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251 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Articles divers
Cote
GBR/235
 Date
avril 1969
 Lieu
FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Articles divers
Résultat n°2

Comment tenir compte des contraintes écologiques dans les opérations de remembrement ?
Cote
GBR/874
 Date
Août 1973 - septembre 1973
 Lieu
FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Comment tenir compte des contraintes écologiques dans...
Résultat n°3

Ile-de-France : Carte des mutations de l'espace rural français (1950-1980)
Cote
GBR/2244
 Date
s.d.
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
carte

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Ile-de-France : Carte des mutations de l'espace rural...
Résultat n°4

Lois, décrets, arrêtés, ordonnances, circulaires réglementant l'exécution des opérations de remembrement rural
Cote
INQUARTO/445
 Date
1967
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Lois, décrets, arrêtés, ordonnances, circulaires réglementant...
Résultat n°5

Remembrement, lois, décrets, arrêtés, ordonnances, circulaires règlementant l'exécution des opérations de remembrement rural
Cote
INQUARTO/872
 Date
1971
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel, circulaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Remembrement, lois, décrets, arrêtés, ordonnances,...
Résultat n°6

Cadastres et espace rural : approches et réalités antiques. Table ronde de Besançon, mai 1980. Publié sous la dir. de Monique Clavel-Lévêque
Cote
INQUARTO/1637
 Date
1983
 Lieu
FRANCE
 Type de document
acte de congrès

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Cadastres et espace rural : approches et réalités antiques....
Résultat n°7

Cadastre et remembrement dans les Vosges (1800-1930). Répertoire numérique détaillé
Cote
INV/2155
 Date
2006
 Lieu
VOSGES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Cadastre et remembrement dans les Vosges (1800-1930)....
Résultat n°8

Volume 8830 : comportant les procès-verbaux de remembrement des communes d'Avrainville (sections A, B, C, D) et de Cheptainville (sections A, B, C), indiquant l'Etat civil des propriétaires, les numéros de parcelles cadastrales, leur surface et le nom des lieux-dits [97 f°].
Cote
4Q1/4882
 Date
jeudi 29 décembre 1955
 Lieu
AVRAINVILLE, CHEPTAINVILLE, LEUDEVILLE
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 8830 : comportant les procès-verbaux de remembrement...
Résultat n°9

Volume 2201 (6-10 octobre 1955).

Cote
4Q2/2011
 Date
1955
 Lieu
ETAMPES Commune, BOUVILLE
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 2201 (6-10 octobre 1955).
Résultat n°10

Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX : fiches de répartition A et B, cahier de répartition par classe, plans, état statistiques.

Cote
828W/1
 Date
1949-1954
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
statistique, plan, dossier de procédure

  • Contexte : REMEMBREMENT DE SAULX-LES-CHARTREUX

  • Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX : fiches de répartition...
Résultat n°11

Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX : fiches de répartition de C à Z, procès-verbal des opérations de remembrement, plans.

Cote
828W/2
 Date
1949-1954
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
statistique, plan, procès-verbal d'aménagement forestier, dossier de procédure

  • Contexte : REMEMBREMENT DE SAULX-LES-CHARTREUX

  • Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX : fiches de répartition...
Résultat n°12

Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX. - Calcul des masses ; calcul des nouvelles parcelles ; chaînage du périmètre et des chemins : plans, état récapitulatif des masses.

Cote
828W/3
 Date
1949-1954
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
plan, dossier de procédure

  • Contexte : REMEMBREMENT DE SAULX-LES-CHARTREUX

  • Remembrement de SAULX-LES-CHARTREUX. - Calcul des masses...
Résultat n°13

ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, syndicat des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE, syndicat intercommunal de ramassage scolaire du canton de MEREVILLE, association foncière de remembrement de PUSSAY, association foncière de CHALOU-MOULINEUX : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964-1965).

Cote
844W/60
 Date
1964-1965
 Lieu
ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, MONNERVILLE, PUSSAY, ESTOUCHES
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE,...
Résultat n°14

Associations syndicales autorisées des lotissements Les Epinettes, Les Froides Bouillies, Les Gravilliers, Les Noyers, L'Orme Robinet, le Parc à ATHIS-MONS (1946), de remembrement (1948-1949), d'assainissement Athis-Paray-Juvisy-Savigny (1946) : pièces comptables.

Cote
849W/3
 Date
1946-1949
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées des lotissements...
Résultat n°15

Associations syndicales autorisées du lotissement Les Violettes (1943-1952) à VIGNEUX-SUR-SEINE, de l'Eau de Souzy-Mauchamps (1942-1951) à MAUCHAMPS et SOUZY-LA-BRICHE, de remembrement d'ETAMPES, de reconstruction d'ETAMPES (1949-1950) : pièces comptables.

Cote
849W/12
 Date
1942-1952
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MAUCHAMPS, SOUZY-LA-BRICHE, ETAMPES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées du lotissement Les...
Résultat n°16

Associations syndicales autorisées des lotissements Villa Fromenteau (1942), La Voie Verte (1942-1943) à JUVISY-SUR-ORGE, Port-Aviation (1942-1943), Les Sports (1943), Viry-Cottage (1942-1946) à VIRY-CHATILLON ; syndicat intercommunal d'Athis-Paray (1951) ; associations syndicales autorisées de remembrement d'Athis (1950), de reconstruction d'Athis Val, d'Athis Ouest (1949) : pièces comptables.

Cote
849W/17
 Date
1942-1951
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées des lotissements...
Résultat n°17

Associations syndicales de reconstruction d'Athis-Prairie, de remembrement de JUVISY : pièces comptables.

Cote
849W/21
 Date
1949-1950
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales de reconstruction d'Athis-Prairie,...
Résultat n°18

Association syndicale de reconstruction de JUVISY : pièces comptables.

Cote
849W/22
 Date
1949-1950
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Association syndicale de reconstruction de JUVISY :...
Résultat n°19

Associations syndicales autorisées des lotissements Rue Gustave Cahen à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1942), La Ville (1942-1946), La Voie Launay (1942-1951), Les Sablonnières, Sans Souci (1949-1952) à CHILLY-MAZARIN, Le Parc Saint-Eloi à LONGJUMEAU (1952), Marolles-Gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1942), Les Vergers-Graviers à MASSY (1942-1943), Les Templiers à MORANGIS (1942-1950), Le Rocher de Saulx à SAULX-LES-CHARTREUX (1950-1952), La Mare Saint-Denis à WISSOUS (1952) ; association syndicale de remembrement de MASSY (1950-1952) ; associations syndicales des rivières La Vallée du Rouillon-Ballainvilliers (1942-1946), La Vallée de l'Yvette à LONGJUMEAU (1942-1944) ; associations syndicales d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX (1942-1952), d'électricité de PRUNAY et de ses environs (1946-1952), d'électrification de MENNECY et de ses environs (1942-1951), du gaz de la vallée de l'Essonne (1942) ; associations syndicales de l'Eau de VERT-LE-GRAND (1942), de drainage d'AUVERNAUX (1941-1943) : pièces comptables.

Cote
849W/27
 Date
1941-1952
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, WISSOUS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, FORET-SAINTE-CROIX (LA), PRUNAY-SUR-ESSONNE, MENNECY Commune, VERT-LE-GRAND, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées des lotissements...
Résultat n°20

Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville, d'électricité de la région de MEREVILLE (1942-1952) ; association syndicale autorisée de la vallée de l'Ecole (1952) ; associations syndicales autorisées du lotissement Les Bois à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1942-1946), de l'Eau MONTLHERY-LINAS et ses environs (1941-1952), d'électricité de MONTLHERY-LINAS et ses environs, du gaz de MONTLHERY-LINAS et ses environs (1942-1952) : pièces comptables.

Cote
849W/28
 Date
1941-1952
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, LINAS, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville,...