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109 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie, règlement, annexes sanitaires, plans de zonage, des PAE, du DPU, des servitudes, des zones de publicité. Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : Décision du Conseil Municipal (DCM) de prescription du 26/06/1990, arrêté de mise en oeuvre du 26/11/1990, MA du 12/10/1990, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 08/10/1990.

Cote
2106W/40
 Date
1988-1995
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, règlement

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
Résultat n°2

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6 (1994-1995), réponse à la demande du Préfet du 22/04/1994 sur modification de limite territoriale, droit de préemption, réunions, PLH 1996, délibérations diverses, divers et constructibilité Route Nationale 7 et liaison Autoroute A6/Route nationale RN6 et SMCA, approbation du POS du 08/02/1984, POS approuvé au 27/02/1985, avis des services, réunions, servitudes, cimetière, autoroute A87, modifications du 25/09/1985 et du 27/10/1986, projet de construction d'un centre de secours (1985), modification Plaine Basse du 17/02/1988.

Cote
2106W/12
 Date
1982-1998
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande...
Résultat n°3

Expropriations (1977).
Cote
2059W/69
 Date
1977
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ATHIS-MONS Commune, LINAS, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY Commune, BIEVRES Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMPCUEIL, VERRIERES-LE-BUISSON, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriations (1977).
Résultat n°4

Aménagement d'un couloir haute tension à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Servitude de passage de canalisations à GOMETZ-LE-CHATEL et GOMETZ-LA-VILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Cote
2059W/62
 Date
1976
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CHAMPLAN, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement d'un couloir haute tension à CHAMPLAN....
Résultat n°5

Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une servitude de canalisation d'eau, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune d'EVRY et CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'une canalisation de refoulement d'eau potable entre l'usine de MORSANG-SUR-SEINE et la ville nouvelle de SAINT-QUENTIN-LES-YVELINES, communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Chemin départemental 17 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la base de plein air et de loisirs et d'un centre aéré à DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Servitude de passage pour EDF, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, communes de BIEVRES et IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Cote
2059W/45
 Date
1974
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, YVELINES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, IGNY, DOURDAN Commune, BIEVRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune...
Résultat n°6

Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une base de loisirs et de plein air à DRAVEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Elargissement du chemin départemental 19, communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Reconstruction d'un château d'eau sur la commune de SAINTRY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement à MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Implantation d'une station d'épuration, commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une servitude passage, d'un collecteur d'évacuation des eaux usées à CHALO-SAINT-MARS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement communal en vue du relogement des expropriés de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

Cote
2059W/18
 Date
1971
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, CHAMPLAN, DRAVEIL Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, MEREVILLE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations :...
Résultat n°7

Convention portant établissement de servitudes grevant le domaine et desservant la station communale d'épuration enclavée dans la propriété départementale : servitude d'établissement, de fonctionnement et de conservation des canalisations d'eaux usées, d'eau potable et de fourreaux électriques, servitude d'accès piétonnier : plans des servitudes réseaux et de l'emprise lagunage et local.

Cote
1588W/22
 Date
1987-1989
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
convention

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Convention portant établissement de servitudes grevant...
Résultat n°8

Atlas des zones naturelles et d'intérêt écologique, faunistique, floristique (ZNIEFF) en Essonne (1986). Atlas des servitudes, sites et monuments historiques en Essonne (1985).

Cote
1434W/104
 Date
1985-1986
 Lieu
SAINT-YON, SAINT-CHERON Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-AUBIN
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Atlas des zones naturelles et d'intérêt écologique,...
Résultat n°9

Servitudes et chrono gaz.

Cote
1350W/3
 Date
1981-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Servitudes et chrono gaz.
Résultat n°10

Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE). - Concessions gaz.

Cote
1350W/2
 Date
1981-1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
Résultat n°11

VILLIERS-LE-BACLE. - Antenne de la Mérantaise, servitudes sur fonds privés (23 février 1979 - 21 avril 1980). VILLIERS-SUR-ORGE. - Pose de canalisations (27 octobre 1978 - 10 septembre 1979). TIGERY. - Collecteur des eaux usées, prolongement (8 mai - 30 septembre 1980).

Cote
1194W/30
 Date
1978-1980
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, TIGERY, MERANTAISE (COURS D EAU)
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • VILLIERS-LE-BACLE. - Antenne de la Mérantaise, servitudes...
Résultat n°12

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Collecteur des eaux usées, doublement entre le chemin départemental n°35 et la voie F6 : arrêté préfectoral (19 décembre 1978 - 16 janvier 1980). VARENNES-JARCY. - Collecteur : arrêté préfectoral (5 avril 1978 - 10 juin 1981) ; collecteur des eaux usées et pluviales, pose : arrêté préfectoral (12 janvier 1982 - 15 mars 1983).

Cote
1194W/29
 Date
1978-1983
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE....
Résultat n°13

MORSANG-SUR-SEINE. - Servitudes sur fonds privés, pose de canalisations d'adduction d'eau potable reliant l'usine de traitement de Morsang-sur-Seine au réservoir de Belle Etoile : arrêté préfectoral (5 septembre 1980 - 5 juin 1981). MONTGERON, YERRES. - Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges, renforcement général du réseau d'évacuation des eaux usées : arrêté préfectoral (8 novembre 1978 - 4 juin 1980). PALAISEAU. - Servitudes légales sur fonds privés : arrêté préfectoral (29 avril - 9 décembre 1980).

Cote
1194W/28
 Date
1978-1981
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, PALAISEAU Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • MORSANG-SUR-SEINE. - Servitudes sur fonds privés, pose...
Résultat n°14

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales sur fonds privés ; pose de canalisations d'assainissement des eaux usées et pluviales : jugement du Tribunal administratif (30 avril 1980 - 12 janvier 1983). ETIOLLES. - Servitudes par collecteur des eaux usées (18 juin 1982 - 28 février 1983). DOURDAN. - Servitudes sur fonds privés : arrêté préfectoral (29 avril - 24 novembre 1981). BUNO-BONNEVAUX. - Servitudes de passage pour la pose de canalisations : correspondance (21 juin 1982 - 2 juin 1983). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART. - Projet de liaison Morsang-sur-Seine / Belle Etoile : arrêté préfectoral (23 octobre 1979 - 13 mai 1980). BREUILLET. - Passage de l'antenne des eaux usées : correspondance (12 juin 1978 - 12 mars 1979). LINAS, ARPAJON. - Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix, servitudes sur fonds privés : arrêté préfectoral (16 avril 1980 - 11 février 1982). MARCOUSSIS. - Servitudes légales sur fonds privés, collecteur d'assainissement : arrêté préfectoral (7 février 1980 - 1er septembre 1980).

Cote
1194W/27
 Date
1980-1983
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETIOLLES, DOURDAN Commune, BUNO-BONNEVAUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LINAS, ARPAJON Commune, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, minute juridictionnelle

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales...
Résultat n°15

BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Moulin de Rochopt, acquisition des ouvrages régulateurs (février 1981 - novembre 1982). YERRES. - Moulin de Mézières, acquisition des ouvrages régulateurs (février 1981 - novembre 1982). Moulin de Céravenne, servitude de passage (février 1982 - novembre 1982). Déclaration d'utilité publique.

Cote
1172W/76
 Date
1979-1981
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Moulin de Rochopt, acquisition...
Résultat n°16

BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/51
 Date
1975-1983
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, YVELINES, ORGE (VALLEE DE L), EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération...
Résultat n°17

CROSNE. - Ouvrages régulateurs du moulin de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, acquisition (28 février 1981 - 25 avril 1983) ; servitude de passage pour l'accès, acquisition amiable (25 février 1982 - 18 décembre 1984). Chenal de décharge, construction dans le cadre de la défense des eaux (25 février 1982 - 31 mars 1983). CROSNE, VALENTON. - Complexe d'assainissement (22 octobre 1981 - 4 octobre 1983). Déclaration d'utilité publique.

Cote
1172W/9
 Date
1981-1984
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • CROSNE. - Ouvrages régulateurs du moulin de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES,...
Résultat n°18

Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux autorisés de la vallée de l'YVETTE : assainissement urbain, travaux, personnel, techniciens, budgets.

Cote
1107W/41
 Date
1963-1968
 Lieu
YVETTE (VALLEE DE L)
 Type de document
budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux autorisés...
Résultat n°19

Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux autorisés de la vallée de l'YVETTE : assainissement urbain, travaux, personnel, techniciens, budgets.

Cote
1107W/40
 Date
1963-1968
 Lieu
YVETTE (VALLEE DE L)
 Type de document
budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux autorisés...
Résultat n°20

Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : assainissement urbain, travaux, emprunts, budgets.

Cote
1107W/39
 Date
1963-1968
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux de...