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219 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES, canton de JANVILLE (EURE-ET-LOIR)]. - Titres de propriété d'une maison et de 97 mines de terre, venant de la dot de Mlle Louise THARIOT, 1721.

    Date

    1592-1757

    Cote

    D/1922

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES,...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBEIL. - Procédures diverses. Dot de Mlle LEGRAND.

    Date

    1658-1787

    Cote

    D/1958

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • CORBEIL. - Procédures diverses. Dot de Mlle LEGRAND....

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4549

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1622).

    Date

    1622

    Cote

    E/4681

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - Vêtures et professions, (1639-1742). Constitutions de dot et de pensions ; procédures à ce sujet, (1514-1726).

    Date

    1514-1742

    Cote

    62H/2

    • Contexte : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)

    • Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    ABBAYE DE GIF (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

    Date

    1928-1951

    Cote

    48J/190

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  7. Résultat n°7

    Famille Treuille (Baronne Gabrielle de Lestrange, fille de Lucie Darblay et de Raoul Treuille). - Constatations d'emploi dotal des actions et obligations placées au nom de Gabrielle de Lestrange (1897-1938), état liquidatif des communautés et succession de Raoul Treuille (1924), compte d'emploi de la succession de Raoul Treuille (1926), décharge de fonds dotaux appartenant à la baronne de Lestrange par la société des Papèteries Darblay (1935), compte complémentaire de l'état liquidatif Raoul Treuille (1936), compte de tutelle rendu à la baronne de Lestrange par le comte Maurice Treuille comme tuteur de l'interdit Edmond Treuille son frère, décédé le 4 septembre 1935 (1936) ; recettes et dépenses (1933-1935), comptabilité de la propriété d'Echarcon, correspondance, recettes de la ferme d'Echarcon (1929-1941) ; donation par la baronne de Lestrange à sa fille Marie-Yvonne de Lestrange épouse d'Edouard Mortier duc de Trévise (18 mai 1938). Constat d'état des lieux d'un hôtel particulier 82 rue de Courcelles à Paris, loué par monsieur Arbel au vicomte Raoul de Lestrange (1892).

    Date

    1892-1941

    Cote

    78J/217

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Treuille (Baronne Gabrielle de Lestrange, fille...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  8. Résultat n°8

    Réponses

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Réponses
  9. Résultat n°9

    Minutier de Briis-sous-Forges 1685-1689. Contrats de mariage

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2005

    Cote

    PER589/3/105/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 105
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1685-1689. Contrats de...
  10. Résultat n°10

    A la découverte du Hurepoix. Le château de Chanteloup

    Auteur

    PLUQUET, Michelle

    Date

    1991

    Cote

    REV214/1/15/5

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 15 (1990)
    • A la découverte du Hurepoix. Le château de Chanteloup
  11. Résultat n°11

    Dossiers n°183-204. Jugements délibérés le 25 février 2000. Demande en matière d'adoption, de contestation de reconnaissance, de changement de régime matrimonial.

    Date

    1997-2000

    Cote

    2083W/4

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°183-204. Jugements délibérés le 25 février...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers n°621-667. Jugements délibérés les 6 et 13 octobre 2000. Demande en matière de recours pour une mise sous tutelle, de régime matrimonial, de contestation de reconnaissance, de recherche de paternité, d'adoption, de succession, de rectificatif d'état civil, de publication d'un acte de décès.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2083W/5

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°621-667. Jugements délibérés les 6 et 13...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers n°668-693. Jugements délibérés le 20 octobre 2000. Demande en matière de changement de régime matrimonial, d'adoption, de recours de tutelle, de contestation de reconnaissance.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2083W/6

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°668-693. Jugements délibérés le 20 octobre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers n°694-721. Jugements délibérés le 27 octobre 2000. Demande en matière d'adoption, de recours au conseil de famille, de recours de tutelle, de rectificatif d'état civil, de changement de régime matrimonial, de succession.

    Date

    2000

    Cote

    2083W/7

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°694-721. Jugements délibérés le 27 octobre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers n°1-29 (un dossier sans numéro). Jugements délibérés le 11 janvier 2002. Demande en matière de paternité, de mise sous tutelle, de contestation de reconnaissance, de changement de régime matrimonial, d'adoption, de droits successoraux.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2083W/8

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°1-29 (un dossier sans numéro). Jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers n°30-65. Jugements délibérés le 18 janvier 2002. Demande en matière d'adoption, de changement de régime matrimonial.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2083W/9

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°30-65. Jugements délibérés le 18 janvier...

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers n°114-168. Jugements délibérés le 15 février 2002. Demande en matière de changement de régime matrimonial, d'adoption, de succession.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2083W/12

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°114-168. Jugements délibérés le 15 février...

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers n°169-192. Jugements délibérés le 22 février 2002. Demande en matière d'adoption, de mise sous tutelle, de paternité, de régime matrimonial, de changement d'état civil, de succession.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2083W/13

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°169-192. Jugements délibérés le 22 février...

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers n°194-210 (un dossier sans numéro). Jugements délibérés le 8 mars 2002. Demande en matière de mise sous tutelle, d'état civil, de reconnaissance, de déchéance de l'autorité parentale, de régime matrimonial, de succession, d'adoption, de gestion de biens indivis, de partage.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2083W/14

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°194-210 (un dossier sans numéro). Jugements...

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers n°211-267. Jugements délibérés le 15 mars 2002. Demande en matière d'adoption, de succession, de rectification d'état civil, de régime matrimonial et de partage.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2083W/15

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°211-267. Jugements délibérés le 15 mars...

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