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251 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Articles divers

    Date

    avril 1969

    Cote

    GBR/235

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Articles divers
  2. Résultat n°2

    Comment tenir compte des contraintes écologiques dans les opérations de remembrement ?

    Auteur

    GASTALDI, Jacques

    Date

    Août 1973 - septembre 1973

    Cote

    GBR/874

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Comment tenir compte des contraintes écologiques dans...
  3. Résultat n°3

    Ile-de-France : Carte des mutations de l'espace rural français (1950-1980)

    Auteur

    SOLLE, Henriette

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/2244

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Ile-de-France : Carte des mutations de l'espace rural...
  4. Résultat n°4

    Lois, décrets, arrêtés, ordonnances, circulaires réglementant l'exécution des opérations de remembrement rural

    Date

    1967

    Cote

    INQUARTO/445

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Lois, décrets, arrêtés, ordonnances, circulaires réglementant...
  5. Résultat n°5

    Remembrement, lois, décrets, arrêtés, ordonnances, circulaires règlementant l'exécution des opérations de remembrement rural

    Date

    1971

    Cote

    INQUARTO/872

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Remembrement, lois, décrets, arrêtés, ordonnances,...
  6. Résultat n°6

    Cadastres et espace rural : approches et réalités antiques. Table ronde de Besançon, mai 1980. Publié sous la dir. de Monique Clavel-Lévêque

    Date

    1983

    Cote

    INQUARTO/1637

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Cadastres et espace rural : approches et réalités antiques....
  7. Résultat n°7

    Cadastre et remembrement dans les Vosges (1800-1930). Répertoire numérique détaillé

    Auteur

    SOUVAY, Delphine

    Date

    2006

    Cote

    INV/2155

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Cadastre et remembrement dans les Vosges (1800-1930)....
  8. Résultat n°8

    Volume 8830 : comportant les procès-verbaux de remembrement des communes d'Avrainville (sections A, B, C, D) et de Cheptainville (sections A, B, C), indiquant l'Etat civil des propriétaires, les numéros de parcelles cadastrales, leur surface et le nom des lieux-dits [97 f°].

    Date

    jeudi 29 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4882

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8830 : comportant les procès-verbaux de remembrement...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    Volume 2201 (6-10 octobre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2011

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2201 (6-10 octobre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX : fiches de répartition A et B, cahier de répartition par classe, plans, état statistiques.

    Date

    1949-1954

    Cote

    828W/1

    • Contexte : REMEMBREMENT DE SAULX-LES-CHARTREUX

    • Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX : fiches de répartition...

    Producteur :

    MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DES FORETS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX : fiches de répartition de C à Z, procès-verbal des opérations de remembrement, plans.

    Date

    1949-1954

    Cote

    828W/2

    • Contexte : REMEMBREMENT DE SAULX-LES-CHARTREUX

    • Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX : fiches de répartition...

    Producteur :

    MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DES FORETS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX. - Calcul des masses ; calcul des nouvelles parcelles ; chaînage du périmètre et des chemins : plans, état récapitulatif des masses.

    Date

    1949-1954

    Cote

    828W/3

    • Contexte : REMEMBREMENT DE SAULX-LES-CHARTREUX

    • Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX. - Calcul des masses...

    Producteur :

    MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DES FORETS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, syndicat des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE, syndicat intercommunal de ramassage scolaire du canton de MEREVILLE, association foncière de remembrement de PUSSAY, association foncière de CHALOU-MOULINEUX : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964-1965).

    Date

    1964-1965

    Cote

    844W/60

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Associations syndicales autorisées des lotissements Les Epinettes, Les Froides Bouillies, Les Gravilliers, Les Noyers, L'Orme Robinet, le Parc à ATHIS-MONS (1946), de remembrement (1948-1949), d'assainissement Athis-Paray-Juvisy-Savigny (1946) : pièces comptables.

    Date

    1946-1949

    Cote

    849W/3

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Associations syndicales autorisées du lotissement Les Violettes (1943-1952) à VIGNEUX-SUR-SEINE, de l'Eau de Souzy-Mauchamps (1942-1951) à MAUCHAMPS et SOUZY-LA-BRICHE, de remembrement d'ETAMPES, de reconstruction d'ETAMPES (1949-1950) : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/12

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées du lotissement Les...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Associations syndicales autorisées des lotissements Villa Fromenteau (1942), La Voie Verte (1942-1943) à JUVISY-SUR-ORGE, Port-Aviation (1942-1943), Les Sports (1943), Viry-Cottage (1942-1946) à VIRY-CHATILLON ; syndicat intercommunal d'Athis-Paray (1951) ; associations syndicales autorisées de remembrement d'Athis (1950), de reconstruction d'Athis Val, d'Athis Ouest (1949) : pièces comptables.

    Date

    1942-1951

    Cote

    849W/17

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Associations syndicales de reconstruction d'Athis-Prairie, de remembrement de JUVISY : pièces comptables.

    Date

    1949-1950

    Cote

    849W/21

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales de reconstruction d'Athis-Prairie,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Association syndicale de reconstruction de JUVISY : pièces comptables.

    Date

    1949-1950

    Cote

    849W/22

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale de reconstruction de JUVISY :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Associations syndicales autorisées des lotissements Rue Gustave Cahen à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1942), La Ville (1942-1946), La Voie Launay (1942-1951), Les Sablonnières, Sans Souci (1949-1952) à CHILLY-MAZARIN, Le Parc Saint-Eloi à LONGJUMEAU (1952), Marolles-Gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1942), Les Vergers-Graviers à MASSY (1942-1943), Les Templiers à MORANGIS (1942-1950), Le Rocher de Saulx à SAULX-LES-CHARTREUX (1950-1952), La Mare Saint-Denis à WISSOUS (1952) ; association syndicale de remembrement de MASSY (1950-1952) ; associations syndicales des rivières La Vallée du Rouillon-Ballainvilliers (1942-1946), La Vallée de l'Yvette à LONGJUMEAU (1942-1944) ; associations syndicales d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX (1942-1952), d'électricité de PRUNAY et de ses environs (1946-1952), d'électrification de MENNECY et de ses environs (1942-1951), du gaz de la vallée de l'Essonne (1942) ; associations syndicales de l'Eau de VERT-LE-GRAND (1942), de drainage d'AUVERNAUX (1941-1943) : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/27

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville, d'électricité de la région de MEREVILLE (1942-1952) ; association syndicale autorisée de la vallée de l'Ecole (1952) ; associations syndicales autorisées du lotissement Les Bois à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1942-1946), de l'Eau MONTLHERY-LINAS et ses environs (1941-1952), d'électricité de MONTLHERY-LINAS et ses environs, du gaz de MONTLHERY-LINAS et ses environs (1942-1952) : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/28

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)