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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
951W/92
Date
1969
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°2
Cote
PBR/848
Date
1975
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Les servitudes. Extrait de Intérêts privés, n°284
Résultat n°3
Cote
1073W/10
Date
1974-1977
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement...
Résultat n°4
Cote
1107W/40
Date
1963-1968
Lieu
YVETTE (VALLEE DE L)
Type de document
budget
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux autorisés...
Résultat n°5
Cote
2O/822
Date
1845-1938
Lieu
MASSY Commune
Type de document
tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871,...
Résultat n°6
Cote
1073W/12
Date
1977
Lieu
MARCOUSSIS, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • MARCOUSSIS. - Servitudes sur fonds privés, adduction...
Résultat n°7
Cote
1107W/15
Date
1956-1968
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : MOIGNY-SUR-ECOLE à MONTGERON...
Résultat n°8
Cote
1107W/30
Date
1956-1968
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : VIRY-CHATILLON à YERRES : affaires...
Résultat n°9
Cote
805W/3
Date
1959-1961
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-AUBIN, VILLEJUST, ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

  • Ligne à 15 KV barrage Vidal ; ligne à 63KV EPINAY-SOUS-SENART,...
Résultat n°10

BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/51
Date
1975-1983
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, YVELINES, ORGE (VALLEE DE L), EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération...
Résultat n°11
Cote
951W/91
Date
1969
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°12
Cote
823W/1
Date
1937-1947
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Canton
Type de document
rapport, compte rendu
  • Contexte : SYNDICAT INTERCOMUNAL D'ELECTRICITE DE LA REGION DE...

  • Syndicat intercommunal d'électricité de la région de...
Résultat n°13
Cote
951W/93
Date
1969
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°14
Cote
1107W/34
Date
1963-1968
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
budget
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de...
Résultat n°15
Cote
951W/94
Date
1969
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°16
Cote
EDEPOT81 2O/1
Date
1938-1975
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
compte rendu
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...
Résultat n°17
Cote
1073W/15
Date
1975-1978
Lieu
SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, DOURDAN Commune, TORFOU, VAUHALLAN, IGNY, BIEVRE (BASSIN DE LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • SAINT-VRAIN. - Servitudes sur fonds privés, canalisations...
Résultat n°18
Cote
962W/5
Date
1969
Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-MONTIGNY-LE-BRETONNEUX...
Résultat n°19
Cote
1107W/26
Date
1956-1968
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-VRAIN
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : SAULX-LES-CHARTREUX à SAINT-VRAIN...
Résultat n°20
Cote
2O/1054
Date
1890-1939
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS
Type de document
règlement, tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement...
Résultat n°21
Cote
1073W/5
Date
1975
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Servitudes...
Résultat n°22
Cote
1350W/2
Date
1981-1983
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
Résultat n°23
Cote
1107W/19
Date
1956-1968
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : MORSANG-SUR-ORGE à ONCY-SUR-ECOLE...
Résultat n°24
Cote
1107W/23
Date
1956-1968
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : PARAY-VIEILLE-POSTE à PRUNAY-SUR-ESSONNE...
Résultat n°25
Cote
1194W/27
Date
1980-1983
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETIOLLES, DOURDAN Commune, BUNO-BONNEVAUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LINAS, ARPAJON Commune, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, minute juridictionnelle
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales...
Résultat n°26
Cote
1107W/9
Date
1956-1968
Lieu
ETRECHY Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : ETRECHY à LA FORET-SAINTE-CROIX...
Résultat n°27
Cote
1194W/30
Date
1978-1980
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, TIGERY, MERANTAISE (COURS D EAU)
Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • VILLIERS-LE-BACLE. - Antenne de la Mérantaise, servitudes...
Résultat n°28
Cote
962W/3
Date
1970
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- EVRY : canalisation d'assainissement....
Résultat n°29
Cote
1588W/22
Date
1987-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
convention
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Convention portant établissement de servitudes grevant...
Résultat n°30
Cote
1107W/41
Date
1963-1968
Lieu
YVETTE (VALLEE DE L)
Type de document
budget
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux autorisés...
Résultat n°31
Cote
1073W/6
Date
1976-1977
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET, EGLY, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, MORANGIS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILET, EGLY. - Servitudes sur...
Résultat n°32
Cote
962W/2
Date
1970
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- Ville nouvelle d'EVRY : canalisation d'eau...
Résultat n°33
Cote
1194W/29
Date
1978-1983
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE....
Résultat n°34
Cote
1107W/28
Date
1956-1968
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : VERRIERES-LE-BUISSON à VILLABE...
Résultat n°35
Cote
1073W/2
Date
1977
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE. - Servitudes...
Résultat n°36
Cote
1107W/13
Date
1956-1968
Lieu
LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : LONGJUMEAU à MASSY : affaires...
Résultat n°37
Cote
EDEPOT13 2M/5
Date
1795-1917
Lieu
VILLECONIN
Type de document
plan
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin,...
Résultat n°38
Cote
1073W/9
Date
1978
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE....
Résultat n°39
Cote
1107W/21
Date
1956-1968
Lieu
ORVEAU, PALAISEAU Commune
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : ORVEAU à PALAISEAU : affaires...
Résultat n°40
Cote
1350W/3
Date
1981-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Servitudes et chrono gaz.