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490 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.
Cote
26J/34
 Date
1503-1619
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure, règlement, pétition, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°2

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux : travaux à la rivière : - devis pour la réparation du pont, 7 mars 1643 ; - transaction entre les seigneurs de JUVISY représentés par Pierre de CAMBOUT DE COISLIN, évêque d'ORLEANS et les religieux de NOTRE-DAME-DES-CHAMPS, le seigneur d'ATHIS et autres concernant le déversoir de SAVIGNY, 1668 ; - acte constatant des dégâts causés le long de la rivière par Jean EMASET, 4 juillet 1673 ; - devis des ouvrages 'qu'il convient de faire' pour le curage de la rivière [1 dessin couleur], 20 septembre 1701. [7 pièces papier, 21 p.].

Cote
26J/81
 Date
1643-1701
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable, acte authentique

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux...
Résultat n°3

VILLECONIN. - Sinistres : procès-verbaux d'expertise, distribution de secours.

Cote
EDEPOT13 3F/7
 Date
1797-1856
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
procès-verbal, rapport d'expertise

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Sinistres : procès-verbaux d'expertise,...
Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : sinistres, incendies (an X-1958).

Cote
EDEPOT17 1I/14
 Date
1801-1958
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°5

BIEVRES. - Eglise, presbytère.
Cote
2O/93
 Date
1801-1937
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BIEVRES. - Eglise, presbytère.
Résultat n°6

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.
Cote
EDEPOT77 1I/4
 Date
1802-1938
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.
Résultat n°7

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Sinistres : déclarations de pertes de récoltes par incendie, rapport, correspondance, déclaration du sinistre du 30 août 1951.

Cote
EDEPOT15 1I/4
 Date
1820-1956
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
rapport, correspondance, déclaration

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Sinistres : déclarations...
Résultat n°8

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Sinistrés, indemnisation suite aux tempêtes du 23 juillet 1988, aux orage du 10 août 1986, du 26 juin 1983, du 1er juin et 21 juillet 1982, intempéries de l'hiver 1978-1979 : dossiers de procédure. Crue de l'orge du 4 au 6 novembre 1960 : rapport de l'adjoint au maire, croquis de la zone concernée (1960); glissement de terrain : rapport de l'ingénieur des Travaux Publics de l'Etat, croquis, correspondance (1930-1934, 1979-1989).

Cote
EDEPOT50 1I/5
 Date
1830-1989
 Lieu
BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, dossier de procédure, correspondance

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Sinistrés,...
Résultat n°9

VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques agricoles, comité départemental de ravitaillement, enquête, inondation : liste des souscripteurs en faveur des habitants ruinés.

Cote
EDEPOT13 5F/4
 Date
1838-1945
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
correspondance, statistique, liste nominative

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques...
Résultat n°10

LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices d'assurance contractées par la commune pour garantir sa responsabilité civile : contrat d'assurance, correspondance (1851 - 1940). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

Cote
EDEPOT81 4D/1
 Date
1851-1940
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices...
Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, recrutement, engagements quinquennaux : listes nominatives (1876 - 1926), un acte de consentement pour engagement volontaire (1938), instructions du préfet et correspondance (1883 - 1909) ; démissions : déclarations de démissionnaires, correspondance (1919 - 1921). Positions d'activités : un état de service, deux bulletins individuels, listes nominatives des sapeurs-pompiers mobilisables dans l'armée territoriale, note de service du gouverneur militaire, note du sous-préfet (1902 - 1909). Mesures disciplinaires (1853, 1923). Dotation budgétaire et dépenses : instructions du préfet et des services fiscaux (1874 - 1909). Caisse de retraite des sapeurs pompiers : services faits pour la retraite (1905), instructions du préfet (1899, 1902) ; maladie et invalidité (1921) ; litiges individuels (1886 - 1924) ; assurance professionnelles, sinistres (1907, 1921, 1944). Dotation en matériel et en équipement, habillement et armement, tableau synoptique des pompiers, de leur armement et de leurs effets vestimentaires (sans date). Demande de désarmement faite par le sous-préfet : note (1852) ; distribution de fusils : liste nominative (1868) ; fourniture en matériel de lutte contre l'incendie et en uniformes : correspondance des fournisseurs, facture, devis, descriptifs techniques (1882 - 1903) ; subventions accordées pour l'équipement en matériel : note du préfet (1910) ; fourniture d'uniformes et d'accessoires : descriptifs techniques avec croquis et photographies (1921 - 1937) ; échaffaudage pour les écoles des sapeurs-pompiers : deux devis (1882). Manoeuvres et exercices (1903). Réunion et concours des différentes compagnies du département (1862).

Cote
EDEPOT77 3H/5
 Date
1852-1944
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, procès-verbal, arrêté préfectoral, pièce comptable, liste nominative, document photographique

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...
Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sinistres, incendies et inondations : rapports, états, correspondance (1854-1943).

Cote
EDEPOT45 1I/11
 Date
1854-1943
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
rapport, correspondance, inventaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sinistres, incendies et inondations...
Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Sinistres : circulaires, arrêtés, correspondance et liste des sinistrés à la suite de l'averse de grêle du 3 août 1855, états annuels des sinistres, demandes d'indemnités, arrêtés, travaux de déblaiement à la suite des orages de septembre 1949, sécheresse de 1959 'Protection des bois et forêts contre les incendies' (affiche 1950, 76 x 112 cm), 'Protection des récoltes' (affiche 24,5 x 31 cm).

Cote
EDEPOT19 1I/4
 Date
1855-1960
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, arrêté du maire, correspondance, liste nominative, inventaire, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°14

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique agricole annuelle relative aux céréales, légumes secs, cultures industrielles, prés et fourrages, jachères, vignes, prix, salaires pratiqués et sinistres éventuellement survenus : questionnaires communaux (1856 - 1900).

Cote
EDEPOT71 3F/8
 Date
1856-1900
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
statistique, questionnaire d'enquête

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique...
Résultat n°15

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 1
Cote
INOCTAVO/1445/1
 Date
1858
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
Résultat n°16

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 2
Cote
INOCTAVO/1445/2
 Date
1859
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
Résultat n°17

CHAMPCUEIL. - Statistique du travail, état des sinistres survenus durant l'année (1859-1960).

Cote
EDEPOT17 5F/1
 Date
1859-1960
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Statistique du travail, état des sinistres...
Résultat n°18

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 3
Cote
INOCTAVO/1445/3
 Date
1861
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
Résultat n°19

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 4
Cote
INOCTAVO/1445/4
 Date
1862
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
Résultat n°20

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 5
Cote
INOCTAVO/1445/5
 Date
1863
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
Résultat n°21

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Assurance des bâtiments communaux et déclarations de sinistres.

Cote
EDEPOT28 4D/1
 Date
1866-1946
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...
Résultat n°22

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Sinistres survenus dans la commune : états statistiques, notices explicatives (1889 - 1938), brochure intitulée Plan Orsec, organisation des secours à l'échelon communal ; documentation des maires [en 2 exemplaires, édition de 1955 ; en un exemplaire, édition de 1968], Règlement du service départemental d'incendie et de secours [en un exemplaire, édition de 1957]. Acquisition de matériel pour la lutte contre les incendies, demande de subvention de la commune auprès de l'Etat : circulaire du ministre, circulaire et correspondance du préfet, correspondance du directeur de l'inspection départementale des services d'incendie (1953 - 1955). Essais d'étanchéïté et de résistance des tuyaux de lances à incendie : procès-verbaux d'essais (1954 - 1955). Souscription lancée en faveur des sinistrés du Midi : correspondance avec le préfet et le comité de souscription nationale (1875). Souscription publique en faveur des victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL [v. 1910].

Cote
EDEPOT80 1I/8
 Date
1875-1968
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, statistique, brochure, documentation, circulaire, procès-verbal

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°23

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Avis de passage du ramoneur dans la commune (1892). Objets perdus et trouvés (1903). Calamités agricoles causées par la sécheresse de l'été 1976, demandes d'indemnisation adressées par des agriculteurs : dossiers, instructions et circulaires du préfet (1976 - 1977) ; aides aux victimes des violents orages de l'été 1977 et des inondations de l'hiver 1978 : correspondance et arrêté du préfet ; tempête du 6 juillet 1969, demande de M.Bourgoin, agriculteur : dossier de sinistre.

Cote
EDEPOT80 1I/9
 Date
1892-1978
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
avis, circulaire, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°24

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique agricole annuelle relative aux céréales, légumes secs, cultures industrielles, prés et fourrages, jachères, vignes, prix, salaires pratiqués et sinistres éventuellement survenus : questionnaires communaux (1901 - 1947). Registre décennal de statistique agricole (1951 - 1960).

Cote
EDEPOT71 3F/9
 Date
1901-1960
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
statistique, registre

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique...
Résultat n°25

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, création du corps communal : arrêté préfectoral, lettres d'engagement, courrier du sous-préfet (1926). Election d'un délégué au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'élection, états des effectifs, profession de foi d'un candidat, bulletins de vote, correspondance (1928-1938). Equipement vestimentaire et acquisition de matériel et de véhicules de lutte contre les incendies, passation de marché public, demandes de subventions et d'allocations : instruction et correspondance du préfet, délibération du conseil municipal, devis et brochures des fournisseurs, correspondance avec les fournisseurs, inventaire du matériel disponible (1927-1939). Utilisation des pompes à incendies de CORBEIL et d'ESSONNES par d'autres communes, modalités : correspondance, note (1915-1924). Réglementation concernant les allocations et indemnités, l'assurance du matériel, la participation de l'Etat aux dépenses d'équipement, la responsabilité des communes en matière de protection contre l'incendie, la sécurité des installations dangereuses, les commissions communales de sécurité, le matériel spécifique, les points d'eau : instructions et correspondance du préfet (1934-1954). Dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers : correspondance, décret du chef de l'Etat (1940). Médaille d'argent : correspondance (1901-1903). Sinistre dans la propriété de M. Vervisch : rapport d'intervention, correspondance du maire (1964).

Cote
EDEPOT40 3H/1
 Date
1901-1964
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal d'élection, statistique, acte authentique, bulletin de vote, correspondance, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, brochure, règlement, inventaire, note, rapport, marché public

  • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...
Résultat n°26

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Population, agriculture. - Situation des récoltes : dispositions relatives aux bouilleurs de cru, instructions relatives à la lutte contre le doryphore, état des sinistres survenus dans l'année.

Cote
EDEPOT32 3F/1
 Date
1903-1940
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Population, agriculture. -...
Résultat n°27

MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association d'éducation populaire, n°858 (1923-1946) ; Association locale des aides familiales rurales, n°2812 (1955) ; Avenir musical (l'), n°1414 (1934-1937) ; Centre culturel rural, n°3176 (1960) ; Cercle hyppique, n°3397 (1962) ; Comité local d'épargne de Maisse et Courdimanche-sur-Essonne, n°2193 (1947) ; Comité républicain et laïque pour le bloc de gauche, n°856 (1924) ; Fanfare, n°2910 (1956) ; Société de chasse, n°904 (1910), n°965 (1927-1929), n°1352 (1963) ; Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°917 (1908) ; Syndicat d'initiative, n°2922 (1956) ; Syndicat de défense des intérêts des usagers des services publics, n°1766 (1938) ; Union amicale des commerçants maissois, n°1113 (1930) ; MENNECY : Amicale des locataires du domaine de Bel-Air, n°965 (1971-1973) ; Association amicale des maires du canton de CORBEIl-ESSONNES, n°3276 (1961) ; Association de familles, n°1912 (1944-1954) ; Association des sinistrés du canton, n°2012 (1946) ; Caméra-club, n°2247 (1948) ; Club des débrouillards (le), n°3049 (1958) ; Comité d'entraide aux familles des soldats en Algérie, n°2920 (1956) ; Fan-club d'Eddy Mitchell, n°75/114 (1975-1978) ; Gardon menneçois (le). Société de pêche, n°1158 (1930-1931) ; Mennecy et environs, n°78/13, 91/2 (1920-1970) ; Société civile de chasse, n°3573 (1964) ; Société de chasse, n°690 (1924) ; Société de chasse communale, n°3566 (1964) ; Société de chasse du domaine du Buisson, n°2299 (1948) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°285 (1912) ; Société libre de chasse, n°2117 (1946-1962) ; Société lyrique La Mésange, n°707 (1925) ; Société sportive et gymnastique, n°702 (1924-1938) ; Union sportive, n°66 (1904).

Cote
1007W/27
 Date
1904-1978
 Lieu
MAISSE, MENNECY Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
statut d'association, dossier de procédure

  • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

  • MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association...
Résultat n°28

JUVISY-SUR-ORGE : Groupe folklorique La Clé des chants, n°258 (1963) ; Groupement d'achats en commun des fonctionnaires, n°1393 (1934) ; Groupement de défense des sinistrés, n°1959 (1945-1957) ; Groupement de défense des vergers d'Athis, n°152 (1965) ; Groupement des entreprises de Juvisy et environs, n°2281 (1948) ; Groupement des parents catholiques des élèves du lycée, n°3413 (1962) ; Groupement intercommunal des mutilés et invalides du travail de Seine-et-Oise, n°1865 (1942-1944) ; Groupement pour l'achat en commun de denrées alimentaires, n°418 (1919-1922) ; Groupement sud-parisien d'entreprises, n°2732 (1953-1954) ; Harmonie de Juvisy (l'), n°2165 (1947) ; Juvisienne (la). Société de gymnastique, n°56 (1904) ; Ligue mondiale contre l'avarie héréditaire des enfants, n°134 (1907-1927) ; Monde à venir (le), n°788 (1970-1979) ; Moto-club juvisien, n°1570 (1936-1939) ; Mutuelle des anciens combattants et mobilisés, n°736 (1925) ; Normands de Juvisy et environs, n°1469 (1935-1939) ; Oeuvres de plein air, n°2857 (1955) ; Papillons blancs du Val d'Orge (les), n°3204 (1960) ; Pédale sportive juvisienne (la), n°1094 (1930) ; Ping-pong-club, n°1339 (1933) ; Pro-patria (les), n°227 (1910-1949) ; Rayon de soleil de l'enfance (le). Espoir, n°3393 (1962) ; Rideau vert (le), n°2034 (1946) ; Roquet moto-club, n°1055 (1929) ; Rossignol (le). Chorale et symphonie, n°512 (1921-1939) ; Secours syndical de Juvisy, n°1003 (1928) ; Section de l'Union des mutilés réformés de Juvisy et environs, n°420 (1919) ; Section des locataires de Juvisy et environs, n°405 (1917) ; Section locale de l'Association départementale d'action sociale des policiers, n°3317 (1961) ; Société amicale des écoles de perfectionnement des sous-officiers de réserve de Juvisy et environs, n°1390 (1934) ; Société amicale des membres honoraires du corps des sapeurs-pompiers, n°1737 (1938) ; Société autonome des artistes de Bel-Fontaine, n°2961 (1957) ; Société bowling-club juvisien, n°2405 (1950).

Cote
1007W/25
 Date
1904-1979
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

  • JUVISY-SUR-ORGE : Groupe folklorique La Clé des chants,...
Résultat n°29

MEREVILLE : Fraternelle (la), n°78/298 (1905-1962) ; MESPUITS : Amicale de Mespuits (l'). Trompette, n°881 (1913) ; Association du cercle de Monseigneur Gibier, n°1403 (1934) ; Société de chasse, n°883 (1913) ; Société de chasse, n°1220 (1931) ; Société de chasse, n°1432 (1934-1936) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°1270 (1932) ; MILLY-LA-FORET : Amicale des sous-officiers de réserve du centre de Milly-la-Forêt, n°1486 (1935) ; Amicale du tennis-club, n°1821 (1939-1942), n°1881 (1943) ; Amis des petits enfants (les), n°1436 (1934) ; Association amicale des maires du canton, n°3378 (1962) ; Association des amis des vieux travailleurs, n°2750 (1954) ; Association des parents d'élèves du collège d'enseignement général mixte, n°3390 (1962) ; Association régionale de préhistoire et d'histoire, n°2597 (1952) ; Association sportive, n°1882 (1943) ; Association sportive milliacoise, n°1654 (1937-1945) ; Baron rouge animation, n°79/195 (1979-1980) ; Cercle de la bibliothèque de la jeunesse, n°919 (1908) ; Club sportif, n°1070 (1929-1936) ; Colonies Ames vaillantes, n°2771 (1954-1955) ; Comité d'action de défense républicaine du canton, n°1989 (1945) ; Comité local d'épargne, n°2191 (1947) ; Coopérative scolaire, n°1825 (1939-1941) ; Ermitage de Saint-François (l'), n°3042 (1958-1980) ; Espérance de Milly-la-Forêt, n°2204 (1947-1950) ; Groupe artistique du centre culturel, n°3076 (1958) ; Office des plantes médicinales, n°855 (1924-1940) ; Pédale milliacoise (la), n°1377 (1934-1937) ; Ping-pong, n°2122 (1946) ; Réveil milliacois (le), n°3391 (1962) ; Ruche enfantine (la), n°1841 (1939-1940) ; Société amicale des sapeurs-pompiers, n°1627 (1937-1954) ; Société de chasse, n°892 (1911-1932) ; Société de chasse, n°1269 (1932) ; Société de chasse, n°2641 (1952) ; Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°921 (1907-1936) ; Syndicat d'initiative, n°2814 (1955) ; Troupe artistique milliacoise, n°2412 (1950) ; Union musicale, n°923 (1907-1954) ; MOIGNY-SUR-ECOLE : Amicale de l'ambiance des fêtes (l'), n°3325 (1961) ; Amicale des sapeurs-pompiers, n°877 (1920) ; Comité de défense des sinistrés, n°2013 (1945-1948).

Cote
1007W/28
 Date
1905-1980
 Lieu
MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

  • MEREVILLE : Fraternelle (la), n°78/298 (1905-1962)...
Résultat n°30

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Sinistres survenus [4 pièces] (1907 - 1910).

Cote
EDEPOT73 1I/4
 Date
1907-1910
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°31

TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Déclarations annuelles de sinistres concernant les incendies, la grêle, la mortalité du bétail par maladie contagieuse (1908 - 1940).

Cote
EDEPOT75 1I/2
 Date
1908-1940
 Lieu
TORFOU
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Déclarations...
Résultat n°32

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Souscription publique en faveur des sinistrés de la catastrophe de la MARTINIQUE.

Cote
EDEPOT15 1I/5
 Date
1909
 Lieu
MARTINIQUE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document -

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Souscription publique en...
Résultat n°33
Montlhéry.- Les sinistrés de Choisy et d'Yvry [1910].

1 media

Montlhéry.- Les sinistrés de Choisy et d'Yvry [1910].

Cote
57FI119/429
 Date
1910
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • MONTLHERY
  • Montlhéry.- Les sinistrés de Choisy et d'Yvry [1910]....
Résultat n°34

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : souscription en faveur des victimes des inondations, (15 fév. 1910).

Cote
EDEPOT22 1I/9
 Date
1910
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°35
Montlhéry.- Groupe de sinistrés hospitalisés [1910]

1 media

Montlhéry.- Groupe de sinistrés hospitalisés [1910]

Cote
57FI119/430
 Date
1910
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • MONTLHERY
  • Montlhéry.- Groupe de sinistrés hospitalisés [1910]...
Résultat n°36

Répertoire numérique de la série X : Etablissements de bienfaisance
Cote
INV/580
 Date
1911
 Lieu
MEUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série X : Etablissements...
Résultat n°37

GRANGES-LE-ROI (LES). - Allocations et secours aux déplacés et réfugiés : instructions, correspondance, édition spéciale du journal L'AUTO (sans date) ; délivrance de sauf-conduit et de laisser-passer : correspondance ; assistance aux réfugiés belges par le Comité franco-belge de VERSAILLES : instruction, correspondance ; liste des communes sinistrées par les opérations de guerre (1920) ; recensement des sujets austro-allemands (1914-1920). Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre : délibération, correspondance ; assemblée générale de la Société française de secours aux blessés militaires :compte-rendu (1925) ; comité départemental des mutilés et réformés de la guerre de SEINE-ET-OISE : circulaires, rapports (1921-1925) ; fédération départementale des groupements des mutilés et réformés de SEINE-ET-OISE : bulletin n° 24 (1922) ; attribution de cartes rouges aux mutilés de guerre : correspondance (1942) (1911-1942).

Cote
EDEPOT45 5Q/4
 Date
1911-1942
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), SEINE-ET-OISE, YVELINES, BELGIQUE, ALLEMAGNE
 Type de document
circulaire, correspondance, publication périodique, permis, délibération, compte rendu, rapport

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Allocations et secours aux...
Résultat n°38

DRAVEIL : Amis du livre (les), n°2747, n°2760 (1954) ; Animation culturelle et sociale de l'Orme-des-Mazières, n°591 (1968) ; Art et culture, n°3492 (1963) ; Association amicale du personnel des établissements Filotex, n°2992 (1957) ; Association de défense des intérêts des futurs copropriétaires de la cité résidentielle des Plantes, n°2984 (1957) ; Association des habitants de Champrosay, n°2159 (1947-1965) ; Association des parents d'élèves de l'école Les Bergeries, n°2550 (1951) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2088 (1946) ; Association indépendante de la société d'extraction et de transport de matériaux, n°359 (1913) ; Association Karting-club Filotex, n°3236 (1960) ; Association pour l'amélioration de la plaisance aéronautique de l'Essonne, n°78/29 (1978) ; Association pour la défense des sinistrés, n°2804 (1955) ; Association rurale de Draveil, Mainville et Champrosay, n°1576 (1936-1937) ; Association spirituelle du théatre initiatique, n°59 (1975-1977) ; Association sport et camping, n°1952 (1945-1954) ; Association sportive draveilloise, n°2275 (1948) ; Association syndicale des acquéreurs de terrains du lotissement de Champrosay-Senart, n°981 (1927-1928) ; Boule de Champrosay (la), n°2863 (1955) ; Boxing-club draveillois, n°549 (1921) ; Caisse du sou du soldat, n°1542 (1936) ; Centre hyppique des Bergeries, n°3455 (1963) ; Cercle amical de tennis de JUVISY-SUR-ORGE-DRAVEIL, n°1378 (1934-1935) ; Cercle amical de tennis de Juvisy-sur-Orge-Draveil, n°1535 (1935-1936) ; Chapitre Robert Quillé de l'AMORC (Ancien et Mystique Ordre Rosae Crucis), n°1123 (1972) ; Ciné-club du sanatorium Joffre de Champrosay, n°2724 (1953) ; Cité ciné-club, n°3442 (1962) ; Club bouliste draveillois, n°1635 (1937-1949) ; Club des jeunes, n°3591 (1965) ; Club draveillois de javelot, n°1669 (1937) ; Comité de défense des intérêts de Mainville, n°1323 (1933) ; Comité de défense des intérêts locaux de la ville de Draveil, n°295 (1912) ; Comité de l'alliance républicaine démocratique, n°378 (1914) ; Compagnons de la forêt (les), n°2691 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles de Champrosay, n°2725 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles géminées de Champrosay, n°2705 (1953) ; Draveilloise (la), n°1942 (1945) ; Espérance de Paris-jardins (l'), n°583 (1922) ; Etat libre et dictatorial (l'). Commune libre, n°1043 (1929) ; Foyer laïque de Draveil, n°1489 (1935) ; France-URSS, n°2900 (1956) ; Fraternité catholique des malades et handicapés de l'Essonne, n°907 (1971) ; Groupe artistique des gais lurons, n°2934 (1956) ; Groupe de défense des intérêts de la ville, n°1187 (1931) ; Groupement artistique de la jeunesse, n°2262 (1948-1949) ; Groupement artistique des trois coups, n°2675 (1953-1954) ; Groupement d'action sociale et familiale des habitants du domaine de Villiers, n°3080 (1958).

Cote
1007W/17
 Date
1912-1978
 Lieu
DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

  • DRAVEIL : Amis du livre (les), n°2747, n°2760 (1954)...
Résultat n°39

Explosion à la Poudrerie du Bouchet. Extrait du Journal Le Petit parisien du 4 mars 1917
Cote
PBR/563
 Date
1917
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
coupure de presse

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Explosion à la Poudrerie du Bouchet. Extrait du Journal...
Résultat n°40

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Sinistres : incendie, mortalité du bétail (1920-1923).

Cote
EDEPOT46 3F/2
 Date
1920-1923
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document -

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Sinistres : incendie, mortalité...
Résultat n°41

ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Tableaux des sinistres survenus sur la commune (1920-1922, 1927-1928, 1930) .

Cote
EDEPOT30 3H/4
 Date
1920-1930
 Lieu
ECHARCON
 Type de document -

  • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Tableaux des sinistres...
Résultat n°42

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : états des sinistres.

Cote
EDEPOT28 1I/9
 Date
1920-1937
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
inventaire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°43

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (l'Entre deux guerres). Appel de la ligue nationale contre la propagande ennemie en France, association Générale des gazés de guerre, adoption des communes dévastées, décoration des monuments élevés à la mémoire des soldats morts pour la patrie, défense passive, mobilisation nationale (1921-1944).

Cote
EDEPOT17 4H/5
 Date
1921-1944
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté préfectoral, liste nominative, circulaire, notice individuelle, correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...
Résultat n°44

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Courses cyclistes sur route organisées sous les règlements de l'Union vélocipédique de France : deux avis de passage dans la commune (1935, 1938). Règlementation relative aux normes de sécurité des salles de cinéma : correspondance du préfet, un guide édité par la préfecture de Seine-et-Oise (1938, 1948). Attribution de secours aux populations de Seine-et-Oise éprouvées par les calamités atmosphériques : notes du préfet, listes des victimes ; sinistres : état indicatif (1939 - 1951). Souscription en faveur de la commune dévastée de WEZ [Belgique] : liste des donateurs (1922). Transports de corps et organisation des obsèques, cas litigieux : correspondance (1953, 1967).

Cote
EDEPOT20 1I/3
 Date
1922-1967
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, BELGIQUE
 Type de document
brochure

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°45

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Syndicat de lutte contre les ennemis des cultures, organisation professionnelle agricole ayant pour vocation la lutte contre les mauvaises herbes : statuts, correspondance, registre de déclarations de dépôt légal (1926 - 1936). Syndicat de lutte contre les mauvaises herbes de PLESSIS-PATE : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive et du bureau, statuts [un registre] (1926).

Cote
EDEPOT81 3F/2
 Date
1926-1936
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
statut d'association, procès-verbal

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°46

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Sinistres dans l'agriculture : états annuels (1928 - 1933).

Cote
EDEPOT23 1I/1
 Date
1928-1933
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
statistique

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°47

COURSON-MONTELOUP. - Sinistres : états de déclaration (1928-1943).

Cote
EDEPOT48 1I/3
 Date
1928-1943
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
déclaration

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Sinistres : états de déclaration...
Résultat n°48

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Journées de commémoration et souscription en faveur des sinistrés des intempéries du Midi, de Bretagne et de Tunisie : correspondance du préfet, liste des souscripteurs (1930, 1932).

Cote
EDEPOT76 1I/3
 Date
1930-1932
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, TUNISIE
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°49

Matériel d'exploitation, matériel d'imprimerie, achat d'occasion : correspondance, circulaires (1959-1962) ; expertises des matériels et mobiliers appartenant à la Société anonyme la Semeuse et loués à la Société d'exploitation : inventaires, note de frais, correspondance (1960) ; matériel réformé en 1966-1967 : documentation, factures, correspondance (1944-1961) ; Société anonyme d'imprimerie et publicité la Semeuse, sinistre du 4 mars 1968 : factures, état du matériel existant, devis, correspondance (1939-1968) ; matériels d'imprimerie et véhicules, matériel cédé : factures d'achats, de ventes, lettres de change, correspondance (1953-1972) ; reprises et cessions : factures d'achats, de ventes, lettres de change, relevés de factures, correspondance (1932-1967).

Cote
73J/11
 Date
1932-1972
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
correspondance, circulaire, inventaire, note, documentation, pièce comptable

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Matériel d'exploitation, matériel d'imprimerie, achat...
Résultat n°50

TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Registre communal des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles [vers 1935].

Cote
EDEPOT75 1I/3
 Date
1935
 Lieu
TORFOU
 Type de document
registre

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Registre...
Résultat n°51

CHEVANNES. - Sinistres. - Etat n°14, sinistres survenus pendant l'années (incendies et grêle) ; mortalité du bétail par maladies contagieuses.

Cote
EDEPOT53 1I/1
 Date
1935-1942
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document -

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Sinistres. - Etat n°14, sinistres survenus...
Résultat n°52

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale), évacuation de la population : circulaire sur le contrôle des secours alimentaires lors des bombardements. Réfugiés, notification et rectification de décision de la commission cantonale : instructions pour l'accueil des réfugiés et sinistrés nécessiteux. Allocations : procès-verbaux. Logement : états nominatifs des réfugiés nécessiteux et hébergés. Etrangers (1939-1946).

Cote
EDEPOT17 4H/11
 Date
1939-1946
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
circulaire, procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...
Résultat n°53

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

Cote
838W/1
 Date
1940
 Lieu
ANGERVILLIERS, CERNY
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

  • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...
Résultat n°54

Dossier de procédure.
Cote
841W/5
 Date
1940-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Athis-Mons (1940-1965).
  • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
  • Dossier de procédure.
Résultat n°55

2ème partie.
Cote
841W/61
 Date
1940-1960
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
  • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
  • Devis estimatifs valeur 1939 des dommages immobiliers.
  • 2ème partie.
Résultat n°56

Guillerval, YA 22810 D.S., association paroissiale de Guillerval, sinistre du 16 août 1944 (1944-1963).
Cote
841W/50/2
 Date
1940-1963
 Lieu
GUILLERVAL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Guillerval, YA 22810 D.S., association paroissiale...
Résultat n°57

Dossiers de réparations effectuées (voir également JUVISY cotes 841W 59-60).
Cote
841W/7
 Date
1940-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Athis-Mons (1940-1965).
  • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
  • Dossiers de réparations effectuées (voir également...
Résultat n°58

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres, état nominatif des bénéficiaires, nombre de salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, CHAMPCUEIL - CORBEIL-ESSONNES.

Cote
838W/2
 Date
1940
 Lieu
CHAMPCUEIL, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

  • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...
Résultat n°59

YA 3295 D.S. T., débit restaurant-hôtel, sinistres 14 juin 1940 et 27 mai 1944, 3 photographies (1940-1960) - YA 3631 D.S., Affinerie de Juvisy, affinage de métaux, sinistre mai 1944 (1944-1960).
Cote
841W/8
 Date
1940-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Athis-Mons (1940-1965).
  • YA 3295 D.S. T., débit restaurant-hôtel, sinistres...
Résultat n°60

Guigneville, YA 14759 D.S., B., hôtel, restaurant (1940-1963) ; YA 22883 D.S., D., hôtel meublé, sinistre du 26 juillet 1944 (1944-1962).
Cote
841W/50/1
 Date
1940-1963
 Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Guigneville, YA 14759 D.S., B., hôtel, restaurant (1940-1963)...
Résultat n°61

1ère partie.
Cote
841W/60
 Date
1940-1960
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
  • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
  • Devis estimatifs valeur 1939 des dommages immobiliers.
  • 1ère partie.
Résultat n°62

Ville-du-Bois (la), YA 24010 D.S., Société Saint-Michel, école privée, pensionnat, sinistres des 6 et 9 juin 1940 (1940-1960).
Cote
841W/89/2
 Date
1940-1960
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Ville-du-Bois (la), YA 24010 D.S., Société Saint-Michel,...
Résultat n°63

1ère partie.
Cote
841W/40
 Date
1940-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Etampes (1940-1969).
  • YA 5014 D.S., société industrielle automobile, garage...
  • 1ère partie.
Résultat n°64

YA 26760 S.D., C., garage, sinistre du 3 juin 1940.
Cote
841W/77/1
 Date
1940-1957
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Milly-la-Forêt (1940-1964).
  • YA 26760 S.D., C., garage, sinistre du 3 juin 1940.
Résultat n°65

YA 15399 D.S., P., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1960) - YA 15714 D.S., S., maçonnerie, sinistre du 6 juin 1944 (1944-1960) - YA 22865 D.S., D., internat, sinistre de juin 1940 (1940-1963).
Cote
841W/17
 Date
1940-1963
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Athis-Mons (1940-1965).
  • YA 15399 D.S., P., café-hôtel-restaurant, sinistre...
Résultat n°66

YA 12806 D.S., L. confection, nouveauté (1940-1963) ; YA 13642 D.S., M., hôtel, café, restaurant, sinistre du 10 juin 1944 (1944-1963) ; YA 15797 D.S., T., transporteur (1944-1961) ; YA 24285 D.S., D., charcuterie (1944-1963).
Cote
841W/45
 Date
1940-1963
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Etampes (1940-1969).
  • YA 12806 D.S., L. confection, nouveauté (1940-1963)...
Résultat n°67

YA 9778 D.S., Société C-W., industrie et ventes de machines agricoles Mc C. et D., plages en 40, sinistre des 18-19 août 1944.
Cote
841W/85
 Date
1940-1961
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Ris-Orangis (1940-1962).
  • YA 9778 D.S., Société C-W., industrie et ventes de...
Résultat n°68

2ème partie.
Cote
841W/41/1
 Date
1940-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Etampes (1940-1969).
  • YA 5014 D.S., société industrielle automobile, garage...
  • 2ème partie.
Résultat n°69

Cerny, YA 13218 D.S., S., aérodrome de Toussus-le-Noble transféré à Cerny, sinistre de juin 1940 (11 photographies) (1940-1960).
Cote
841W/23/1
 Date
1940-1960
 Lieu
CERNY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Cerny, YA 13218 D.S., S., aérodrome de Toussus-le-Noble...
Résultat n°70

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre de salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, à LONGPONT-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE.

Cote
838W/4
 Date
1940
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

  • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...
Résultat n°71

YA 14462 D.S., L-B., pension de familles au château de Viry, occupation allemande du 15 juin 1940 au 20 octobre 1943.
Cote
841W/90
 Date
1940-1963
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Viry-Châtillon (1940-1963).
  • YA 14462 D.S., L-B., pension de familles au château...
Résultat n°72

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES.

Cote
838W/5
 Date
1940
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

  • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...
Résultat n°73

Justificatifs de travaux, 12 photographies.
Cote
841W/6
 Date
1940-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Athis-Mons (1940-1965).
  • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
  • Justificatifs de travaux, 12 photographies.
Résultat n°74

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1939-1945. Dommages de guerre et allocations. Conseils aux sinistrés par le commissariat technique à la reconstruction immobilière (brochure 56 p.) ; circulaires, réclamations, détérioration de la pompe à incendie, pillage de logements par l'occupation allemande.

Cote
EDEPOT22 4H/14
 Date
1940-1943
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
brochure, circulaire

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1939-1945....
Résultat n°75

Champlan, YA 9302 D.S., M., épicerie, sinistre du 15 juin 1944 (1940-1960).
Cote
841W/23/2
 Date
1940-1960
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Champlan, YA 9302 D.S., M., épicerie, sinistre du 15...
Résultat n°76

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940 COUDRAY-MONTCEAUX (LE) - LONGJUMEAU.

Cote
838W/3
 Date
1940
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), LONGJUMEAU Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

  • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...
Résultat n°77

Dossier de dépenses immobilières.
Cote
841W/59
 Date
1940-1960
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
  • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
  • Dossier de dépenses immobilières.
Résultat n°78

BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

Cote
986W/22
 Date
1941-1964
 Lieu
BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
budget, bail, dossier de procédure, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes...
Résultat n°79

BRUYERES-LE-CHATEL. - Budget et compte administratif (1952) ; taxes, municipalité, personnel, assurance (1943-1955) ; construction d'un groupe scolaire (1947-1952) ; réfection des bâtiments scolaires endommagés par l'orage du 30 août 1951 et autres réparations (1947-1951) ; presbytère : bail (1945-1954) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : création d'une bibliothèque, aménagement d'une salle de réunion (plans), réfection des bâtiments (1949-1954) ; éclairage public et alimentation en eau potable (1945-1951) ; voirie rurale et urbaine (1943-1951). BUNO-BONNEVAUX. - Budget et compte administratif (1952-1953) ; dépenses, taxes, legs BOLLARD, municipalité (1943-1949) ; presbytère : bail (1949-1953) ; cimetière : concessions (1941-1945) ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'entretien, baux (1947-1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie (1947-1954) ; voirie : chemins vicinaux et ruraux (1946-1948).

Cote
986W/33
 Date
1941-1956
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX
 Type de document
budget, compte administratif, bail, plan

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Budget et compte administratif...
Résultat n°80

1ère partie.
Cote
841W/19
 Date
1942-1961
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Bièvres, YA 3011 D.S., V., Centre sportif du Val Profond,...
  • 1ère partie.