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216 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    VARENNES-JARCY.- Week-end prévention : appartement de tous les dangers, prévention routière, initiation aux premiers secours, Salle des fêtes, 5 mars-6 mars 2011.

    1 media

    VARENNES-JARCY.- Week-end prévention : appartement de tous les dangers, prévention routière, initiation aux premiers secours, Salle des fêtes, 5 mars-6 mars 2011.

    Date

    2011

    Cote

    18FI/325

    • Contexte : AFFICHES

    • VARENNES-JARCY.- Week-end prévention : appartement...
  2. Résultat n°2

    Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2351W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Centre des risques professionnels, saisi du logiciel...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique : plans du stade nautique, dossier des ouvrages exécutés (schémas des systèmes électriques) ; hygiène et sécurité : notices d'information, fiches de données de sécurité, bulletins d'analyse de piscine, notices techniques (détection incendie).

    Date

    1997-2009

    Cote

    2541W/42

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

    Date

    1989-2008

    Cote

    2541W/90

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics pour le stade nautique, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, étude de faisabilité, diagnostic amiante (rapport de mission de repérage avant réalisation de travaux ultérieurs), planning de la rénovation du stade nautique, dossier projet (mise en conformité), plans, rapports de l'étude de diagnostic ; hygiène et sécurité : procès-verbal de la commission communale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public, bulletins d'analyses de l'eau, schémas des circuits électriques.

    Date

    2003-2008

    Cote

    2541W/89

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6
    EVRY. - Je vais au travail en bus, car ou train : ni parcage, ni stress, et c'est si convivial... abonné[e], je suis tranquille (2008).

    1 media

    EVRY. - Je vais au travail en bus, car ou train : ni parcage, ni stress, et c'est si convivial... abonné[e], je suis tranquille (2008).

    Date

    2008

    Cote

    18FI/3993

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Je vais au travail en bus, car ou train : ni...
  7. Résultat n°7

    Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

    Date

    1963-2007

    Cote

    2061W/44

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard François Mitterand - 91000 EVRY (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2255W/12

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  9. Résultat n°9

    HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000 EVRY (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2255W/13

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  10. Résultat n°10

    Centre des risques professionnels, dossier arrêt de travail, assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois de son arrêt de travail : déclaration accident de travail, avis de reception, notes manuscrites, correspondance, transcription de décés, acte de décés, certificats médicaux (2004) ; assuré bénéficiant d'une rente maladie professionnel et décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit et avec un délai supérieur à 8 ans entre la première notification de rente et la date de versement du dossier : déclaration de maladie professionnel, notes de liaison, fiches liaisons médical, notification, correspondance, acte de décés (1996-2007).

    Date

    1996-2007

    Cote

    2351W/7

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Centre des risques professionnels, dossier arrêt de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité d'Entreprise (2005) - 315, square des Champs-Elysées - 91080 COURCOURONNES.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2255W/9

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  12. Résultat n°12

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, travaux ; réception. Réception de la cuisine. Levée des réserves. Commission de sécurité. Organigramme des clés. Prolongation du délai de parfait achèvement. Fin du parfait achèvement (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/149

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, travaux ; réception....

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins de fer : faut pas l'fer, attention danger! N'utilisez pas de parapluie et méfiez-vous des traverses humides, s.d., Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/410

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  14. Résultat n°14

    SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/8

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (septembre 2006)

    Date

    2006

    Cote

    2061W/20

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins de fer : faut pas l'fer, attention danger! Portez les équipements de protection individuelle appropriés, s.d., Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/418

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  17. Résultat n°17

    Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins de fer : faut pas l'fer, attention danger! A tout moment, ne vous tenez pas sous un chargement, s.d., Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/407

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  18. Résultat n°18

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, accomptes relatifs à la maîtrise d'oeuvre, au contrôle technique, à la mission sécurité et protection de la santé, à l'aménagement de la cuisine, au 1% artistique, à l'ARP (---///---) (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/157

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, accomptes relatifs...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu du CHSCT, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/4

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Règlements aux assurés, saisie sur Progres (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (juillet et septembre 2006)

    Date

    2006

    Cote

    2061W/19

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, saisie sur Progres (Production...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)