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219 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES, canton de JANVILLE (EURE-ET-LOIR)]. - Titres de propriété d'une maison et de 97 mines de terre, venant de la dot de Mlle Louise THARIOT, 1721.

Cote
D/1922
 Date
1592-1757
 Lieu
ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES,...
Résultat n°2

CORBEIL. - Procédures diverses. Dot de Mlle LEGRAND.

Cote
D/1958
 Date
1658-1787
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • CORBEIL. - Procédures diverses. Dot de Mlle LEGRAND....
Résultat n°3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1609).
Cote
E/4549
 Date
1609
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, AVRAINVILLE, SAINT-YON, EGLY, SOUZY-LA-BRICHE, BREUILLET, BREUX-JOUY, TORFOU, BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
minute notariale, bail, convention, contrat, accord de travail, déclaration

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1622).
Cote
E/4681
 Date
1622
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, MAUCHAMPS, EGLY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, CHEPTAINVILLE, REGION PICARDIE, SOMME
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°5

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - Vêtures et professions, (1639-1742). Constitutions de dot et de pensions ; procédures à ce sujet, (1514-1726).

Cote
62H/2
 Date
1514-1742
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de pension, dossier de procédure

  • Contexte : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)

  • Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°6

SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

Cote
48J/190
 Date
1928-1951
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier, bail

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...
Résultat n°7

Famille Treuille (Baronne Gabrielle de Lestrange, fille de Lucie Darblay et de Raoul Treuille). - Constatations d'emploi dotal des actions et obligations placées au nom de Gabrielle de Lestrange (1897-1938), état liquidatif des communautés et succession de Raoul Treuille (1924), compte d'emploi de la succession de Raoul Treuille (1926), décharge de fonds dotaux appartenant à la baronne de Lestrange par la société des Papèteries Darblay (1935), compte complémentaire de l'état liquidatif Raoul Treuille (1936), compte de tutelle rendu à la baronne de Lestrange par le comte Maurice Treuille comme tuteur de l'interdit Edmond Treuille son frère, décédé le 4 septembre 1935 (1936) ; recettes et dépenses (1933-1935), comptabilité de la propriété d'Echarcon, correspondance, recettes de la ferme d'Echarcon (1929-1941) ; donation par la baronne de Lestrange à sa fille Marie-Yvonne de Lestrange épouse d'Edouard Mortier duc de Trévise (18 mai 1938). Constat d'état des lieux d'un hôtel particulier 82 rue de Courcelles à Paris, loué par monsieur Arbel au vicomte Raoul de Lestrange (1892).

Cote
78J/217
 Date
1892-1941
 Lieu
ECHARCON
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Treuille (Baronne Gabrielle de Lestrange, fille...
Résultat n°8

Réponses
Cote
PER589/3/104/3
 Date
2004
 Lieu
PUSSAY, MEROBERT, CHALOU-MOULINEUX, ANGERVILLE, ETAMPES, SERMAISE, BOISSY-LE-SEC, VILLECONIN, CHATIGNONVILLE, CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CERNY, AUVERS-SAINT-GEORGES, FORET-LE-ROI (LA), D HUISON-LONGUEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, CHALO-SAINT-MARS, ETRECHY
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°69-92
  • 104
  • Réponses
Résultat n°9

Minutier de Briis-sous-Forges 1685-1689. Contrats de mariage
Cote
PER589/3/105/2
 Date
2005
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, VAUGRIGNEUSE, EURE-ET-LOIR, COURSON-MONTELOUP, SAINT-CHERON, JANVRY, ANGERVILLIERS, SOUZY-LA-BRICHE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, AVRAINVILLE, YVELINES, FORGES-LES-BAINS, LARDY, OLLAINVILLE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°69-92
  • 105
  • Minutier de Briis-sous-Forges 1685-1689. Contrats de...
Résultat n°10

A la découverte du Hurepoix. Le château de Chanteloup
Cote
REV214/1/15/5
 Date
1991
 Lieu
ARPAJON, NORVILLE (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 15 (1990)
  • A la découverte du Hurepoix. Le château de Chanteloup
Résultat n°11

Dossiers n°183-204. Jugements délibérés le 25 février 2000. Demande en matière d'adoption, de contestation de reconnaissance, de changement de régime matrimonial.

Cote
2083W/4
 Date
1997-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°183-204. Jugements délibérés le 25 février...
Résultat n°12

Dossiers n°621-667. Jugements délibérés les 6 et 13 octobre 2000. Demande en matière de recours pour une mise sous tutelle, de régime matrimonial, de contestation de reconnaissance, de recherche de paternité, d'adoption, de succession, de rectificatif d'état civil, de publication d'un acte de décès.

Cote
2083W/5
 Date
1998-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°621-667. Jugements délibérés les 6 et 13...
Résultat n°13

Dossiers n°668-693. Jugements délibérés le 20 octobre 2000. Demande en matière de changement de régime matrimonial, d'adoption, de recours de tutelle, de contestation de reconnaissance.

Cote
2083W/6
 Date
1996-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°668-693. Jugements délibérés le 20 octobre...
Résultat n°14

Dossiers n°694-721. Jugements délibérés le 27 octobre 2000. Demande en matière d'adoption, de recours au conseil de famille, de recours de tutelle, de rectificatif d'état civil, de changement de régime matrimonial, de succession.

Cote
2083W/7
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°694-721. Jugements délibérés le 27 octobre...
Résultat n°15

Dossiers n°1-29 (un dossier sans numéro). Jugements délibérés le 11 janvier 2002. Demande en matière de paternité, de mise sous tutelle, de contestation de reconnaissance, de changement de régime matrimonial, d'adoption, de droits successoraux.

Cote
2083W/8
 Date
1999-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°1-29 (un dossier sans numéro). Jugements...
Résultat n°16

Dossiers n°30-65. Jugements délibérés le 18 janvier 2002. Demande en matière d'adoption, de changement de régime matrimonial.

Cote
2083W/9
 Date
2000-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°30-65. Jugements délibérés le 18 janvier...
Résultat n°17

Dossiers n°114-168. Jugements délibérés le 15 février 2002. Demande en matière de changement de régime matrimonial, d'adoption, de succession.

Cote
2083W/12
 Date
2001-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°114-168. Jugements délibérés le 15 février...
Résultat n°18

Dossiers n°169-192. Jugements délibérés le 22 février 2002. Demande en matière d'adoption, de mise sous tutelle, de paternité, de régime matrimonial, de changement d'état civil, de succession.

Cote
2083W/13
 Date
2001-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°169-192. Jugements délibérés le 22 février...
Résultat n°19

Dossiers n°194-210 (un dossier sans numéro). Jugements délibérés le 8 mars 2002. Demande en matière de mise sous tutelle, d'état civil, de reconnaissance, de déchéance de l'autorité parentale, de régime matrimonial, de succession, d'adoption, de gestion de biens indivis, de partage.

Cote
2083W/14
 Date
2000-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°194-210 (un dossier sans numéro). Jugements...
Résultat n°20

Dossiers n°211-267. Jugements délibérés le 15 mars 2002. Demande en matière d'adoption, de succession, de rectification d'état civil, de régime matrimonial et de partage.

Cote
2083W/15
 Date
2001-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°211-267. Jugements délibérés le 15 mars...