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219 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES, canton de JANVILLE (EURE-ET-LOIR)]. - Titres de propriété d'une maison et de 97 mines de terre, venant de la dot de Mlle Louise THARIOT, 1721.

Date

1592-1757

Cote

D/1922

Résultat n°2

CORBEIL. - Procédures diverses. Dot de Mlle LEGRAND.

Date

1658-1787

Cote

D/1958

Résultat n°3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1609).

Date

1609

Cote

E/4549

Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1622).

Date

1622

Cote

E/4681

Résultat n°5

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - Vêtures et professions, (1639-1742). Constitutions de dot et de pensions ; procédures à ce sujet, (1514-1726).

Date

1514-1742

Cote

62H/2

Résultat n°6

SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

Date

1928-1951

Cote

48J/190

Résultat n°7

Famille Treuille (Baronne Gabrielle de Lestrange, fille de Lucie Darblay et de Raoul Treuille). - Constatations d'emploi dotal des actions et obligations placées au nom de Gabrielle de Lestrange (1897-1938), état liquidatif des communautés et succession de Raoul Treuille (1924), compte d'emploi de la succession de Raoul Treuille (1926), décharge de fonds dotaux appartenant à la baronne de Lestrange par la société des Papèteries Darblay (1935), compte complémentaire de l'état liquidatif Raoul Treuille (1936), compte de tutelle rendu à la baronne de Lestrange par le comte Maurice Treuille comme tuteur de l'interdit Edmond Treuille son frère, décédé le 4 septembre 1935 (1936) ; recettes et dépenses (1933-1935), comptabilité de la propriété d'Echarcon, correspondance, recettes de la ferme d'Echarcon (1929-1941) ; donation par la baronne de Lestrange à sa fille Marie-Yvonne de Lestrange épouse d'Edouard Mortier duc de Trévise (18 mai 1938). Constat d'état des lieux d'un hôtel particulier 82 rue de Courcelles à Paris, loué par monsieur Arbel au vicomte Raoul de Lestrange (1892).

Date

1892-1941

Cote

78J/217

Résultat n°8

Réponses

Date

2004

Cote

PER589/3/104/3

Résultat n°9

Minutier de Briis-sous-Forges 1685-1689. Contrats de mariage

Date

2005

Cote

PER589/3/105/2

Résultat n°10

A la découverte du Hurepoix. Le château de Chanteloup

Date

1991

Cote

REV214/1/15/5

Résultat n°11

Dossiers n°183-204. Jugements délibérés le 25 février 2000. Demande en matière d'adoption, de contestation de reconnaissance, de changement de régime matrimonial.

Date

1997-2000

Cote

2083W/4

Résultat n°12

Dossiers n°621-667. Jugements délibérés les 6 et 13 octobre 2000. Demande en matière de recours pour une mise sous tutelle, de régime matrimonial, de contestation de reconnaissance, de recherche de paternité, d'adoption, de succession, de rectificatif d'état civil, de publication d'un acte de décès.

Date

1998-2000

Cote

2083W/5

Résultat n°13

Dossiers n°668-693. Jugements délibérés le 20 octobre 2000. Demande en matière de changement de régime matrimonial, d'adoption, de recours de tutelle, de contestation de reconnaissance.

Date

1996-2000

Cote

2083W/6

Résultat n°14

Dossiers n°694-721. Jugements délibérés le 27 octobre 2000. Demande en matière d'adoption, de recours au conseil de famille, de recours de tutelle, de rectificatif d'état civil, de changement de régime matrimonial, de succession.

Date

2000

Cote

2083W/7

Résultat n°15

Dossiers n°1-29 (un dossier sans numéro). Jugements délibérés le 11 janvier 2002. Demande en matière de paternité, de mise sous tutelle, de contestation de reconnaissance, de changement de régime matrimonial, d'adoption, de droits successoraux.

Date

1999-2002

Cote

2083W/8

Résultat n°16

Dossiers n°30-65. Jugements délibérés le 18 janvier 2002. Demande en matière d'adoption, de changement de régime matrimonial.

Date

2000-2002

Cote

2083W/9

Résultat n°17

Dossiers n°114-168. Jugements délibérés le 15 février 2002. Demande en matière de changement de régime matrimonial, d'adoption, de succession.

Date

2001-2002

Cote

2083W/12

Résultat n°18

Dossiers n°169-192. Jugements délibérés le 22 février 2002. Demande en matière d'adoption, de mise sous tutelle, de paternité, de régime matrimonial, de changement d'état civil, de succession.

Date

2001-2002

Cote

2083W/13

Résultat n°19

Dossiers n°194-210 (un dossier sans numéro). Jugements délibérés le 8 mars 2002. Demande en matière de mise sous tutelle, d'état civil, de reconnaissance, de déchéance de l'autorité parentale, de régime matrimonial, de succession, d'adoption, de gestion de biens indivis, de partage.

Date

2000-2002

Cote

2083W/14

Résultat n°20

Dossiers n°211-267. Jugements délibérés le 15 mars 2002. Demande en matière d'adoption, de succession, de rectification d'état civil, de régime matrimonial et de partage.

Date

2001-2002

Cote

2083W/15