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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1805W/2
Date
1994-1996
Lieu
ETIOLLES
Type de document
rapport
  • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

  • Commissions et rapports à la commission permanente,...
Résultat n°2
Cote
1744W/392
Date
1978
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Résultat n°3
Cote
1954W/3
Date
1910
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).
Résultat n°4
Cote
1954W/200
Date
1983-1985
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....
Résultat n°5
Cote
2O/274
Date
1834-1939
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPCUEIL. - Mairie, école.- Ecole de BEAUVAIS : construction,...
Résultat n°6
Cote
2O/541
Date
1812-1926
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
pièce comptable, bail, tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...
Résultat n°7
Cote
1X/39
Date
1805-1936
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
rapport, statistique
  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...
Résultat n°8
Cote
70J/295
Date
1988
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
accord de travail
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Accord sur le paiement des congés payés...
Résultat n°9
Cote
3U/2480
Date
1897
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°10
Cote
78J/336
Date
1910-1914
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
registre
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Château et ferme...
Résultat n°11
Cote
1010W/69
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974....
Résultat n°12
Cote
3U/2424
Date
1839-1841
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°13
Cote
1224W/115
Date
1953-1971
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.
Résultat n°14
Cote
2295W/5
Date
1980-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document -
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
Résultat n°15
Cote
3U/903
Date
1884
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°16
Cote
3U/2462
Date
1809
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.
Résultat n°17
Cote
3U/862
Date
1853
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°18
Cote
27J/67
Date
1847-1881
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
livre comptable
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...
Résultat n°19
Cote
2O/548
Date
1899-1939
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EVRY. - Mairie, école.- Gratification à Mme VASSOU,...
Résultat n°20
Cote
1924W/381
Date
1991-1992
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils d'injonction de payer...
Résultat n°21
Cote
1J/23
Date
1436-1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°22
Cote
1744W/418
Date
1993
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer, année 1993...
Résultat n°23
Cote
EDEPOT28 1O/7
Date
1958-1965
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
Résultat n°24
Cote
3U/2450
Date
1864-1865
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°25

Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

Cote
75J/69
Date
1964-2000
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), HERAULT, ALLEMAGNE
Type de document
correspondance
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Correspondance, communication. - Communications internes...
Résultat n°26
Cote
3U/2451
Date
1865-1867
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°27
Cote
3U/1176
Date
1938-1946
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de...
Résultat n°28
Cote
1010W/31
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
bulletin de salaire, pièce comptable
  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Bulletins de salaire (novembre-décembre).
Résultat n°29
Cote
1010W/26
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
bulletin de salaire, pièce comptable
  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Bulletins de salaire (janvier-février).
Résultat n°30
Cote
22J/119
Date
1930-1950
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
notice individuelle, bulletin de salaire
  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Personnel. - Fiches de salaires de G à Ma.
Résultat n°31
Cote
2295W/37
Date
1988-1994
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
registre, procès-verbal
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt...
Résultat n°32
Cote
1954W/54
Date
1971
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations...
Résultat n°33
Cote
3U/2495
Date
1921
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°34
Cote
3U/2448
Date
1860-1861
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°35
Cote
G/236
Date
1569-1709
Lieu
PARIS Département
Type de document
acte authentique, convention, contrat, inventaire, dossier de pension
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Vie du chapitre
  • Testaments et partages successoraux des chanoines
Résultat n°36
Cote
3U/2505
Date
1816-1822
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions....
Résultat n°37
Cote
4U/5
Date
1929-1939
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences...
Résultat n°38
Cote
4U/1331
Date
1909
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...
Résultat n°39
Cote
5S/36
Date
1903-1904
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune
Type de document -
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°40
Cote
986W/40
Date
1940-1957
Lieu
CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
budget, bail, dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire,...
Résultat n°41
Cote
1924W/273
Date
1974
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Résultat n°42
Cote
2161W/114
Date
1979
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Résultat n°43
Cote
3U/821
Date
1801-1803
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : adjudications (an X- an...
Résultat n°44
Cote
4N/55
Date
1930-1940
Lieu
ETAMPES Commune, MONTGERON Commune, SEINE-ET-OISE
Type de document
marché public
  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Commission de révision des marchés de 1940 : commune...
Résultat n°45
Cote
2161W/113
Date
1989
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).
Résultat n°46
Cote
3U/850
Date
1844
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°47
Cote
1010W/51
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1972....
Résultat n°48
Cote
2O/967
Date
1803-1924
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère.- Eglise :...
Résultat n°49
Cote
75J/211
Date
1975-2001
Lieu
PARIS Département, HERAULT
Type de document
brochure
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Publications et communication, brochures. - Brochure...
Résultat n°50
Cote
2161W/129
Date
1995
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Plumitifs civils de saisies (1995).
Résultat n°51
Cote
3U/789
Date
1886-1927
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances, saisies : autorisations...
Résultat n°52
Cote
2O/1032
Date
1816-1938
Lieu
PALAISEAU Commune, ORSAY Commune
Type de document
pétition
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Administration générale.- Personnel :...
Résultat n°53
Cote
3U/2460
Date
1807
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.
Résultat n°54
Cote
3U/957
Date
1911
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°55
Cote
2O/1281
Date
1927-1938
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
cahier des charges, règlement, pétition
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°56
Cote
1010W/4
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • DDASS.- Vacations.
Résultat n°57
Cote
3U/985
Date
1811-1812
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions...
Résultat n°58
Cote
1678W/21
Date
1995-1997
Lieu
MASSY Commune
Type de document
dossier des ouvrages exécutés
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Liaison MASSY- La Francilienne : Contentieux : salaires...
Résultat n°59
Cote
24J/54/6
Date
1920-1939
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
liste nominative
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements...
Résultat n°60
Cote
3U/2465
Date
1838-1855
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.
Résultat n°61
Cote
1954W/212
Date
1992-2000
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000)....
Résultat n°62
Cote
2O/537
Date
1840-1931
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
budget, pièce comptable, règlement, tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°63
Cote
3U/2422
Date
1831-1835
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°64
Cote
3U/2479
Date
1896
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°65
Cote
3U/880
Date
1867
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°66
Cote
5S/179
Date
1891-1943
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
plan
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
Résultat n°67
Cote
2575W/27
Date
1971-1985
Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
Résultat n°68
CORBEIL : plan général du pont, du quai, du chemin de halage et de la cale d'abordage, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,002 p.m..aquarellé, Dim. 0,94 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une partie du quai, sign. Guibourg, 1829 . Ech. 0,005 p.m. ; aquarellé, Dim. 1,70 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une autre partie du quai, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,65 m x 0,65 m ; plans en élévations du pont, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ( beau plan) ; plan , coupe, élévation, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m. (beau plan en mauvais état) ; plans, coupes et élévations des deux ponts en charpente sur la rivière Essonne, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m. entoilé, aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ; six plans des six piles du pont, sign. Sermet, 1832, Dim. 0,30 m x 0,45 m ; deux plans des culées rive gauche et rive droite, sign. Sermet, 1832, Dim. 0, 30 m x 0,45m ; entretoises droites et obliques, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45 m x 0,55 m (en double) ; embases, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45m x 0,68m (en double) ; liens des anneaux, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,56 m x 0,45 m (en double) ; coupe d'un arc de rive, sign. Guibourg, 1839, grandeur d'exécution, calque entoilé, Dim. 0,58 m x 0,39 m (en double) ; cales cunéiformes, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,32 m x 0,45 m.(en double) ; plan développé de la moitié d'une arche, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,05 p.m., calque, Dim. 0,70 m x 0,25 m ; devis et cahier des charges, 1839 ; analyse des prix, 1839 ; détail estimatif, 1839 ; avant-métré des travaux, 1839 ; procès-verbal d'adjudication du 25 février 1840 pour la restauration et construction d'un quai aux abords dudit pont ; approbation d'adjudication pour la restauration de deux arches et l'établissement d'un quai en aval rive gauche du 12 mars 1840 ; travaux supplémentaires à exécuter pour le rallongement du pont des moulins de la réserve de l'apport de Paris ; détail estimatif ; élévation d'une travée de garde corps du pont, sign. Guibourg, 1841. Ech. 0,1 p.m, Dim. 0,31 m x 0,23 m ; demande de crédits pour le treillage du garde de corps ; demande de remblais de la rue du Prêtre pour raccordement avec le nouveau quai ; reconstruction du grand pont et construction de quais aux abords de ce pont. Analyse des prix, 1839 ; détail estimatif des travaux, 1839. Les dépenses ; acquisition d'immeubles, dommages causés à diverses propriétés et cession de terrain, subvention accordée par la ville de CORBEIL ; indemnités accordées à l'entrepreneur ; modification au régime de la navigation pendant les travaux de reconstruction, 1840 ; déblaiement du port du Gendarme, du port du Boulanger et de la voute Duclos ; indemnisation aux habitants situés le long des quais pour dommages causés lors de comblement, 1840-1844 ; projet de construction de nouvelles voûtes en remplacement de l'ancien pont du Ruisseau de la Boucherie dans la traversée du chemin de halage et du quai de l'Instruction sur la rive gauche de la Seine ; rapport ; dessin ; devis ; avant-métré ; sous-détail des prix ; estimation de la dépense, 1852 ; reconstruction du tablier en charpente du pont de la Boucherie, 1857.

2 medias

CORBEIL : plan général du pont, du quai, du chemin de halage et de la cale d'abordage, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,002 p.m..aquarellé, Dim. 0,94 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une partie du quai, sign. Guibourg, 1829 . Ech. 0,005 p.m. ; aquarellé, Dim. 1,70 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une autre partie du quai, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,65 m x 0,65 m ; plans en élévations du pont, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ( beau plan) ; plan , coupe, élévation, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m. (beau plan en mauvais état) ; plans, coupes et élévations des deux ponts en charpente sur la rivière Essonne, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m. entoilé, aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ; six plans des six piles du pont, sign. Sermet, 1832, Dim. 0,30 m x 0,45 m ; deux plans des culées rive gauche et rive droite, sign. Sermet, 1832, Dim. 0, 30 m x 0,45m ; entretoises droites et obliques, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45 m x 0,55 m (en double) ; embases, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45m x 0,68m (en double) ; liens des anneaux, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,56 m x 0,45 m (en double) ; coupe d'un arc de rive, sign. Guibourg, 1839, grandeur d'exécution, calque entoilé, Dim. 0,58 m x 0,39 m (en double) ; cales cunéiformes, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,32 m x 0,45 m.(en double) ; plan développé de la moitié d'une arche, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,05 p.m., calque, Dim. 0,70 m x 0,25 m ; devis et cahier des charges, 1839 ; analyse des prix, 1839 ; détail estimatif, 1839 ; avant-métré des travaux, 1839 ; procès-verbal d'adjudication du 25 février 1840 pour la restauration et construction d'un quai aux abords dudit pont ; approbation d'adjudication pour la restauration de deux arches et l'établissement d'un quai en aval rive gauche du 12 mars 1840 ; travaux supplémentaires à exécuter pour le rallongement du pont des moulins de la réserve de l'apport de Paris ; détail estimatif ; élévation d'une travée de garde corps du pont, sign. Guibourg, 1841. Ech. 0,1 p.m, Dim. 0,31 m x 0,23 m ; demande de crédits pour le treillage du garde de corps ; demande de remblais de la rue du Prêtre pour raccordement avec le nouveau quai ; reconstruction du grand pont et construction de quais aux abords de ce pont. Analyse des prix, 1839 ; détail estimatif des travaux, 1839. Les dépenses ; acquisition d'immeubles, dommages causés à diverses propriétés et cession de terrain, subvention accordée par la ville de CORBEIL ; indemnités accordées à l'entrepreneur ; modification au régime de la navigation pendant les travaux de reconstruction, 1840 ; déblaiement du port du Gendarme, du port du Boulanger et de la voute Duclos ; indemnisation aux habitants situés le long des quais pour dommages causés lors de comblement, 1840-1844 ; projet de construction de nouvelles voûtes en remplacement de l'ancien pont du Ruisseau de la Boucherie dans la traversée du chemin de halage et du quai de l'Instruction sur la rive gauche de la Seine ; rapport ; dessin ; devis ; avant-métré ; sous-détail des prix ; estimation de la dépense, 1852 ; reconstruction du tablier en charpente du pont de la Boucherie, 1857.

Cote
2S/63
Date
1829-1857
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
plan, pièce comptable
  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • CORBEIL : plan général du pont, du quai, du chemin...
Résultat n°69
Cote
3U/876
Date
1864
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°70
Cote
2073W/51
Date
1993
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences...
Résultat n°71
Cote
1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
document audiovisuel, budget, rapport
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°72
Cote
982W/40
Date
1935-1948
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
arrêté du maire, liste nominative
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination...
Résultat n°73
Cote
5S/151
Date
1865-1885
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....
Résultat n°74
Cote
EDEPOT19 5I/1
Date
1868
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document -
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°75
Cote
1224W/127
Date
1957-1966
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.
Résultat n°76
Cote
3U/917
Date
1890
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°77
Cote
1636W/8
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes saisies-arrêts et scellés.
Résultat n°78
Cote
3U/939
Date
1902
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°79
Cote
1924W/257
Date
1971
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Résultat n°80
Cote
1976W/241
Date
1976
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...