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86 résultats

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  1. Résultat n°1

    Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'activités de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un stade omnisport à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Implantation de l'autoroute A10 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement d'une zone de rénovation urbaine au centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de logements à DRAVEIL. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/92

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rénovation urbaine sur le territoire de la commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue du docteur Roux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports, d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'espaces verts et d'un parc de stationnement à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Adduction d'eau à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du cimetière communal à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/90

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Rénovation urbaine sur le territoire de la commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  3. Résultat n°3

    Extension du parc de stationnement de la gare SNCF de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un garage et d'ateliers municipaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'un club de jeunes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement du cimetière communal de CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue Henri Barbusse à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la voie de Chatenay à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/83

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Extension du parc de stationnement de la gare SNCF...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du collège et des équipements sportifs de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un collège d'enseignement technique (CET) à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue des Rastibonne à EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) du centre ville à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations :2 dossiers de procédure (1977). Création d'un foyer pour personnes âgées et d'un dépôt de livres. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Relogement des cas sociaux, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de la voie express F6 à LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du centre d'essai des mines à VILLABE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'une voie de raccordement au chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Rénovation du centre ville et élargissement de la rue Henri-Barbusse à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Prolongement de l'avenue Carnot à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Liaison F18, chemin départemental 36 à ORSAY et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du complexe sportif évolutif couvert (COSEC) à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/78

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  5. Résultat n°5

    Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 25 à ATHIS-MONS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1977). Rénovation du centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un parking pour gitans à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'avenue du 8 mai 1945 à PALAISEAU. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/70

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. -...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Construction d'équipements sportifs à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'équipements sportifs de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'îlot Foch Paron, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 117, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de la voie nouvelle dit rue de Mendig à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/50

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'équipements sportifs à VARENNES-JARCY....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Construction de relogement au lieu-dit le Pileu à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la zone d'activités concertées de la Plaine des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-VERRIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 31, commune de BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/49

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de relogement au lieu-dit le Pileu à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    Création d'un centre aéré, base de plein air et de loisirs, commune de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'un centre médico-éducatif à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'un collecteur intercommunal du Rouillon à NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison chemins départementaux 19 et 31, commune de BONDOUFLE et PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974)

    Date

    1974

    Cote

    2059W/43

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un centre aéré, base de plein air et de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Création d'un parking automobile aux abords de la gare SNCF, commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Construction d'équipements scolaires et sportifs à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Réévaluation d'indemnités, commune de RIS-ORANGIS, création d'une zone d'activités professionnelles. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Création des chemins départementaux 19 et 31, communes de PLESSIS-PATE et BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction d'un groupe scolaire à BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/41

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un parking automobile aux abords de la gare...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    Réalisation du carrefour de la route nationale 446 et la route nationale 7, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension ouest de la ville nouvelle d'EVRY, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du quartier Montvinet - Le village à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Liaison de la route nationale 446 et du chemin départemental 329, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du chemin départemental 19, commune de PLESSIS-PATE et BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/36

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation du carrefour de la route nationale 446...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aménagement de la route nationale 188 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Rénovation urbaine à RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A87, communes de CHAMPLAN et CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/15

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la route nationale 188 à MASSY. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Construction du collège des Sablons à VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Rénovation urbaine du quartier Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Agrandissement du cimetière et construction scolaire à VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM), commune de BALLANCOURT. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement du chemin du Chevauru à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Création d'un passage pour piétons entre les quartiers de l'Abbaye et le centre de la commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/7

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction du collège des Sablons à VIRY-CHATILLON....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  13. Résultat n°13

    Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure avec photographies (1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM) Saint-Blaise à ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Projet d'agrandissement du cimetière de la VILLE DU BOIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Modernisation du centre ville de VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation des routes nationales 306 et 320 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Autoroute A6, prolongement, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Déviation route nationale 188 à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Création d'un parking et d'un espace vert à EVRY. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/5

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    Construction de la mairie et du groupe scolaire, commune de SAINT-VRAIN. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Construction d'un groupe de logements au lieu-dit Les Plantes à ITTEVILLE. Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Implantation de la ville nouvelle d'EVRY, lieu-dit Les Champs Elysées. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Agrandissement du stade des eaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Rénovation urbaine, quartier Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1969-1970). Aménagement de la route nationale 187 et raccordement à la route nationale 306, commune de BIEVRES. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Aménagement de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1969). Construction d'habitations la Basse Garenne à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Elargissement de la rue Danaux à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriation : dossier de procédure (1969).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/2

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de la mairie et du groupe scolaire, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  15. Résultat n°15

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    1786W/196

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : dossier d'acquisition de terrains et d'immeubles par la Semeaso rue Albert Rémy (1970-1975) ; vente par la Semeaso d'un terrain à M Maké pour la construction d'une quincaillerie : acte de cession, plans, correspondance, (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1786W/187

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : dossier...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, préparation du projet : état parcellaire, étude immobilière du centre, 2 études économiques récapitulatives, comptes-rendus de réunions, plan parcellaire, plan par ilôt, plan d'ensemble, plan de rénovation à jour des acquisitions en 1962 (1962-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1786W/186

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, préparation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville le long de la nationale 7 RN7 : comptes-rendus de réunions entre la mairie et la Semeaso, plan de masse, rapport jusificatif (1973), plans (1972-1973).

    Date

    1972-1978

    Cote

    1786W/182

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    QUINCY-SOUS-SENART. - Centre urbain (1972-1979). RIS-ORANGIS. - Les Terres Saint-Lazare (1966-1983). SACLAS. - Travida, Grands Champs (1974-1977). SACLAY. - Les Prés Basques (1976-1991). Dossiers d'urbanisme des zones d'aménagement concerté.

    Date

    1966-1991

    Cote

    1329W/13

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Centre urbain (1972-1979). RIS-ORANGIS....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    GRIGNY - Grand projet urbain : étude des déplacements (septembre 1996 à juillet 1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    1293W/79

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • GRIGNY - Grand projet urbain : étude des déplacements...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)