élection, états des effectifs, profession de foi d'un candidat, bulletins de vote, correspondance (1928-1938). Equipement vestimentaire et acquisition de matériel et de véhicules de lutte contre les incendies, passation de marché public, demandes de subventions et d'allocations : instruction et correspondance du préfet, délibération du conseil municipal, devis et brochures des fournisseurs, correspondance avec les fournisseurs, inventaire du matériel disponible (1927-1939). Utilisation des pompes à incendies de CORBEIL et d'ESSONNES par d'autres communes, modalités : correspondance, note (1915-1924). Réglementation concernant les allocations et indemnités, l'assurance du matériel, la participation de l'Etat aux dépenses d'équipement, la responsabilité des communes en matière de protection contre l'incendie, la sécurité des installations dangereuses, les commissions communales de sécurité, le matériel spécifique, les points d'eau : instructions et correspondance du préfet (1934-1954). Dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers : correspondance, décret du chef de l'Etat (1940). Médaille d'argent : correspondance (1901-1903). Sinistre dans la propriété de M. Vervisch : rapport d'intervention, correspondance du maire (1964).

    Date

    1901-1964

    Cote

    EDEPOT40 3H/1

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  26. Résultat n°26

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Population, agriculture. - Situation des récoltes : dispositions relatives aux bouilleurs de cru, instructions relatives à la lutte contre le doryphore, état des sinistres survenus dans l'année.

    Date

    1903-1940

    Cote

    EDEPOT32 3F/1

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Population, agriculture. -...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association d'éducation populaire, n°858 (1923-1946) ; Association locale des aides familiales rurales, n°2812 (1955) ; Avenir musical (l'), n°1414 (1934-1937) ; Centre culturel rural, n°3176 (1960) ; Cercle hyppique, n°3397 (1962) ; Comité local d'épargne de Maisse et Courdimanche-sur-Essonne, n°2193 (1947) ; Comité républicain et laïque pour le bloc de gauche, n°856 (1924) ; Fanfare, n°2910 (1956) ; Société de chasse, n°904 (1910), n°965 (1927-1929), n°1352 (1963) ; Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°917 (1908) ; Syndicat d'initiative, n°2922 (1956) ; Syndicat de défense des intérêts des usagers des services publics, n°1766 (1938) ; Union amicale des commerçants maissois, n°1113 (1930) ; MENNECY : Amicale des locataires du domaine de Bel-Air, n°965 (1971-1973) ; Association amicale des maires du canton de CORBEIl-ESSONNES, n°3276 (1961) ; Association de familles, n°1912 (1944-1954) ; Association des sinistrés du canton, n°2012 (1946) ; Caméra-club, n°2247 (1948) ; Club des débrouillards (le), n°3049 (1958) ; Comité d'entraide aux familles des soldats en Algérie, n°2920 (1956) ; Fan-club d'Eddy Mitchell, n°75/114 (1975-1978) ; Gardon menneçois (le). Société de pêche, n°1158 (1930-1931) ; Mennecy et environs, n°78/13, 91/2 (1920-1970) ; Société civile de chasse, n°3573 (1964) ; Société de chasse, n°690 (1924) ; Société de chasse communale, n°3566 (1964) ; Société de chasse du domaine du Buisson, n°2299 (1948) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°285 (1912) ; Société libre de chasse, n°2117 (1946-1962) ; Société lyrique La Mésange, n°707 (1925) ; Société sportive et gymnastique, n°702 (1924-1938) ; Union sportive, n°66 (1904).

    Date

    1904-1978

    Cote

    1007W/27

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    JUVISY-SUR-ORGE : Groupe folklorique La Clé des chants, n°258 (1963) ; Groupement d'achats en commun des fonctionnaires, n°1393 (1934) ; Groupement de défense des sinistrés, n°1959 (1945-1957) ; Groupement de défense des vergers d'Athis, n°152 (1965) ; Groupement des entreprises de Juvisy et environs, n°2281 (1948) ; Groupement des parents catholiques des élèves du lycée, n°3413 (1962) ; Groupement intercommunal des mutilés et invalides du travail de Seine-et-Oise, n°1865 (1942-1944) ; Groupement pour l'achat en commun de denrées alimentaires, n°418 (1919-1922) ; Groupement sud-parisien d'entreprises, n°2732 (1953-1954) ; Harmonie de Juvisy (l'), n°2165 (1947) ; Juvisienne (la). Société de gymnastique, n°56 (1904) ; Ligue mondiale contre l'avarie héréditaire des enfants, n°134 (1907-1927) ; Monde à venir (le), n°788 (1970-1979) ; Moto-club juvisien, n°1570 (1936-1939) ; Mutuelle des anciens combattants et mobilisés, n°736 (1925) ; Normands de Juvisy et environs, n°1469 (1935-1939) ; Oeuvres de plein air, n°2857 (1955) ; Papillons blancs du Val d'Orge (les), n°3204 (1960) ; Pédale sportive juvisienne (la), n°1094 (1930) ; Ping-pong-club, n°1339 (1933) ; Pro-patria (les), n°227 (1910-1949) ; Rayon de soleil de l'enfance (le). Espoir, n°3393 (1962) ; Rideau vert (le), n°2034 (1946) ; Roquet moto-club, n°1055 (1929) ; Rossignol (le). Chorale et symphonie, n°512 (1921-1939) ; Secours syndical de Juvisy, n°1003 (1928) ; Section de l'Union des mutilés réformés de Juvisy et environs, n°420 (1919) ; Section des locataires de Juvisy et environs, n°405 (1917) ; Section locale de l'Association départementale d'action sociale des policiers, n°3317 (1961) ; Société amicale des écoles de perfectionnement des sous-officiers de réserve de Juvisy et environs, n°1390 (1934) ; Société amicale des membres honoraires du corps des sapeurs-pompiers, n°1737 (1938) ; Société autonome des artistes de Bel-Fontaine, n°2961 (1957) ; Société bowling-club juvisien, n°2405 (1950).

    Date

    1904-1979

    Cote

    1007W/25

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • JUVISY-SUR-ORGE : Groupe folklorique La Clé des chants,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    MEREVILLE : Fraternelle (la), n°78/298 (1905-1962) ; MESPUITS : Amicale de Mespuits (l'). Trompette, n°881 (1913) ; Association du cercle de Monseigneur Gibier, n°1403 (1934) ; Société de chasse, n°883 (1913) ; Société de chasse, n°1220 (1931) ; Société de chasse, n°1432 (1934-1936) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°1270 (1932) ; MILLY-LA-FORET : Amicale des sous-officiers de réserve du centre de Milly-la-Forêt, n°1486 (1935) ; Amicale du tennis-club, n°1821 (1939-1942), n°1881 (1943) ; Amis des petits enfants (les), n°1436 (1934) ; Association amicale des maires du canton, n°3378 (1962) ; Association des amis des vieux travailleurs, n°2750 (1954) ; Association des parents d'élèves du collège d'enseignement général mixte, n°3390 (1962) ; Association régionale de préhistoire et d'histoire, n°2597 (1952) ; Association sportive, n°1882 (1943) ; Association sportive milliacoise, n°1654 (1937-1945) ; Baron rouge animation, n°79/195 (1979-1980) ; Cercle de la bibliothèque de la jeunesse, n°919 (1908) ; Club sportif, n°1070 (1929-1936) ; Colonies Ames vaillantes, n°2771 (1954-1955) ; Comité d'action de défense républicaine du canton, n°1989 (1945) ; Comité local d'épargne, n°2191 (1947) ; Coopérative scolaire, n°1825 (1939-1941) ; Ermitage de Saint-François (l'), n°3042 (1958-1980) ; Espérance de Milly-la-Forêt, n°2204 (1947-1950) ; Groupe artistique du centre culturel, n°3076 (1958) ; Office des plantes médicinales, n°855 (1924-1940) ; Pédale milliacoise (la), n°1377 (1934-1937) ; Ping-pong, n°2122 (1946) ; Réveil milliacois (le), n°3391 (1962) ; Ruche enfantine (la), n°1841 (1939-1940) ; Société amicale des sapeurs-pompiers, n°1627 (1937-1954) ; Société de chasse, n°892 (1911-1932) ; Société de chasse, n°1269 (1932) ; Société de chasse, n°2641 (1952) ; Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°921 (1907-1936) ; Syndicat d'initiative, n°2814 (1955) ; Troupe artistique milliacoise, n°2412 (1950) ; Union musicale, n°923 (1907-1954) ; MOIGNY-SUR-ECOLE : Amicale de l'ambiance des fêtes (l'), n°3325 (1961) ; Amicale des sapeurs-pompiers, n°877 (1920) ; Comité de défense des sinistrés, n°2013 (1945-1948).

    Date

    1905-1980

    Cote

    1007W/28

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • MEREVILLE : Fraternelle (la), n°78/298 (1905-1962)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Sinistres survenus [4 pièces] (1907 - 1910).

    Date

    1907-1910

    Cote

    EDEPOT73 1I/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  31. Résultat n°31

    TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Déclarations annuelles de sinistres concernant les incendies, la grêle, la mortalité du bétail par maladie contagieuse (1908 - 1940).

    Date

    1908-1940

    Cote

    EDEPOT75 1I/2

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Déclarations...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  32. Résultat n°32

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Souscription publique en faveur des sinistrés de la catastrophe de la MARTINIQUE.

    Date

    1909

    Cote

    EDEPOT15 1I/5

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Souscription publique en...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  33. Résultat n°33
    Montlhéry.- Les sinistrés de Choisy et d'Yvry [1910].

    1 media

    Montlhéry.- Les sinistrés de Choisy et d'Yvry [1910].

    Date

    1910

    Cote

    57FI119/429

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MONTLHERY
    • Montlhéry.- Les sinistrés de Choisy et d'Yvry [1910]....

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : souscription en faveur des victimes des inondations, (15 fév. 1910).

    Date

    1910

    Cote

    EDEPOT22 1I/9

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  35. Résultat n°35
    Montlhéry.- Groupe de sinistrés hospitalisés [1910]

    1 media

    Montlhéry.- Groupe de sinistrés hospitalisés [1910]

    Date

    1910

    Cote

    57FI119/430

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MONTLHERY
    • Montlhéry.- Groupe de sinistrés hospitalisés [1910]...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  36. Résultat n°36

    Répertoire numérique de la série X : Etablissements de bienfaisance

    Auteur

    THEVENIN, Léon

    Date

    1911

    Cote

    INV/580

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Etablissements...
  37. Résultat n°37

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Allocations et secours aux déplacés et réfugiés : instructions, correspondance, édition spéciale du journal L'AUTO (sans date) ; délivrance de sauf-conduit et de laisser-passer : correspondance ; assistance aux réfugiés belges par le Comité franco-belge de VERSAILLES : instruction, correspondance ; liste des communes sinistrées par les opérations de guerre (1920) ; recensement des sujets austro-allemands (1914-1920). Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre : délibération, correspondance ; assemblée générale de la Société française de secours aux blessés militaires :compte-rendu (1925) ; comité départemental des mutilés et réformés de la guerre de SEINE-ET-OISE : circulaires, rapports (1921-1925) ; fédération départementale des groupements des mutilés et réformés de SEINE-ET-OISE : bulletin n° 24 (1922) ; attribution de cartes rouges aux mutilés de guerre : correspondance (1942) (1911-1942).

    Date

    1911-1942

    Cote

    EDEPOT45 5Q/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Allocations et secours aux...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  38. Résultat n°38

    DRAVEIL : Amis du livre (les), n°2747, n°2760 (1954) ; Animation culturelle et sociale de l'Orme-des-Mazières, n°591 (1968) ; Art et culture, n°3492 (1963) ; Association amicale du personnel des établissements Filotex, n°2992 (1957) ; Association de défense des intérêts des futurs copropriétaires de la cité résidentielle des Plantes, n°2984 (1957) ; Association des habitants de Champrosay, n°2159 (1947-1965) ; Association des parents d'élèves de l'école Les Bergeries, n°2550 (1951) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2088 (1946) ; Association indépendante de la société d'extraction et de transport de matériaux, n°359 (1913) ; Association Karting-club Filotex, n°3236 (1960) ; Association pour l'amélioration de la plaisance aéronautique de l'Essonne, n°78/29 (1978) ; Association pour la défense des sinistrés, n°2804 (1955) ; Association rurale de Draveil, Mainville et Champrosay, n°1576 (1936-1937) ; Association spirituelle du théatre initiatique, n°59 (1975-1977) ; Association sport et camping, n°1952 (1945-1954) ; Association sportive draveilloise, n°2275 (1948) ; Association syndicale des acquéreurs de terrains du lotissement de Champrosay-Senart, n°981 (1927-1928) ; Boule de Champrosay (la), n°2863 (1955) ; Boxing-club draveillois, n°549 (1921) ; Caisse du sou du soldat, n°1542 (1936) ; Centre hyppique des Bergeries, n°3455 (1963) ; Cercle amical de tennis de JUVISY-SUR-ORGE-DRAVEIL, n°1378 (1934-1935) ; Cercle amical de tennis de Juvisy-sur-Orge-Draveil, n°1535 (1935-1936) ; Chapitre Robert Quillé de l'AMORC (Ancien et Mystique Ordre Rosae Crucis), n°1123 (1972) ; Ciné-club du sanatorium Joffre de Champrosay, n°2724 (1953) ; Cité ciné-club, n°3442 (1962) ; Club bouliste draveillois, n°1635 (1937-1949) ; Club des jeunes, n°3591 (1965) ; Club draveillois de javelot, n°1669 (1937) ; Comité de défense des intérêts de Mainville, n°1323 (1933) ; Comité de défense des intérêts locaux de la ville de Draveil, n°295 (1912) ; Comité de l'alliance républicaine démocratique, n°378 (1914) ; Compagnons de la forêt (les), n°2691 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles de Champrosay, n°2725 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles géminées de Champrosay, n°2705 (1953) ; Draveilloise (la), n°1942 (1945) ; Espérance de Paris-jardins (l'), n°583 (1922) ; Etat libre et dictatorial (l'). Commune libre, n°1043 (1929) ; Foyer laïque de Draveil, n°1489 (1935) ; France-URSS, n°2900 (1956) ; Fraternité catholique des malades et handicapés de l'Essonne, n°907 (1971) ; Groupe artistique des gais lurons, n°2934 (1956) ; Groupe de défense des intérêts de la ville, n°1187 (1931) ; Groupement artistique de la jeunesse, n°2262 (1948-1949) ; Groupement artistique des trois coups, n°2675 (1953-1954) ; Groupement d'action sociale et familiale des habitants du domaine de Villiers, n°3080 (1958).

    Date

    1912-1978

    Cote

    1007W/17

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • DRAVEIL : Amis du livre (les), n°2747, n°2760 (1954)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Explosion à la Poudrerie du Bouchet. Extrait du Journal Le Petit parisien du 4 mars 1917

    Date

    1917

    Cote

    PBR/563

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Explosion à la Poudrerie du Bouchet. Extrait du Journal...
  40. Résultat n°40

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Sinistres : incendie, mortalité du bétail (1920-1923).

    Date

    1920-1923

    Cote

    EDEPOT46 3F/2

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Sinistres : incendie, mortalité...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  41. Résultat n°41

    ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Tableaux des sinistres survenus sur la commune (1920-1922, 1927-1928, 1930) .

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEPOT30 3H/4

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Tableaux des sinistres...

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  42. Résultat n°42

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : états des sinistres.

    Date

    1920-1937

    Cote

    EDEPOT28 1I/9

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  43. Résultat n°43

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (l'Entre deux guerres). Appel de la ligue nationale contre la propagande ennemie en France, association Générale des gazés de guerre, adoption des communes dévastées, décoration des monuments élevés à la mémoire des soldats morts pour la patrie, défense passive, mobilisation nationale (1921-1944).

    Date

    1921-1944

    Cote

    EDEPOT17 4H/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  44. Résultat n°44

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Courses cyclistes sur route organisées sous les règlements de l'Union vélocipédique de France : deux avis de passage dans la commune (1935, 1938). Règlementation relative aux normes de sécurité des salles de cinéma : correspondance du préfet, un guide édité par la préfecture de Seine-et-Oise (1938, 1948). Attribution de secours aux populations de Seine-et-Oise éprouvées par les calamités atmosphériques : notes du préfet, listes des victimes ; sinistres : état indicatif (1939 - 1951). Souscription en faveur de la commune dévastée de WEZ [Belgique] : liste des donateurs (1922). Transports de corps et organisation des obsèques, cas litigieux : correspondance (1953, 1967).

    Date

    1922-1967

    Cote

    EDEPOT20 1I/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  45. Résultat n°45

    LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Syndicat de lutte contre les ennemis des cultures, organisation professionnelle agricole ayant pour vocation la lutte contre les mauvaises herbes : statuts, correspondance, registre de déclarations de dépôt légal (1926 - 1936). Syndicat de lutte contre les mauvaises herbes de PLESSIS-PATE : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive et du bureau, statuts [un registre] (1926).

    Date

    1926-1936

    Cote

    EDEPOT81 3F/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Sinistres dans l'agriculture : états annuels (1928 - 1933).

    Date

    1928-1933

    Cote

    EDEPOT23 1I/1

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  47. Résultat n°47

    COURSON-MONTELOUP. - Sinistres : états de déclaration (1928-1943).

    Date

    1928-1943

    Cote

    EDEPOT48 1I/3

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Sinistres : états de déclaration...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  48. Résultat n°48

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Journées de commémoration et souscription en faveur des sinistrés des intempéries du Midi, de Bretagne et de Tunisie : correspondance du préfet, liste des souscripteurs (1930, 1932).

    Date

    1930-1932

    Cote

    EDEPOT76 1I/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Matériel d'exploitation, matériel d'imprimerie, achat d'occasion : correspondance, circulaires (1959-1962) ; expertises des matériels et mobiliers appartenant à la Société anonyme la Semeuse et loués à la Société d'exploitation : inventaires, note de frais, correspondance (1960) ; matériel réformé en 1966-1967 : documentation, factures, correspondance (1944-1961) ; Société anonyme d'imprimerie et publicité la Semeuse, sinistre du 4 mars 1968 : factures, état du matériel existant, devis, correspondance (1939-1968) ; matériels d'imprimerie et véhicules, matériel cédé : factures d'achats, de ventes, lettres de change, correspondance (1953-1972) ; reprises et cessions : factures d'achats, de ventes, lettres de change, relevés de factures, correspondance (1932-1967).

    Date

    1932-1972

    Cote

    73J/11

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Matériel d'exploitation, matériel d'imprimerie, achat...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  50. Résultat n°50

    TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Registre communal des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles [vers 1935].

    Date

    1935

    Cote

    EDEPOT75 1I/3

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Registre...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  51. Résultat n°51

    CHEVANNES. - Sinistres. - Etat n°14, sinistres survenus pendant l'années (incendies et grêle) ; mortalité du bétail par maladies contagieuses.

    Date

    1935-1942

    Cote

    EDEPOT53 1I/1

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Sinistres. - Etat n°14, sinistres survenus...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  52. Résultat n°52

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale), évacuation de la population : circulaire sur le contrôle des secours alimentaires lors des bombardements. Réfugiés, notification et rectification de décision de la commission cantonale : instructions pour l'accueil des réfugiés et sinistrés nécessiteux. Allocations : procès-verbaux. Logement : états nominatifs des réfugiés nécessiteux et hébergés. Etrangers (1939-1946).

    Date

    1939-1946

    Cote

    EDEPOT17 4H/11

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  53. Résultat n°53

    Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

    Date

    1940

    Cote

    838W/1

    • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

    • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossier de procédure.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/5

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
    • Dossier de procédure.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    2ème partie.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/61

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
    • Devis estimatifs valeur 1939 des dommages immobiliers.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Guillerval, YA 22810 D.S., association paroissiale de Guillerval, sinistre du 16 août 1944 (1944-1963).

    Date

    1940-1963

    Cote

    841W/50/2

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Guillerval, YA 22810 D.S., association paroissiale...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Dossiers de réparations effectuées (voir également JUVISY cotes 841W 59-60).

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/7

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
    • Dossiers de réparations effectuées (voir également...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres, état nominatif des bénéficiaires, nombre de salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, CHAMPCUEIL - CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1940

    Cote

    838W/2

    • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

    • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    YA 3295 D.S. T., débit restaurant-hôtel, sinistres 14 juin 1940 et 27 mai 1944, 3 photographies (1940-1960) - YA 3631 D.S., Affinerie de Juvisy, affinage de métaux, sinistre mai 1944 (1944-1960).

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/8

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 3295 D.S. T., débit restaurant-hôtel, sinistres...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Guigneville, YA 14759 D.S., B., hôtel, restaurant (1940-1963) ; YA 22883 D.S., D., hôtel meublé, sinistre du 26 juillet 1944 (1944-1962).

    Date

    1940-1963

    Cote

    841W/50/1

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Guigneville, YA 14759 D.S., B., hôtel, restaurant (1940-1963)...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    1ère partie.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/60

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
    • Devis estimatifs valeur 1939 des dommages immobiliers.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Ville-du-Bois (la), YA 24010 D.S., Société Saint-Michel, école privée, pensionnat, sinistres des 6 et 9 juin 1940 (1940-1960).

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/89/2

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Ville-du-Bois (la), YA 24010 D.S., Société Saint-Michel,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    1ère partie.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/40

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Etampes (1940-1969).
    • YA 5014 D.S., société industrielle automobile, garage...
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    YA 26760 S.D., C., garage, sinistre du 3 juin 1940.

    Date

    1940-1957

    Cote

    841W/77/1

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Milly-la-Forêt (1940-1964).
    • YA 26760 S.D., C., garage, sinistre du 3 juin 1940.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    YA 15399 D.S., P., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1960) - YA 15714 D.S., S., maçonnerie, sinistre du 6 juin 1944 (1944-1960) - YA 22865 D.S., D., internat, sinistre de juin 1940 (1940-1963).

    Date

    1940-1963

    Cote

    841W/17

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 15399 D.S., P., café-hôtel-restaurant, sinistre...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    YA 12806 D.S., L. confection, nouveauté (1940-1963) ; YA 13642 D.S., M., hôtel, café, restaurant, sinistre du 10 juin 1944 (1944-1963) ; YA 15797 D.S., T., transporteur (1944-1961) ; YA 24285 D.S., D., charcuterie (1944-1963).

    Date

    1940-1963

    Cote

    841W/45

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Etampes (1940-1969).
    • YA 12806 D.S., L. confection, nouveauté (1940-1963)...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    YA 9778 D.S., Société C-W., industrie et ventes de machines agricoles Mc C. et D., plages en 40, sinistre des 18-19 août 1944.

    Date

    1940-1961

    Cote

    841W/85

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Ris-Orangis (1940-1962).
    • YA 9778 D.S., Société C-W., industrie et ventes de...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    2ème partie.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/41/1

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Etampes (1940-1969).
    • YA 5014 D.S., société industrielle automobile, garage...
    • 2ème partie.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Cerny, YA 13218 D.S., S., aérodrome de Toussus-le-Noble transféré à Cerny, sinistre de juin 1940 (11 photographies) (1940-1960).

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/23/1

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Cerny, YA 13218 D.S., S., aérodrome de Toussus-le-Noble...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre de salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, à LONGPONT-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1940

    Cote

    838W/4

    • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

    • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    YA 14462 D.S., L-B., pension de familles au château de Viry, occupation allemande du 15 juin 1940 au 20 octobre 1943.

    Date

    1940-1963

    Cote

    841W/90

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Viry-Châtillon (1940-1963).
    • YA 14462 D.S., L-B., pension de familles au château...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES.

    Date

    1940

    Cote

    838W/5

    • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

    • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Justificatifs de travaux, 12 photographies.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/6

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
    • Justificatifs de travaux, 12 photographies.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1939-1945. Dommages de guerre et allocations. Conseils aux sinistrés par le commissariat technique à la reconstruction immobilière (brochure 56 p.) ; circulaires, réclamations, détérioration de la pompe à incendie, pillage de logements par l'occupation allemande.

    Date

    1940-1943

    Cote

    EDEPOT22 4H/14

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1939-1945....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Champlan, YA 9302 D.S., M., épicerie, sinistre du 15 juin 1944 (1940-1960).

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/23/2

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Champlan, YA 9302 D.S., M., épicerie, sinistre du 15...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940 COUDRAY-MONTCEAUX (LE) - LONGJUMEAU.

    Date

    1940

    Cote

    838W/3

    • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

    • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossier de dépenses immobilières.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/59

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
    • Dossier de dépenses immobilières.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

    Date

    1941-1964

    Cote

    986W/22

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Budget et compte administratif (1952) ; taxes, municipalité, personnel, assurance (1943-1955) ; construction d'un groupe scolaire (1947-1952) ; réfection des bâtiments scolaires endommagés par l'orage du 30 août 1951 et autres réparations (1947-1951) ; presbytère : bail (1945-1954) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : création d'une bibliothèque, aménagement d'une salle de réunion (plans), réfection des bâtiments (1949-1954) ; éclairage public et alimentation en eau potable (1945-1951) ; voirie rurale et urbaine (1943-1951). BUNO-BONNEVAUX. - Budget et compte administratif (1952-1953) ; dépenses, taxes, legs BOLLARD, municipalité (1943-1949) ; presbytère : bail (1949-1953) ; cimetière : concessions (1941-1945) ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'entretien, baux (1947-1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie (1947-1954) ; voirie : chemins vicinaux et ruraux (1946-1948).

    Date

    1941-1956

    Cote

    986W/33

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Budget et compte administratif...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    1ère partie.

    Date

    1942-1961

    Cote

    841W/19

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Bièvres, YA 3011 D.S., V., Centre sportif du Val Profond,...
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)