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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

Cote
1805W/2
 Date
1994-1996
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
rapport

  • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

  • Commissions et rapports à la commission permanente,...
Résultat n°2

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Cote
1744W/392
 Date
1978
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Résultat n°3

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Cote
1954W/3
 Date
1910
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).
Résultat n°4

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Cote
1954W/200
 Date
1983-1985
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....
Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Mairie, école.- Ecole de BEAUVAIS : construction, travaux, 1876-1899, 1931-1939 [1] ; mairie, école : travaux, échange d'immeuble, construction d'un préau, fourniture scolaire, traitement de l'instituteur, 1834-1934 [2].

Cote
2O/274
 Date
1834-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPCUEIL. - Mairie, école.- Ecole de BEAUVAIS : construction,...
Résultat n°6

ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

Cote
2O/541
 Date
1812-1926
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
pièce comptable, bail, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...
Résultat n°7

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Cote
1X/39
 Date
1805-1936
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport, statistique

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...
Résultat n°8

Personnel.- Accord sur le paiement des congés payés ouvriers (1988).

Cote
70J/295
 Date
1988
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Accord sur le paiement des congés payés...
Résultat n°9

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2480
 Date
1897
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°10

Famille Darblay (Robert Darblay). - Château et ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des feuilles de paye du personnel (1910-1914).

Cote
78J/336
 Date
1910-1914
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Château et ferme...
Résultat n°11

Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974.

Cote
1010W/69
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974....
Résultat n°12

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

Cote
3U/2424
 Date
1839-1841
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°13

Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.

Cote
1224W/115
 Date
1953-1971
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.
Résultat n°14

Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété [à noter une requête aux fins de reprise de locaux].

Cote
2295W/5
 Date
1980-1982
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
Résultat n°15

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Cote
3U/903
 Date
1884
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°16

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Cote
3U/2462
 Date
1809
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.
Résultat n°17

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/862
 Date
1853
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°18

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Etat des journées d'ouvriers : journées de lessive et de repassage, journées des hommes pour l'entretien des jardins, journées du charron, du scieur de long, du carrier (1848-1880). Appointements, gages, frais de journées (1847-1881). Impositions, contributions directes (1847-1880). Rentes viagères ou perpétuelles, pensions viagères (1847-1881).
Cote
27J/67
 Date
1847-1881
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...
Résultat n°19

EVRY. - Mairie, école.- Gratification à Mme VASSOU, 1899 [1] ; construction d'une école de filles, 1906-1927 [2] ; construction d'un groupe scolaire : demande de subvention et acquisition de terrains, 1931-1939 [3].

Cote
2O/548
 Date
1899-1939
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EVRY. - Mairie, école.- Gratification à Mme VASSOU,...
Résultat n°20

Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1991-1992).

Cote
1924W/381
 Date
1991-1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils d'injonction de payer...
Résultat n°21

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°22

Registres civils d'injonctions de payer, année 1993 : n°1533 - 3012.

Cote
1744W/418
 Date
1993
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer, année 1993...
Résultat n°23

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : honoraires Ponts et Chaussées.

Cote
EDEPOT28 1O/7
 Date
1958-1965
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
Résultat n°24

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2450
 Date
1864-1865
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°25

Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

Cote
75J/69
 Date
1964-2000
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), HERAULT, ALLEMAGNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Correspondance, communication. - Communications internes...
Résultat n°26

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2451
 Date
1865-1867
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°27

Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de demandes de paiement de rentes viagères à la suite d'accidents du travail.

Cote
3U/1176
 Date
1938-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de...
Résultat n°28

Bulletins de salaire (novembre-décembre).

Cote
1010W/31
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
bulletin de salaire, pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Bulletins de salaire (novembre-décembre).
Résultat n°29

Bulletins de salaire (janvier-février).

Cote
1010W/26
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
bulletin de salaire, pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Bulletins de salaire (janvier-février).
Résultat n°30

Personnel. - Fiches de salaires de G à Ma.

Cote
22J/119
 Date
1930-1950
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
notice individuelle, bulletin de salaire

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Personnel. - Fiches de salaires de G à Ma.
Résultat n°31

Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt des rémunérations du travail.

Cote
2295W/37
 Date
1988-1994
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
registre, procès-verbal

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt...
Résultat n°32

Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1971).

Cote
1954W/54
 Date
1971
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations...
Résultat n°33

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2495
 Date
1921
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°34

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2448
 Date
1860-1861
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°35

Testaments et partages successoraux des chanoines

Cote
G/236
 Date
1569-1709
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
acte authentique, convention, contrat, inventaire, dossier de pension

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Vie du chapitre
  • Testaments et partages successoraux des chanoines
Résultat n°36

Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions.

Cote
3U/2505
 Date
1816-1822
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions....
Résultat n°37

Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences civiles (1935-1939) ; avertissements en conciliation (1938-1939) ; frais et émoluments du greffe (1929-1935).

Cote
4U/5
 Date
1929-1939
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences...
Résultat n°38

Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription des émoluments dûs au greffier.

Cote
4U/1331
 Date
1909
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...
Résultat n°39

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Actes de vente et quittances d'indemnités pour doublement des voies principales entre Paris et Brétigny (1903-1904).

Cote
5S/36
 Date
1903-1904
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°40

CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

Cote
986W/40
 Date
1940-1957
 Lieu
CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
budget, bail, dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire,...
Résultat n°41

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Février - mars 1974).

Cote
1924W/273
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Résultat n°42

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

Cote
2161W/114
 Date
1979
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Résultat n°43

Greffe, civil. - Créances : adjudications (an X- an XI).

Cote
3U/821
 Date
1801-1803
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : adjudications (an X- an...
Résultat n°44

Commission de révision des marchés de 1940 : commune d'Etampes : révision des prix des travaux exécutés à la caserne de gendarmerie à pied, marché passé en 1936. Commune de Montgeron : révision des salaires du personnel, marché passé de 1930-1931.

Cote
4N/55
 Date
1930-1940
 Lieu
ETAMPES Commune, MONTGERON Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Commission de révision des marchés de 1940 : commune...
Résultat n°45

Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

Cote
2161W/113
 Date
1989
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).
Résultat n°46

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (août-décembre 1844).

Cote
3U/850
 Date
1844
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°47

Indemnités des services judiciaires pour l'année 1972.

Cote
1010W/51
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1972....
Résultat n°48

MORSANG-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1803 [1] ; restauration du clocher, 1857-1859 [2] ; érection de l'église en chapelle vicariale, 1858-1876 [3] ; construction d'une nouvelle église, 1876-1877 [4] ; travaux, 1899-1924 [5] ; traitement du desservant, 1846 [6] ; plaque commémorative dans l'église à la mémoire de M. GIRARDIN, 1891 [7].

Cote
2O/967
 Date
1803-1924
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère.- Eglise :...
Résultat n°49

Publications et communication, brochures. - Brochure sur IBM et la crise, publiée par le parti communiste français de la cellule IBM Septentrion, (1975). Brochures sur les enquêtes effectuées par la Confédération générale du travail sur les salaires, publiées par la Confédération générale du travail d'IBM France (1990-1991). Brochure sur les salaires et les primes d'ancienneté, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (2001). Guide pratique du militant de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France, publié par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France s.d.. Brochure sur l'avenir du syndicalisme français, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France s.d.. Guide pratique du militant de la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER, publié par la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER s.d.. Brochure sur la répression à IBM, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER s.d..

Cote
75J/211
 Date
1975-2001
 Lieu
PARIS Département, HERAULT
 Type de document
brochure

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Publications et communication, brochures. - Brochure...
Résultat n°50

Plumitifs civils de saisies (1995).

Cote
2161W/129
 Date
1995
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Plumitifs civils de saisies (1995).
Résultat n°51

Greffe, civil. - Créances, saisies : autorisations de conversions de saisies.

Cote
3U/789
 Date
1886-1927
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances, saisies : autorisations...
Résultat n°52

PALAISEAU. - Administration générale.- Personnel : nominations, rémunérations, 1853-1888, 1912-1938 [1] ; réclamations, pétitions contre la commune et le maire, 1852-1887, 1908-1938 [2] ; fête patronale : choix du jour de célébration, 1816, 1854 [3] ; attestation de l'emplacement de la maison de Nicolas SANSON, savant et conseiller de Louis Xlll, 1848 [4] ; rattachement de l'hospice d'ORSAY à la commune de PALAISEAU, 1917 [5].

Cote
2O/1032
 Date
1816-1938
 Lieu
PALAISEAU Commune, ORSAY Commune
 Type de document
pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Administration générale.- Personnel :...
Résultat n°53

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Cote
3U/2460
 Date
1807
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.
Résultat n°54

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1911).

Cote
3U/957
 Date
1911
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°55

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Marché : construction, cahier des charges, règlement, travaux, traitement du régisseur, 1937 [1] : marché et foire : droits de place, pétition pour dégrèvement d'impôts, 1927, 1936-1938 [2].

Cote
2O/1281
 Date
1927-1938
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier des charges, règlement, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°56

DDASS.- Vacations.

Cote
1010W/4
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • DDASS.- Vacations.
Résultat n°57

Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : ouvertures d'ordres et distributions.

Cote
3U/985
 Date
1811-1812
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions...
Résultat n°58

Liaison MASSY- La Francilienne : Contentieux : salaires de 95 à 97.

Cote
1678W/21
 Date
1995-1997
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
dossier des ouvrages exécutés

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Liaison MASSY- La Francilienne : Contentieux : salaires...
Résultat n°59

ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].

Cote
24J/54/6
 Date
1920-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements...
Résultat n°60

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Cote
3U/2465
 Date
1838-1855
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.
Résultat n°61

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000).

Cote
1954W/212
 Date
1992-2000
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000)....
Résultat n°62

ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1894-1897, 1925-1931 [1] ; rentes, legs, inventaire après décès : MACQUART, GROSSEL, MISSET, BERCHERE, LORMIER, 1883-1926 [2] ; arrêtés divers, réclamation au sujet d'un arrêté sur les vendanges, 1840-1890, 1920 [3] ; bureau de bienfaisance, 1850-1873 [4] ; personnel : traitement, nomination, habillement, 1845, 1912-1930 [5] ; affaires diverses : réglementation des fêtes, tarif des pompes funèbres, demande de secours, approvisionnement en charbon, récompense pour service rendus, 1855, 1887-1926 [6].

Cote
2O/537
 Date
1840-1931
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
budget, pièce comptable, règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°63

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (Septembre 1831-mai 1835).

Cote
3U/2422
 Date
1831-1835
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°64

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2479
 Date
1896
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°65

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/880
 Date
1867
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°66

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Leuville : projet de cession à la commune de Leuville de l'ensemble des terrains de l'ancienne ligne du chemin de fer, situés sur le territoire de la commune, correspondance ; 9 plans (1942-1943) ; origines de propriété : acte de vente de 212 parcelles, quittance d'indemnité d'expropriation (1891-1897)

Cote
5S/179
 Date
1891-1943
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
plan

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
Résultat n°67

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Cote
2575W/27
 Date
1971-1985
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
Résultat n°68
CORBEIL : plan général du pont, du quai, du chemin de halage et de la cale d'abordage, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,002 p.m..aquarellé, Dim. 0,94 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une partie du quai, sign. Guibourg, 1829 . Ech. 0,005 p.m. ; aquarellé, Dim. 1,70 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une autre partie du quai, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,65 m x 0,65 m ; plans en élévations du pont, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ( beau plan) ; plan , coupe, élévation, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m. (beau plan en mauvais état) ; plans, coupes et élévations des deux ponts en charpente sur la rivière Essonne, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m. entoilé, aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ; six plans des six piles du pont, sign. Sermet, 1832, Dim. 0,30 m x 0,45 m ; deux plans des culées rive gauche et rive droite, sign. Sermet, 1832, Dim. 0, 30 m x 0,45m ; entretoises droites et obliques, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45 m x 0,55 m (en double) ; embases, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45m x 0,68m (en double) ; liens des anneaux, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,56 m x 0,45 m (en double) ; coupe d'un arc de rive, sign. Guibourg, 1839, grandeur d'exécution, calque entoilé, Dim. 0,58 m x 0,39 m (en double) ; cales cunéiformes, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,32 m x 0,45 m.(en double) ; plan développé de la moitié d'une arche, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,05 p.m., calque, Dim. 0,70 m x 0,25 m ; devis et cahier des charges, 1839 ; analyse des prix, 1839 ; détail estimatif, 1839 ; avant-métré des travaux, 1839 ; procès-verbal d'adjudication du 25 février 1840 pour la restauration et construction d'un quai aux abords dudit pont ; approbation d'adjudication pour la restauration de deux arches et l'établissement d'un quai en aval rive gauche du 12 mars 1840 ; travaux supplémentaires à exécuter pour le rallongement du pont des moulins de la réserve de l'apport de Paris ; détail estimatif ; élévation d'une travée de garde corps du pont, sign. Guibourg, 1841. Ech. 0,1 p.m, Dim. 0,31 m x 0,23 m ; demande de crédits pour le treillage du garde de corps ; demande de remblais de la rue du Prêtre pour raccordement avec le nouveau quai ; reconstruction du grand pont et construction de quais aux abords de ce pont. Analyse des prix, 1839 ; détail estimatif des travaux, 1839. Les dépenses ; acquisition d'immeubles, dommages causés à diverses propriétés et cession de terrain, subvention accordée par la ville de CORBEIL ; indemnités accordées à l'entrepreneur ; modification au régime de la navigation pendant les travaux de reconstruction, 1840 ; déblaiement du port du Gendarme, du port du Boulanger et de la voute Duclos ; indemnisation aux habitants situés le long des quais pour dommages causés lors de comblement, 1840-1844 ; projet de construction de nouvelles voûtes en remplacement de l'ancien pont du Ruisseau de la Boucherie dans la traversée du chemin de halage et du quai de l'Instruction sur la rive gauche de la Seine ; rapport ; dessin ; devis ; avant-métré ; sous-détail des prix ; estimation de la dépense, 1852 ; reconstruction du tablier en charpente du pont de la Boucherie, 1857.

2 medias

CORBEIL : plan général du pont, du quai, du chemin de halage et de la cale d'abordage, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,002 p.m..aquarellé, Dim. 0,94 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une partie du quai, sign. Guibourg, 1829 . Ech. 0,005 p.m. ; aquarellé, Dim. 1,70 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une autre partie du quai, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,65 m x 0,65 m ; plans en élévations du pont, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ( beau plan) ; plan , coupe, élévation, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m. (beau plan en mauvais état) ; plans, coupes et élévations des deux ponts en charpente sur la rivière Essonne, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m. entoilé, aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ; six plans des six piles du pont, sign. Sermet, 1832, Dim. 0,30 m x 0,45 m ; deux plans des culées rive gauche et rive droite, sign. Sermet, 1832, Dim. 0, 30 m x 0,45m ; entretoises droites et obliques, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45 m x 0,55 m (en double) ; embases, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45m x 0,68m (en double) ; liens des anneaux, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,56 m x 0,45 m (en double) ; coupe d'un arc de rive, sign. Guibourg, 1839, grandeur d'exécution, calque entoilé, Dim. 0,58 m x 0,39 m (en double) ; cales cunéiformes, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,32 m x 0,45 m.(en double) ; plan développé de la moitié d'une arche, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,05 p.m., calque, Dim. 0,70 m x 0,25 m ; devis et cahier des charges, 1839 ; analyse des prix, 1839 ; détail estimatif, 1839 ; avant-métré des travaux, 1839 ; procès-verbal d'adjudication du 25 février 1840 pour la restauration et construction d'un quai aux abords dudit pont ; approbation d'adjudication pour la restauration de deux arches et l'établissement d'un quai en aval rive gauche du 12 mars 1840 ; travaux supplémentaires à exécuter pour le rallongement du pont des moulins de la réserve de l'apport de Paris ; détail estimatif ; élévation d'une travée de garde corps du pont, sign. Guibourg, 1841. Ech. 0,1 p.m, Dim. 0,31 m x 0,23 m ; demande de crédits pour le treillage du garde de corps ; demande de remblais de la rue du Prêtre pour raccordement avec le nouveau quai ; reconstruction du grand pont et construction de quais aux abords de ce pont. Analyse des prix, 1839 ; détail estimatif des travaux, 1839. Les dépenses ; acquisition d'immeubles, dommages causés à diverses propriétés et cession de terrain, subvention accordée par la ville de CORBEIL ; indemnités accordées à l'entrepreneur ; modification au régime de la navigation pendant les travaux de reconstruction, 1840 ; déblaiement du port du Gendarme, du port du Boulanger et de la voute Duclos ; indemnisation aux habitants situés le long des quais pour dommages causés lors de comblement, 1840-1844 ; projet de construction de nouvelles voûtes en remplacement de l'ancien pont du Ruisseau de la Boucherie dans la traversée du chemin de halage et du quai de l'Instruction sur la rive gauche de la Seine ; rapport ; dessin ; devis ; avant-métré ; sous-détail des prix ; estimation de la dépense, 1852 ; reconstruction du tablier en charpente du pont de la Boucherie, 1857.

Cote
2S/63
 Date
1829-1857
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
plan, pièce comptable

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • CORBEIL : plan général du pont, du quai, du chemin...
Résultat n°69

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/876
 Date
1864
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°70

Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (11 janvier-13 décembre 1993).

Cote
2073W/51
 Date
1993
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences...
Résultat n°71

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Cote
1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document audiovisuel, budget, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°72

Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination et d'avancement, contrats d'embauche, réintégrations (arrêtés), titularisations, grilles incidiaires des traitements, tableau de reclassement du personnel communal de JUVISY-SUR-ORGE, indemnités diverses, listes des emplois communaux dans la commune de JUVISY-SUR-ORGE, réglement des retraites (1935-1948).

Cote
982W/40
 Date
1935-1948
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
arrêté du maire, liste nominative

  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination...
Résultat n°73

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Brétigny à Vendôme, de Brétigny à 1km de Sainte-Mesme : Indemnisations des expropriations de terrains pour cause d'utilité publique (1865-1866) ; état par ordre alphabétique des noms de vendeurs, des actes de ventes ou quittances, consentis au profit de la compagnie d'Orléans, pour les terrains nécessaires à la construction du chemin de fer (1885).

Cote
5S/151
 Date
1865-1885
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....
Résultat n°74

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Liste des souscriptions des habitants de CHALO-SAINT-MARS et de SAINT-HILAIRE pour le traitement du médecin (1 cahier).

Cote
EDEPOT19 5I/1
 Date
1868
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document -

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°75

Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.

Cote
1224W/127
 Date
1957-1966
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.
Résultat n°76

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1890).

Cote
3U/917
 Date
1890
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°77

minutes saisies-arrêts et scellés.

Cote
1636W/8
 Date
1969
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes saisies-arrêts et scellés.
Résultat n°78

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1902).

Cote
3U/939
 Date
1902
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°79

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Janvier - mars 1971).

Cote
1924W/257
 Date
1971
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Résultat n°80

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Septembre - décembre 1976).

Cote
1976W/241
 Date
1976
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...