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251 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Articles divers

Date

avril 1969

Cote

GBR/235

Résultat n°2

Comment tenir compte des contraintes écologiques dans les opérations de remembrement ?

Date

Août 1973 - septembre 1973

Cote

GBR/874

Résultat n°3

Ile-de-France : Carte des mutations de l'espace rural français (1950-1980)

Date

s.d.

Cote

GBR/2244

Résultat n°4

Lois, décrets, arrêtés, ordonnances, circulaires réglementant l'exécution des opérations de remembrement rural

Date

1967

Cote

INQUARTO/445

Résultat n°5

Remembrement, lois, décrets, arrêtés, ordonnances, circulaires règlementant l'exécution des opérations de remembrement rural

Date

1971

Cote

INQUARTO/872

Résultat n°6

Cadastres et espace rural : approches et réalités antiques. Table ronde de Besançon, mai 1980. Publié sous la dir. de Monique Clavel-Lévêque

Date

1983

Cote

INQUARTO/1637

Résultat n°7

Cadastre et remembrement dans les Vosges (1800-1930). Répertoire numérique détaillé

Date

2006

Cote

INV/2155

Résultat n°8

Volume 8830 : comportant les procès-verbaux de remembrement des communes d'Avrainville (sections A, B, C, D) et de Cheptainville (sections A, B, C), indiquant l'Etat civil des propriétaires, les numéros de parcelles cadastrales, leur surface et le nom des lieux-dits [97 f°].

Date

jeudi 29 décembre 1955

Cote

4Q1/4882

Résultat n°9

Volume 2201 (6-10 octobre 1955).

Date

1955

Cote

4Q2/2011

Résultat n°10

Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX : fiches de répartition A et B, cahier de répartition par classe, plans, état statistiques.

Date

1949-1954

Cote

828W/1

Résultat n°11

Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX : fiches de répartition de C à Z, procès-verbal des opérations de remembrement, plans.

Date

1949-1954

Cote

828W/2

Résultat n°12

Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX. - Calcul des masses ; calcul des nouvelles parcelles ; chaînage du périmètre et des chemins : plans, état récapitulatif des masses.

Date

1949-1954

Cote

828W/3

Résultat n°13

ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, syndicat des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE, syndicat intercommunal de ramassage scolaire du canton de MEREVILLE, association foncière de remembrement de PUSSAY, association foncière de CHALOU-MOULINEUX : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964-1965).

Date

1964-1965

Cote

844W/60

Résultat n°14

Associations syndicales autorisées des lotissements Les Epinettes, Les Froides Bouillies, Les Gravilliers, Les Noyers, L'Orme Robinet, le Parc à ATHIS-MONS (1946), de remembrement (1948-1949), d'assainissement Athis-Paray-Juvisy-Savigny (1946) : pièces comptables.

Date

1946-1949

Cote

849W/3

Résultat n°15

Associations syndicales autorisées du lotissement Les Violettes (1943-1952) à VIGNEUX-SUR-SEINE, de l'Eau de Souzy-Mauchamps (1942-1951) à MAUCHAMPS et SOUZY-LA-BRICHE, de remembrement d'ETAMPES, de reconstruction d'ETAMPES (1949-1950) : pièces comptables.

Date

1942-1952

Cote

849W/12

Résultat n°16

Associations syndicales autorisées des lotissements Villa Fromenteau (1942), La Voie Verte (1942-1943) à JUVISY-SUR-ORGE, Port-Aviation (1942-1943), Les Sports (1943), Viry-Cottage (1942-1946) à VIRY-CHATILLON ; syndicat intercommunal d'Athis-Paray (1951) ; associations syndicales autorisées de remembrement d'Athis (1950), de reconstruction d'Athis Val, d'Athis Ouest (1949) : pièces comptables.

Date

1942-1951

Cote

849W/17

Résultat n°17

Associations syndicales de reconstruction d'Athis-Prairie, de remembrement de JUVISY : pièces comptables.

Date

1949-1950

Cote

849W/21

Résultat n°18

Association syndicale de reconstruction de JUVISY : pièces comptables.

Date

1949-1950

Cote

849W/22

Résultat n°19

Associations syndicales autorisées des lotissements Rue Gustave Cahen à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1942), La Ville (1942-1946), La Voie Launay (1942-1951), Les Sablonnières, Sans Souci (1949-1952) à CHILLY-MAZARIN, Le Parc Saint-Eloi à LONGJUMEAU (1952), Marolles-Gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1942), Les Vergers-Graviers à MASSY (1942-1943), Les Templiers à MORANGIS (1942-1950), Le Rocher de Saulx à SAULX-LES-CHARTREUX (1950-1952), La Mare Saint-Denis à WISSOUS (1952) ; association syndicale de remembrement de MASSY (1950-1952) ; associations syndicales des rivières La Vallée du Rouillon-Ballainvilliers (1942-1946), La Vallée de l'Yvette à LONGJUMEAU (1942-1944) ; associations syndicales d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX (1942-1952), d'électricité de PRUNAY et de ses environs (1946-1952), d'électrification de MENNECY et de ses environs (1942-1951), du gaz de la vallée de l'Essonne (1942) ; associations syndicales de l'Eau de VERT-LE-GRAND (1942), de drainage d'AUVERNAUX (1941-1943) : pièces comptables.

Date

1941-1952

Cote

849W/27

Résultat n°20

Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville, d'électricité de la région de MEREVILLE (1942-1952) ; association syndicale autorisée de la vallée de l'Ecole (1952) ; associations syndicales autorisées du lotissement Les Bois à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1942-1946), de l'Eau MONTLHERY-LINAS et ses environs (1941-1952), d'électricité de MONTLHERY-LINAS et ses environs, du gaz de MONTLHERY-LINAS et ses environs (1942-1952) : pièces comptables.

Date

1941-1952

Cote

849W/28