Filtrer les résultats
Multimédias
  • 109
Période
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 3
  • 7
  • 107
Nom de l'inventaire
  • 38
  • 15
  • 10
  • 7
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 12
  • 11
  • 7
  • 7
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 33
  • 32
  • 31
  • 31
  • 8
Afficher plus
Sujets
  • 109
  • 106
  • 40
  • 40
  • 39
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus

109 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

    Date

    1207-1789

    Cote

    G/263

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Servitudes passives sur le domaine

    Date

    1261-1757

    Cote

    G/275

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Servitudes passives sur le domaine

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Recueil des principales servitudes d'utilité publique affectant l'occupation du sol (limitations administratives au droit de propriété)

    Date

    1973

    Cote

    INQUARTO/695

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Recueil des principales servitudes d'utilité publique...
  4. Résultat n°4

    Famille Darblay. - Cession par la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil à Paul Darblay du lavoir de Villouvette en échange de la construction par celui-ci d'un nouveau lavoir communal : acte d'échange du 4 décembre 1894, construction du nouveau lavoir, alimentation en eau, écoulement des eaux usées, devis de travaux de maçonnerie, de plomberie, de couverture (1893-1902), rachat de servitude par Robert Darblay concernant l'alimentation en eau du lavoir communal (1929) ; construction d'une maison de garde champêtre avec des marériaux fournis par Paul Darblay : devis des travaux S.D. [vers 1900]. Rectifications de chemins communaux : de la côte de Saint-Germain route n°9 (1882), du chemin vicinal n°2 de la Tuilerie (1902).

    Date

    1893-1929

    Cote

    78J/122

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay. - Cession par la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  5. Résultat n°5

    MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871, 1920-1925 [1] ; entretien des tombes allemandes : mémoires, 1874 [2] ; tarifs des concessions 1845, 1922-1938 [3] ; servitude, 1931 [4] ; fossoyeurs, 1925 [5].

    Date

    1845-1938

    Cote

    2O/822

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement : acquisition de terrain, servitude, enquête sur la création d'un cimetière, emprunts, 1922-1925 [1] ; concessions, 1929-1939 [2] ; monument aux morts : modification, 1933, 1936 [3] ; modification au règlement des concessions, tarifs, 1933, 1939 [4] ; indemnité du desservant de MORANGIS, droit d'inhumation pour étrangers, travaux (sépulture de la marquise de VAUBOREL), 1890-1903 [5].

    Date

    1890-1939

    Cote

    2O/1054

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    VIRY-CHATILLON - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, 1801-1809 [1] ; travaux : demande de secours, 1840 [2] ; travaux, correspondance, 1862, 1875-1879 [3] ; travaux, correspondance, 1928-1929 [4] ; acquisition du presbytère, 1825 [5] ; correspondance diverse : différend avec l'instituteur, traitement du desservant, quêtes, comptes de la fabrique, escalier de l'église, servitude de passage, tombes militaires, 1851-1876 [6].

    Date

    1801-1929

    Cote

    2O/1470

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Les servitudes. Extrait de Intérêts privés, n°284

    Date

    1975

    Cote

    PBR/848

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les servitudes. Extrait de Intérêts privés, n°284
  9. Résultat n°9

    Lignes électriques, SACLAY (1950-1951) ; lignes électriques, servitudes, aérodrome de BRETIGNY à ETAMPES, LA FORET LE ROI, MASSY, BRIIS-SOUS-FORGES (1944-1955) ; servitude électrique, ligne à 63KV CORBEIL-MORIGNY, ligne à 90 KV PALAISEAU SACLAY (1958-1960).

    Date

    1944-1960

    Cote

    805W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

    • Lignes électriques, SACLAY (1950-1951) ; lignes électriques,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Ligne électrique à 90 KV ARPAJON-VILLEJUST : arrêté d'autorisation de servitude.

    Date

    1959-1960

    Cote

    805W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

    • Ligne électrique à 90 KV ARPAJON-VILLEJUST : arrêté...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ligne à 15 KV barrage Vidal ; ligne à 63KV EPINAY-SOUS-SENART, ESSONNES - BALLANCOURT : établissement des servitudes d'appuis de passe, d'ébranchage et d'abattage (1959) ; ligne à 90 KV SAINT-AUBIN-VILLEJUST ; ligne à 15KV ETAMPES SONCHAMP (1960 - 1961).

    Date

    1959-1961

    Cote

    805W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

    • Ligne à 15 KV barrage Vidal ; ligne à 63KV EPINAY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ligne électrique, servitude à 15KV BRIIS-SOUS-FORGES, CERNAY à ETAMPES - PUSSAY, BURES-SUR-YVETTE, GIF, NOZAY, VILLEJUST (1958-1961) ; ligne à 380KV LE CHESNAY, VILLEJUST ; distribution d'énergie électrique ; syndicat d'électricité de JUVISY à la vallée de la Renarde, LA FERTE-ALAIS, MONTLHERY, DOURDAN, BRETIGNY ( 1953-1956).

    Date

    1958-1961

    Cote

    805W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

    • Ligne électrique, servitude à 15KV BRIIS-SOUS-FORGES,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CERNY : Société de transport de produits pétroliers par pipe-line - conventions de servitude.

    Date

    1957

    Cote

    810W/9

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • CERNY : Société de transport de produits pétroliers...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Syndicat intercommunal d'électricité de la région de BRETIGNY-SUR-ORGE, exploitation du réseau de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil, établissement des servitudes, compte-rendus d'exploitation.

    Date

    1937-1947

    Cote

    823W/1

    • Contexte : SYNDICAT INTERCOMUNAL D'ELECTRICITE DE LA REGION DE...

    • Syndicat intercommunal d'électricité de la région de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Servitudes.- BREUX- SAINT-CHERON, rivière de l'Orge.

    Date

    1970

    Cote

    951W/89

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- BREUX- SAINT-CHERON, rivière de l'Orge....

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Servitudes.- Exploitation et entretien des réseaux d'assainissement et installation d'une station d'épuration de l'Essonne.

    Date

    1967

    Cote

    951W/90

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- Exploitation et entretien des réseaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Date

    1969

    Cote

    951W/91

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Date

    1969

    Cote

    951W/92

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Date

    1969

    Cote

    951W/93

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Date

    1969

    Cote

    951W/94

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Date

    1969

    Cote

    951W/95

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Expropriations.- EVRY : forage SNECMA ; GIF-SUR-YVETTE : servitude d'assainissement pour le collège d'enseignement secondaire.

    Date

    1966

    Cote

    953W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

    • Expropriations.- EVRY : forage SNECMA ; GIF-SUR-YVETTE...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Servitudes électriques.- CHAINGY-VILLEJUST I et II : ligne électrique.

    Date

    1969

    Cote

    962W/1

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes électriques.- CHAINGY-VILLEJUST I et II...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Servitudes.- Ville nouvelle d'EVRY : canalisation d'eau potable.

    Date

    1970

    Cote

    962W/2

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes.- Ville nouvelle d'EVRY : canalisation d'eau...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Servitudes.- EVRY : canalisation d'assainissement.

    Date

    1970

    Cote

    962W/3

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes.- EVRY : canalisation d'assainissement....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-ETIOLLES : canalisations de transport de gaz.

    Date

    1970

    Cote

    962W/4

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-ETIOLLES : canalisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-MONTIGNY-LE-BRETONNEUX : canalisation de gaz.

    Date

    1969

    Cote

    962W/5

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-MONTIGNY-LE-BRETONNEUX...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-TRAPPES : canalisation de gaz.

    Date

    1970

    Cote

    962W/6

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-TRAPPES : canalisation...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Servitudes.- MONTGERON : évacuation d'eaux pluviales vers le ru de la Débauche (1971).

    Date

    1971

    Cote

    962W/12

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes.- MONTGERON : évacuation d'eaux pluviales...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Servitudes.- MORSANG-SUR-ORGE : adduction d'eau (1969).

    Date

    1969

    Cote

    962W/13

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes.- MORSANG-SUR-ORGE : adduction d'eau (1969)....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Servitudes.- PALAISEAU : collecteur d'eau (1969).

    Date

    1969

    Cote

    962W/17

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes.- PALAISEAU : collecteur d'eau (1969).

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Servitudes.- Région de PLESSIS-SAINT-BENOIT : alimentation en eau (1970).

    Date

    1970

    Cote

    962W/19

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes.- Région de PLESSIS-SAINT-BENOIT : alimentation...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  33. Résultat n°33

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale : pompes funèbres (1952-1953) ; subventions, correspondance diverse (1954-1955) ; agrandissement du cimetière : acquisition de terrain, plans, état estimatif des parcelles, procès-verbal d'enquête, journal Le Républicain du 3 août 1951, correspondance diverse (1951-1954), travaux d'aménagement et d'assainissement, plans (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : acquisition d'un terrain (1961), aménagement d'espace vert (1960), acquisition d'un tracteur-remorque (1953-1954) ; adduction d'eau : travaux d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1950-1956) ; voirie vicinale et rurale : emprunt, rachat d'une servitude de passage, extraits de délibérations (1953-1955). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Budget (1952) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition du terrain PRUNT, projet et plans, devis, correspondance diverse (1950-1954) ; adduction d'eau : nomination des délégués au comité syndical des eaux (1953).

    Date

    1941-1961

    Cote

    986W/143

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    BIEVRES. - Servitudes sur fonds privés, collecteur intercommunal des eaux usées (1975) ; doublement du collecteur des eaux usées de la Sygrie (1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1073W/1

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • BIEVRES. - Servitudes sur fonds privés, collecteur...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    BRETIGNY-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, adduction d'eau depuis l'usine de Morsang-sur-Seine (4ème tranche).

    Date

    1977

    Cote

    1073W/2

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE. - Servitudes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    BRETIGNY-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, adduction d'eau depuis l'usine de Morsang-sur-Seine (4ème tranche).

    Date

    1977

    Cote

    1073W/4

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE. - Servitudes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, conduite des bords de l'Orge.

    Date

    1975

    Cote

    1073W/5

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Servitudes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILET, EGLY. - Servitudes sur fonds privés, antenne du collecteur des eaux usées (1977). CHILLY-MAZARIN, LONGJUMEAU, MORANGIS. - Servitudes sur fonds privés, collecteur des eaux usées (1976).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1073W/6

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILET, EGLY. - Servitudes sur...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Servitudes sur fonds privés, interconnexion des réseaux d'eau potable de Corbeil-Essonnes et de la canalisation d'adduction d'eau de Morsang-sur-Seine (1975). DANNEMOIS. - Servitudes sur fonds privés, assainissement rue des Prés (1977). DOURDAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Servitudes sur fonds privés, collecteur des eaux usées (1976).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1073W/7

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Servitudes sur fonds privés,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, doublement du collecteur des eaux usées de la Vallée de l'Orge (1977). ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE. - Servitudes sur fonds privés, canalisations des eaux usées (1976).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1073W/8

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, pose de canalisations d'eau (SLEE).

    Date

    1978

    Cote

    1073W/9

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement du Bassin de Gruerie (1977). GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Servitudes sur fonds privés, renforcement de l'alimentation en eau potable du secteur de Limours (1975). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, construction de l'antenne des eaux usées de la Sallemouille et de Leuville-sur-Orge (1974).

    Date

    1974-1977

    Cote

    1073W/10

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    LISSES. - Servitudes sur fonds privés, canalisations d'assainissement et d'eau potable (1975). MARCOUSSIS. - Servitudes sur fonds privés, adduction d'eau depuis Morsang-sur-Seine (4ème tranche) (1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1073W/11

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • LISSES. - Servitudes sur fonds privés, canalisations...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    MARCOUSSIS. - Servitudes sur fonds privés, adduction d'eau depuis Morsang-sur-Seine (4ème tranche) (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1073W/12

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • MARCOUSSIS. - Servitudes sur fonds privés, adduction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON. - Servitudes sur fonds privés, doublement du collecteur des eaux usées.

    Date

    1975

    Cote

    1073W/13

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON. - Servitudes sur fonds...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    NOZAY. - Servitudes sur fonds privés, collecteur d'assainissement (1975). SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Servitudes sur fonds privés, pose de canalisation d'assainissement (1976). SAINT-CHERON, SERMAISE. - Servitudes sur fonds privés, collecteur des eaux usées de la Vallée de l'Orge (1975).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1073W/14

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • NOZAY. - Servitudes sur fonds privés, collecteur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    SAINT-VRAIN. - Servitudes sur fonds privés, canalisations (1978). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, doublement du collecteur des eaux usées (1977). SERMAISE, DOURDAN. - Servitudes sur fonds privés, collecteur intercommunal des eaux usées (1975). TORFOU. - Servitudes sur fonds privés, pose de canalisations d'assainissement (1975). VAUHALLAN, IGNY. - Servitudes sur fonds privés, collecteur intercommunal d'évacuation des eaux usées de la Vallée de la Bièvre (1976).

    Date

    1975-1978

    Cote

    1073W/15

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • SAINT-VRAIN. - Servitudes sur fonds privés, canalisations...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Servitudes sur fonds privés, canalisations (1978). LA-VILLE-DU-BOIS, MONTLHERY, NOZAY. - Servitudes sur fonds privés, antenne du Mort ru (1977). VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX. - Servitudes sur fonds privés, collecteur intercommunal des eaux usées (1978). VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Servitudes sur fonds privés, collecteur des eaux usées (1974). VIRY-CHATILLON. - Servitudes sur fonds privés, collecteur des eaux usées des Noues de Seine (1975).

    Date

    1974-1978

    Cote

    1073W/16

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Servitudes sur fonds privés,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Contrôle de légalité : ANGERVILLE : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : ANGERVILLE : affaires communales,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Contrôle de légalité : ARPAJON à BOULLAY-LES-TROUX : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : ARPAJON à BOULLAY-LES-TROUX...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Contrôle de légalité : BOUSSY-SAINT-ANTOINE à BRIERES-LES-SCELLES : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : BOUSSY-SAINT-ANTOINE à BRIERES-LES-SCELLES...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Contrôle de légalité : BRIIS-SOUS-FORGE à BUNO-BONNEVAUX : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/4

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : BRIIS-SOUS-FORGE à BUNO-BONNEVAUX...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Contrôle de légalité : BURES-SUR-YVETTE à CHEPTAINVILLE : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/5

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : BURES-SUR-YVETTE à CHEPTAINVILLE...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Contrôle de légalité : CHEVANNES à CORBEIL-ESSONNES : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/6

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : CHEVANNES à CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Contrôle de légalité : CORBREUSE à DOURDAN : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/7

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : CORBREUSE à DOURDAN : affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Contrôle de légalité : DRAVEIL à ETAMPES : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/8

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : DRAVEIL à ETAMPES : affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Contrôle de légalité : ETRECHY à LA FORET-SAINTE-CROIX : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/9

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : ETRECHY à LA FORET-SAINTE-CROIX...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Contrôle de légalité : FORGES-LES-BAINS à GRIGNY : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/10

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : FORGES-LES-BAINS à GRIGNY :...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Contrôle de légalité : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE à LEUVILLE-SUR-ORGE : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/11

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE à LEUVILLE-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Contrôle de légalité : LIMOURS-EN-HUREPOIX à LISSES : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/12

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : LIMOURS-EN-HUREPOIX à LISSES...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Contrôle de légalité : LONGJUMEAU à MASSY : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/13

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : LONGJUMEAU à MASSY : affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Contrôle de légalité : MENNECY à MILLY-LA-FORET : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/14

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : MENNECY à MILLY-LA-FORET : affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Contrôle de légalité : MOIGNY-SUR-ECOLE à MONTGERON : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/15

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : MOIGNY-SUR-ECOLE à MONTGERON...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Contrôle de légalité : MONTLHERY : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/16

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : MONTLHERY : affaires communales,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Contrôle de légalité : MONTLHERY : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/17

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : MONTLHERY : affaires communales,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Contrôle de légalité : MORANGIS à MORIGNY-CHAMPIGNY : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/18

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : MORANGIS à MORIGNY-CHAMPIGNY...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Contrôle de légalité : MORSANG-SUR-ORGE à ONCY-SUR-ECOLE : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/19

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : MORSANG-SUR-ORGE à ONCY-SUR-ECOLE...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Contrôle de légalité : ORMOY à ORSAY : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : ORMOY à ORSAY : affaires communales,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Contrôle de légalité : ORVEAU à PALAISEAU : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/21

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : ORVEAU à PALAISEAU : affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Contrôle de légalité : PALAISEAU : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/22

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : PALAISEAU : affaires communales,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Contrôle de légalité : PARAY-VIEILLE-POSTE à PRUNAY-SUR-ESSONNE : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : PARAY-VIEILLE-POSTE à PRUNAY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Contrôle de légalité : PUISELET-LE-MARAIS à SACLAS : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/24

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : PUISELET-LE-MARAIS à SACLAS...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Contrôle de légalité : SACLAY à SAINTRY-SUR-SEINE : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/25

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : SACLAY à SAINTRY-SUR-SEINE :...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Contrôle de légalité : SAULX-LES-CHARTREUX à SAINT-VRAIN : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/26

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : SAULX-LES-CHARTREUX à SAINT-VRAIN...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Contrôle de légalité : SAINT-YON à VERRIERES-LE-BUISSON : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/27

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : SAINT-YON à VERRIERES-LE-BUISSON...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Contrôle de légalité : VERRIERES-LE-BUISSON à VILLABE : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/28

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : VERRIERES-LE-BUISSON à VILLABE...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Contrôle de légalité : VILLEBON-SUR-YVETTE à VIRY-CHATILLON : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/29

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : VILLEBON-SUR-YVETTE à VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Contrôle de légalité : VIRY-CHATILLON à YERRES : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : VIRY-CHATILLON à YERRES : affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de BRIIS-SOUS-FORGE à LIMOURS-EN-HUREPOIX : assainissement urbain, travaux, personnel, enquête hydraulique, servitude.

    Date

    1963-1968

    Cote

    1107W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de la vallée inférieure de l'ORGE : assainissement urbain.

    Date

    1963-1968

    Cote

    1107W/35

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)